09Capítulo

04Partida

11Subpartida

00NC

90TARIC

autres

PRODUITS DU RÈGNE VÉGÉTAL > CAFÉ, THÉ, MATÉ ET ÉPICES > Poivre du genre Piper; piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés > Poivre > non broyé ni pulvérisé > autres

Declarable

Y155Disposiciones particulares50.000 %

Produits exportés directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou du Belarus

TM01026Si les marchandises sont exportées directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou de la Biélorussie, le droit de douane additionnel fondé sur le règlement (UE) no 2025/1227 du Conseil est appliqué.

TM01066Du 1 juillet 2026 au 1 juillet 2028, un droit de douane de 3 EUR par article d’un envoi dont la valeur intrinsèque ne dépasse pas un total de 150 EUR s’applique en lieu et place de la franchise éliminée conformément à l’article 1 du présent règlement, lorsque: a) l’importation des biens est exonérée de TVA conformément à l’article 143, paragraphe 1, point c bis), de la directive 2006/112/CE; ou (b) les marchandises se trouvent dans un envoi postal au sens de l’article 1, point (24), du règlement délégué (UE) 2015/2446.

C127Otros certificados

Identifiant du produit marchand

C128Otros certificados

Identifiant de produit non normalisé du fabricant

C129Otros certificados

Identifiant normalisé du produit du fabricant

Y081Disposiciones particulares

Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré

Importación no autorizada

C678Otros certificados

Document sanitaire commun d’entrée pour aliments pour animaux et denrées alimentaires d’origine non animale (DSCE-D) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section D, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]

Y978Disposiciones particulares

Exemption en vertu de l’article 1, paragraphe 3 du règlement (UE) 2019/1793

Y176Disposiciones particulares

Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE

Y937Disposiciones particulares

Les marchandises déclarées ne relèvent pas du Règlement d'application de la Commission (UE) 2019/1793

Import./export. no autorizada tras control

CD597La mise en libre pratique d’envois de denrées alimentaires et d’aliments pour animaux énumérés aux annexes I et II du règlement (UE) 2019/1793 est soumise à la présentation d’un document sanitaire commun d’entrée (DSCE) dûment finalisé, tel que prévu à l’article 57, paragraphe 2, point b), du règlement (UE) 2017/625, confirmant que l'envoi satisfait aux règles applicables visées à l’article 1er, paragraphe 2, dudit règlement

C678Otros certificados

Y978Disposiciones particulares

Exemption en vertu de l’article 1, paragraphe 3 du règlement (UE) 2019/1793

Y176Disposiciones particulares

Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE

Y937Disposiciones particulares

Les marchandises déclarées ne relèvent pas du Règlement d'application de la Commission (UE) 2019/1793

Import./export. no autorizada tras control

Y997Disposiciones particulares

Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)

N864Certificado UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

N954Certificado UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

Importación no autorizada

CD967I. Conformément au règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil, il est interdit d'importer dans l'Union européenne des marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol. Cette interdiction ne s'applique pas en ce qui concerne: les marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol qui ont été mises à la disposition des autorités ukrainiennes pour examen, pour lesquelles le respect des conditions conférant un droit à l'origine préférentielle a été vérifié et pour lesquelles un certificat d'origine a été délivré conformément à l'accord d'association entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et l'Ukraine, d'autre part. II. En vertu du Règlement (UE) No 692/2014 du Conseil, l'exportation de biens et de technologies pour utilisation dans les secteurs du transport; des télécommunications; de l'énergie; de la prospection, de l'exploration et de la production pétrolières, gazières et minières est interdite: (a) à toute personne physique ou morale, à toute entité ou à tout organisme en Crimée ou à Sébastopol; ou (b) en vue d'une utilisation en Crimée ou à Sébastopol.

