20Capítulo

08Partida

99Subpartida

28NC

90TARIC

autres

PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES > PRÉPARATIONS DE LÉGUMES, DE FRUITS OU D'AUTRES PARTIES DE PLANTES > Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs > autres, y compris les mélanges, à l'exception de ceux de la sous-position 2008|19 > autres > avec addition d'alcool > autres > d'une teneur en sucres excédant 9|% en poids > ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85|%|mas > autres > autres

Origen

EU-Canada agreement: re-imported goods1006

0.000 %-25.6 pp

CARIFORUM1033

0.000 %-25.6 ppEU-CARIFORUM EPA

Estados de Africa Oriental y Austral1034

0.000 %-25.6 ppESA Interim EPA

AAE SADC1035

0.000 %-25.6 ppSADC EPA

Preferential origin in accordance with the Agreement in the form of an Exchange of Letters between the European Union and the Kingdom of Morocco on the amendment of Protocols 1 and 4 to the Euro-Mediterranean Agreement establishing an association between the European Communities and their Member States, of the one part, and the Kingdom of Morocco, of the other part.2000

0.000 %-25.6 pp

SPG-TAA (Todo menos armas)2005

0.000 %-25.6 ppEverything But Arms

SPG+2027

0.000 %-25.6 ppGSP+ Enhanced Arrangement

PTU (Paises y territorios de ultramar)2080

0.000 %-25.6 ppOverseas Association Decision

Jerarquía

04Section IV — PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES

2000000000PRÉPARATIONS DE LÉGUMES, DE FRUITS OU D'AUTRES PARTIES DE PLANTES

2008000000Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs

2008910000autres, y compris les mélanges, à l'exception de ceux de la sous-position 2008|19

2008990000autres

2008991100avec addition d'alcool

2008992400autres

2008992890autres

Aranceles y Medidas

Derecho de terceros países25.600 %

Tipo base (erga omnes)

Aplicable a todos los terceros paises sin acuerdo preferencial

25.600 %

Tipos preferenciales(52)

+42

Tipos preferenciales - 52 Origen
Origen	Ahorro	Acuerdo comercial	Details
EU-Canada agreement: re-imported goods1006 0.000 %-25.6 pp	-25.6 pp	—	1
CARIFORUM1033 0.000 %-25.6 ppEU-CARIFORUM EPA	-25.6 pp	EU-CARIFORUM EPA
Estados de Africa Oriental y Austral1034 0.000 %-25.6 ppESA Interim EPA	-25.6 pp	ESA Interim EPA
AAE SADC1035 0.000 %-25.6 ppSADC EPA	-25.6 pp	SADC EPA
Preferential origin in accordance with the Agreement in the form of an Exchange of Letters between the European Union and the Kingdom of Morocco on the amendment of Protocols 1 and 4 to the Euro-Mediterranean Agreement establishing an association between the European Communities and their Member States, of the one part, and the Kingdom of Morocco, of the other part.2000 0.000 %-25.6 pp	-25.6 pp	—
SPG-TAA (Todo menos armas)2005 0.000 %-25.6 ppEverything But Arms	-25.6 pp	Everything But Arms
SPG+2027 0.000 %-25.6 ppGSP+ Enhanced Arrangement	-25.6 pp	GSP+ Enhanced Arrangement
PTU (Paises y territorios de ultramar)2080 0.000 %-25.6 ppOverseas Association Decision	-25.6 pp	Overseas Association Decision

Derechos adicionales(3)

heredado de 2000000000

ERGA OMNES

50.000 %1Regulation 1227/252025-07-20

Excepto:BY(Bielorrusia)RU(Rusia)

1 certificado(s) requerido(s)

Y155Disposiciones particulares50.000 %

Produits exportés directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou du Belarus

TM01026Si les marchandises sont exportées directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou de la Biélorussie, le droit de douane additionnel fondé sur le règlement (UE) no 2025/1227 du Conseil est appliqué.

