07Capítulo

14Partida

20Subpartida

10NC

00TARIC

fraîches, entières, destinées à la consommation humaine

PRODUITS DU RÈGNE VÉGÉTAL > LÉGUMES, PLANTES, RACINES ET TUBERCULES ALIMENTAIRES > Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier > Patates douces > fraîches, entières, destinées à la consommation humaine

Origen

EU-Canada agreement: re-imported goods1006

0.000 %-3.0 pp

CARIFORUM1033

0.000 %-3.0 ppEU-CARIFORUM EPA

Estados de Africa Oriental y Austral1034

0.000 %-3.0 ppESA Interim EPA

AAE SADC1035

0.000 %-3.0 ppSADC EPA

Preferential origin in accordance with the Agreement in the form of an Exchange of Letters between the European Union and the Kingdom of Morocco on the amendment of Protocols 1 and 4 to the Euro-Mediterranean Agreement establishing an association between the European Communities and their Member States, of the one part, and the Kingdom of Morocco, of the other part.2000

0.000 %-3.0 pp

SPG-TAA (Todo menos armas)2005

0.000 %-3.0 ppEverything But Arms

SPG Estandar2020

0.000 %-3.0 ppGeneralised Scheme of Preferences

SPG+2027

0.000 %-3.0 ppGSP+ Enhanced Arrangement

Jerarquía

02Section II — PRODUITS DU RÈGNE VÉGÉTAL

0700000000LÉGUMES, PLANTES, RACINES ET TUBERCULES ALIMENTAIRES

0714000000Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier

0714200000Patates douces

0714201000fraîches, entières, destinées à la consommation humaine

0714209000autres

Aranceles y Medidas

Derecho de terceros países3.000 %

Tipo base (erga omnes)

Aplicable a todos los terceros paises sin acuerdo preferencial

3.000 %

Notas al pie

NC027L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir règlement (UE) no 2020/1988 de la Commission (JO L 422 du 14.12.2020, p. 4, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2020/1988/oj)].

Tipos preferenciales(53)

+43

Tipos preferenciales - 53 Origen
Origen	Ahorro	Acuerdo comercial	Details
EU-Canada agreement: re-imported goods1006 0.000 %-3.0 pp	-3.0 pp	—	1
CARIFORUM1033 0.000 %-3.0 ppEU-CARIFORUM EPA	-3.0 pp	EU-CARIFORUM EPA
Estados de Africa Oriental y Austral1034 0.000 %-3.0 ppESA Interim EPA	-3.0 pp	ESA Interim EPA
AAE SADC1035 0.000 %-3.0 ppSADC EPA	-3.0 pp	SADC EPA
Preferential origin in accordance with the Agreement in the form of an Exchange of Letters between the European Union and the Kingdom of Morocco on the amendment of Protocols 1 and 4 to the Euro-Mediterranean Agreement establishing an association between the European Communities and their Member States, of the one part, and the Kingdom of Morocco, of the other part.2000 0.000 %-3.0 pp	-3.0 pp	—
SPG-TAA (Todo menos armas)2005 0.000 %-3.0 ppEverything But Arms	-3.0 pp	Everything But Arms
SPG Estandar2020 0.000 %-3.0 ppGeneralised Scheme of Preferences	-3.0 pp	Generalised Scheme of Preferences
SPG+2027 0.000 %-3.0 ppGSP+ Enhanced Arrangement	-3.0 pp	GSP+ Enhanced Arrangement

Derechos adicionales(3)

heredado de 0714000000

ERGA OMNES

50.000 %1Regulation 1227/252025-07-20

Excepto:BY(Bielorrusia)RU(Rusia)

1 certificado(s) requerido(s)

Y155Disposiciones particulares50.000 %

Produits exportés directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou du Belarus

TM01026Si les marchandises sont exportées directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou de la Biélorussie, le droit de douane additionnel fondé sur le règlement (UE) no 2025/1227 du Conseil est appliqué.

Bielorrusia

50.000 %Regulation 1227/252025-07-20

Rusia

50.000 %Regulation 1227/252025-07-20

Low-value consignment customs duty(2)

heredado de 0700000000

ERGA OMNES

3.000 EURRegulation 0382/262026-07-01

TM01066Du 1 juillet 2026 au 1 juillet 2028, un droit de douane de 3 EUR par article d’un envoi dont la valeur intrinsèque ne dépasse pas un total de 150 EUR s’applique en lieu et place de la franchise éliminée conformément à l’article 1 du présent règlement, lorsque: a) l’importation des biens est exonérée de TVA conformément à l’article 143, paragraphe 1, point c bis), de la directive 2006/112/CE; ou (b) les marchandises se trouvent dans un envoi postal au sens de l’article 1, point (24), du règlement délégué (UE) 2015/2446.

