07Capítulo

12Partida

90Subpartida

05NC

00TARIC

Pommes de terre, même coupées en morceaux ou en tranches, mais non autrement préparées

PRODUITS DU RÈGNE VÉGÉTAL > LÉGUMES, PLANTES, RACINES ET TUBERCULES ALIMENTAIRES > Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés > autres légumes; mélanges de légumes > Pommes de terre, même coupées en morceaux ou en tranches, mais non autrement préparées

Origen

EU-Canada agreement: re-imported goods1006

0.000 %-10.2 pp

CARIFORUM1033

0.000 %-10.2 ppEU-CARIFORUM EPA

Estados de Africa Oriental y Austral1034

0.000 %-10.2 ppESA Interim EPA

AAE SADC1035

0.000 %-10.2 ppSADC EPA

Preferential origin in accordance with the Agreement in the form of an Exchange of Letters between the European Union and the Kingdom of Morocco on the amendment of Protocols 1 and 4 to the Euro-Mediterranean Agreement establishing an association between the European Communities and their Member States, of the one part, and the Kingdom of Morocco, of the other part.2000

0.000 %-10.2 pp

SPG-TAA (Todo menos armas)2005

0.000 %-10.2 ppEverything But Arms

SPG+2027

0.000 %-10.2 ppGSP+ Enhanced Arrangement

PTU (Paises y territorios de ultramar)2080

0.000 %-10.2 ppOverseas Association Decision

Jerarquía

02Section II — PRODUITS DU RÈGNE VÉGÉTAL

0700000000LÉGUMES, PLANTES, RACINES ET TUBERCULES ALIMENTAIRES

0712000000Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés

0712900000autres légumes; mélanges de légumes

0712900500Pommes de terre, même coupées en morceaux ou en tranches, mais non autrement préparées

0712901100Maïs doux (Zea mays var. saccharata)0712903000Tomates 0712905000Carottes 0712909000autres

Aranceles y Medidas

Derecho de terceros países10.200 %

Tipo base (erga omnes)

Aplicable a todos los terceros paises sin acuerdo preferencial

10.200 %

Tipos preferenciales(53)

+43

Tipos preferenciales - 53 Origen
Origen	Ahorro	Acuerdo comercial	Details
EU-Canada agreement: re-imported goods1006 0.000 %-10.2 pp	-10.2 pp	—	1
CARIFORUM1033 0.000 %-10.2 ppEU-CARIFORUM EPA	-10.2 pp	EU-CARIFORUM EPA
Estados de Africa Oriental y Austral1034 0.000 %-10.2 ppESA Interim EPA	-10.2 pp	ESA Interim EPA
AAE SADC1035 0.000 %-10.2 ppSADC EPA	-10.2 pp	SADC EPA
Preferential origin in accordance with the Agreement in the form of an Exchange of Letters between the European Union and the Kingdom of Morocco on the amendment of Protocols 1 and 4 to the Euro-Mediterranean Agreement establishing an association between the European Communities and their Member States, of the one part, and the Kingdom of Morocco, of the other part.2000 0.000 %-10.2 pp	-10.2 pp	—
SPG-TAA (Todo menos armas)2005 0.000 %-10.2 ppEverything But Arms	-10.2 pp	Everything But Arms
SPG+2027 0.000 %-10.2 ppGSP+ Enhanced Arrangement	-10.2 pp	GSP+ Enhanced Arrangement
PTU (Paises y territorios de ultramar)2080 0.000 %-10.2 ppOverseas Association Decision	-10.2 pp	Overseas Association Decision

Derechos adicionales(3)

heredado de 0712000000

ERGA OMNES

50.000 %1Regulation 1227/252025-07-20

Excepto:BY(Bielorrusia)RU(Rusia)

1 certificado(s) requerido(s)

Y155Disposiciones particulares50.000 %

Produits exportés directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou du Belarus

TM01026Si les marchandises sont exportées directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou de la Biélorussie, le droit de douane additionnel fondé sur le règlement (UE) no 2025/1227 du Conseil est appliqué.

