05Capítulo

08Partida

00Subpartida

90NC

90TARIC

autres

ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU RÈGNE ANIMAL > AUTRES PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE, NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS > Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets > autres > autres

Origen

CARIFORUM1033

0.000 %EU-CARIFORUM EPA

Estados de Africa Oriental y Austral1034

0.000 %ESA Interim EPA

AAE SADC1035

0.000 %SADC EPA

Preferential origin in accordance with the Agreement in the form of an Exchange of Letters between the European Union and the Kingdom of Morocco on the amendment of Protocols 1 and 4 to the Euro-Mediterranean Agreement establishing an association between the European Communities and their Member States, of the one part, and the Kingdom of Morocco, of the other part.2000

0.000 %

SPG-TAA (Todo menos armas)2005

0.000 %Everything But Arms

PTU (Paises y territorios de ultramar)2080

0.000 %Overseas Association Decision

Andorra

0.000 %EU-Andorra Customs Union

Côte d’Ivoire

0.000 %EU-Côte d'Ivoire EPA

Jerarquía

01Section I — ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU RÈGNE ANIMAL

0500000000AUTRES PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE, NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS

0508000000Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets

0508009000autres

0508009010Coquilles et carapaces vides utilisées pour l’alimentation humaine et comme matière première de la glucosamine 0508009020Coquilles et carapaces, dont les os de seiches, contenant des corps mous et de la chair, tels que visés à l’article 10, point k) i), du règlement (CE) n° 1069/2009

0508009090autres

Aranceles y Medidas

Derecho de terceros países0.000 %

Tipo base (erga omnes)

Aplicable a todos los terceros paises sin acuerdo preferencial

0.000 %

Tipos preferenciales(23)

+13

Tipos preferenciales - 23 Origen
Origen	Ahorro	Acuerdo comercial
CARIFORUM1033 0.000 %EU-CARIFORUM EPA	—	EU-CARIFORUM EPA
Estados de Africa Oriental y Austral1034 0.000 %ESA Interim EPA	—	ESA Interim EPA
AAE SADC1035 0.000 %SADC EPA	—	SADC EPA
Preferential origin in accordance with the Agreement in the form of an Exchange of Letters between the European Union and the Kingdom of Morocco on the amendment of Protocols 1 and 4 to the Euro-Mediterranean Agreement establishing an association between the European Communities and their Member States, of the one part, and the Kingdom of Morocco, of the other part.2000 0.000 %	—	—
SPG-TAA (Todo menos armas)2005 0.000 %Everything But Arms	—	Everything But Arms
PTU (Paises y territorios de ultramar)2080 0.000 %Overseas Association Decision	—	Overseas Association Decision
Andorra 0.000 %EU-Andorra Customs Union	—	EU-Andorra Customs Union
Côte d’Ivoire 0.000 %EU-Côte d'Ivoire EPA	—	EU-Côte d'Ivoire EPA

Derechos adicionales(3)

heredado de 0500000000

ERGA OMNES

50.000 %1Regulation 1227/252025-07-20

Excepto:RU(Rusia)BY(Bielorrusia)

1 certificado(s) requerido(s)

Y155Disposiciones particulares50.000 %

Produits exportés directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou du Belarus

TM01026Si les marchandises sont exportées directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou de la Biélorussie, le droit de douane additionnel fondé sur le règlement (UE) no 2025/1227 du Conseil est appliqué.

Bielorrusia

50.000 %Regulation 1227/252025-07-20

Rusia

50.000 %Regulation 1227/252025-07-20

Low-value consignment customs duty(2)

heredado de 0500000000

ERGA OMNES

3.000 EURRegulation 0382/262026-07-01

TM01066Du 1 juillet 2026 au 1 juillet 2028, un droit de douane de 3 EUR par article d’un envoi dont la valeur intrinsèque ne dépasse pas un total de 150 EUR s’applique en lieu et place de la franchise éliminée conformément à l’article 1 du présent règlement, lorsque: a) l’importation des biens est exonérée de TVA conformément à l’article 143, paragraphe 1, point c bis), de la directive 2006/112/CE; ou (b) les marchandises se trouvent dans un envoi postal au sens de l’article 1, point (24), du règlement délégué (UE) 2015/2446.

