10Capítulo

06Partida

30Subpartida

46NC

90TARIC

autre

PRODUITS DU RÈGNE VÉGÉTAL > CÉRÉALES > Riz > Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé > Riz semi-blanchi > autre > à grains longs > présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2|mais inférieur à 3 > autre

Declarable

Y155Disposiciones particulares50.000 %

Produits exportés directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou du Belarus

TM01026Si les marchandises sont exportées directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou de la Biélorussie, le droit de douane additionnel fondé sur le règlement (UE) no 2025/1227 du Conseil est appliqué.

TM01066Du 1 juillet 2026 au 1 juillet 2028, un droit de douane de 3 EUR par article d’un envoi dont la valeur intrinsèque ne dépasse pas un total de 150 EUR s’applique en lieu et place de la franchise éliminée conformément à l’article 1 du présent règlement, lorsque: a) l’importation des biens est exonérée de TVA conformément à l’article 143, paragraphe 1, point c bis), de la directive 2006/112/CE; ou (b) les marchandises se trouvent dans un envoi postal au sens de l’article 1, point (24), du règlement délégué (UE) 2015/2446.

C127Otros certificados

Identifiant du produit marchand

C128Otros certificados

Identifiant de produit non normalisé du fabricant

C129Otros certificados

Identifiant normalisé du produit du fabricant

Y081Disposiciones particulares

Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré

Importación no autorizada

L001Certificado/licencia de importación

Certificat d'importation AGRIM

Y100Disposiciones particulares

Mentions spéciales sur certificat d'importation AGRIM

CD750L'admission au bénéfice de ce contingent tarifaire est subordonnée à la présentation d'un certificat d'importation délivré dans les conditions prévues par le règlement d’exécution (UE) 2020/761 de la Commission.

L001Certificado/licencia de importación

Certificat d'importation AGRIM

Y100Disposiciones particulares

Mentions spéciales sur certificat d'importation AGRIM

L001Certificado/licencia de importación

Certificat d'importation AGRIM

Y100Disposiciones particulares

Mentions spéciales sur certificat d'importation AGRIM

L001Certificado/licencia de importación

Certificat d'importation AGRIM

Y100Disposiciones particulares

Mentions spéciales sur certificat d'importation AGRIM

E017Certificado de exportación del país de origen

Certificat d'exportation émis par les autorités compétentes d'un pays tiers

CD834Les importations sous couvert des contingents tarifaires sont subordonnées à la présentation d'un certificat d'exportation délivré par l'autorité compétente de la république concernée de la partie Amérique centrale.

U126Prueba de origen

Attestation d’origine [article 3.16 de l’accord intérimaire sur le commerce UE-Mercosur]

C130Otros certificados

Mercosur - Certificat d’autorisation de Contingent

CD01043L’article 3.30 de l’accord sur les contingents tarifaires précise que les produits exportés dans le cadre de contingents tarifaires accordés par l’Union européenne sont accompagnés d’un document officiel intitulé «Mercosur - Certificat d’autorisation de Contingent» et délivré par les États signataires du Mercosur, dont le modèle peut être consulté ici: https://eur-lex.europa.eu/legal-content/EN/TXT/?uri=OJ:L_202600874.

C678Otros certificados

Document sanitaire commun d’entrée pour aliments pour animaux et denrées alimentaires d’origine non animale (DSCE-D) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section D, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]

Y978Disposiciones particulares

Exemption en vertu de l’article 1, paragraphe 3 du règlement (UE) 2019/1793

Y176Disposiciones particulares

Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE

Import./export. no autorizada tras control

CD597La mise en libre pratique d’envois de denrées alimentaires et d’aliments pour animaux énumérés aux annexes I et II du règlement (UE) 2019/1793 est soumise à la présentation d’un document sanitaire commun d’entrée (DSCE) dûment finalisé, tel que prévu à l’article 57, paragraphe 2, point b), du règlement (UE) 2017/625, confirmant que l'envoi satisfait aux règles applicables visées à l’article 1er, paragraphe 2, dudit règlement

C678Otros certificados

Y978Disposiciones particulares

Exemption en vertu de l’article 1, paragraphe 3 du règlement (UE) 2019/1793

Y176Disposiciones particulares

Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE

Import./export. no autorizada tras control

Y997Disposiciones particulares

Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)

N864Certificado UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

N954Certificado UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

Importación no autorizada

CD967I. Conformément au règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil, il est interdit d'importer dans l'Union européenne des marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol. Cette interdiction ne s'applique pas en ce qui concerne: les marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol qui ont été mises à la disposition des autorités ukrainiennes pour examen, pour lesquelles le respect des conditions conférant un droit à l'origine préférentielle a été vérifié et pour lesquelles un certificat d'origine a été délivré conformément à l'accord d'association entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et l'Ukraine, d'autre part. II. En vertu du Règlement (UE) No 692/2014 du Conseil, l'exportation de biens et de technologies pour utilisation dans les secteurs du transport; des télécommunications; de l'énergie; de la prospection, de l'exploration et de la production pétrolières, gazières et minières est interdite: (a) à toute personne physique ou morale, à toute entité ou à tout organisme en Crimée ou à Sébastopol; ou (b) en vue d'une utilisation en Crimée ou à Sébastopol.