ERGA OMNES

3.000 EUR4Regulation 0382/262026-11-01

4 certificado(s) requerido(s)

C127Otros certificados

Identifiant du produit marchand

C128Otros certificados

Identifiant de produit non normalisé du fabricant

C129Otros certificados

Identifiant normalisé du produit du fabricant

Y081Disposiciones particulares

Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré

Importación no autorizada

Precio unitario(1)

ERGA OMNES

87.440 EUC DTNRegulation 2447/152026-07-31

Control de importación(2)

heredado de 0700000000

Ucrania

Regulation 0692/142026-06-24

EU-Ukraine DCFTA(desde 2016)

3 certificado(s) requerido(s)

Y997Disposiciones particulares

Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)

N864Certificado UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

N954Certificado UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

Importación no autorizada

CD967I. Conformément au règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil, il est interdit d'importer dans l'Union européenne des marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol. Cette interdiction ne s'applique pas en ce qui concerne: les marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol qui ont été mises à la disposition des autorités ukrainiennes pour examen, pour lesquelles le respect des conditions conférant un droit à l'origine préférentielle a été vérifié et pour lesquelles un certificat d'origine a été délivré conformément à l'accord d'association entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et l'Ukraine, d'autre part. II. En vertu du Règlement (UE) No 692/2014 du Conseil, l'exportation de biens et de technologies pour utilisation dans les secteurs du transport; des télécommunications; de l'énergie; de la prospection, de l'exploration et de la production pétrolières, gazières et minières est interdite: (a) à toute personne physique ou morale, à toute entité ou à tout organisme en Crimée ou à Sébastopol; ou (b) en vue d'une utilisation en Crimée ou à Sébastopol.

Ucrania

Regulation 0263/222026-06-24

EU-Ukraine DCFTA(desde 2016)

3 certificado(s) requerido(s)

Y984Disposiciones particulares

Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia

N954Certificado UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

N864Certificado UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

Import./export. no autorizada tras control

CD860Conformément au règlement (UE) 2022/263 du Conseil (JO L 42I, p. 77): I. Il est interdit d’importer dans l’Union européenne des marchandises originaires des zones non contrôlées par le gouvernement des oblasts ukrainiens de Donetsk, de Kherson, de Louhansk et de Zaporijjia. Les interdictions d’importation ne s’appliquent pas: a) l’exécution, jusqu’au 24 mai 2022, de contrats commerciaux conclus avant le 23 février 2022, ou de contrats accessoires nécessaires à l’exécution de tels contrats, pour autant que la personne physique ou morale, l’entité ou l’organisme souhaitant exécuter le contrat ait notifié, au moins 10 jours ouvrables à l’avance, l’activité ou la transaction à l’autorité compétente de l’État membre dans lequel ils sont établis; b) les marchandises originaires des territoires spécifiés qui ont été mises à la disposition des autorités ukrainiennes pour examen, pour lesquelles le respect des conditions ouvrant droit à l’origine préférentielle a été vérifié et pour lesquelles un certificat d’origine a été délivré conformément à l’accord d’association UE-Ukraine. II. Il est interdit de vendre, de fournir, de transférer ou d’exporter les biens et technologies énumérés à l’annexe II du règlement (UE) 2022/263 du Conseil: a) à toute personne physique ou morale, toute entité ou tout organisme dans les territoires spécifiés, ou b) pour utilisation dans les territoires spécifiés. L’annexe II comprend certains biens et technologies pouvant être utilisés dans les secteurs clés suivants: i) le transport; ii) télécommunications; iii) énergie; iv) la prospection, l’exploration et la production de pétrole, de gaz et de ressources minérales. Les interdictions visées au point II ci-dessus s’appliquent sans préjudice de l’exécution, jusqu’au 24 août 2022, d’une obligation découlant d’un contrat conclu avant le 23 février 2022 ou de contrats accessoires nécessaires à l’exécution de ces contrats, pour autant que l’autorité compétente en ait été informée au moins cinq jours ouvrables à l’avance.

