Vista general Nomenclatura TARIC Guia de clasificacion IAV / BTI Reglamentos de clasificación UE Jurisprudencia TJUE - Clasificacion arancelaria Market Intelligence Origen de las mercancías Export Control Calculadora CBAM Verificador EUDR ClassifyAI SH Valor en aduana Incoterms® 2020

07Capítulo

09Partida

99Subpartida

90NC

00TARIC

autres

PRODUITS DU RÈGNE VÉGÉTAL > LÉGUMES, PLANTES, RACINES ET TUBERCULES ALIMENTAIRES > Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré > autres > autres > autres

Jerarquía

02Section II — PRODUITS DU RÈGNE VÉGÉTAL

0700000000LÉGUMES, PLANTES, RACINES ET TUBERCULES ALIMENTAIRES

0709000000Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré

0709910000autres

0709990000autres

4 otros códigos

0709991000Salades, autres que laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.)0709992000Cardes et cardons 0709994000Câpres 0709995000Fenouil

0709996000Maïs doux

0709999000autres

Aranceles y Medidas

Derecho de terceros países12.800 %

Tipo base (erga omnes)

Aplicable a todos los terceros paises sin acuerdo preferencial

12.800 %

Tipos preferenciales(50)

+40

Tipos preferenciales - 50 Origen
Origen	Ahorro	Acuerdo comercial	Details
EU-Canada agreement: re-imported goods1006 0.000 %-12.8 pp	-12.8 pp	—	1
CARIFORUM1033 0.000 %-12.8 ppEU-CARIFORUM EPA	-12.8 pp	EU-CARIFORUM EPA
Estados de Africa Oriental y Austral1034 0.000 %-12.8 ppESA Interim EPA	-12.8 pp	ESA Interim EPA
AAE SADC1035 0.000 %-12.8 ppSADC EPA	-12.8 pp	SADC EPA
Preferential origin in accordance with the Agreement in the form of an Exchange of Letters between the European Union and the Kingdom of Morocco on the amendment of Protocols 1 and 4 to the Euro-Mediterranean Agreement establishing an association between the European Communities and their Member States, of the one part, and the Kingdom of Morocco, of the other part.2000 0.000 %-12.8 pp	-12.8 pp	—
SPG-TAA (Todo menos armas)2005 0.000 %-12.8 ppEverything But Arms	-12.8 pp	Everything But Arms
SPG+2027 0.000 %-12.8 ppGSP+ Enhanced Arrangement	-12.8 pp	GSP+ Enhanced Arrangement
PTU (Paises y territorios de ultramar)2080 0.000 %-12.8 ppOverseas Association Decision	-12.8 pp	Overseas Association Decision

Derechos adicionales(3)

heredado de 0709000000

ERGA OMNES

50.000 %1Regulation 1227/252025-07-20

Excepto:BY(Bielorrusia)RU(Rusia)

1 certificado(s) requerido(s)

Y155Disposiciones particulares50.000 %

Produits exportés directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou du Belarus

TM01026Si les marchandises sont exportées directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou de la Biélorussie, le droit de douane additionnel fondé sur le règlement (UE) no 2025/1227 du Conseil est appliqué.

Bielorrusia

50.000 %Regulation 1227/252025-07-20

Rusia

50.000 %Regulation 1227/252025-07-20

Low-value consignment customs duty(2)

heredado de 0700000000

ERGA OMNES

3.000 EURRegulation 0382/262026-07-01

TM01066Du 1 juillet 2026 au 1 juillet 2028, un droit de douane de 3 EUR par article d’un envoi dont la valeur intrinsèque ne dépasse pas un total de 150 EUR s’applique en lieu et place de la franchise éliminée conformément à l’article 1 du présent règlement, lorsque: a) l’importation des biens est exonérée de TVA conformément à l’article 143, paragraphe 1, point c bis), de la directive 2006/112/CE; ou (b) les marchandises se trouvent dans un envoi postal au sens de l’article 1, point (24), du règlement délégué (UE) 2015/2446.

