PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES > PRÉPARATIONS À BASE DE CÉRÉALES, DE FARINES, D'AMIDONS, DE FÉCULES OU DE LAIT; PÂTISSERIES > Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé
1. Dans la présente Section, le terme « pellets » désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc., agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. 2. L'expression « préparations alimentaires » dans la présente Section, sauf dispositions contraires, désigne les préparations classées dans les positions 1601 à 2106.
Fuente: Comisión Europea - Notas explicativas de la NC (NENC) y notas jurídicas del Sistema Armonizado.
- Pâtes farcies, qu'elles soient cuites ou autrement préparées
CTSH
- Autres pâtes
CTH
- Couscous
CTH
Pâtes alimentaires, qu'elles soient cuites ou non, farcies (avec de la viande ou d'autres substances) ou autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchis, raviolis, cannellonis ; couscous, qu'il soit préparé ou non
Tel que spécifié pour les sous-positions
-- Contenant des œufs
CTH
-- Autre
CTH
- Pâtes farcies, qu'elles soient cuites ou autrement préparées
CTSH
- Autres pâtes
CTH
- Couscous
CTH
Regla residual
1. Aux fins de la présente règle résiduelle, « mélange » désigne l'opération délibérée et proportionnellement contrôlée consistant à réunir deux matériaux fongibles ou plus. 2. L'origine d'un mélange de produits de ce
Anexo 22-01 RD 2015/2446