Y984Disposiciones particulares

Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia

N954Certificado UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

N864Certificado UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

Import./export. no autorizada tras control

CD860Conformément au règlement (UE) 2022/263 du Conseil (JO L 42I, p. 77): I. Il est interdit d’importer dans l’Union européenne des marchandises originaires des zones non contrôlées par le gouvernement des oblasts ukrainiens de Donetsk, de Kherson, de Louhansk et de Zaporijjia. Les interdictions d’importation ne s’appliquent pas: a) l’exécution, jusqu’au 24 mai 2022, de contrats commerciaux conclus avant le 23 février 2022, ou de contrats accessoires nécessaires à l’exécution de tels contrats, pour autant que la personne physique ou morale, l’entité ou l’organisme souhaitant exécuter le contrat ait notifié, au moins 10 jours ouvrables à l’avance, l’activité ou la transaction à l’autorité compétente de l’État membre dans lequel ils sont établis; b) les marchandises originaires des territoires spécifiés qui ont été mises à la disposition des autorités ukrainiennes pour examen, pour lesquelles le respect des conditions ouvrant droit à l’origine préférentielle a été vérifié et pour lesquelles un certificat d’origine a été délivré conformément à l’accord d’association UE-Ukraine. II. Il est interdit de vendre, de fournir, de transférer ou d’exporter les biens et technologies énumérés à l’annexe II du règlement (UE) 2022/263 du Conseil: a) à toute personne physique ou morale, toute entité ou tout organisme dans les territoires spécifiés, ou b) pour utilisation dans les territoires spécifiés. L’annexe II comprend certains biens et technologies pouvant être utilisés dans les secteurs clés suivants: i) le transport; ii) télécommunications; iii) énergie; iv) la prospection, l’exploration et la production de pétrole, de gaz et de ressources minérales. Les interdictions visées au point II ci-dessus s’appliquent sans préjudice de l’exécution, jusqu’au 24 août 2022, d’une obligation découlant d’un contrat conclu avant le 23 février 2022 ou de contrats accessoires nécessaires à l’exécution de ces contrats, pour autant que l’autorité compétente en ait été informée au moins cinq jours ouvrables à l’avance.

C644Otros certificados

Certificat d'inspection pour les produits biologiques

Y929Disposiciones particulares

Marchandises non concernées par le règlement (UE) n° 2018/848 (produits biologiques)

Import./export. no autorizada tras control

CD808Si les marchandises portent une référence à la production biologique dans l’étiquetage, la publicité ou les documents d’accompagnement des produits, le déclarant doit présenter un certificat d’inspection (C644) à l’importation conformément à l’article 45, paragraphe 1, du règlement (UE) 2018/848 (mise en libre pratique). Pour les produits non couverts par le règlement (UE) 2018/848, le certificat Y929 doit être déclaré. Ces dispositions s’appliquent en plus des règles relatives à l’utilisation du document sanitaire commun d’entrée (DEC) par les autorités compétentes aux postes de contrôle frontaliers conformément à l’article 56, paragraphe 3, point b) i), du règlement (UE) 2017/625 et aux points de contrôle conformément au règlement délégué (UE) 2019/2123 de la Commission et aux règles relatives aux décisions relatives aux lots énoncées à l’article 55 du règlement (UE) 2017/625.

Y155Disposiciones particulares50.000 %

Produits exportés directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou du Belarus

C127Otros certificados

Identifiant du produit marchand

C128Otros certificados

Identifiant de produit non normalisé du fabricant

C129Otros certificados

Identifiant normalisé du produit du fabricant

Y081Disposiciones particulares

Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré

Importación no autorizada

C678Otros certificados

Y978Disposiciones particulares

Exemption en vertu de l’article 1, paragraphe 3 du règlement (UE) 2019/1793

Y176Disposiciones particulares

Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE

Y937Disposiciones particulares

Les marchandises déclarées ne relèvent pas du Règlement d'application de la Commission (UE) 2019/1793

Import./export. no autorizada tras control

C678Otros certificados

Y978Disposiciones particulares

Exemption en vertu de l’article 1, paragraphe 3 du règlement (UE) 2019/1793

Y176Disposiciones particulares

Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE

Y937Disposiciones particulares

Les marchandises déclarées ne relèvent pas du Règlement d'application de la Commission (UE) 2019/1793

Import./export. no autorizada tras control

Y997Disposiciones particulares

Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)