ERGA OMNES

3.000 EUR4Regulation 0382/262026-11-01

4 certificado(s) requerido(s)

C127Otros certificados

Identifiant du produit marchand

C128Otros certificados

Identifiant de produit non normalisé du fabricant

C129Otros certificados

Identifiant normalisé du produit du fabricant

Y081Disposiciones particulares

Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré

Importación no autorizada

Contingente arancelario preferencial(1)

Suiza

0.000 %Regulation 1126/092026-01-01

EU-Switzerland Bilateral Agreements(desde 2002)

Control de importación(2)

heredado de 0700000000

Ucrania

Regulation 0692/142026-06-24

EU-Ukraine DCFTA(desde 2016)

3 certificado(s) requerido(s)

Y997Disposiciones particulares

Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)

N864Certificado UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

N954Certificado UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

Importación no autorizada

CD967I. Conformément au règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil, il est interdit d'importer dans l'Union européenne des marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol. Cette interdiction ne s'applique pas en ce qui concerne: les marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol qui ont été mises à la disposition des autorités ukrainiennes pour examen, pour lesquelles le respect des conditions conférant un droit à l'origine préférentielle a été vérifié et pour lesquelles un certificat d'origine a été délivré conformément à l'accord d'association entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et l'Ukraine, d'autre part. II. En vertu du Règlement (UE) No 692/2014 du Conseil, l'exportation de biens et de technologies pour utilisation dans les secteurs du transport; des télécommunications; de l'énergie; de la prospection, de l'exploration et de la production pétrolières, gazières et minières est interdite: (a) à toute personne physique ou morale, à toute entité ou à tout organisme en Crimée ou à Sébastopol; ou (b) en vue d'une utilisation en Crimée ou à Sébastopol.

Ucrania

Regulation 0263/222026-06-24

EU-Ukraine DCFTA(desde 2016)

3 certificado(s) requerido(s)

Y984Disposiciones particulares

Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia

N954Certificado UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

N864Certificado UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

Import./export. no autorizada tras control

CD860Conformément au règlement (UE) 2022/263 du Conseil (JO L 42I, p. 77): I. Il est interdit d’importer dans l’Union européenne des marchandises originaires des zones non contrôlées par le gouvernement des oblasts ukrainiens de Donetsk, de Kherson, de Louhansk et de Zaporijjia. Les interdictions d’importation ne s’appliquent pas: a) l’exécution, jusqu’au 24 mai 2022, de contrats commerciaux conclus avant le 23 février 2022, ou de contrats accessoires nécessaires à l’exécution de tels contrats, pour autant que la personne physique ou morale, l’entité ou l’organisme souhaitant exécuter le contrat ait notifié, au moins 10 jours ouvrables à l’avance, l’activité ou la transaction à l’autorité compétente de l’État membre dans lequel ils sont établis; b) les marchandises originaires des territoires spécifiés qui ont été mises à la disposition des autorités ukrainiennes pour examen, pour lesquelles le respect des conditions ouvrant droit à l’origine préférentielle a été vérifié et pour lesquelles un certificat d’origine a été délivré conformément à l’accord d’association UE-Ukraine. II. Il est interdit de vendre, de fournir, de transférer ou d’exporter les biens et technologies énumérés à l’annexe II du règlement (UE) 2022/263 du Conseil: a) à toute personne physique ou morale, toute entité ou tout organisme dans les territoires spécifiés, ou b) pour utilisation dans les territoires spécifiés. L’annexe II comprend certains biens et technologies pouvant être utilisés dans les secteurs clés suivants: i) le transport; ii) télécommunications; iii) énergie; iv) la prospection, l’exploration et la production de pétrole, de gaz et de ressources minérales. Les interdictions visées au point II ci-dessus s’appliquent sans préjudice de l’exécution, jusqu’au 24 août 2022, d’une obligation découlant d’un contrat conclu avant le 23 février 2022 ou de contrats accessoires nécessaires à l’exécution de ces contrats, pour autant que l’autorité compétente en ait été informée au moins cinq jours ouvrables à l’avance.