ERGA OMNES

3.000 EUR4Regulation 0382/262026-11-01

4 certificado(s) requerido(s)

C127Otros certificados

Identifiant du produit marchand

C128Otros certificados

Identifiant de produit non normalisé du fabricant

C129Otros certificados

Identifiant normalisé du produit du fabricant

Y081Disposiciones particulares

Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré

Importación no autorizada

Control de importación(2)

heredado de 0500000000

Ucrania

Regulation 0692/142026-06-24

EU-Ukraine DCFTA(desde 2016)

3 certificado(s) requerido(s)

Y997Disposiciones particulares

Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)

N864Certificado UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

N954Certificado UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

Importación no autorizada

CD967I. Conformément au règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil, il est interdit d'importer dans l'Union européenne des marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol. Cette interdiction ne s'applique pas en ce qui concerne: les marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol qui ont été mises à la disposition des autorités ukrainiennes pour examen, pour lesquelles le respect des conditions conférant un droit à l'origine préférentielle a été vérifié et pour lesquelles un certificat d'origine a été délivré conformément à l'accord d'association entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et l'Ukraine, d'autre part. II. En vertu du Règlement (UE) No 692/2014 du Conseil, l'exportation de biens et de technologies pour utilisation dans les secteurs du transport; des télécommunications; de l'énergie; de la prospection, de l'exploration et de la production pétrolières, gazières et minières est interdite: (a) à toute personne physique ou morale, à toute entité ou à tout organisme en Crimée ou à Sébastopol; ou (b) en vue d'une utilisation en Crimée ou à Sébastopol.

Ucrania

Regulation 0263/222026-06-24

EU-Ukraine DCFTA(desde 2016)

3 certificado(s) requerido(s)

Y984Disposiciones particulares

Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia

N954Certificado UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

N864Certificado UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

Import./export. no autorizada tras control

CD860Conformément au règlement (UE) 2022/263 du Conseil (JO L 42I, p. 77): I. Il est interdit d’importer dans l’Union européenne des marchandises originaires des zones non contrôlées par le gouvernement des oblasts ukrainiens de Donetsk, de Kherson, de Louhansk et de Zaporijjia. Les interdictions d’importation ne s’appliquent pas: a) l’exécution, jusqu’au 24 mai 2022, de contrats commerciaux conclus avant le 23 février 2022, ou de contrats accessoires nécessaires à l’exécution de tels contrats, pour autant que la personne physique ou morale, l’entité ou l’organisme souhaitant exécuter le contrat ait notifié, au moins 10 jours ouvrables à l’avance, l’activité ou la transaction à l’autorité compétente de l’État membre dans lequel ils sont établis; b) les marchandises originaires des territoires spécifiés qui ont été mises à la disposition des autorités ukrainiennes pour examen, pour lesquelles le respect des conditions ouvrant droit à l’origine préférentielle a été vérifié et pour lesquelles un certificat d’origine a été délivré conformément à l’accord d’association UE-Ukraine. II. Il est interdit de vendre, de fournir, de transférer ou d’exporter les biens et technologies énumérés à l’annexe II du règlement (UE) 2022/263 du Conseil: a) à toute personne physique ou morale, toute entité ou tout organisme dans les territoires spécifiés, ou b) pour utilisation dans les territoires spécifiés. L’annexe II comprend certains biens et technologies pouvant être utilisés dans les secteurs clés suivants: i) le transport; ii) télécommunications; iii) énergie; iv) la prospection, l’exploration et la production de pétrole, de gaz et de ressources minérales. Les interdictions visées au point II ci-dessus s’appliquent sans préjudice de l’exécution, jusqu’au 24 août 2022, d’une obligation découlant d’un contrat conclu avant le 23 février 2022 ou de contrats accessoires nécessaires à l’exécution de ces contrats, pour autant que l’autorité compétente en ait été informée au moins cinq jours ouvrables à l’avance.

