DGDDI Circulars

Régime de cessation anticipée d'activité au titre de l'amiante

Régime de cessation anticipée d'activité au titre de l'amiante

Communication des taux de contributions employeurs au CAS Pensions pour 2018

Instruction interministérielle relative au déploiement et à l'utilisation de la carte affaires et de la carte d'achat

Instruction comptable commune

Communication des taux de contributions employeurs au CAS Pensions pour 2018

Instruction interministérielle relative au déploiement et à l'utilisation de la carte affaires et de la carte d'achat

Instruction comptable commune

Mise en oeuvre des mesures visant à assurer le respect en gestion du plafond de dépenses global de la loi de finances initiale pour 2018

Délégation au service d'appui aux ressources humaines de la DGFiP de la gestion des opérations relevant de l'unité opérationnelle du programme 344

Mise en oeuvre des mesures visant à assurer le respect en gestion du plafond de dépenses global de la loi de finances initiale pour 2018

Délégation au service d'appui aux ressources humaines de la DGFiP de la gestion des opérations relevant de l'unité opérationnelle du programme 344

Accès au grade de professeur agrégé de classe exceptionnelle - années 2017-2020

Accès à la classe exceptionnelle des professeurs certifiés, des professeurs de lycées professionnels, des professeurs d'éducation physique et sportive et des conseillers principaux d'éducation - années 2017-2020

Accès au grade de professeur agrégé de classe exceptionnelle - années 2017-2020

Accès à la classe exceptionnelle des professeurs certifiés, des professeurs de lycées professionnels, des professeurs d'éducation physique et sportive et des conseillers principaux d'éducation - années 2017-2020

Accès au grade de professeur des écoles de classe exceptionnelle - années 2017-2020

Modalités de mise en place d'un groupement comptable au sein des organismes publics nationaux

Modalités de mise en place d'un groupement comptable au sein des organismes publics nationaux

Commission chargée de valider rétroactivement des périodes de handicap

CIRCULAIRE N° 1205/ARM/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC relative à l’organisation des épreuves sanctionnant les formations militaires de base et de perfectionnement des officiers de la réserve opérationnelle en vue de l’attribution du certificat de qualification des officiers de réserve pour l’année 2018.

CIRCULAIRE N° 1205/ARM/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC relative à l’organisation des épreuves sanctionnant les formations militaires de base et de perfectionnement des officiers de la réserve opérationnelle en vue de l’attribution du certificat de qualification des officiers de réserve pour l’année 2018.

NOTE D'INFORMATION N° DGOS/PF2/DSS/1C/2017/318 du 13 novembre 2017 relative à la prise en charge en sus des prestations d’hospitalisation, à titre dérogatoire et transitoire, de la spécialité PHENASEN® 1 mg/ml solution à diluer pour perfusion (trioxyde d’arsenic) du laboratoire TEVA SANTE dans un contexte de tensions d’approvisionnement de la spécialité équivalente

INSTRUCTION N° 1202/ARM/DRH-AA/SDEF relative à la composition et au fonctionnement du conseil de perfectionnement de l’école d’enseignement technique de l’armée de l’air.

NOTE D'INFORMATION N° DGOS/PF2/DSS/1C/2017/318 du 13 novembre 2017 relative à la prise en charge en sus des prestations d’hospitalisation, à titre dérogatoire et transitoire, de la spécialité PHENASEN® 1 mg/ml solution à diluer pour perfusion (trioxyde d’arsenic) du laboratoire TEVA SANTE dans un contexte de tensions d’approvisionnement de la spécialité équivalente