Control import. -productos ecológicos(1)

heredado de 0700000000

ERGA OMNES

Regulation 2306/212022-01-01

Excepto:IS(Islandia)CH(Suiza)LI(Liechtenstein)NO(Noruega)

2 certificado(s) requerido(s)

C644Otros certificados

Certificat d'inspection pour les produits biologiques

Y929Disposiciones particulares

Marchandises non concernées par le règlement (UE) n° 2018/848 (produits biologiques)

Import./export. no autorizada tras control

CD808Si les marchandises portent une référence à la production biologique dans l’étiquetage, la publicité ou les documents d’accompagnement des produits, le déclarant doit présenter un certificat d’inspection (C644) à l’importation conformément à l’article 45, paragraphe 1, du règlement (UE) 2018/848 (mise en libre pratique). Pour les produits non couverts par le règlement (UE) 2018/848, le certificat Y929 doit être déclaré. Ces dispositions s’appliquent en plus des règles relatives à l’utilisation du document sanitaire commun d’entrée (DEC) par les autorités compétentes aux postes de contrôle frontaliers conformément à l’article 56, paragraphe 3, point b) i), du règlement (UE) 2017/625 et aux points de contrôle conformément au règlement délégué (UE) 2019/2123 de la Commission et aux règles relatives aux décisions relatives aux lots énoncées à l’article 55 du règlement (UE) 2017/625.

Prohibición de importación(1)

heredado de 0700000000

Corea del Norte

—Regulation 0285/182018-02-28

TM883Marchandises de l'annexe XI octies du règlement (UE) 2018/285 (Produits alimentaires et agricoles)

Control oficial -vegetales(8)

ERGA OMNES

Regulation 2072/192025-10-29

G004Produits décrits dans la note de bas de page PS 00004

Excepto:CH(Switzerland)

3 certificado(s) requerido(s)

C085Otros certificados

Document sanitaire commun d’entrée pour végétaux et produits végétaux (DSCE-PP) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section C, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]

Y146Disposiciones particulares

Exemption pour les produits destinés à des fins scientifiques conformément à l’article 48, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/2031

Y171Disposiciones particulares

Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE

Import./export. no autorizada tras control

CD743La mise en libre pratique est subordonnée à la présentation d’un document sanitaire commun d’entrée (DSCE-PP), pour les envois de: i) végétaux, produits végétaux et autres objets visés à l’article 47, paragraphe 1, point c), du règlement (UE) 2017/625; ou ii) végétaux, produits végétaux et autres objets soumis, à leur entrée dans l’Union, à l’une des mesures ou conditions prévues à l’article 47, paragraphe 1, point d), e) ou f), du règlement (UE) 2017/625. [Article 40, paragraphe 1, point c), du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission]

CD744Les végétaux, produits végétaux et autres objets sont exemptés des contrôles d’identité et des contrôles physiques aux postes de contrôle frontaliers autres que les contrôles effectués conformément à l’article 15, paragraphe 2, du règlement (UE) nº 1143/2014, pour autant qu’ils soient destinés à des fins scientifiques conformément à l’article 48, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/2031. [Article 5 du règlement (UE) 2019/2122]

ERGA OMNES

Regulation 2072/192025-10-29

G005Produits décrits dans la note de bas de page PS 00005

Excepto:CH(Switzerland)

4 certificado(s) requerido(s)

C085Otros certificados

Y146Disposiciones particulares

Exemption pour les produits destinés à des fins scientifiques conformément à l’article 48, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/2031

Y979Disposiciones particulares

Dispense de contrôles officiels pour les végétaux, autres que les végétaux destinés à la plantation, les produits végétaux et les autres objets, contenus dans les bagages personnels des passagers et destinés à leur consommation personnelle ou à leur usage personnel [article 7, point d), du règlement (UE) 2019/2122]

Y171Disposiciones particulares

Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE

Import./export. no autorizada tras control

CD745Les végétaux, autres que les végétaux destinés à la plantation, les produits végétaux et les autres objets, contenus dans les bagages personnels des passagers et destinés à leur consommation personnelle ou à leur usage personnel, sont exemptés des contrôles officiels. Pour ceux-ci, aucun DSCE-PP n’est requis. [article 7, point d), du règlement (UE) 2019/2122]

ERGA OMNES

Regulation 2072/192025-10-29

G009Produits décrits dans la note de bas de page PS 00009

Excepto:CH(Switzerland)

4 certificado(s) requerido(s)

C085Otros certificados

Y146Disposiciones particulares

Exemption pour les produits destinés à des fins scientifiques conformément à l’article 48, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/2031

Y979Disposiciones particulares

Y171Disposiciones particulares

Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE

Import./export. no autorizada tras control

ERGA OMNES

Regulation 2072/192025-10-29

G010Produits décrits dans la note de bas de page PS 00010

Excepto:CH(Switzerland)