Control import. -CITES(1)

heredado de 0508009000

ERGA OMNES

Regulation 0966/232023-05-20

2 certificado(s) requerido(s)

C400Otros certificados

Présentation du certificat "CITES" requis

Y900Disposiciones particulares

Le bien déclaré n'est pas repris dans la Convention de Washington (CITES)

Import./export. no autorizada tras control

CD370Si le produit est repris dans la liste annexée au Règlement (CE) n° 338/97 et ses dernières modifications, une autorisation d'importation doit être présentée.

Control import. -productos ecológicos(1)

heredado de 0508000000

ERGA OMNES

Regulation 2306/212022-01-01

Excepto:LI(Liechtenstein)CH(Suiza)NO(Noruega)IS(Islandia)

2 certificado(s) requerido(s)

C644Otros certificados

Certificat d'inspection pour les produits biologiques

Y929Disposiciones particulares

Marchandises non concernées par le règlement (UE) n° 2018/848 (produits biologiques)

Import./export. no autorizada tras control

CD808Si les marchandises portent une référence à la production biologique dans l’étiquetage, la publicité ou les documents d’accompagnement des produits, le déclarant doit présenter un certificat d’inspection (C644) à l’importation conformément à l’article 45, paragraphe 1, du règlement (UE) 2018/848 (mise en libre pratique). Pour les produits non couverts par le règlement (UE) 2018/848, le certificat Y929 doit être déclaré. Ces dispositions s’appliquent en plus des règles relatives à l’utilisation du document sanitaire commun d’entrée (DEC) par les autorités compétentes aux postes de contrôle frontaliers conformément à l’article 56, paragraphe 3, point b) i), du règlement (UE) 2017/625 et aux points de contrôle conformément au règlement délégué (UE) 2019/2123 de la Commission et aux règles relatives aux décisions relatives aux lots énoncées à l’article 55 du règlement (UE) 2017/625.

Fecha de inicio: 2021-01-01

Estadísticas comerciales

Descripción y clasificación

Confusiones frecuentes

0508009010: Coquilles ou carapaces vides destinées à l’alimentation humaine et utilisées comme matière première de la glucosamine
0508009020: Coquilles, carapaces ou os de seiches contenant des corps mous et de la chair

Consejos de clasificación

Autres marchandises de la position 0508 ne relevant pas de cette utilisation expressément désignée
Autres marchandises de la position 0508 sans les corps mous ni la chair expressément indiqués

Notas reglamentarias

Nota de capítuloChapitre 05 — Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs

1. Le présent chapitre ne comprend pas: a) les produits comestibles (autres que les boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, et le sang d'animal, liquide ou desséché); b) les cuirs et peaux (y compris les pelleteries) autres que les produits de la position 0505 et les rognures et déchets similaires de peaux brutes de la position 0511 (chapitre 41 ou 43); c) les matières textiles d'origine animale, autres que le crin et les déchets de crin (section XI); d) les têtes préparées pour articles de brosserie (position 9603). 2. Au sens de la position 0501, les cheveux remis en longueur, mais non autrement travaillés, sont considérés comme bruts. 3. Dans la nomenclature, les défenses d'éléphant, d'hippopotame, de morse, de narval et de sanglier, les cornes de rhinocéros et les dents de tous animaux sont considérées comme de l'«ivoire». 4. Dans la nomenclature, l'expression «crins» désigne les poils de la crinière ou de la queue des équidés ou des bovidés.

Nota de sección

Origen no preferencial

tariff_shift

Corail et matériaux similaires, non travaillés ou simplement préparés mais non autrement travaillés ; coquilles de mollusques, crustacés ou échinodermes et os de seiche, non travaillés ou simplement préparés mais non taillés en forme, poudre et déchets de ceux-ci.

tariff_shift

Regla residual

1. Aux fins de la présente règle résiduelle, « mélange » désigne l'opération délibérée et proportionnellement contrôlée consistant à réunir deux matériaux fongibles ou plus. 2. L'origine d'un mélange de produits de ce

Anexo 22-01 RD 2015/2446

Preguntas frecuentes

¿Cuál es el arancel aduanero UE para autres (0508009090)?