N864Certificado UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

N954Certificado UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

Importación no autorizada

Y984Disposiciones particulares

Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia

N954Certificado UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

N864Certificado UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

Import./export. no autorizada tras control

C644Otros certificados

Certificat d'inspection pour les produits biologiques

Y929Disposiciones particulares

Marchandises non concernées par le règlement (UE) n° 2018/848 (produits biologiques)

Import./export. no autorizada tras control

DEBTI24920/25-1Activo

0904.11.00.90

DE18 ago 202517 ago 2028

Nach den Antragsangaben handelt es sich bei der Ware um ganze, getrocknete Pfefferfrüchte der Art Piper longum (Langer Pfeffer) ohne weitere Zusätze. Zolltarifrechtlich handelt es sich um "Pfeffer der Gattung Piper, weder gemahlen noch sonst zerkleinert, andere als Schwarzer Pfeffer".

DEBTI25717/25-1Activo

0904.11.00.90

DE8 ago 20257 ago 2028

Nach den Angaben der Antragstellerin sowie der vorliegenden Abbildung handelt es sich um ganze, getrocknete, grau-weiße Pfefferfrüchte der Art Piper nigrum (weißer Pfeffer) ohne weitere Zusätze. Zolltarifrechtlich handelt es sich um "Pfeffer der Gattung Piper, weder gemahlen noch sonst zerkleinert, andere als Schwarzer Pfeffer".

ESBTIESBTI2022SOL797Expirado

0904.11.00.90

ES11 ago 202210 ago 2025

Pimienta negra, blanca, verde y rosa en grano. Se trata de un conjunto de productos compuesto por los granos de pimienta y un molinillo de especias integrado en el tarro que contiene la pimienta. El carácter esencial del conjunto viene determinado por la pimienta. Envasado en un tarro PET. De 50 gramos con un molinillo de polioximetileno. Concebido para uso alimentario.

DEBTI13696/22-1Expirado

0904.11.00.90

DE2 jun 20221 jun 2025

Nach den Antragsangaben handelt es sich bei der Ware um ganze, getrocknete, grau-weiße Pfefferfrüchte der Art Piper nigrum (weißer Pfeffer) ohne weitere Zusätze. Zolltarifrechtlich handelt es sich um "Pfeffer der Gattung Piper, weder gemahlen noch sonst zerkleinert, andere als Schwarzer Pfeffer".

DEBTI13692/22-1Expirado

0904.11.00.90

DE2 may 20221 may 2025

ESBTIESBTI2021SOL1080Expirado

0904.11.00.90

ES2 feb 20221 feb 2025

Pimienta verde en grano. Se presenta en frascos de cristal de 100 gramos de peso neto y 60 gramos de peso drenado. Apto para la alimentación humana.

DEBTI24920/25-1Activo

0904.11.00.90

DE18 ago 202517 ago 2028

DEBTI25717/25-1Activo

0904.11.00.90

DE8 ago 20257 ago 2028

ESBTIESBTI2022SOL797Expirado

0904.11.00.90

ES11 ago 202210 ago 2025

DEBTI13696/22-1Expirado

0904.11.00.90

DE2 jun 20221 jun 2025

DEBTI13692/22-1Expirado

0904.11.00.90

DE2 may 20221 may 2025

ESBTIESBTI2021SOL1080Expirado

0904.11.00.90

ES2 feb 20221 feb 2025

Pimienta verde en grano. Se presenta en frascos de cristal de 100 gramos de peso neto y 60 gramos de peso drenado. Apto para la alimentación humana.

Origen	Ahorro	Acuerdo comercial
CARIFORUM1033 0.000 %EU-CARIFORUM EPA	—	EU-CARIFORUM EPA
Estados de Africa Oriental y Austral1034 0.000 %ESA Interim EPA	—	ESA Interim EPA
AAE SADC1035 0.000 %SADC EPA	—	SADC EPA
Preferential origin in accordance with the Agreement in the form of an Exchange of Letters between the European Union and the Kingdom of Morocco on the amendment of Protocols 1 and 4 to the Euro-Mediterranean Agreement establishing an association between the European Communities and their Member States, of the one part, and the Kingdom of Morocco, of the other part.2000 0.000 %	—	—
SPG-TAA (Todo menos armas)2005 0.000 %Everything But Arms	—	Everything But Arms
PTU (Paises y territorios de ultramar)2080 0.000 %Overseas Association Decision	—	Overseas Association Decision
America Central2200 0.000 %EU-Central America Association Agreement	—	EU-Central America Association Agreement
Andorra 0.000 %EU-Andorra Customs Union	—	EU-Andorra Customs Union