4 certificado(s) requerido(s)

C085Otros certificados

Y146Disposiciones particulares

Exemption pour les produits destinés à des fins scientifiques conformément à l’article 48, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/2031

Y979Disposiciones particulares

Y171Disposiciones particulares

Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE

Import./export. no autorizada tras control

ERGA OMNES

Regulation 2072/192025-10-29

G019Produits décrits dans la note de bas de page PS 00019

Excepto:CH(Switzerland)

4 certificado(s) requerido(s)

C085Otros certificados

Y146Disposiciones particulares

Exemption pour les produits destinés à des fins scientifiques conformément à l’article 48, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/2031

Y979Disposiciones particulares

Y171Disposiciones particulares

Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE

Import./export. no autorizada tras control

ERGA OMNES

Regulation 2072/192025-10-29

G020Produits décrits dans la note de bas de page PS 00020

Excepto:CH(Switzerland)

4 certificado(s) requerido(s)

C085Otros certificados

Y146Disposiciones particulares

Exemption pour les produits destinés à des fins scientifiques conformément à l’article 48, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/2031

Y979Disposiciones particulares

Y171Disposiciones particulares

Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE

Import./export. no autorizada tras control

ERGA OMNES

—Regulation 2072/192025-10-29

G999Produits ne figurant pas à l’annexe XI, Partie A, du règlement d’exécution (UE) 2019/2072

Excepto:CH(Switzerland)

Phytosanitary - AG AR AU BB BO BR BS BZ CA CL CO CR CU DM DO EC GD GT GY HN HT JM LC MX NI NZ PA PE PY SR SV TT US UY VC VE4001

Regulation 2072/192025-10-29

G008Produits décrits dans la note de bas de page PS 00008

4 certificado(s) requerido(s)

C085Otros certificados

Y146Disposiciones particulares

Exemption pour les produits destinés à des fins scientifiques conformément à l’article 48, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/2031

Y979Disposiciones particulares

Y171Disposiciones particulares

Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE

Import./export. no autorizada tras control

Fecha de inicio: 2012-01-01

Notas reglamentarias

NENC07099990

autres Parmi les légumes compris dans cette sous-position, on peut citer: 1. les comboux ou gombos (Hibiscus esculentus); 2. la rhubarbe; 3. l'oseille (Rumex acetosa); 4. l'oxalis (Oxalis crenata); 5. le chervis (Sium sisarum); 6. les cressons divers: cresson alénois (Lepidium sativum), de fontaine (Nasturtium officinale), de jardin (Barbarea verna), la grande capucine ou cresson d'Inde (Tropaeolum majus) etc.; 7. le pourpier commun (Portulaca oleracea); 8. le persil et le cerfeuil, autres que le persil tubéreux et le cerfeuil bulbeux qui relèvent de la sous-position 0706 90 90 ; 9. l'estragon (Artemisia dracunculus), la sarriette (Satureja hortensis et Satureja montana); 10. la marjolaine cultivée (Origanum majorana); 11. les oignons de la famille des liliacées de l'espèce Muscari comosum (dénominations courantes: «lampasciolo», «oignons sauvages», «lilas de terre», «feather hyacinth»). Il est encore signalé que: a) les racines et tubercules à haute teneur en amidon ou en inuline relèvent du no 0714 ; b) un certain nombre de plantes se trouvent exclues du présent chapitre, bien qu'elles soient d'utilisation alimentaire; il en est ainsi notamment pour les espèces suivantes: 1. thym (sous-positions 0910 99 31 à 0910 99 39 ); 2. feuilles de laurier (sous-position 0910 99 50 ); 3. marjolaine vulgaire ou origan (Origanum vulgare), sauge (Salvia officinalis), basilic ou pistou (Ocimum basilicum), menthes (toutes variétés), verveines (Verbena spp.), rue (Ruta graveolens), hysope (Hyssopus officinalis), bourrache (Borago officinalis) qui relèvent du no 1211 .

NENC

Origen no preferencial

specific

Autres légumes, frais ou réfrigérés.

L’origine des marchandises de ce heading est le pays où elles sont obtenues à l’état naturel ou non transformé.

specific

Autres légumes, frais ou réfrigérés.

L’origine des marchandises de ce heading est le pays où elles sont obtenues à l’état naturel ou non transformé.