El arancel de país tercero (erga omnes) para autres es del 0.000 %. Esta tasa se aplica a las importaciones de países sin acuerdo comercial preferencial con la UE.

¿Existen preferencias arancelarias para autres (0508009090)?

Sí, hay 22 preferencias arancelarias disponibles para este código. Las tasas preferenciales se aplican a importaciones de países con acuerdo comercial con la UE.

¿Se requieren controles de importación para autres (0508009090)?

Sí, se aplican 4 medida(s) de control de importación a este código (ej.: CITES, REACH, controles sanitarios, etc.).

¿Qué productos se clasifican bajo el código 0508009090?

El código TARIC 0508009090 (autres) abarca los siguientes productos: Coquilles vides de mollusques, brutes, non découpées en forme, Carapaces de crustacés simplement préparées, non découpées en forme.

¿Cómo clasificar correctamente un producto bajo el código 0508009090?

Ayuda

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#	Socio	Valor (EUR)	kg	€/kg	Cuota
1	🇬🇧 United Kingdom	€20.0M	10.1Mt	€1.97/kg	39.8%
2	🇹🇷 Turkey	€16.1M	21.1Mt	€0.7629/kg	32.0%
3	🇨🇳 China	€6.2M	1.6Mt	€3.87/kg	12.3%
4	🇺🇦 Ukraine	€4.0M	612Kt	€6.50/kg	7.9%
5	🇵🇭 Philippines	€3.1M	906Kt	€3.45/kg	6.2%
6	🇽🇸 XS	€915K	122Kt	€7.49/kg	1.8%

#	Socio	Valor (EUR)	kg	€/kg	Cuota
1	🇬🇧 United Kingdom	€5.0M	17.7Mt	€0.2807/kg	39.3%
2	🇧🇦 Bosnia and Herzegovina	€3.2M	632Kt	€5.11/kg	25.5%
3	🇨🇭 Switzerland	€1.9M	7.1Mt	€0.2683/kg	15.0%
4	🇺🇸 United States	€1.4M	644Kt	€2.21/kg	11.3%
5	🇳🇴 Norway	€1.1M	3.4Mt	€0.3348/kg	8.9%

#	Socio	Valor (EUR)	kg	€/kg	Cuota
1	🇬🇧 United Kingdom	€20.0M	10.1Mt	€1.97/kg	39.8%
2	🇹🇷 Turkey	€16.1M	21.1Mt	€0.7629/kg	32.0%
3	🇨🇳 China	€6.2M	1.6Mt	€3.87/kg	12.3%
4	🇺🇦 Ukraine	€4.0M	612Kt	€6.50/kg	7.9%
5	🇵🇭 Philippines	€3.1M	906Kt	€3.45/kg	6.2%
6	🇽🇸 XS	€915K	122Kt	€7.49/kg	1.8%

#	Socio	Valor (EUR)	kg	€/kg	Cuota
1	🇬🇧 United Kingdom	€5.0M	17.7Mt	€0.2807/kg	39.3%
2	🇧🇦 Bosnia and Herzegovina	€3.2M	632Kt	€5.11/kg	25.5%
3	🇨🇭 Switzerland	€1.9M	7.1Mt	€0.2683/kg	15.0%
4	🇺🇸 United States	€1.4M	644Kt	€2.21/kg	11.3%
5	🇳🇴 Norway	€1.1M	3.4Mt	€0.3348/kg	8.9%

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Descripción y clasificación

Notas reglamentarias

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Estadísticas comerciales

Descripción y clasificación

Notas reglamentarias

Origen no preferencial

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Estadísticas comerciales

Valor comercial (2022–2025)

Fuentes de importación

Mercados de exportación

Estados miembros UE

Valor comercial (2022–2025)

Fuentes de importación

Mercados de exportación

Estados miembros UE