Y984Disposiciones particulares

Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia

N954Certificado UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

N864Certificado UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

Import./export. no autorizada tras control

CD860Conformément au règlement (UE) 2022/263 du Conseil (JO L 42I, p. 77): I. Il est interdit d’importer dans l’Union européenne des marchandises originaires des zones non contrôlées par le gouvernement des oblasts ukrainiens de Donetsk, de Kherson, de Louhansk et de Zaporijjia. Les interdictions d’importation ne s’appliquent pas: a) l’exécution, jusqu’au 24 mai 2022, de contrats commerciaux conclus avant le 23 février 2022, ou de contrats accessoires nécessaires à l’exécution de tels contrats, pour autant que la personne physique ou morale, l’entité ou l’organisme souhaitant exécuter le contrat ait notifié, au moins 10 jours ouvrables à l’avance, l’activité ou la transaction à l’autorité compétente de l’État membre dans lequel ils sont établis; b) les marchandises originaires des territoires spécifiés qui ont été mises à la disposition des autorités ukrainiennes pour examen, pour lesquelles le respect des conditions ouvrant droit à l’origine préférentielle a été vérifié et pour lesquelles un certificat d’origine a été délivré conformément à l’accord d’association UE-Ukraine. II. Il est interdit de vendre, de fournir, de transférer ou d’exporter les biens et technologies énumérés à l’annexe II du règlement (UE) 2022/263 du Conseil: a) à toute personne physique ou morale, toute entité ou tout organisme dans les territoires spécifiés, ou b) pour utilisation dans les territoires spécifiés. L’annexe II comprend certains biens et technologies pouvant être utilisés dans les secteurs clés suivants: i) le transport; ii) télécommunications; iii) énergie; iv) la prospection, l’exploration et la production de pétrole, de gaz et de ressources minérales. Les interdictions visées au point II ci-dessus s’appliquent sans préjudice de l’exécution, jusqu’au 24 août 2022, d’une obligation découlant d’un contrat conclu avant le 23 février 2022 ou de contrats accessoires nécessaires à l’exécution de ces contrats, pour autant que l’autorité compétente en ait été informée au moins cinq jours ouvrables à l’avance.

C644Otros certificados

Certificat d'inspection pour les produits biologiques

Y929Disposiciones particulares

Marchandises non concernées par le règlement (UE) n° 2018/848 (produits biologiques)

Import./export. no autorizada tras control

CD808Si les marchandises portent une référence à la production biologique dans l’étiquetage, la publicité ou les documents d’accompagnement des produits, le déclarant doit présenter un certificat d’inspection (C644) à l’importation conformément à l’article 45, paragraphe 1, du règlement (UE) 2018/848 (mise en libre pratique). Pour les produits non couverts par le règlement (UE) 2018/848, le certificat Y929 doit être déclaré. Ces dispositions s’appliquent en plus des règles relatives à l’utilisation du document sanitaire commun d’entrée (DEC) par les autorités compétentes aux postes de contrôle frontaliers conformément à l’article 56, paragraphe 3, point b) i), du règlement (UE) 2017/625 et aux points de contrôle conformément au règlement délégué (UE) 2019/2123 de la Commission et aux règles relatives aux décisions relatives aux lots énoncées à l’article 55 du règlement (UE) 2017/625.

C678Otros certificados

Y063Disposiciones particulares

Marchandises non expédiée de Chine

Import./export. no autorizada tras control

CD680La mise en libre pratique des lots de riz ou de produits contenant du riz, consistant de riz ou produits à partir de riz est soumise à la présentation d’un DSCE-D ou, d’un DSCE-P dûment complété par l’autorité compétente, dès que tous les contrôles officiels ont été réalisés. Les exemptions s’appliquent aux lots qui sont destinés à un particulier pour sa consommation et son utilisation personnelles.