Regla residual

Lorsque le pays d'origine ne peut être déterminé par l'application des règles primaires et des autres

Anexo 22-01 RD 2015/2446

Preguntas frecuentes

¿Cuál es el arancel aduanero UE para autres (0709999000)?

El arancel de país tercero (erga omnes) para autres es del 12.800 %. Esta tasa se aplica a las importaciones de países sin acuerdo comercial preferencial con la UE.

¿Existen preferencias arancelarias para autres (0709999000)?

Sí, hay 49 preferencias arancelarias disponibles para este código. Las tasas preferenciales se aplican a importaciones de países con acuerdo comercial con la UE.

¿Se requieren controles de importación para autres (0709999000)?

Sí, se aplican 3 medida(s) de control de importación a este código (ej.: CITES, REACH, controles sanitarios, etc.).

¿Cuáles son las reglas de origen no preferencial para autres (0709999000)?

Las reglas de origen no preferencial para autres se definen en el Anexo 22-01 del Acto Delegado del CAU. Estas reglas determinan el país de origen para aranceles NMF, medidas de política comercial y marcado de origen.

Ayuda

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Jerarquía

02Section II — PRODUITS DU RÈGNE VÉGÉTAL

0700000000LÉGUMES, PLANTES, RACINES ET TUBERCULES ALIMENTAIRES

0709000000Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré

0709910000autres

0709990000autres

4 otros códigos

0709991000Salades, autres que laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.)0709992000Cardes et cardons 0709994000Câpres 0709995000Fenouil

0709996000Maïs doux

0709999000autres

Aranceles y Medidas

Derecho de terceros países12.800 %

Tipo base (erga omnes)

Aplicable a todos los terceros paises sin acuerdo preferencial

12.800 %

Tipos preferenciales(50)

+40

Tipos preferenciales - 50 Origen
Origen	Ahorro	Acuerdo comercial	Details
EU-Canada agreement: re-imported goods1006 0.000 %-12.8 pp	-12.8 pp	—	1
CARIFORUM1033 0.000 %-12.8 ppEU-CARIFORUM EPA	-12.8 pp	EU-CARIFORUM EPA
Estados de Africa Oriental y Austral1034 0.000 %-12.8 ppESA Interim EPA	-12.8 pp	ESA Interim EPA
AAE SADC1035 0.000 %-12.8 ppSADC EPA	-12.8 pp	SADC EPA
Preferential origin in accordance with the Agreement in the form of an Exchange of Letters between the European Union and the Kingdom of Morocco on the amendment of Protocols 1 and 4 to the Euro-Mediterranean Agreement establishing an association between the European Communities and their Member States, of the one part, and the Kingdom of Morocco, of the other part.2000 0.000 %-12.8 pp	-12.8 pp	—
SPG-TAA (Todo menos armas)2005 0.000 %-12.8 ppEverything But Arms	-12.8 pp	Everything But Arms
SPG+2027 0.000 %-12.8 ppGSP+ Enhanced Arrangement	-12.8 pp	GSP+ Enhanced Arrangement
PTU (Paises y territorios de ultramar)2080 0.000 %-12.8 ppOverseas Association Decision	-12.8 pp	Overseas Association Decision

Derechos adicionales(3)

heredado de 0709000000

ERGA OMNES

50.000 %1Regulation 1227/252025-07-20

Excepto:BY(Bielorrusia)RU(Rusia)

1 certificado(s) requerido(s)

Y155Disposiciones particulares50.000 %

Produits exportés directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou du Belarus

Bielorrusia

50.000 %Regulation 1227/252025-07-20

Rusia

50.000 %Regulation 1227/252025-07-20

Low-value consignment customs duty(2)

heredado de 0700000000

ERGA OMNES

3.000 EURRegulation 0382/262026-07-01

ERGA OMNES

3.000 EUR4Regulation 0382/262026-11-01

4 certificado(s) requerido(s)

C127Otros certificados

Identifiant du produit marchand

C128Otros certificados

Identifiant de produit non normalisé du fabricant

C129Otros certificados

Identifiant normalisé du produit du fabricant

Y081Disposiciones particulares

Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré

Importación no autorizada

Contingente arancelario preferencial(1)

Suiza

0.000 %Regulation 1126/092026-01-01

EU-Switzerland Bilateral Agreements(desde 2002)

