09Capítulo

04Partida

22Subpartida

00NC

90TARIC

autres

PRODUITS DU RÈGNE VÉGÉTAL > CAFÉ, THÉ, MATÉ ET ÉPICES > Poivre du genre Piper; piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés > Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta > broyés ou pulvérisés > autres

Declarable

Y155Disposiciones particulares50.000 %

Produits exportés directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou du Belarus

TM01026Si les marchandises sont exportées directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou de la Biélorussie, le droit de douane additionnel fondé sur le règlement (UE) no 2025/1227 du Conseil est appliqué.

TM01066Du 1 juillet 2026 au 1 juillet 2028, un droit de douane de 3 EUR par article d’un envoi dont la valeur intrinsèque ne dépasse pas un total de 150 EUR s’applique en lieu et place de la franchise éliminée conformément à l’article 1 du présent règlement, lorsque: a) l’importation des biens est exonérée de TVA conformément à l’article 143, paragraphe 1, point c bis), de la directive 2006/112/CE; ou (b) les marchandises se trouvent dans un envoi postal au sens de l’article 1, point (24), du règlement délégué (UE) 2015/2446.

C127Otros certificados

Identifiant du produit marchand

C128Otros certificados

Identifiant de produit non normalisé du fabricant

C129Otros certificados

Identifiant normalisé du produit du fabricant

Y081Disposiciones particulares

Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré

Importación no autorizada

C678Otros certificados

Document sanitaire commun d’entrée pour aliments pour animaux et denrées alimentaires d’origine non animale (DSCE-D) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section D, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]

Y978Disposiciones particulares

Exemption en vertu de l’article 1, paragraphe 3 du règlement (UE) 2019/1793

Y176Disposiciones particulares

Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE

Y937Disposiciones particulares

Les marchandises déclarées ne relèvent pas du Règlement d'application de la Commission (UE) 2019/1793

Import./export. no autorizada tras control

CD597La mise en libre pratique d’envois de denrées alimentaires et d’aliments pour animaux énumérés aux annexes I et II du règlement (UE) 2019/1793 est soumise à la présentation d’un document sanitaire commun d’entrée (DSCE) dûment finalisé, tel que prévu à l’article 57, paragraphe 2, point b), du règlement (UE) 2017/625, confirmant que l'envoi satisfait aux règles applicables visées à l’article 1er, paragraphe 2, dudit règlement

C678Otros certificados

Y978Disposiciones particulares

Exemption en vertu de l’article 1, paragraphe 3 du règlement (UE) 2019/1793

Y176Disposiciones particulares

Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE

Y937Disposiciones particulares

Les marchandises déclarées ne relèvent pas du Règlement d'application de la Commission (UE) 2019/1793

Import./export. no autorizada tras control

Y997Disposiciones particulares

Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)

N864Certificado UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

N954Certificado UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

Importación no autorizada

CD967I. Conformément au règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil, il est interdit d'importer dans l'Union européenne des marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol. Cette interdiction ne s'applique pas en ce qui concerne: les marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol qui ont été mises à la disposition des autorités ukrainiennes pour examen, pour lesquelles le respect des conditions conférant un droit à l'origine préférentielle a été vérifié et pour lesquelles un certificat d'origine a été délivré conformément à l'accord d'association entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et l'Ukraine, d'autre part. II. En vertu du Règlement (UE) No 692/2014 du Conseil, l'exportation de biens et de technologies pour utilisation dans les secteurs du transport; des télécommunications; de l'énergie; de la prospection, de l'exploration et de la production pétrolières, gazières et minières est interdite: (a) à toute personne physique ou morale, à toute entité ou à tout organisme en Crimée ou à Sébastopol; ou (b) en vue d'une utilisation en Crimée ou à Sébastopol.

