08Capítulo

02Partida

12Subpartida

90NC

00TARIC

autres

PRODUITS DU RÈGNE VÉGÉTAL > FRUITS COMESTIBLES; ÉCORCES D'AGRUMES OU DE MELONS > Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués > Amandes > sans coques > autres

Declarable

Y155Disposiciones particulares50.000 %

Produits exportés directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou du Belarus

TM01026Si les marchandises sont exportées directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou de la Biélorussie, le droit de douane additionnel fondé sur le règlement (UE) no 2025/1227 du Conseil est appliqué.

TM01066Du 1 juillet 2026 au 1 juillet 2028, un droit de douane de 3 EUR par article d’un envoi dont la valeur intrinsèque ne dépasse pas un total de 150 EUR s’applique en lieu et place de la franchise éliminée conformément à l’article 1 du présent règlement, lorsque: a) l’importation des biens est exonérée de TVA conformément à l’article 143, paragraphe 1, point c bis), de la directive 2006/112/CE; ou (b) les marchandises se trouvent dans un envoi postal au sens de l’article 1, point (24), du règlement délégué (UE) 2015/2446.

C127Otros certificados

Identifiant du produit marchand

C128Otros certificados

Identifiant de produit non normalisé du fabricant

C129Otros certificados

Identifiant normalisé du produit du fabricant

Y081Disposiciones particulares

Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré

Importación no autorizada

U190Prueba de origen

Preuve de l’origine établie conformément à l’article 6 du règlement (UE) n° 1455/2026

CD01100Aux fins du présent règlement, l'origine des marchandises est déterminée conformément aux règles d'origine non préférentielle visées au titre II, chapitre 2, section 1, du règlement (UE) nº 952/2013, jusqu'à ce que les règles d'origine préférentielle visées à l'article 64, paragraphe 2 ou 3, dudit règlement aient été adoptées.

TM835La fréquence des contrôles physiques effectués par les Etats Membres sera considérablement réduite pour autant que les envois soient accompagnés des documents suivants: a) des résultats de l’échantillonnage et de l’analyse effectués par un laboratoire agréé par l’USDA conformément aux prescriptions du règlement (CE) no 401/2006 de la Commission du 23 février 2006 portant fixation des modes de prélèvement d’échantillons et des méthodes d’analyse pour le contrôle officiel des teneurs en mycotoxines des denrées alimentaires (code certificat TARIC C692); b) d'un certificat établi selon le modèle repris à l'Annexe II de la Règlement d'exécution (UE) 2015/949 de la Commission, rempli, signé et vérifié par un représentant autorisé de l’USDA pour les denrées alimentaires provenant des États-Unis d’Amérique (code certificat TARIC C684).

Y997Disposiciones particulares

Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)

N864Certificado UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

N954Certificado UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

Importación no autorizada

CD967I. Conformément au règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil, il est interdit d'importer dans l'Union européenne des marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol. Cette interdiction ne s'applique pas en ce qui concerne: les marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol qui ont été mises à la disposition des autorités ukrainiennes pour examen, pour lesquelles le respect des conditions conférant un droit à l'origine préférentielle a été vérifié et pour lesquelles un certificat d'origine a été délivré conformément à l'accord d'association entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et l'Ukraine, d'autre part. II. En vertu du Règlement (UE) No 692/2014 du Conseil, l'exportation de biens et de technologies pour utilisation dans les secteurs du transport; des télécommunications; de l'énergie; de la prospection, de l'exploration et de la production pétrolières, gazières et minières est interdite: (a) à toute personne physique ou morale, à toute entité ou à tout organisme en Crimée ou à Sébastopol; ou (b) en vue d'une utilisation en Crimée ou à Sébastopol.