Control de importación(2)

heredado de 0700000000

Ucrania

Regulation 0692/142026-06-24

EU-Ukraine DCFTA(desde 2016)

3 certificado(s) requerido(s)

Y997Disposiciones particulares

Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)

N864Certificado UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

N954Certificado UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

Importación no autorizada

Ucrania

Regulation 0263/222026-06-24

EU-Ukraine DCFTA(desde 2016)

3 certificado(s) requerido(s)

Y984Disposiciones particulares

Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia

N954Certificado UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

N864Certificado UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

Import./export. no autorizada tras control

Control import. -productos ecológicos(1)

heredado de 0700000000

ERGA OMNES

Regulation 2306/212022-01-01

Excepto:IS(Islandia)CH(Suiza)LI(Liechtenstein)NO(Noruega)

2 certificado(s) requerido(s)

C644Otros certificados

Certificat d'inspection pour les produits biologiques

Y929Disposiciones particulares

Marchandises non concernées par le règlement (UE) n° 2018/848 (produits biologiques)

Import./export. no autorizada tras control

Prohibición de importación(1)

heredado de 0700000000

Corea del Norte

—Regulation 0285/182018-02-28

TM883Marchandises de l'annexe XI octies du règlement (UE) 2018/285 (Produits alimentaires et agricoles)

Control oficial -vegetales(8)

ERGA OMNES

Regulation 2072/192025-10-29

G004Produits décrits dans la note de bas de page PS 00004

Excepto:CH(Switzerland)

3 certificado(s) requerido(s)

C085Otros certificados

Y146Disposiciones particulares

Exemption pour les produits destinés à des fins scientifiques conformément à l’article 48, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/2031

Y171Disposiciones particulares

Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE

Import./export. no autorizada tras control

ERGA OMNES

Regulation 2072/192025-10-29

G005Produits décrits dans la note de bas de page PS 00005

Excepto:CH(Switzerland)

4 certificado(s) requerido(s)

C085Otros certificados

Y146Disposiciones particulares

Exemption pour les produits destinés à des fins scientifiques conformément à l’article 48, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/2031

Y979Disposiciones particulares

Y171Disposiciones particulares

Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE

Import./export. no autorizada tras control

ERGA OMNES

Regulation 2072/192025-10-29

G009Produits décrits dans la note de bas de page PS 00009

Excepto:CH(Switzerland)

4 certificado(s) requerido(s)

C085Otros certificados

Y146Disposiciones particulares

Exemption pour les produits destinés à des fins scientifiques conformément à l’article 48, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/2031

Y979Disposiciones particulares

Y171Disposiciones particulares

Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE

Import./export. no autorizada tras control

ERGA OMNES

Regulation 2072/192025-10-29

G010Produits décrits dans la note de bas de page PS 00010

Excepto:CH(Switzerland)

4 certificado(s) requerido(s)

C085Otros certificados

Y146Disposiciones particulares

Exemption pour les produits destinés à des fins scientifiques conformément à l’article 48, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/2031

Y979Disposiciones particulares

Y171Disposiciones particulares

Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE

Import./export. no autorizada tras control

ERGA OMNES

Regulation 2072/192025-10-29

G019Produits décrits dans la note de bas de page PS 00019

Excepto:CH(Switzerland)

4 certificado(s) requerido(s)

C085Otros certificados

Y146Disposiciones particulares

Exemption pour les produits destinés à des fins scientifiques conformément à l’article 48, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/2031

Y979Disposiciones particulares

Y171Disposiciones particulares

Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE

Import./export. no autorizada tras control

ERGA OMNES

Regulation 2072/192025-10-29

G020Produits décrits dans la note de bas de page PS 00020

Excepto:CH(Switzerland)

4 certificado(s) requerido(s)

C085Otros certificados

Y146Disposiciones particulares

Exemption pour les produits destinés à des fins scientifiques conformément à l’article 48, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/2031

Y979Disposiciones particulares

Y171Disposiciones particulares

Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE

Import./export. no autorizada tras control

ERGA OMNES

—Regulation 2072/192025-10-29

G999Produits ne figurant pas à l’annexe XI, Partie A, du règlement d’exécution (UE) 2019/2072

Excepto:CH(Switzerland)

Phytosanitary - AG AR AU BB BO BR BS BZ CA CL CO CR CU DM DO EC GD GT GY HN HT JM LC MX NI NZ PA PE PY SR SV TT US UY VC VE4001