Control import. -productos ecológicos(1)

heredado de 0700000000

ERGA OMNES

Regulation 2306/212022-01-01

Excepto:IS(Islandia)CH(Suiza)LI(Liechtenstein)NO(Noruega)

2 certificado(s) requerido(s)

C644Otros certificados

Certificat d'inspection pour les produits biologiques

Y929Disposiciones particulares

Marchandises non concernées par le règlement (UE) n° 2018/848 (produits biologiques)

Import./export. no autorizada tras control

CD808Si les marchandises portent une référence à la production biologique dans l’étiquetage, la publicité ou les documents d’accompagnement des produits, le déclarant doit présenter un certificat d’inspection (C644) à l’importation conformément à l’article 45, paragraphe 1, du règlement (UE) 2018/848 (mise en libre pratique). Pour les produits non couverts par le règlement (UE) 2018/848, le certificat Y929 doit être déclaré. Ces dispositions s’appliquent en plus des règles relatives à l’utilisation du document sanitaire commun d’entrée (DEC) par les autorités compétentes aux postes de contrôle frontaliers conformément à l’article 56, paragraphe 3, point b) i), du règlement (UE) 2017/625 et aux points de contrôle conformément au règlement délégué (UE) 2019/2123 de la Commission et aux règles relatives aux décisions relatives aux lots énoncées à l’article 55 du règlement (UE) 2017/625.

Prohibición de importación(1)

heredado de 0700000000

Corea del Norte

—Regulation 0285/182018-02-28

TM883Marchandises de l'annexe XI octies du règlement (UE) 2018/285 (Produits alimentaires et agricoles)

Control oficial -vegetales(2)

ERGA OMNES

Regulation 2072/192025-10-29

G005Produits décrits dans la note de bas de page PS 00005

Excepto:CH(Suiza)

4 certificado(s) requerido(s)

C085Otros certificados

Document sanitaire commun d’entrée pour végétaux et produits végétaux (DSCE-PP) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section C, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]

Y146Disposiciones particulares

Exemption pour les produits destinés à des fins scientifiques conformément à l’article 48, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/2031

Y979Disposiciones particulares

Dispense de contrôles officiels pour les végétaux, autres que les végétaux destinés à la plantation, les produits végétaux et les autres objets, contenus dans les bagages personnels des passagers et destinés à leur consommation personnelle ou à leur usage personnel [article 7, point d), du règlement (UE) 2019/2122]

Y171Disposiciones particulares

Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE

Import./export. no autorizada tras control

CD743La mise en libre pratique est subordonnée à la présentation d’un document sanitaire commun d’entrée (DSCE-PP), pour les envois de: i) végétaux, produits végétaux et autres objets visés à l’article 47, paragraphe 1, point c), du règlement (UE) 2017/625; ou ii) végétaux, produits végétaux et autres objets soumis, à leur entrée dans l’Union, à l’une des mesures ou conditions prévues à l’article 47, paragraphe 1, point d), e) ou f), du règlement (UE) 2017/625. [Article 40, paragraphe 1, point c), du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission]

CD744Les végétaux, produits végétaux et autres objets sont exemptés des contrôles d’identité et des contrôles physiques aux postes de contrôle frontaliers autres que les contrôles effectués conformément à l’article 15, paragraphe 2, du règlement (UE) nº 1143/2014, pour autant qu’ils soient destinés à des fins scientifiques conformément à l’article 48, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/2031. [Article 5 du règlement (UE) 2019/2122]

CD745Les végétaux, autres que les végétaux destinés à la plantation, les produits végétaux et les autres objets, contenus dans les bagages personnels des passagers et destinés à leur consommation personnelle ou à leur usage personnel, sont exemptés des contrôles officiels. Pour ceux-ci, aucun DSCE-PP n’est requis. [article 7, point d), du règlement (UE) 2019/2122]

ERGA OMNES

—Regulation 2072/192025-10-29

G999Produits ne figurant pas à l’annexe XI, Partie A, du règlement d’exécution (UE) 2019/2072

Excepto:CH(Suiza)

Fecha de inicio: 1989-01-01

Estadísticas comerciales

Descripción y clasificación

Confusiones frecuentes

0714209000: Patates douces non décrites comme fraîches, entières et destinées à la consommation humaine

Consejos de clasificación

Les patates douces sont fraîches, entières et destinées à la consommation humaine

Usos típicos

destinées à la consommation humaine

Productos de ejemplo

Patates douces fraîches, entières, destinées à la consommation humaine

Notas reglamentarias

NENC0714

Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier L'expression «agglomérés sous forme de pellets» est définie à la note 1 de la section II. ►M36 Un traitement thermique visant à réduire les microorganismes (par exemple, à l’aide de vapeur chaude) à la surface du produit est autorisé pour les produits secs relevant de cette position, à condition que les produits conservent le caractère de racines et tubercules séchés, non autrement préparés que par les méthodes autorisées dans cette position. ◄

Nota de capítuloChapitre 07 — Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires

Origen no preferencial

specific

Manioc, marante, salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à forte teneur en amidon ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou secs, qu'ils soient ou non tranchés ou sous forme de granulés ; moelle de sagou.