Y984Disposiciones particulares

Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia

N954Certificado UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

N864Certificado UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

Import./export. no autorizada tras control

CD860Conformément au règlement (UE) 2022/263 du Conseil (JO L 42I, p. 77): I. Il est interdit d’importer dans l’Union européenne des marchandises originaires des zones non contrôlées par le gouvernement des oblasts ukrainiens de Donetsk, de Kherson, de Louhansk et de Zaporijjia. Les interdictions d’importation ne s’appliquent pas: a) l’exécution, jusqu’au 24 mai 2022, de contrats commerciaux conclus avant le 23 février 2022, ou de contrats accessoires nécessaires à l’exécution de tels contrats, pour autant que la personne physique ou morale, l’entité ou l’organisme souhaitant exécuter le contrat ait notifié, au moins 10 jours ouvrables à l’avance, l’activité ou la transaction à l’autorité compétente de l’État membre dans lequel ils sont établis; b) les marchandises originaires des territoires spécifiés qui ont été mises à la disposition des autorités ukrainiennes pour examen, pour lesquelles le respect des conditions ouvrant droit à l’origine préférentielle a été vérifié et pour lesquelles un certificat d’origine a été délivré conformément à l’accord d’association UE-Ukraine. II. Il est interdit de vendre, de fournir, de transférer ou d’exporter les biens et technologies énumérés à l’annexe II du règlement (UE) 2022/263 du Conseil: a) à toute personne physique ou morale, toute entité ou tout organisme dans les territoires spécifiés, ou b) pour utilisation dans les territoires spécifiés. L’annexe II comprend certains biens et technologies pouvant être utilisés dans les secteurs clés suivants: i) le transport; ii) télécommunications; iii) énergie; iv) la prospection, l’exploration et la production de pétrole, de gaz et de ressources minérales. Les interdictions visées au point II ci-dessus s’appliquent sans préjudice de l’exécution, jusqu’au 24 août 2022, d’une obligation découlant d’un contrat conclu avant le 23 février 2022 ou de contrats accessoires nécessaires à l’exécution de ces contrats, pour autant que l’autorité compétente en ait été informée au moins cinq jours ouvrables à l’avance.

C644Otros certificados

Certificat d'inspection pour les produits biologiques

Y929Disposiciones particulares

Marchandises non concernées par le règlement (UE) n° 2018/848 (produits biologiques)

Import./export. no autorizada tras control

CD808Si les marchandises portent une référence à la production biologique dans l’étiquetage, la publicité ou les documents d’accompagnement des produits, le déclarant doit présenter un certificat d’inspection (C644) à l’importation conformément à l’article 45, paragraphe 1, du règlement (UE) 2018/848 (mise en libre pratique). Pour les produits non couverts par le règlement (UE) 2018/848, le certificat Y929 doit être déclaré. Ces dispositions s’appliquent en plus des règles relatives à l’utilisation du document sanitaire commun d’entrée (DEC) par les autorités compétentes aux postes de contrôle frontaliers conformément à l’article 56, paragraphe 3, point b) i), du règlement (UE) 2017/625 et aux points de contrôle conformément au règlement délégué (UE) 2019/2123 de la Commission et aux règles relatives aux décisions relatives aux lots énoncées à l’article 55 du règlement (UE) 2017/625.

Y155Disposiciones particulares50.000 %

Produits exportés directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou du Belarus

C127Otros certificados

Identifiant du produit marchand

C128Otros certificados

Identifiant de produit non normalisé du fabricant

C129Otros certificados

Identifiant normalisé du produit du fabricant

Y081Disposiciones particulares

Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré

Importación no autorizada

C678Otros certificados

Y978Disposiciones particulares

Exemption en vertu de l’article 1, paragraphe 3 du règlement (UE) 2019/1793

Y176Disposiciones particulares

Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE

Y937Disposiciones particulares

Les marchandises déclarées ne relèvent pas du Règlement d'application de la Commission (UE) 2019/1793

Import./export. no autorizada tras control

C678Otros certificados

Y978Disposiciones particulares

Exemption en vertu de l’article 1, paragraphe 3 du règlement (UE) 2019/1793

Y176Disposiciones particulares

Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE

Y937Disposiciones particulares

Les marchandises déclarées ne relèvent pas du Règlement d'application de la Commission (UE) 2019/1793

Import./export. no autorizada tras control

Y997Disposiciones particulares

Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)