Bielorrusia

50.000 %Regulation 1227/252025-07-20

Rusia

50.000 %Regulation 1227/252025-07-20

Low-value consignment customs duty(2)

heredado de 2000000000

ERGA OMNES

3.000 EURRegulation 0382/262026-07-01

TM01066Du 1 juillet 2026 au 1 juillet 2028, un droit de douane de 3 EUR par article d’un envoi dont la valeur intrinsèque ne dépasse pas un total de 150 EUR s’applique en lieu et place de la franchise éliminée conformément à l’article 1 du présent règlement, lorsque: a) l’importation des biens est exonérée de TVA conformément à l’article 143, paragraphe 1, point c bis), de la directive 2006/112/CE; ou (b) les marchandises se trouvent dans un envoi postal au sens de l’article 1, point (24), du règlement délégué (UE) 2015/2446.

ERGA OMNES

3.000 EUR4Regulation 0382/262026-11-01

4 certificado(s) requerido(s)

C127Otros certificados

Identifiant du produit marchand

C128Otros certificados

Identifiant de produit non normalisé du fabricant

C129Otros certificados

Identifiant normalisé du produit du fabricant

Y081Disposiciones particulares

Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré

Importación no autorizada

Despacho a libre práctica (restricción alimentos)(1)

Paises bajo restriccion Chernobil2038

Regulation 0256/242024-02-07

3 certificado(s) requerido(s)

C678Otros certificados

Document sanitaire commun d’entrée pour aliments pour animaux et denrées alimentaires d’origine non animale (DSCE-D) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section D, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]

Y854Disposiciones particulares

Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le règlement d’exécution (UE) 2020/1158 de la Commission.

Y855Disposiciones particulares

Exemption des restrictions à l’importation en vertu de l’article 1, paragraphe 2, du règlement d’exécution (UE) 2020/1158 de la Commission (accident de Tchernobyl).

Import./export. no autorizada tras control

CD760La mise en libre pratique est subordonnée à la présentation d’un document sanitaire commun d’entrée (DSCE) dûment finalisé, tel que prévu à l’article 57, paragraphe 2, point b), du règlement (UE) 2017/625, confirmant que l’envoi satisfait aux règles applicables visées à l’article 1er, paragraphe 2, dudit règlement.

TM966Aux termes de l’article 1, paragraphe 2, du règlement d’exécution (UE) 2020/1158 de la Commission: Le présent règlement ne s’applique pas aux catégories suivantes d’envois de produits, à moins que leur poids brut soit supérieur à 10|kg de produit frais et à 2|kg de produit sec: a) les envois expédiés à titre d’échantillons commerciaux, d’échantillons de laboratoire ou d’articles d’exposition, qui ne sont pas destinés à être mis sur le marché; b) les envois contenus dans les bagages personnels de passagers et destinés à leur consommation personnelle ou à leur usage personnel; c) les envois non commerciaux expédiés à des personnes physiques, qui ne sont pas destinés à être mis sur le marché; d) les envois destinés à des fins scientifiques. En cas de doute sur l’utilisation prévue des produits mentionnés aux points b) et c), la charge de la preuve incombe respectivement au propriétaire des bagages personnels et au destinataire de l’envoi.

Control de importación(2)

heredado de 2000000000

Ucrania

Regulation 0692/142026-06-24

EU-Ukraine DCFTA(desde 2016)

3 certificado(s) requerido(s)

Y997Disposiciones particulares

Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)

N864Certificado UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

N954Certificado UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

Importación no autorizada

CD967I. Conformément au règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil, il est interdit d'importer dans l'Union européenne des marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol. Cette interdiction ne s'applique pas en ce qui concerne: les marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol qui ont été mises à la disposition des autorités ukrainiennes pour examen, pour lesquelles le respect des conditions conférant un droit à l'origine préférentielle a été vérifié et pour lesquelles un certificat d'origine a été délivré conformément à l'accord d'association entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et l'Ukraine, d'autre part. II. En vertu du Règlement (UE) No 692/2014 du Conseil, l'exportation de biens et de technologies pour utilisation dans les secteurs du transport; des télécommunications; de l'énergie; de la prospection, de l'exploration et de la production pétrolières, gazières et minières est interdite: (a) à toute personne physique ou morale, à toute entité ou à tout organisme en Crimée ou à Sébastopol; ou (b) en vue d'une utilisation en Crimée ou à Sébastopol.