Bielorrusia

50.000 %Regulation 1227/252025-07-20

Rusia

50.000 %Regulation 1227/252025-07-20

Low-value consignment customs duty(2)

heredado de 0700000000

ERGA OMNES

3.000 EURRegulation 0382/262026-07-01

TM01066Du 1 juillet 2026 au 1 juillet 2028, un droit de douane de 3 EUR par article d’un envoi dont la valeur intrinsèque ne dépasse pas un total de 150 EUR s’applique en lieu et place de la franchise éliminée conformément à l’article 1 du présent règlement, lorsque: a) l’importation des biens est exonérée de TVA conformément à l’article 143, paragraphe 1, point c bis), de la directive 2006/112/CE; ou (b) les marchandises se trouvent dans un envoi postal au sens de l’article 1, point (24), du règlement délégué (UE) 2015/2446.

ERGA OMNES

3.000 EUR4Regulation 0382/262026-11-01

4 certificado(s) requerido(s)

C127Otros certificados

Identifiant du produit marchand

C128Otros certificados

Identifiant de produit non normalisé du fabricant

C129Otros certificados

Identifiant normalisé du produit du fabricant

Y081Disposiciones particulares

Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré

Importación no autorizada

Control de importación(2)

heredado de 0700000000

Ucrania

Regulation 0692/142026-06-24

EU-Ukraine DCFTA(desde 2016)

3 certificado(s) requerido(s)

Y997Disposiciones particulares

Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)

N864Certificado UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

N954Certificado UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

Importación no autorizada

CD967I. Conformément au règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil, il est interdit d'importer dans l'Union européenne des marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol. Cette interdiction ne s'applique pas en ce qui concerne: les marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol qui ont été mises à la disposition des autorités ukrainiennes pour examen, pour lesquelles le respect des conditions conférant un droit à l'origine préférentielle a été vérifié et pour lesquelles un certificat d'origine a été délivré conformément à l'accord d'association entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et l'Ukraine, d'autre part. II. En vertu du Règlement (UE) No 692/2014 du Conseil, l'exportation de biens et de technologies pour utilisation dans les secteurs du transport; des télécommunications; de l'énergie; de la prospection, de l'exploration et de la production pétrolières, gazières et minières est interdite: (a) à toute personne physique ou morale, à toute entité ou à tout organisme en Crimée ou à Sébastopol; ou (b) en vue d'une utilisation en Crimée ou à Sébastopol.

Ucrania

Regulation 0263/222026-06-24

EU-Ukraine DCFTA(desde 2016)

3 certificado(s) requerido(s)

Y984Disposiciones particulares

Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia

N954Certificado UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

N864Certificado UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

Import./export. no autorizada tras control

CD860Conformément au règlement (UE) 2022/263 du Conseil (JO L 42I, p. 77): I. Il est interdit d’importer dans l’Union européenne des marchandises originaires des zones non contrôlées par le gouvernement des oblasts ukrainiens de Donetsk, de Kherson, de Louhansk et de Zaporijjia. Les interdictions d’importation ne s’appliquent pas: a) l’exécution, jusqu’au 24 mai 2022, de contrats commerciaux conclus avant le 23 février 2022, ou de contrats accessoires nécessaires à l’exécution de tels contrats, pour autant que la personne physique ou morale, l’entité ou l’organisme souhaitant exécuter le contrat ait notifié, au moins 10 jours ouvrables à l’avance, l’activité ou la transaction à l’autorité compétente de l’État membre dans lequel ils sont établis; b) les marchandises originaires des territoires spécifiés qui ont été mises à la disposition des autorités ukrainiennes pour examen, pour lesquelles le respect des conditions ouvrant droit à l’origine préférentielle a été vérifié et pour lesquelles un certificat d’origine a été délivré conformément à l’accord d’association UE-Ukraine. II. Il est interdit de vendre, de fournir, de transférer ou d’exporter les biens et technologies énumérés à l’annexe II du règlement (UE) 2022/263 du Conseil: a) à toute personne physique ou morale, toute entité ou tout organisme dans les territoires spécifiés, ou b) pour utilisation dans les territoires spécifiés. L’annexe II comprend certains biens et technologies pouvant être utilisés dans les secteurs clés suivants: i) le transport; ii) télécommunications; iii) énergie; iv) la prospection, l’exploration et la production de pétrole, de gaz et de ressources minérales. Les interdictions visées au point II ci-dessus s’appliquent sans préjudice de l’exécution, jusqu’au 24 août 2022, d’une obligation découlant d’un contrat conclu avant le 23 février 2022 ou de contrats accessoires nécessaires à l’exécution de ces contrats, pour autant que l’autorité compétente en ait été informée au moins cinq jours ouvrables à l’avance.