N864Certificado UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

N954Certificado UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

Importación no autorizada

Y984Disposiciones particulares

Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia

N954Certificado UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

N864Certificado UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

Import./export. no autorizada tras control

C644Otros certificados

Certificat d'inspection pour les produits biologiques

Y929Disposiciones particulares

Marchandises non concernées par le règlement (UE) n° 2018/848 (produits biologiques)

Import./export. no autorizada tras control

FR-RTC-2015-007889Expirado

0904.22.00.90

FR22 ene 201621 ene 2022

Piment du genre Capsicum Frutescens (appelé également piment langue d'oiseau), séché, sous forme de poudre, conditionné pour la vente au détail en pot de 230 g.

PLPL-WIT-2014-00030Expirado

0904.22.00.90

PL14 ene 201413 ene 2020

Suszone, mielone owoce ostrej papryki chili odmian: very hot, hot i medium, z rodzaju Capsicum. Papryka przeznaczona do wykorzystania w przemyśle spożywczym. Opakowanie worki o masie 20 kg (każda z odmian pakowana oddzielnie).

GB501576175Expirado

0904.22.00.90

GB18 oct 201317 oct 2019

GROUND CHILLI PEPPER IS DRIED CHILLI PEPPER PIMENTA WHICH IS GROUND INTO A FINE FLOUR FORM. IN ITS DRIED FORM IT LAST FOR A LONG PERIOD AND IS PACKED UP IN BAGS. IT IS CALLED ATA GIGUN IN NIGERIAN LANGUAGE.

GB121427412Expirado

0904.22.00.90

GB18 ene 201217 ene 2018

CHILLI POWDER OF THE PEPPER PIMENTA USED AS A SPICE. PACKAGED FOR RETAIL SALE IN 17.6OZ/500G PACKET.

GB121414817Expirado

0904.22.00.90

GB9 ene 20128 ene 2018

MILD CHILLI POWDER OF THE PEPPER PIMENTA USED AS A SPICE. PACKAGED FOR RETAIL SALE IN 1KG PACKET.

FR-RTC-2015-007889Expirado

0904.22.00.90

FR22 ene 201621 ene 2022

Piment du genre Capsicum Frutescens (appelé également piment langue d'oiseau), séché, sous forme de poudre, conditionné pour la vente au détail en pot de 230 g.

PLPL-WIT-2014-00030Expirado

0904.22.00.90

PL14 ene 201413 ene 2020

GB501576175Expirado

0904.22.00.90

GB18 oct 201317 oct 2019

GB121427412Expirado

0904.22.00.90

GB18 ene 201217 ene 2018

CHILLI POWDER OF THE PEPPER PIMENTA USED AS A SPICE. PACKAGED FOR RETAIL SALE IN 17.6OZ/500G PACKET.

GB121414817Expirado

0904.22.00.90

GB9 ene 20128 ene 2018

MILD CHILLI POWDER OF THE PEPPER PIMENTA USED AS A SPICE. PACKAGED FOR RETAIL SALE IN 1KG PACKET.

Origen	Ahorro	Acuerdo comercial	Details
EU-Canada agreement: re-imported goods1006 0.000 %-5.0 pp	-5.0 pp	—	1
CARIFORUM1033 0.000 %-5.0 ppEU-CARIFORUM EPA	-5.0 pp	EU-CARIFORUM EPA
Estados de Africa Oriental y Austral1034 0.000 %-5.0 ppESA Interim EPA	-5.0 pp	ESA Interim EPA
AAE SADC1035 0.000 %-5.0 ppSADC EPA	-5.0 pp	SADC EPA
Preferential origin in accordance with the Agreement in the form of an Exchange of Letters between the European Union and the Kingdom of Morocco on the amendment of Protocols 1 and 4 to the Euro-Mediterranean Agreement establishing an association between the European Communities and their Member States, of the one part, and the Kingdom of Morocco, of the other part.2000 0.000 %-5.0 pp	-5.0 pp	—
SPG-TAA (Todo menos armas)2005 0.000 %-5.0 ppEverything But Arms	-5.0 pp	Everything But Arms
SPG Estandar2020 0.000 %-5.0 ppGeneralised Scheme of Preferences	-5.0 pp	Generalised Scheme of Preferences
SPG+2027 0.000 %-5.0 ppGSP+ Enhanced Arrangement	-5.0 pp	GSP+ Enhanced Arrangement