Y984Disposiciones particulares

Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia

N954Certificado UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

N864Certificado UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

Import./export. no autorizada tras control

CD860Conformément au règlement (UE) 2022/263 du Conseil (JO L 42I, p. 77): I. Il est interdit d’importer dans l’Union européenne des marchandises originaires des zones non contrôlées par le gouvernement des oblasts ukrainiens de Donetsk, de Kherson, de Louhansk et de Zaporijjia. Les interdictions d’importation ne s’appliquent pas: a) l’exécution, jusqu’au 24 mai 2022, de contrats commerciaux conclus avant le 23 février 2022, ou de contrats accessoires nécessaires à l’exécution de tels contrats, pour autant que la personne physique ou morale, l’entité ou l’organisme souhaitant exécuter le contrat ait notifié, au moins 10 jours ouvrables à l’avance, l’activité ou la transaction à l’autorité compétente de l’État membre dans lequel ils sont établis; b) les marchandises originaires des territoires spécifiés qui ont été mises à la disposition des autorités ukrainiennes pour examen, pour lesquelles le respect des conditions ouvrant droit à l’origine préférentielle a été vérifié et pour lesquelles un certificat d’origine a été délivré conformément à l’accord d’association UE-Ukraine. II. Il est interdit de vendre, de fournir, de transférer ou d’exporter les biens et technologies énumérés à l’annexe II du règlement (UE) 2022/263 du Conseil: a) à toute personne physique ou morale, toute entité ou tout organisme dans les territoires spécifiés, ou b) pour utilisation dans les territoires spécifiés. L’annexe II comprend certains biens et technologies pouvant être utilisés dans les secteurs clés suivants: i) le transport; ii) télécommunications; iii) énergie; iv) la prospection, l’exploration et la production de pétrole, de gaz et de ressources minérales. Les interdictions visées au point II ci-dessus s’appliquent sans préjudice de l’exécution, jusqu’au 24 août 2022, d’une obligation découlant d’un contrat conclu avant le 23 février 2022 ou de contrats accessoires nécessaires à l’exécution de ces contrats, pour autant que l’autorité compétente en ait été informée au moins cinq jours ouvrables à l’avance.

C644Otros certificados

Certificat d'inspection pour les produits biologiques

Y929Disposiciones particulares

Marchandises non concernées par le règlement (UE) n° 2018/848 (produits biologiques)

Import./export. no autorizada tras control

CD808Si les marchandises portent une référence à la production biologique dans l’étiquetage, la publicité ou les documents d’accompagnement des produits, le déclarant doit présenter un certificat d’inspection (C644) à l’importation conformément à l’article 45, paragraphe 1, du règlement (UE) 2018/848 (mise en libre pratique). Pour les produits non couverts par le règlement (UE) 2018/848, le certificat Y929 doit être déclaré. Ces dispositions s’appliquent en plus des règles relatives à l’utilisation du document sanitaire commun d’entrée (DEC) par les autorités compétentes aux postes de contrôle frontaliers conformément à l’article 56, paragraphe 3, point b) i), du règlement (UE) 2017/625 et aux points de contrôle conformément au règlement délégué (UE) 2019/2123 de la Commission et aux règles relatives aux décisions relatives aux lots énoncées à l’article 55 du règlement (UE) 2017/625.

TM883Marchandises de l'annexe XI octies du règlement (UE) 2018/285 (Produits alimentaires et agricoles)

C085Otros certificados

Document sanitaire commun d’entrée pour végétaux et produits végétaux (DSCE-PP) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section C, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]

Y146Disposiciones particulares

Exemption pour les produits destinés à des fins scientifiques conformément à l’article 48, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/2031

Y171Disposiciones particulares

Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE

Import./export. no autorizada tras control

CD743La mise en libre pratique est subordonnée à la présentation d’un document sanitaire commun d’entrée (DSCE-PP), pour les envois de: i) végétaux, produits végétaux et autres objets visés à l’article 47, paragraphe 1, point c), du règlement (UE) 2017/625; ou ii) végétaux, produits végétaux et autres objets soumis, à leur entrée dans l’Union, à l’une des mesures ou conditions prévues à l’article 47, paragraphe 1, point d), e) ou f), du règlement (UE) 2017/625. [Article 40, paragraphe 1, point c), du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission]

CD744Les végétaux, produits végétaux et autres objets sont exemptés des contrôles d’identité et des contrôles physiques aux postes de contrôle frontaliers autres que les contrôles effectués conformément à l’article 15, paragraphe 2, du règlement (UE) nº 1143/2014, pour autant qu’ils soient destinés à des fins scientifiques conformément à l’article 48, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/2031. [Article 5 du règlement (UE) 2019/2122]

Y155Disposiciones particulares50.000 %

Produits exportés directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou du Belarus

C127Otros certificados

Identifiant du produit marchand

C128Otros certificados

Identifiant de produit non normalisé du fabricant

C129Otros certificados

Identifiant normalisé du produit du fabricant

Y081Disposiciones particulares

Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré

Importación no autorizada

U190Prueba de origen

Preuve de l’origine établie conformément à l’article 6 du règlement (UE) n° 1455/2026

Y997Disposiciones particulares

Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)

N864Certificado UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

N954Certificado UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

Importación no autorizada

Y984Disposiciones particulares

Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia

N954Certificado UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

N864Certificado UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

Import./export. no autorizada tras control

C644Otros certificados

Certificat d'inspection pour les produits biologiques

Y929Disposiciones particulares

Marchandises non concernées par le règlement (UE) n° 2018/848 (produits biologiques)

Import./export. no autorizada tras control

TM883Marchandises de l'annexe XI octies du règlement (UE) 2018/285 (Produits alimentaires et agricoles)

C085Otros certificados

Y146Disposiciones particulares

Exemption pour les produits destinés à des fins scientifiques conformément à l’article 48, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/2031