C678Otros certificados

Despacho a libre práctica no autorizado

L001Certificado/licencia de importación

Certificat d'importation AGRIM

Y036Disposiciones particulares

Les produits déclarés sont exemptés de la présentation de la licence concernée sur base de l'Article 3 (1) points a, b, d et e et (2) du Règlement délégué (UE) 2016/1237 de la Commission (JO L 206)

Despacho a libre práctica no autorizado

CD421La mise en libre pratique est subordonnée à la présentation d'un certificat d'importation AGRIM délivré en accord avec le Règlement d'exécution (UE) 2016/1239 de la Commission (JO L 206). Néanmoins, le certificat d'importation n'est pas requis pour des quantités n'excédant pas celles établies à la Partie I de l'Annexe du Règlement délégué (UE) 2016/1237 de la Commission (JO L 206).

Y155Disposiciones particulares50.000 %

Produits exportés directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou du Belarus

C127Otros certificados

Identifiant du produit marchand

C128Otros certificados

Identifiant de produit non normalisé du fabricant

C129Otros certificados

Identifiant normalisé du produit du fabricant

Y081Disposiciones particulares

Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré

Importación no autorizada

L001Certificado/licencia de importación

Certificat d'importation AGRIM

Y100Disposiciones particulares

Mentions spéciales sur certificat d'importation AGRIM

L001Certificado/licencia de importación

Certificat d'importation AGRIM

Y100Disposiciones particulares

Mentions spéciales sur certificat d'importation AGRIM

L001Certificado/licencia de importación

Certificat d'importation AGRIM

Y100Disposiciones particulares

Mentions spéciales sur certificat d'importation AGRIM

L001Certificado/licencia de importación

Certificat d'importation AGRIM

Y100Disposiciones particulares

Mentions spéciales sur certificat d'importation AGRIM

E017Certificado de exportación del país de origen

Certificat d'exportation émis par les autorités compétentes d'un pays tiers

U126Prueba de origen

Attestation d’origine [article 3.16 de l’accord intérimaire sur le commerce UE-Mercosur]

C130Otros certificados

Mercosur - Certificat d’autorisation de Contingent

C678Otros certificados

Y978Disposiciones particulares

Exemption en vertu de l’article 1, paragraphe 3 du règlement (UE) 2019/1793

Y176Disposiciones particulares

Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE

Import./export. no autorizada tras control

C678Otros certificados

Y978Disposiciones particulares

Exemption en vertu de l’article 1, paragraphe 3 du règlement (UE) 2019/1793

Y176Disposiciones particulares

Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE

Import./export. no autorizada tras control

Y997Disposiciones particulares

Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)

N864Certificado UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

N954Certificado UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

Importación no autorizada

Y984Disposiciones particulares

Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia

N954Certificado UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

N864Certificado UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

Import./export. no autorizada tras control

C644Otros certificados

Certificat d'inspection pour les produits biologiques

Y929Disposiciones particulares

Marchandises non concernées par le règlement (UE) n° 2018/848 (produits biologiques)

Import./export. no autorizada tras control

C678Otros certificados

Y063Disposiciones particulares

Marchandises non expédiée de Chine

Import./export. no autorizada tras control

C678Otros certificados

Despacho a libre práctica no autorizado

L001Certificado/licencia de importación

Certificat d'importation AGRIM

Y036Disposiciones particulares

Despacho a libre práctica no autorizado

DE12104/15-1Expirado

1006.30.46.90

DE11 ago 201610 ago 2019

Langkornreis. Antragsangaben: Es liegen vertrauliche Angaben vor. Äußere Beschaffenheit der vorgelegten Warenprobe: Augenscheinlich handelt es sich um eine naturweiße Mischung aus langkörnigen halbgeschliffenen sowie vollständig geschliffenen Reiskörnern, nicht parboiled und Bruchreis, abgepackt in einem transparenten Kunststoffbeutel mit Musteretikett. Die meisten ganzen Körner weisen noch Reste des Keims und/oder des Perikarps auf und entsprechen somit in ihrem Aussehen einem halbgeschliffenen Reis. Augenscheinlich ist der Reis weder vorgekocht noch gegart, besitzen die Körner eine Länge von mehr als 6,0 mm und ein Verhältnis der Länge zur Breite von 2 bis 3 und beträgt der Gehalt an halbgeschliffenen, ganzen Reiskörnern mindestens 90 GHT. Reis, halbgeschliffen, auch poliert, anderer als parboiled, langkörnig, mit einem Verhältnis der Länge zur Breite von 2 bis 3, in unmittelbaren Umschließungen mit einem Gewicht des Inhalts von mehr als 20 kg.