Origen	Ahorro	Acuerdo comercial
CARIFORUM1033 0.000 %EU-CARIFORUM EPA	—	EU-CARIFORUM EPA
Estados de Africa Oriental y Austral1034 0.000 %ESA Interim EPA	—	ESA Interim EPA
AAE SADC1035 0.000 %SADC EPA	—	SADC EPA
Preferential origin in accordance with the Agreement in the form of an Exchange of Letters between the European Union and the Kingdom of Morocco on the amendment of Protocols 1 and 4 to the Euro-Mediterranean Agreement establishing an association between the European Communities and their Member States, of the one part, and the Kingdom of Morocco, of the other part.2000 0.000 %	—	—
SPG-TAA (Todo menos armas)2005 0.000 %Everything But Arms	—	Everything But Arms
PTU (Paises y territorios de ultramar)2080 0.000 %Overseas Association Decision	—	Overseas Association Decision
America Central2200 0.000 %EU-Central America Association Agreement	—	EU-Central America Association Agreement
Andorra 0.000 %EU-Andorra Customs Union	—	EU-Andorra Customs Union

#	Socio	Valor (EUR)	kg	€/kg	Cuota
1	🇻🇳 Vietnam	€653.7M	124.8Mt	€5.24/kg	62.7%
2	🇧🇷 Brazil	€182.3M	40.1Mt	€4.54/kg	17.5%
3	🇮🇩 Indonesia	€99.4M	15.7Mt	€6.32/kg	9.5%
4	🇮🇳 India	€78.3M	10.8Mt	€7.26/kg	7.5%
5	🇰🇭 KH	€17.9M	2.7Mt	€6.67/kg	1.7%
6	🇱🇰 LK	€11.4M	1.2Mt	€9.84/kg	1.1%

#	Socio	Valor (EUR)	kg	€/kg	Cuota
1	🇺🇸 United States	€29.2M	1.9Mt	€15.38/kg	33.6%
2	🇬🇧 United Kingdom	€21.5M	2.3Mt	€9.15/kg	24.7%
3	🇨🇭 Switzerland	€14.9M	1.4Mt	€10.36/kg	17.1%
4	🇷🇺 Russia	€13.7M	1.2Mt	€11.14/kg	15.8%
5	🇳🇴 Norway	€7.7M	780Kt	€9.81/kg	8.8%

#	Socio	Valor (EUR)	kg	€/kg	Cuota
1	🇻🇳 Vietnam	€653.7M	124.8Mt	€5.24/kg	62.7%
2	🇧🇷 Brazil	€182.3M	40.1Mt	€4.54/kg	17.5%
3	🇮🇩 Indonesia	€99.4M	15.7Mt	€6.32/kg	9.5%
4	🇮🇳 India	€78.3M	10.8Mt	€7.26/kg	7.5%
5	🇰🇭 KH	€17.9M	2.7Mt	€6.67/kg	1.7%
6	🇱🇰 LK	€11.4M	1.2Mt	€9.84/kg	1.1%

autres

Jerarquía

Aranceles y Medidas

Descripción y clasificación

Notas reglamentarias

Origen no preferencial

Preguntas frecuentes

Ayuda

¿Necesita ayuda?

Jerarquía

Aranceles y Medidas

Estadísticas comerciales

Descripción y clasificación

IAV asociados

Jurisprudencia TJUE

Notas reglamentarias

Origen no preferencial

Preguntas frecuentes

Ayuda

¿Necesita ayuda?

Jurisprudencia TJUE

IAV asociados

Estadísticas comerciales

Valor comercial (2022–2025)

Fuentes de importación

Mercados de exportación

Estados miembros UE

Valor comercial (2022–2025)

Fuentes de importación

Mercados de exportación

Estados miembros UE