Regulation 2072/192025-10-29

G008Produits décrits dans la note de bas de page PS 00008

4 certificado(s) requerido(s)

C085Otros certificados

Y146Disposiciones particulares

Exemption pour les produits destinés à des fins scientifiques conformément à l’article 48, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/2031

Y979Disposiciones particulares

Y171Disposiciones particulares

Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE

Import./export. no autorizada tras control

Fecha de inicio: 2012-01-01

Estadísticas comerciales

Jurisprudencia TJUE

C-686/17

4 sept 2019

Zentrale zur Bekämpfung unlauteren Wettbewerbs Frankfurt am Main eV v Prime Champ Deutschland Pilzkulturen GmbH

On those grounds, the Court (First Chamber) hereby rules: 1. Article 113a(1) of Council Regulation (EC) No 1234/2007 of 22 October 2007 establishing a common organisation of agricultural markets and on specific provisions for certain agricultural products, as amended by Council Regulation (EC) No 361/2008 of 14 April 2008, and Article 76(1) of Regulation (EU) No 1308/2013 of the European Parliament and of the Council of 17 December 2013 establishing a common organisation of the markets in agricultural products and repealing Council Regulations (EEC) No 922/72, (EEC) No 234/79, (EC) No 1037/2001 and (EC) No 1234/2007 must be interpreted as meaning that, in order to define the concept of ‘country of origin’, referred to in those provisions, reference should be made to the customs regulations for the determination of the non-preferential origin of goods, namely Article 23 et seq. of Council Regulation (EEC) No 2913/92 of 12 October 1992 establishing the Community Customs Code and Article 60 of Regulation (EU) No 952/2013 of the European Parliament and of the Council of 9 October 2013 laying down the Union Customs Code. 2. Article 23(1) and (2)(b) of Regulation No 2913/92 and Article 60(1) of Regulation No 952/2013, read in conjunction with Article 31(b) of Commission Delegated Regulation (EU) 2015/2446 of 28 July 2015 supplementing Regulation No 952/2013 as regards detailed rules concerning certain provisions of the Union Customs Code, must be interpreted as meaning that the country of origin of cultivated mushrooms is their country of harvesting for the purpose of those provisions, irrespective of the fact that substantial stages of production took place in other EU Member States and the cultivated mushrooms were transported into the territory of harvesting only three days or less prior to the first harvest. 3. The general prohibition on misleading the consumer as to the country of origin of foods, laid down in Article 2(1)(a)(i) of Directive 2000/13/EC of the Europea

Notas reglamentarias

NENC07099990

NENC

Origen no preferencial

specific

Autres légumes, frais ou réfrigérés.

L’origine des marchandises de ce heading est le pays où elles sont obtenues à l’état naturel ou non transformé.

specific

Autres légumes, frais ou réfrigérés.

L’origine des marchandises de ce heading est le pays où elles sont obtenues à l’état naturel ou non transformé.

Regla residual

Lorsque le pays d'origine ne peut être déterminé par l'application des règles primaires et des autres

Anexo 22-01 RD 2015/2446

Preguntas frecuentes

¿Cuál es el arancel aduanero UE para autres (0709999000)?

El arancel de país tercero (erga omnes) para autres es del 12.800 %. Esta tasa se aplica a las importaciones de países sin acuerdo comercial preferencial con la UE.

¿Existen preferencias arancelarias para autres (0709999000)?

Sí, hay 49 preferencias arancelarias disponibles para este código. Las tasas preferenciales se aplican a importaciones de países con acuerdo comercial con la UE.

¿Se requieren controles de importación para autres (0709999000)?

Sí, se aplican 3 medida(s) de control de importación a este código (ej.: CITES, REACH, controles sanitarios, etc.).

¿Cuáles son las reglas de origen no preferencial para autres (0709999000)?

Ayuda

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Haga una pregunta sobre este código o encuentre un experto en clasificación arancelaria.