Control import. -productos ecológicos(1)

heredado de 0700000000

ERGA OMNES

Regulation 2306/212022-01-01

Excepto:IS(Islandia)CH(Suiza)LI(Liechtenstein)NO(Noruega)

2 certificado(s) requerido(s)

C644Otros certificados

Certificat d'inspection pour les produits biologiques

Y929Disposiciones particulares

Marchandises non concernées par le règlement (UE) n° 2018/848 (produits biologiques)

Import./export. no autorizada tras control

CD808Si les marchandises portent une référence à la production biologique dans l’étiquetage, la publicité ou les documents d’accompagnement des produits, le déclarant doit présenter un certificat d’inspection (C644) à l’importation conformément à l’article 45, paragraphe 1, du règlement (UE) 2018/848 (mise en libre pratique). Pour les produits non couverts par le règlement (UE) 2018/848, le certificat Y929 doit être déclaré. Ces dispositions s’appliquent en plus des règles relatives à l’utilisation du document sanitaire commun d’entrée (DEC) par les autorités compétentes aux postes de contrôle frontaliers conformément à l’article 56, paragraphe 3, point b) i), du règlement (UE) 2017/625 et aux points de contrôle conformément au règlement délégué (UE) 2019/2123 de la Commission et aux règles relatives aux décisions relatives aux lots énoncées à l’article 55 du règlement (UE) 2017/625.

Prohibición de importación(1)

heredado de 0700000000

Corea del Norte

—Regulation 0285/182018-02-28

TM883Marchandises de l'annexe XI octies du règlement (UE) 2018/285 (Produits alimentaires et agricoles)

Fecha de inicio: 1996-01-01

Estadísticas comerciales

Descripción y clasificación

Confusiones frecuentes

0712901100: hybrides destinés à l'ensemencement
0712905000: carottes

Consejos de clasificación

pommes de terre, non décrites comme destinées à l'ensemencement
pommes de terre

Productos de ejemplo

Pommes de terre séchées, en tranches, non autrement préparées

IAV asociados

Notas reglamentarias

NENC0712

Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés Ne sont pas classés dans la présente position les produits qui, à l'état sec ne sont pas utilisés comme légumes, mais qui sont principalement utilisés en parfumerie, en médecine ou à usage insecticides, parasiticides ou similaires (no 1211 ). ►M36 Un traitement thermique visant à réduire les microorganismes (par exemple, à l’aide de vapeur chaude) à la surface du produit est autorisé dans cette position, à condition que les produits conservent le caractère de légumes secs, non autrement préparés. ◄

Nota de capítuloChapitre 07 — Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires

1. Le présent chapitre ne comprend pas les produits fourragers de la position 1214. 2. Dans les positions 0709, 0710, 0711 et 0712, le terme «légumes» s'étend également aux champignons comestibles, aux truffes, aux olives, aux câpres, aux courgettes, aux potirons, aux aubergines, au maïs doux (Zea mays var. saccharata), aux piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, au fenouil, au persil, au cerfeuil, à l'estragon, au cresson et à la marjolaine douce (Majorana hortensis ou Origanum majorana). 3. La position 0712 comprend tous les légumes secs des espèces classées dans les positions 0701 à 0711, à l'exclusion: a) des légumes à cosse secs, écossés (position 0713); b) du maïs doux sous les formes spécifiées aux positions 1102 à 1104; c) des farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre (position 1105); d) des farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs de la position 0713 (position 1106).

Origen no preferencial

split_heading

Légumes séchés, entiers, coupés, tranchés, brisés ou en poudre, mais non préparés davantage.

Comme spécifié pour les headings divisés

specific

Légumes séchés, entiers, coupés, tranchés, brisés ou en poudre, mais non préparés davantage.

Comme spécifié pour les headings divisés

Regla residual

Lorsque le pays d'origine ne peut être déterminé par l'application des règles primaires et des autres

Anexo 22-01 RD 2015/2446

Preguntas frecuentes

¿Cuál es el arancel aduanero UE para Pommes de terre, même coupées en morceaux ou en tranches, mais non autrement préparées (0712900500)?

El arancel de país tercero (erga omnes) para Pommes de terre, même coupées en morceaux ou en tranches, mais non autrement préparées es del 10.200 %. Esta tasa se aplica a las importaciones de países sin acuerdo comercial preferencial con la UE.