DE12104/15-1Expirado

1006.30.46.90

DE11 ago 201610 ago 2019

Origen	Acuerdo comercial	Details
EU-Canada agreement: re-imported goods1006 0.000 %	—	1
CARIFORUM1033 0.000 %EU-CARIFORUM EPA	EU-CARIFORUM EPA
Estados de Africa Oriental y Austral1034 0.000 %ESA Interim EPA	ESA Interim EPA
AAE SADC1035 0.000 %SADC EPA	SADC EPA
Preferential origin in accordance with the Agreement in the form of an Exchange of Letters between the European Union and the Kingdom of Morocco on the amendment of Protocols 1 and 4 to the Euro-Mediterranean Agreement establishing an association between the European Communities and their Member States, of the one part, and the Kingdom of Morocco, of the other part.2000 0.000 %	—
SPG-TAA (Todo menos armas)2005 0.000 %Everything But Arms	Everything But Arms
Andorra 0.000 %EU-Andorra Customs Union	EU-Andorra Customs Union
Albania 0.000 %	—

Origen	Acuerdo comercial	Details
EU-Canada agreement: re-imported goods1006 0.000 %	—	1
CARIFORUM1033 0.000 %EU-CARIFORUM EPA	EU-CARIFORUM EPA
Estados de Africa Oriental y Austral1034 0.000 %ESA Interim EPA	ESA Interim EPA
AAE SADC1035 0.000 %SADC EPA	SADC EPA
Preferential origin in accordance with the Agreement in the form of an Exchange of Letters between the European Union and the Kingdom of Morocco on the amendment of Protocols 1 and 4 to the Euro-Mediterranean Agreement establishing an association between the European Communities and their Member States, of the one part, and the Kingdom of Morocco, of the other part.2000 0.000 %	—
SPG-TAA (Todo menos armas)2005 0.000 %Everything But Arms	Everything But Arms
Andorra 0.000 %EU-Andorra Customs Union	EU-Andorra Customs Union
Albania 0.000 %	—

#	Socio	Valor (EUR)	kg	€/kg	Cuota
1	🇲🇲 MM	€3.5M	6.4Mt	€0.5433/kg	52.4%
2	🇵🇰 Pakistan	€1.9M	1.4Mt	€1.41/kg	29.5%
3	🇹🇭 Thailand	€689K	629Kt	€1.09/kg	10.4%
4	🇮🇳 India	€369K	304Kt	€1.22/kg	5.6%
5	🇰🇭 KH	€114K	116Kt	€0.9820/kg	1.7%
6	🇱🇦 LA	€27K	25Kt	€1.10/kg	0.4%

#	Socio	Valor (EUR)	kg	€/kg	Cuota
1	🇯🇴 Jordan	€1.0M	1.1Mt	€0.8763/kg	57.7%
2	🇶🇸 QS	€232K	128Kt	€1.81/kg	13.3%
3	🇺🇦 Ukraine	€140K	159Kt	€0.8814/kg	8.1%
4	🇨🇭 Switzerland	€128K	51Kt	€2.51/kg	7.3%
5	🇬🇧 United Kingdom	€100K	69Kt	€1.44/kg	5.7%
6	🇷🇺 Russia	€70K	12Kt	€5.96/kg	4.0%
7	🇽🇸 XS	€31K	6Kt	€4.92/kg	1.8%
8	🇨🇦 Canada	€19K	6Kt	€3.28/kg	1.1%
9	🇦🇪 United Arab Emirates	€16K	7Kt	€2.44/kg	0.9%

#	Socio	Valor (EUR)	kg	€/kg	Cuota
1	🇲🇲 MM	€3.5M	6.4Mt	€0.5433/kg	52.4%
2	🇵🇰 Pakistan	€1.9M	1.4Mt	€1.41/kg	29.5%
3	🇹🇭 Thailand	€689K	629Kt	€1.09/kg	10.4%
4	🇮🇳 India	€369K	304Kt	€1.22/kg	5.6%
5	🇰🇭 KH	€114K	116Kt	€0.9820/kg	1.7%
6	🇱🇦 LA	€27K	25Kt	€1.10/kg	0.4%

autre

Jerarquía

Aranceles y Medidas

Descripción y clasificación

Notas reglamentarias

Origen no preferencial

Preguntas frecuentes

Ayuda

¿Necesita ayuda?

Jerarquía

Aranceles y Medidas

Estadísticas comerciales

Descripción y clasificación

IAV asociados

Jurisprudencia TJUE

Notas reglamentarias

Origen no preferencial

Preguntas frecuentes

Ayuda

¿Necesita ayuda?

Jurisprudencia TJUE

IAV asociados

Estadísticas comerciales

Valor comercial (2022–2025)

Fuentes de importación

Mercados de exportación

Estados miembros UE

Valor comercial (2022–2025)

Fuentes de importación

Mercados de exportación

Estados miembros UE