destinées à la fabrication: -|d'acides gras monocarboxyliques industriels de la sous-position 3823|19|10, -|d'esters méthyliques d'acides gras des positions 2915|ou 2916, -|d'alcools gras des sous-positions 2905|17|et 2905|19|et 3823|70|destinés à la fabrication de détergents, de cosmétiques ou de produits pharmaceutiques, -|d'alcools gras de la sous-position 2905|16, purs ou en mélange, destinés à la fabrication de détergents, de cosmétiques ou de produits pharmaceutiques, -|d'acide stéarique de la sous-position 3823|11|00, -|de produits de la position 3401|ou -|d'acides gras d'une grande pureté de la position 2915

GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VÉGÉTALES OU D'ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION > GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VÉGÉTALES OU D’ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION;GRAISSES ALIMENTAIRES ÉLABORÉES;CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE > Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées > autres > autres > destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine > destinées à la fabrication: -|d'acides gras monocarboxyliques industriels de la sous-position 3823|19|10, -|d'esters méthyliques d'acides gras des positions 2915|ou 2916, -|d'alcools gras des sous-positions 2905|17|et 2905|19|et 3823|70|destinés à la fabrication de détergents, de cosmétiques ou de produits pharmaceutiques, -|d'alcools gras de la sous-position 2905|16, purs ou en mélange, destinés à la fabrication de détergents, de cosmétiques ou de produits pharmaceutiques, -|d'acide stéarique de la sous-position 3823|11|00, -|de produits de la position 3401|ou -|d'acides gras d'une grande pureté de la position 2915

1. Le présent chapitre ne comprend pas: a) le lard et les graisses de porc ou de volailles de la position 0209; b) le beurre, la graisse ou l'huile de cacao (position 1804); c) les préparations alimentaires contenant en poids plus de 15 % de produits de la position 0405 (généralement chapitre 21); d) les cretons (position 2301) ou les résidus des positions 2304 à 2306; e) les acides gras, les cires préparées, les médicaments, les peintures, les vernis, les savons, les produits de parfumerie, de toilette ou cosmétiques, les huiles sulfonées ou d'autres produits de la section VI; f) le factice pour caoutchouc dérivé des huiles (position 4002). 2. La position 1509 ne s'applique pas aux huiles obtenues à partir d'olives par extraction au solvant (position 1510). 3. La position 1518 ne comprend pas les graisses et huiles ou leurs fractions, simplement dénaturées, qui restent classées dans la position afférente aux graisses et huiles et leurs fractions non dénaturées correspondantes. 4. Les pâtes de neutralisation (soap-stocks), les lies ou fèces d'huiles, la poix stéarique, la poix de glycérol et les résidus de suint relèvent de la position 1522.