¿Existen preferencias arancelarias para Pommes de terre, même coupées en morceaux ou en tranches, mais non autrement préparées (0712900500)?

Sí, hay 52 preferencias arancelarias disponibles para este código. Las tasas preferenciales se aplican a importaciones de países con acuerdo comercial con la UE.

¿Se requieren controles de importación para Pommes de terre, même coupées en morceaux ou en tranches, mais non autrement préparées (0712900500)?

Sí, se aplican 3 medida(s) de control de importación a este código (ej.: CITES, REACH, controles sanitarios, etc.).

¿Cuántas IAV (Información Arancelaria Vinculante) existen para Pommes de terre, même coupées en morceaux ou en tranches, mais non autrement préparées (0712900500)?

Se han emitido 1 IAV para este código TARIC por las autoridades aduaneras de los Estados miembros de la UE.

Ayuda

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#	Socio	Valor (EUR)	kg	€/kg	Cuota
1	🇬🇧 United Kingdom	€2.1M	1.9Mt	€1.07/kg	35.4%
2	🇵🇪 Peru	€1.9M	794Kt	€2.42/kg	33.0%
3	🇧🇦 Bosnia and Herzegovina	€1.2M	656Kt	€1.90/kg	21.4%
4	🇨🇳 China	€428K	216Kt	€1.98/kg	7.3%
5	🇭🇰 Hong Kong	€142K	40Kt	€3.59/kg	2.4%
6	🇽🇸 XS	€26K	11Kt	€2.43/kg	0.5%

#	Socio	Valor (EUR)	kg	€/kg	Cuota
1	🇬🇧 United Kingdom	€2.4M	1.4Mt	€1.73/kg	50.4%
2	🇽🇸 XS	€713K	276Kt	€2.58/kg	15.2%
3	🇲🇽 Mexico	€526K	63Kt	€8.34/kg	11.2%
4	🇽🇱 XL	€371K	176Kt	€2.10/kg	7.9%
5	🇮🇱 Israel	€349K	43Kt	€8.09/kg	7.4%
6	🇺🇦 Ukraine	€198K	92Kt	€2.15/kg	4.2%
7	🇺🇸 United States	€176K	73Kt	€2.42/kg	3.7%

#	Socio	Valor (EUR)	kg	€/kg	Cuota
1	🇬🇧 United Kingdom	€2.1M	1.9Mt	€1.07/kg	35.4%
2	🇵🇪 Peru	€1.9M	794Kt	€2.42/kg	33.0%
3	🇧🇦 Bosnia and Herzegovina	€1.2M	656Kt	€1.90/kg	21.4%
4	🇨🇳 China	€428K	216Kt	€1.98/kg	7.3%
5	🇭🇰 Hong Kong	€142K	40Kt	€3.59/kg	2.4%
6	🇽🇸 XS	€26K	11Kt	€2.43/kg	0.5%

#	Socio	Valor (EUR)	kg	€/kg	Cuota
1	🇬🇧 United Kingdom	€2.4M	1.4Mt	€1.73/kg	50.4%
2	🇽🇸 XS	€713K	276Kt	€2.58/kg	15.2%
3	🇲🇽 Mexico	€526K	63Kt	€8.34/kg	11.2%
4	🇽🇱 XL	€371K	176Kt	€2.10/kg	7.9%
5	🇮🇱 Israel	€349K	43Kt	€8.09/kg	7.4%
6	🇺🇦 Ukraine	€198K	92Kt	€2.15/kg	4.2%
7	🇺🇸 United States	€176K	73Kt	€2.42/kg	3.7%

Pommes de terre, même coupées en morceaux ou en tranches, mais non autrement préparées

Jerarquía

Aranceles y Medidas

Descripción y clasificación

Notas reglamentarias

Origen no preferencial

Preguntas frecuentes

Ayuda

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Jerarquía

Aranceles y Medidas

Estadísticas comerciales

Descripción y clasificación

IAV asociados

Notas reglamentarias

Origen no preferencial

Preguntas frecuentes

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IAV asociados

Estadísticas comerciales

Valor comercial (2022–2025)

Fuentes de importación

Mercados de exportación

Estados miembros UE

Valor comercial (2022–2025)

Fuentes de importación

Mercados de exportación

Estados miembros UE