Ucrania

Regulation 0263/222026-06-24

EU-Ukraine DCFTA(desde 2016)

3 certificado(s) requerido(s)

Y984Disposiciones particulares

Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia

N954Certificado UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

N864Certificado UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

Import./export. no autorizada tras control

CD860Conformément au règlement (UE) 2022/263 du Conseil (JO L 42I, p. 77): I. Il est interdit d’importer dans l’Union européenne des marchandises originaires des zones non contrôlées par le gouvernement des oblasts ukrainiens de Donetsk, de Kherson, de Louhansk et de Zaporijjia. Les interdictions d’importation ne s’appliquent pas: a) l’exécution, jusqu’au 24 mai 2022, de contrats commerciaux conclus avant le 23 février 2022, ou de contrats accessoires nécessaires à l’exécution de tels contrats, pour autant que la personne physique ou morale, l’entité ou l’organisme souhaitant exécuter le contrat ait notifié, au moins 10 jours ouvrables à l’avance, l’activité ou la transaction à l’autorité compétente de l’État membre dans lequel ils sont établis; b) les marchandises originaires des territoires spécifiés qui ont été mises à la disposition des autorités ukrainiennes pour examen, pour lesquelles le respect des conditions ouvrant droit à l’origine préférentielle a été vérifié et pour lesquelles un certificat d’origine a été délivré conformément à l’accord d’association UE-Ukraine. II. Il est interdit de vendre, de fournir, de transférer ou d’exporter les biens et technologies énumérés à l’annexe II du règlement (UE) 2022/263 du Conseil: a) à toute personne physique ou morale, toute entité ou tout organisme dans les territoires spécifiés, ou b) pour utilisation dans les territoires spécifiés. L’annexe II comprend certains biens et technologies pouvant être utilisés dans les secteurs clés suivants: i) le transport; ii) télécommunications; iii) énergie; iv) la prospection, l’exploration et la production de pétrole, de gaz et de ressources minérales. Les interdictions visées au point II ci-dessus s’appliquent sans préjudice de l’exécution, jusqu’au 24 août 2022, d’une obligation découlant d’un contrat conclu avant le 23 février 2022 ou de contrats accessoires nécessaires à l’exécution de ces contrats, pour autant que l’autorité compétente en ait été informée au moins cinq jours ouvrables à l’avance.

Control import. -productos ecológicos(1)

heredado de 2000000000

ERGA OMNES

Regulation 2306/212022-01-01

Excepto:IS(Islandia)NO(Noruega)LI(Liechtenstein)CH(Suiza)

2 certificado(s) requerido(s)

C644Otros certificados

Certificat d'inspection pour les produits biologiques

Y929Disposiciones particulares

Marchandises non concernées par le règlement (UE) n° 2018/848 (produits biologiques)

Import./export. no autorizada tras control

CD808Si les marchandises portent une référence à la production biologique dans l’étiquetage, la publicité ou les documents d’accompagnement des produits, le déclarant doit présenter un certificat d’inspection (C644) à l’importation conformément à l’article 45, paragraphe 1, du règlement (UE) 2018/848 (mise en libre pratique). Pour les produits non couverts par le règlement (UE) 2018/848, le certificat Y929 doit être déclaré. Ces dispositions s’appliquent en plus des règles relatives à l’utilisation du document sanitaire commun d’entrée (DEC) par les autorités compétentes aux postes de contrôle frontaliers conformément à l’article 56, paragraphe 3, point b) i), du règlement (UE) 2017/625 et aux points de contrôle conformément au règlement délégué (UE) 2019/2123 de la Commission et aux règles relatives aux décisions relatives aux lots énoncées à l’article 55 du règlement (UE) 2017/625.