Origen	Ahorro	Acuerdo comercial	Details
EU-Canada agreement: re-imported goods1006 0.000 %-5.0 pp	-5.0 pp	—	1
CARIFORUM1033 0.000 %-5.0 ppEU-CARIFORUM EPA	-5.0 pp	EU-CARIFORUM EPA
Estados de Africa Oriental y Austral1034 0.000 %-5.0 ppESA Interim EPA	-5.0 pp	ESA Interim EPA
AAE SADC1035 0.000 %-5.0 ppSADC EPA	-5.0 pp	SADC EPA
Preferential origin in accordance with the Agreement in the form of an Exchange of Letters between the European Union and the Kingdom of Morocco on the amendment of Protocols 1 and 4 to the Euro-Mediterranean Agreement establishing an association between the European Communities and their Member States, of the one part, and the Kingdom of Morocco, of the other part.2000 0.000 %-5.0 pp	-5.0 pp	—
SPG-TAA (Todo menos armas)2005 0.000 %-5.0 ppEverything But Arms	-5.0 pp	Everything But Arms
SPG Estandar2020 0.000 %-5.0 ppGeneralised Scheme of Preferences	-5.0 pp	Generalised Scheme of Preferences
SPG+2027 0.000 %-5.0 ppGSP+ Enhanced Arrangement	-5.0 pp	GSP+ Enhanced Arrangement

#	Socio	Valor (EUR)	kg	€/kg	Cuota
1	🇨🇳 China	€308.0M	160.3Mt	€1.92/kg	72.2%
2	🇮🇳 India	€74.4M	18.9Mt	€3.94/kg	17.4%
3	🇹🇷 Turkey	€20.1M	5.4Mt	€3.73/kg	4.7%
4	🇽🇸 XS	€13.5M	2.0Mt	€6.80/kg	3.2%
5	🇬🇧 United Kingdom	€10.7M	1.5Mt	€6.92/kg	2.5%

#	Socio	Valor (EUR)	kg	€/kg	Cuota
1	🇺🇸 United States	€342.9M	90.8Mt	€3.78/kg	59.8%
2	🇬🇧 United Kingdom	€132.7M	33.0Mt	€4.02/kg	23.2%
3	🇨🇦 Canada	€33.4M	9.7Mt	€3.45/kg	5.8%
4	🇷🇺 Russia	€33.2M	6.0Mt	€5.51/kg	5.8%
5	🇨🇭 Switzerland	€30.8M	5.8Mt	€5.30/kg	5.4%

#	Socio	Valor (EUR)	kg	€/kg	Cuota
1	🇨🇳 China	€308.0M	160.3Mt	€1.92/kg	72.2%
2	🇮🇳 India	€74.4M	18.9Mt	€3.94/kg	17.4%
3	🇹🇷 Turkey	€20.1M	5.4Mt	€3.73/kg	4.7%
4	🇽🇸 XS	€13.5M	2.0Mt	€6.80/kg	3.2%
5	🇬🇧 United Kingdom	€10.7M	1.5Mt	€6.92/kg	2.5%

autres

Jerarquía

Aranceles y Medidas

Descripción y clasificación

Notas reglamentarias

Origen no preferencial

Preguntas frecuentes

Ayuda

¿Necesita ayuda?

Jerarquía

Aranceles y Medidas

Estadísticas comerciales

Descripción y clasificación

IAV asociados

Jurisprudencia TJUE

Notas reglamentarias

Origen no preferencial

Preguntas frecuentes

Ayuda

¿Necesita ayuda?

IAV asociados

Jurisprudencia TJUE

Estadísticas comerciales

Valor comercial (2022–2025)

Fuentes de importación

Mercados de exportación

Estados miembros UE

Valor comercial (2022–2025)

Fuentes de importación

Mercados de exportación

Estados miembros UE