CTH, sauf à partir de la position 1106.

tariff_shift

CTH, sauf à partir de la position 1106.

Regla residual

Lorsque le pays d'origine ne peut être déterminé par l'application des règles primaires et des autres

Anexo 22-01 RD 2015/2446

Preguntas frecuentes

¿Cuál es el arancel aduanero UE para fraîches, entières, destinées à la consommation humaine (0714201000)?

El arancel de país tercero (erga omnes) para fraîches, entières, destinées à la consommation humaine es del 3.000 %. Esta tasa se aplica a las importaciones de países sin acuerdo comercial preferencial con la UE.

¿Existen preferencias arancelarias para fraîches, entières, destinées à la consommation humaine (0714201000)?

Sí, hay 52 preferencias arancelarias disponibles para este código. Las tasas preferenciales se aplican a importaciones de países con acuerdo comercial con la UE.

¿Se requieren controles de importación para fraîches, entières, destinées à la consommation humaine (0714201000)?

Sí, se aplican 3 medida(s) de control de importación a este código (ej.: CITES, REACH, controles sanitarios, etc.).

¿Qué productos se clasifican bajo el código 0714201000?

El código TARIC 0714201000 (fraîches, entières, destinées à la consommation humaine) abarca los siguientes productos: Patates douces fraîches, entières, destinées à la consommation humaine, Tubercules de patate douce entiers et frais, comestibles.

Ayuda

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#	Socio	Valor (EUR)	kg	€/kg	Cuota
1	🇪🇬 Egypt	€458.8M	597.4Mt	€0.7680/kg	58.7%
2	🇺🇸 United States	€273.4M	371.5Mt	€0.7361/kg	35.0%
3	🇿🇦 South Africa	€18.7M	19.2Mt	€0.9744/kg	2.4%
4	🇧🇷 Brazil	€16.7M	16.3Mt	€1.02/kg	2.1%
5	🇭🇳 HN	€14.3M	15.5Mt	€0.9242/kg	1.8%

#	Socio	Valor (EUR)	kg	€/kg	Cuota
1	🇨🇭 Switzerland	€26.3M	19.8Mt	€1.33/kg	32.4%
2	🇳🇴 Norway	€23.6M	18.2Mt	€1.30/kg	29.1%
3	🇬🇧 United Kingdom	€22.0M	23.1Mt	€0.9495/kg	27.1%
4	🇽🇸 XS	€4.8M	4.0Mt	€1.18/kg	5.9%
5	🇷🇺 Russia	€4.5M	3.2Mt	€1.42/kg	5.5%

#	Socio	Valor (EUR)	kg	€/kg	Cuota
1	🇪🇬 Egypt	€458.8M	597.4Mt	€0.7680/kg	58.7%
2	🇺🇸 United States	€273.4M	371.5Mt	€0.7361/kg	35.0%
3	🇿🇦 South Africa	€18.7M	19.2Mt	€0.9744/kg	2.4%
4	🇧🇷 Brazil	€16.7M	16.3Mt	€1.02/kg	2.1%
5	🇭🇳 HN	€14.3M	15.5Mt	€0.9242/kg	1.8%

#	Socio	Valor (EUR)	kg	€/kg	Cuota
1	🇨🇭 Switzerland	€26.3M	19.8Mt	€1.33/kg	32.4%
2	🇳🇴 Norway	€23.6M	18.2Mt	€1.30/kg	29.1%
3	🇬🇧 United Kingdom	€22.0M	23.1Mt	€0.9495/kg	27.1%
4	🇽🇸 XS	€4.8M	4.0Mt	€1.18/kg	5.9%
5	🇷🇺 Russia	€4.5M	3.2Mt	€1.42/kg	5.5%

fraîches, entières, destinées à la consommation humaine

Jerarquía

Aranceles y Medidas

Descripción y clasificación

Notas reglamentarias

Origen no preferencial

Preguntas frecuentes

Ayuda

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Jerarquía

Aranceles y Medidas

Estadísticas comerciales

Descripción y clasificación

Notas reglamentarias

Origen no preferencial

Preguntas frecuentes

Ayuda

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Estadísticas comerciales

Valor comercial (2022–2025)

Fuentes de importación

Mercados de exportación

Estados miembros UE

Valor comercial (2022–2025)

Fuentes de importación

Mercados de exportación

Estados miembros UE