Control veterinario(4)

heredado de 2008990000

Todos los terceros paises

Regulation 0632/212026-07-23

Excepto:SM(San Marino)FO(Islas Feroe)LI(Liechtenstein)NO(Noruega)AD(Andorra)IS(Islandia)GL(Groenlandia)CH(Suiza)

10 certificado(s) requerido(s)

N853Certificado UN/EDIFACT

Document sanitaire commun d’entrée pour les produits (DSCE-P) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section B, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]

Y170Disposiciones particulares

Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Andorre, conformément à la législation pertinente de l’UE

Y171Disposiciones particulares

Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE

Y174Disposiciones particulares

Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Islande, conformément à la législation pertinente de l’UE

Y175Disposiciones particulares

Marchandises d’origine de pays tiers en provenance du Liechtenstein, conformément aux législations pertinentes de l’UE

Y176Disposiciones particulares

Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE

Y177Disposiciones particulares

Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Saint-Marin, conformément aux législations pertinentes de l’UE

Y931Disposiciones particulares

Marchandises bénéficiant d'une dérogation aux contrôles vétérinaires selon l'Article 3 du Règlement Délégué (UE) 2021/630 de la Commission

Y930Disposiciones particulares

Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le Règlement d’Exécution (UE) 2021/632 de la Commission

C084Otros certificados

Exemption en vertu des articles 3 et 4 du règlement 2019/2122 (animaux destinés à des fins scientifiques, échantillons de recherche et de diagnostic, et échantillons destinés à l’analyse et aux tests de qualité des produits)

Import./export. no autorizada tras control

CD624L’importation des produits d’origine animale est subordonnée à la présentation d’un document sanitaire commun d’entrée pour les produits d’origine animale (CHEDP), conformément aux conditions énoncées à l’article 40 du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission du 30 septembre 2019 établissant des règles relatives au fonctionnement du système de gestion de l’information pour les contrôles officiels et ses composantes du système (ci-après le « règlement IMSOC»).

CD626L'importation de produits d'origine animale peut déroger aux contrôles conformément à l'Article 3 du Règlement Délégué (UE) 2021/630 de la Commission

CD737Les articles 3 et 4 du Règlement Délégué (UE) 2019/2122 de la Commission stipulent que certains animaux destinés à des fins scientifiques et que tous les échantillons de recherche et diagnostic seront exemptés des contrôles officiels aux postes de contrôle frontaliers, pour autant qu’ils aient été autorisés par l’autorité compétente de l’Etat membre de destination.

Unión Europea

Regulation 0632/212026-07-23

11 certificado(s) requerido(s)

N853Certificado UN/EDIFACT

Document sanitaire commun d’entrée pour les produits (DSCE-P) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section B, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]

Y072Disposiciones particulares

Marchandises originaires de l'UE en retour d'Andorre, conformément à la législation UE

Y073Disposiciones particulares

Marchandises originaires de l'UE en retour de Suisse, conformément à la législation UE

Y076Disposiciones particulares

Marchandises originaires de l'UE en retour d'Islande, conformément à la législation UE

Y077Disposiciones particulares

Marchandises originaires de l'UE en retour du Lichtenstein, conformément à la législation UE

Y078Disposiciones particulares

Marchandises originaires de l'UE en retour de Norvège, conformément à la législation UE

Y079Disposiciones particulares

Marchandises originaires de l'UE en retour de Saint-Marin, conformément à la législation UE

Y151Disposiciones particulares

Marchandises originaires de l’UE provenant de régions ultrapériphériques, conformément à la législation pertinente de l’UE