Nota de capítuloChapitre 07 — Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires

1. Le présent chapitre ne comprend pas les produits fourragers de la position 1214. 2. Dans les positions 0709, 0710, 0711 et 0712, le terme «légumes» s'étend également aux champignons comestibles, aux truffes, aux olives, aux câpres, aux courgettes, aux potirons, aux aubergines, au maïs doux (Zea mays var. saccharata), aux piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, au fenouil, au persil, au cerfeuil, à l'estragon, au cresson et à la marjolaine douce (Majorana hortensis ou Origanum majorana). 3. La position 0712 comprend tous les légumes secs des espèces classées dans les positions 0701 à 0711, à l'exclusion: a) des légumes à cosse secs, écossés (position 0713); b) du maïs doux sous les formes spécifiées aux positions 1102 à 1104; c) des farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre (position 1105); d) des farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs de la position 0713 (position 1106).

Nota de secciónNotes de Section II — Produits du règne végétal

1. Dans la présente Section, le terme « pellets » (ou agglomérés sous forme de granulés) désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc., agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids.

Estadísticas comerciales

Importaciones

€0

Exportaciones

€0

Balance

+€0

Import €/kg

€2.45/kg

Export €/kg

€2.86/kg

Concentración de mercado (HHI)

2348

Moderado

Valor comercial (2022–2025)

Fuentes de importación

Socios terceros (aprovisionamiento)

#	Socio	Valor (EUR)	kg	€/kg	Cuota
1	🇭🇳 HN	€85.2M	29.3Mt	€2.91/kg	38.2%
2	🇲🇦 Morocco	€41.9M	16.9Mt	€2.48/kg	18.8%
3	🇮🇳 India	€33.5M	13.1Mt	€2.55/kg	15.0%
4	🇹🇭 Thailand	€30.7M	4.1Mt	€7.42/kg	13.8%
5	🇰🇪 KE	€22.8M	3.8Mt	€5.95/kg	10.2%
6	🇹🇷 Turkey	€8.9M	6.4Mt	€1.40/kg	4.0%

Mercados de exportación

Mercados terceros (destinos)

#	Socio	Valor (EUR)	kg	€/kg	Cuota
1	🇬🇧 United Kingdom	€306.2M	107.1Mt	€2.86/kg	55.7%
2	🇦🇪 United Arab Emirates	€74.9M	16.5Mt	€4.53/kg	13.6%
3	🇨🇭 Switzerland	€70.4M	20.8Mt	€3.39/kg	12.8%
4	🇳🇴 Norway	€51.3M	17.2Mt	€2.98/kg	9.3%
5	🇸🇦 Saudi Arabia	€35.2M	5.0Mt	€6.98/kg	6.4%
6	🇦🇩 Andorra	€11.8M	7.2Mt	€1.64/kg	2.2%

Estados miembros UE

Importadores UEExportadores UE

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Importaciones

€0

Exportaciones

€0

Balance

+€0

Import €/kg

€2.45/kg

Export €/kg

€2.86/kg

Concentración de mercado (HHI)

2348

Moderado

Valor comercial (2022–2025)

Fuentes de importación

Socios terceros (aprovisionamiento)

#	Socio	Valor (EUR)	kg	€/kg	Cuota
1	🇭🇳 HN	€85.2M	29.3Mt	€2.91/kg	38.2%
2	🇲🇦 Morocco	€41.9M	16.9Mt	€2.48/kg	18.8%
3	🇮🇳 India	€33.5M	13.1Mt	€2.55/kg	15.0%
4	🇹🇭 Thailand	€30.7M	4.1Mt	€7.42/kg	13.8%
5	🇰🇪 KE	€22.8M	3.8Mt	€5.95/kg	10.2%
6	🇹🇷 Turkey	€8.9M	6.4Mt	€1.40/kg	4.0%

Mercados de exportación

Mercados terceros (destinos)

#	Socio	Valor (EUR)	kg	€/kg	Cuota
1	🇬🇧 United Kingdom	€306.2M	107.1Mt	€2.86/kg	55.7%
2	🇦🇪 United Arab Emirates	€74.9M	16.5Mt	€4.53/kg	13.6%
3	🇨🇭 Switzerland	€70.4M	20.8Mt	€3.39/kg	12.8%
4	🇳🇴 Norway	€51.3M	17.2Mt	€2.98/kg	9.3%
5	🇸🇦 Saudi Arabia	€35.2M	5.0Mt	€6.98/kg	6.4%
6	🇦🇩 Andorra	€11.8M	7.2Mt	€1.64/kg	2.2%

Estados miembros UE

Importadores UEExportadores UE

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