Y171Disposiciones particulares

Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE

Import./export. no autorizada tras control

DEBTI15007/25-1Activo

0802.12.90.00

DE11 ago 202510 ago 2028

Mandeln, plastifiziert. Ganze, getrocknete Mandelkerne, ohne Schale, mit fest anhaftender Samenhaut, nicht in Aufmachung für den Einzelverkauf; Geruch und Geschmack getrockneten süßen Mandeln entsprechend, kein Röstaroma wahrnehmbar. Nach den durchgeführten Untersuchungen haben die Mandeln keine über das Kapitel 08 der KN hinausgehende Wärmebehandlung erfahren. Getrocknete Schalenfrüchte, Mandeln ohne Schale, keine bitteren Mandeln.

ESBTIESBTI2025SOL638Activo

0802.12.90.00

ES29 may 202528 may 2028

Almendras al natural. No amargas, sin cáscara y con piel. Se presenta para su venta al por menor en bolsa de 200g en atmósfera protectora. Concebido para uso alimentario.

ESBTIESBTI2025SOL640Activo

0802.12.90.00

ES29 may 202528 may 2028

Palitos de almendra. Almendra en troceada, no amarga, sin cáscara y sin piel. Se presenta para su venta al por menor en bolsa de 100g. Concebido para uso alimentario.

ESBTIESBTI2025SOL636Activo

0802.12.90.00

ES28 may 202527 may 2028

Almendras al natural. No amargas, sin cáscara y sin piel. Se presenta para su venta al por menor en bolsa de 200g en atmósfera protectora. Concebido para uso alimentario.

DEBTI32558/23-1Activo

0802.12.90.00

DE23 oct 202322 oct 2026

Mandeln, getrocknet. Hellbraune, etikettierte Faltschachtel mit Sichtfenster; darin ein farbloser, transparenter, verschweißter Innenbeutel. Dem Etikett sind die Warenbezeichnung (Mandeln, sonnengetrocknet) sowie Angaben über den Vertreiber, den Nährwert und die Inhaltsmenge (75 g) zu entnehmen. Inhalt: Ganze, getrocknete Mandelkerne mit fest anhaftender Samenhaut; Geruch und Geschmack getrockneten süßen Mandeln entsprechend, ohne besondere Merkmale; organoleptisch kein Röstaroma wahrnehmbar. Schalenfrüchte, getrocknet, Mandeln ohne Schale, keine bitteren Mandeln.

ESBTIESBTI2021SOL294Expirado

0802.12.90.00

ES14 jun 202113 jun 2024

Almendra ecológica, con piel y sin cáscara, de la variedad Comuna Ecológica, con un calibre de 12/14mm. Se presenta en bolsa transparente de un kilo. Concebido para uso alimentario.

DEBTI15007/25-1Activo

0802.12.90.00

DE11 ago 202510 ago 2028

ESBTIESBTI2025SOL638Activo

0802.12.90.00

ES29 may 202528 may 2028

Almendras al natural. No amargas, sin cáscara y con piel. Se presenta para su venta al por menor en bolsa de 200g en atmósfera protectora. Concebido para uso alimentario.

ESBTIESBTI2025SOL640Activo

0802.12.90.00

ES29 may 202528 may 2028

Palitos de almendra. Almendra en troceada, no amarga, sin cáscara y sin piel. Se presenta para su venta al por menor en bolsa de 100g. Concebido para uso alimentario.

ESBTIESBTI2025SOL636Activo

0802.12.90.00

ES28 may 202527 may 2028

Almendras al natural. No amargas, sin cáscara y sin piel. Se presenta para su venta al por menor en bolsa de 200g en atmósfera protectora. Concebido para uso alimentario.

DEBTI32558/23-1Activo

0802.12.90.00

DE23 oct 202322 oct 2026

ESBTIESBTI2021SOL294Expirado

0802.12.90.00

ES14 jun 202113 jun 2024

Almendra ecológica, con piel y sin cáscara, de la variedad Comuna Ecológica, con un calibre de 12/14mm. Se presenta en bolsa transparente de un kilo. Concebido para uso alimentario.