Y931Disposiciones particulares

Marchandises bénéficiant d'une dérogation aux contrôles vétérinaires selon l'Article 3 du Règlement Délégué (UE) 2021/630 de la Commission

Y930Disposiciones particulares

Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le Règlement d’Exécution (UE) 2021/632 de la Commission

C084Otros certificados

Import./export. no autorizada tras control

CD626L'importation de produits d'origine animale peut déroger aux contrôles conformément à l'Article 3 du Règlement Délégué (UE) 2021/630 de la Commission

CD644Les dérogations à la présentation d'un document vétérinaire commun d'entrée commun s'appliquent aux marchandises originaires de l'UE qui reviennent de certains pays tiers, conformément à la législation de l'UE.

Islas Feroe

Regulation 0632/212026-07-23

EU-Faroe Islands FTA(desde 1997)

21 certificado(s) requerido(s)

N853Certificado UN/EDIFACT

Document sanitaire commun d’entrée pour les produits (DSCE-P) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section B, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]

Y058Disposiciones particulares

Exemption en vertu de l’article 7 du règlement délégué (UE) 2019/2122 de la Commission (Biens qui font partie des bagages personnels des passagers et sont destinés à la consommation ou à l’usage personnels) ou de l’article 10 (petits envois de biens expédiés à des personnes physiques qui ne sont pas destinés à être mis sur le marché) du règlement délégué 2019/2122 de la Commission

Y170Disposiciones particulares

Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Andorre, conformément à la législation pertinente de l’UE

Y171Disposiciones particulares

Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE

Y174Disposiciones particulares

Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Islande, conformément à la législation pertinente de l’UE

Y175Disposiciones particulares

Marchandises d’origine de pays tiers en provenance du Liechtenstein, conformément aux législations pertinentes de l’UE

Y176Disposiciones particulares

Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE

Y177Disposiciones particulares

Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Saint-Marin, conformément aux législations pertinentes de l’UE

Y931Disposiciones particulares

Marchandises bénéficiant d'une dérogation aux contrôles vétérinaires selon l'Article 3 du Règlement Délégué (UE) 2021/630 de la Commission

Y930Disposiciones particulares

Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le Règlement d’Exécution (UE) 2021/632 de la Commission

C084Otros certificados

N853Certificado UN/EDIFACT

Document sanitaire commun d’entrée pour les produits (DSCE-P) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section B, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]

Y170Disposiciones particulares

Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Andorre, conformément à la législation pertinente de l’UE

Y171Disposiciones particulares

Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE

Y174Disposiciones particulares

Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Islande, conformément à la législation pertinente de l’UE

Y175Disposiciones particulares

Marchandises d’origine de pays tiers en provenance du Liechtenstein, conformément aux législations pertinentes de l’UE

Y176Disposiciones particulares

Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE

Y177Disposiciones particulares

Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Saint-Marin, conformément aux législations pertinentes de l’UE

Y931Disposiciones particulares

Marchandises bénéficiant d'une dérogation aux contrôles vétérinaires selon l'Article 3 du Règlement Délégué (UE) 2021/630 de la Commission

Y930Disposiciones particulares

Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le Règlement d’Exécution (UE) 2021/632 de la Commission

C084Otros certificados

Import./export. no autorizada tras control

CD626L'importation de produits d'origine animale peut déroger aux contrôles conformément à l'Article 3 du Règlement Délégué (UE) 2021/630 de la Commission

CD686Les petits envois de biens (expédiés à des personnes physiques, qui ne sont pas destinés à être mis sur le marché) ou les biens contenus dans les bagages personnels des passagers (destinés à leur consommation personnelle ou à leur usage personnel) ne sont pas soumis aux contrôles officiels, en vertu des articles 10 et 7 du règlement délégué (UE) 2019/2122 de la Commission.

