n'ayant encore aucune dent de remplacement et dont le poids est égal ou supérieur à 320|kg et inférieur ou égal à 470|kg

EUS - Autorisation de recours au régime de la destination particulière (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)

Certificat d'authenticité selon les dispositions du Règlement d’exécution (UE) 2020/761

Certificat d'importation AGRIM

Mentions spéciales sur certificat d'importation AGRIM

Certificat d'authenticité selon les dispositions du Règlement d’exécution (UE) 2020/761

Certificat d'importation AGRIM

Mentions spéciales sur certificat d'importation AGRIM

Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

Certificat de circulation EUR.1

Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia

Certificat de circulation EUR.1

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

Document sanitaire commun d’entrée pour les animaux (DSCE-A) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section A, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]

Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Andorre, conformément à la législation pertinente de l’UE

Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE

Marchandises d’origine de pays tiers en provenance du Liechtenstein, conformément aux législations pertinentes de l’UE

Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE

Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Saint-Marin, conformément aux législations pertinentes de l’UE

Document sanitaire commun d’entrée pour les animaux (DSCE-A) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section A, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]

Marchandises originaires de l'UE en retour d'Andorre, conformément à la législation UE

Marchandises originaires de l'UE en retour de Suisse, conformément à la législation UE

Marchandises originaires de l'UE en retour du Lichtenstein, conformément à la législation UE

Marchandises originaires de l'UE en retour de Norvège, conformément à la législation UE

Marchandises originaires de l'UE en retour de Saint-Marin, conformément à la législation UE

Marchandises originaires de l’UE provenant de régions ultrapériphériques, conformément à la législation pertinente de l’UE