Origen	Ahorro	Acuerdo comercial	Details
EU-Canada agreement: re-imported goods1006 0.000 %-3.5 pp	-3.5 pp	—	1
CARIFORUM1033 0.000 %-3.5 ppEU-CARIFORUM EPA	-3.5 pp	EU-CARIFORUM EPA
Estados de Africa Oriental y Austral1034 0.000 %-3.5 ppESA Interim EPA	-3.5 pp	ESA Interim EPA
AAE SADC1035 0.000 %-3.5 ppSADC EPA	-3.5 pp	SADC EPA
Preferential origin in accordance with the Agreement in the form of an Exchange of Letters between the European Union and the Kingdom of Morocco on the amendment of Protocols 1 and 4 to the Euro-Mediterranean Agreement establishing an association between the European Communities and their Member States, of the one part, and the Kingdom of Morocco, of the other part.2000 0.000 %-3.5 pp	-3.5 pp	—
SPG-TAA (Todo menos armas)2005 0.000 %-3.5 ppEverything But Arms	-3.5 pp	Everything But Arms
SPG Estandar2020 0.000 %-3.5 ppGeneralised Scheme of Preferences	-3.5 pp	Generalised Scheme of Preferences
SPG+2027 0.000 %-3.5 ppGSP+ Enhanced Arrangement	-3.5 pp	GSP+ Enhanced Arrangement

Origen	Ahorro	Acuerdo comercial	Details
EU-Canada agreement: re-imported goods1006 0.000 %-3.5 pp	-3.5 pp	—	1
CARIFORUM1033 0.000 %-3.5 ppEU-CARIFORUM EPA	-3.5 pp	EU-CARIFORUM EPA
Estados de Africa Oriental y Austral1034 0.000 %-3.5 ppESA Interim EPA	-3.5 pp	ESA Interim EPA
AAE SADC1035 0.000 %-3.5 ppSADC EPA	-3.5 pp	SADC EPA
Preferential origin in accordance with the Agreement in the form of an Exchange of Letters between the European Union and the Kingdom of Morocco on the amendment of Protocols 1 and 4 to the Euro-Mediterranean Agreement establishing an association between the European Communities and their Member States, of the one part, and the Kingdom of Morocco, of the other part.2000 0.000 %-3.5 pp	-3.5 pp	—
SPG-TAA (Todo menos armas)2005 0.000 %-3.5 ppEverything But Arms	-3.5 pp	Everything But Arms
SPG Estandar2020 0.000 %-3.5 ppGeneralised Scheme of Preferences	-3.5 pp	Generalised Scheme of Preferences
SPG+2027 0.000 %-3.5 ppGSP+ Enhanced Arrangement	-3.5 pp	GSP+ Enhanced Arrangement

#	Socio	Valor (EUR)	kg	€/kg	Cuota
1	🇺🇸 United States	€4.9B	1.1Bt	€4.54/kg	94.6%
2	🇦🇺 Australia	€242.7M	60.4Mt	€4.02/kg	4.7%
3	🇻🇳 Vietnam	€15.9M	3.5Mt	€4.57/kg	0.3%
4	🇨🇱 Chile	€11.8M	1.8Mt	€6.45/kg	0.2%
5	🇬🇧 United Kingdom	€5.0M	1.8Mt	€2.86/kg	0.1%
6	🇿🇦 South Africa	€4.5M	837Kt	€5.33/kg	0.1%

#	Socio	Valor (EUR)	kg	€/kg	Cuota
1	🇬🇧 United Kingdom	€105.4M	16.3Mt	€6.48/kg	26.9%
2	🇨🇭 Switzerland	€102.6M	13.7Mt	€7.49/kg	26.2%
3	🇹🇷 Turkey	€68.8M	13.6Mt	€5.04/kg	17.5%
4	🇺🇸 United States	€61.2M	6.8Mt	€8.99/kg	15.6%
5	🇪🇬 Egypt	€54.2M	9.2Mt	€5.91/kg	13.8%

#	Socio	Valor (EUR)	kg	€/kg	Cuota
1	🇺🇸 United States	€4.9B	1.1Bt	€4.54/kg	94.6%
2	🇦🇺 Australia	€242.7M	60.4Mt	€4.02/kg	4.7%
3	🇻🇳 Vietnam	€15.9M	3.5Mt	€4.57/kg	0.3%
4	🇨🇱 Chile	€11.8M	1.8Mt	€6.45/kg	0.2%
5	🇬🇧 United Kingdom	€5.0M	1.8Mt	€2.86/kg	0.1%
6	🇿🇦 South Africa	€4.5M	837Kt	€5.33/kg	0.1%

autres

Jerarquía

Aranceles y Medidas

Descripción y clasificación

Notas reglamentarias

Origen no preferencial

Preguntas frecuentes

Ayuda

¿Necesita ayuda?

Jerarquía

Aranceles y Medidas

Estadísticas comerciales

Descripción y clasificación

IAV asociados

Jurisprudencia TJUE

Notas reglamentarias

Origen no preferencial

Preguntas frecuentes

Ayuda

¿Necesita ayuda?

Jurisprudencia TJUE

IAV asociados

Estadísticas comerciales

Valor comercial (2022–2025)

Fuentes de importación

Mercados de exportación

Estados miembros UE

Valor comercial (2022–2025)

Fuentes de importación

Mercados de exportación

Estados miembros UE