Groenlandia

Regulation 0632/212026-07-23

21 certificado(s) requerido(s)

N853Certificado UN/EDIFACT

Document sanitaire commun d’entrée pour les produits (DSCE-P) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section B, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]

Y058Disposiciones particulares

Y170Disposiciones particulares

Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Andorre, conformément à la législation pertinente de l’UE

Y171Disposiciones particulares

Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE

Y174Disposiciones particulares

Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Islande, conformément à la législation pertinente de l’UE

Y175Disposiciones particulares

Marchandises d’origine de pays tiers en provenance du Liechtenstein, conformément aux législations pertinentes de l’UE

Y176Disposiciones particulares

Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE

Y177Disposiciones particulares

Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Saint-Marin, conformément aux législations pertinentes de l’UE

Y931Disposiciones particulares

Marchandises bénéficiant d'une dérogation aux contrôles vétérinaires selon l'Article 3 du Règlement Délégué (UE) 2021/630 de la Commission

Y930Disposiciones particulares

Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le Règlement d’Exécution (UE) 2021/632 de la Commission

C084Otros certificados

N853Certificado UN/EDIFACT

Document sanitaire commun d’entrée pour les produits (DSCE-P) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section B, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]

Y170Disposiciones particulares

Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Andorre, conformément à la législation pertinente de l’UE

Y171Disposiciones particulares

Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE

Y174Disposiciones particulares

Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Islande, conformément à la législation pertinente de l’UE

Y175Disposiciones particulares

Marchandises d’origine de pays tiers en provenance du Liechtenstein, conformément aux législations pertinentes de l’UE

Y176Disposiciones particulares

Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE

Y177Disposiciones particulares

Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Saint-Marin, conformément aux législations pertinentes de l’UE

Y931Disposiciones particulares

Marchandises bénéficiant d'une dérogation aux contrôles vétérinaires selon l'Article 3 du Règlement Délégué (UE) 2021/630 de la Commission

Y930Disposiciones particulares

Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le Règlement d’Exécution (UE) 2021/632 de la Commission

C084Otros certificados

Import./export. no autorizada tras control

CD626L'importation de produits d'origine animale peut déroger aux contrôles conformément à l'Article 3 du Règlement Délégué (UE) 2021/630 de la Commission

Fecha de inicio: 2012-04-17

Estadísticas comerciales

Descripción y clasificación

Confusiones frecuentes

2008992810: La marchandise est constituée de figues.

Consejos de clasificación

La marchandise n'est pas constituée de figues.

Productos de ejemplo

Parties comestibles de plantes, autrement préparées ou conservées, sans addition d'alcool

IAV asociados

Notas reglamentarias

NENC20082008 11 10 à 2008 19 99

Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs Pour ce qui concerne la détermination de la teneur en sucres, voir la note complémentaire 2 a) du présent chapitre. Pour ce qui concerne les termes «avec addition de sucre», voir la note complémentaire 3 du présent chapitre. Pour ce qui concerne les termes «ayant un titre alcoométrique acquis», voir la note complémentaire 4 du présent chapitre. Fruits à coques, arachides et autres graines, même mélangés entre eux Les présentes sous-positions comprennent notamment les produits visés dans les notes explicatives du SH, no 2008 , deuxième alinéa, chiffres 1 et 2, y compris leurs mélanges. Relèvent également de ces sous-positions les produits de l'espèce: 1. réduits en lamelles ou menus morceaux; ils sont utilisés notamment en pâtisserie; 2. moulus ou autrement broyés sous la forme d'une pâte, même additionnés d'autres substances. Sont par contre exclues des présentes sous-positions les pâtes pour la fabrication du massepain, du nougat, etc., du no 1704 . 2008 19 12 à 2008 19 99 autres, y compris les mélanges Ces sous-positions couvrent les fruits à coques et les graines autres que les arachides. Elles comprennent également les mélanges des différents fruits à coques et d'autres graines, y compris ceux dans lesquels les arachides prédominent.

Nota complementaria

Origen no preferencial

tariff_shift

-- Autres

CTH

tariff_shift

-- Autres

CTH

Regla residual

1. Aux fins de cette règle résiduelle, « mélange » désigne l'opération délibérée et proportionnellement contrôlée consistant à réunir deux matériaux fongibles ou plus. 2. L'origine d'un mélange de produits de ce

Anexo 22-01 RD 2015/2446

Preguntas frecuentes

¿Cuál es el arancel aduanero UE para autres (2008992890)?

El arancel de país tercero (erga omnes) para autres es del 25.600 %. Esta tasa se aplica a las importaciones de países sin acuerdo comercial preferencial con la UE.

¿Existen preferencias arancelarias para autres (2008992890)?

Sí, hay 51 preferencias arancelarias disponibles para este código. Las tasas preferenciales se aplican a importaciones de países con acuerdo comercial con la UE.

¿Se requieren controles de importación para autres (2008992890)?

Sí, se aplican 3 medida(s) de control de importación a este código (ej.: CITES, REACH, controles sanitarios, etc.).

¿Cuántas IAV (Información Arancelaria Vinculante) existen para autres (2008992890)?

Se han emitido 8 IAV para este código TARIC por las autoridades aduaneras de los Estados miembros de la UE.

¿Qué productos se clasifican bajo el código 2008992890?

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#	Socio	Valor (EUR)	kg	€/kg	Cuota
1	🇬🇧 United Kingdom	€39K	2Kt	€17.48/kg	38.0%
2	🇿🇦 South Africa	€28K	14Kt	€1.96/kg	27.6%
3	🇽🇸 XS	€19K	5Kt	€3.57/kg	18.5%
4	🇧🇷 Brazil	€10K	5Kt	€1.83/kg	9.7%
5	🇯🇵 Japan	€4K	416	€9.78/kg	4.0%
6	🇰🇷 South Korea	€2K	41	€54.73/kg	2.2%

#	Socio	Valor (EUR)	kg	€/kg	Cuota
1	🇺🇸 United States	€848K	106Kt	€8.01/kg	67.4%
2	🇬🇧 United Kingdom	€228K	41Kt	€5.54/kg	18.1%
3	🇽🇸 XS	€45K	13Kt	€3.45/kg	3.6%
4	🇺🇦 Ukraine	€45K	9Kt	€4.85/kg	3.5%
5	🇨🇭 Switzerland	€38K	5Kt	€6.98/kg	3.0%
6	🇦🇷 Argentina	€34K	11Kt	€3.15/kg	2.7%
7	🇨🇴 Colombia	€10K	5Kt	€2.02/kg	0.8%
8	🇦🇩 Andorra	€10K	1Kt	€7.63/kg	0.8%

#	Socio	Valor (EUR)	kg	€/kg	Cuota
1	🇬🇧 United Kingdom	€39K	2Kt	€17.48/kg	38.0%
2	🇿🇦 South Africa	€28K	14Kt	€1.96/kg	27.6%
3	🇽🇸 XS	€19K	5Kt	€3.57/kg	18.5%
4	🇧🇷 Brazil	€10K	5Kt	€1.83/kg	9.7%
5	🇯🇵 Japan	€4K	416	€9.78/kg	4.0%
6	🇰🇷 South Korea	€2K	41	€54.73/kg	2.2%

#	Socio	Valor (EUR)	kg	€/kg	Cuota
1	🇺🇸 United States	€848K	106Kt	€8.01/kg	67.4%
2	🇬🇧 United Kingdom	€228K	41Kt	€5.54/kg	18.1%
3	🇽🇸 XS	€45K	13Kt	€3.45/kg	3.6%
4	🇺🇦 Ukraine	€45K	9Kt	€4.85/kg	3.5%
5	🇨🇭 Switzerland	€38K	5Kt	€6.98/kg	3.0%
6	🇦🇷 Argentina	€34K	11Kt	€3.15/kg	2.7%
7	🇨🇴 Colombia	€10K	5Kt	€2.02/kg	0.8%
8	🇦🇩 Andorra	€10K	1Kt	€7.63/kg	0.8%

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