Vista general Nomenclatura TARIC Guia de clasificacion IAV / BTI Reglamentos de clasificación UE Jurisprudencia TJUE - Clasificacion arancelaria Market Intelligence Origen de las mercancías Export Control Calculadora CBAM Verificador EUDR ClassifyAI SH Valor en aduana Incoterms® 2020

20Capítulo

09Partida

49Subpartida

30NC

91TARIC

Jus d'ananas, autre qu'en poudre: - d'une valeur Brix supérieure à 20 mais n'excédant pas 67, - d'une valeur supérieure à 30 EUR par 100 kg de poids net, - contenant des sucres d'addition destiné à la fabrication de produits de l'industrie agro‑alimentaire

PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES > PRÉPARATIONS DE LÉGUMES, DE FRUITS OU D'AUTRES PARTIES DE PLANTES > Jus de fruits (y compris les moûts de raisin et l'eau de noix de coco) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants > Jus d'ananas > autres > d'une valeur Brix excédant 20|mais n'excédant pas 67 > d'une valeur excédant 30|€ par 100|kg poids net, contenant des sucres d'addition > autres > Jus d'ananas, autre qu'en poudre: - d'une valeur Brix supérieure à 20 mais n'excédant pas 67, - d'une valeur supérieure à 30 EUR par 100 kg de poids net, - contenant des sucres d'addition destiné à la fabrication de produits de l'industrie agro‑alimentaire

Jerarquía

04Section IV — PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES

2000000000PRÉPARATIONS DE LÉGUMES, DE FRUITS OU D'AUTRES PARTIES DE PLANTES

2009000000Jus de fruits (y compris les moûts de raisin et l'eau de noix de coco) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants

2009410000Jus d'ananas

2009490000autres

2009493000d'une valeur Brix excédant 20|mais n'excédant pas 67

2009493000d'une valeur excédant 30|€ par 100|kg poids net, contenant des sucres d'addition

2009493091Jus d'ananas, autre qu'en poudre: - d'une valeur Brix supérieure à 20 mais n'excédant pas 67, - d'une valeur supérieure à 30 EUR par 100 kg de poids net, - contenant des sucres d'addition destiné à la fabrication de produits de l'industrie agro‑alimentaire

Aranceles y Medidas

Derecho de terceros países15.200 %

Tipo base (erga omnes)

Aplicable a todos los terceros paises sin acuerdo preferencial

15.200 %

Tipos preferenciales(51)

+41

Tipos preferenciales - 51 Origen
Origen	Ahorro	Acuerdo comercial	Details
EU-Canada agreement: re-imported goods1006 0.000 %-15.2 pp	-15.2 pp	—	1
CARIFORUM1033 0.000 %-15.2 ppEU-CARIFORUM EPA	-15.2 pp	EU-CARIFORUM EPA
Estados de Africa Oriental y Austral1034 0.000 %-15.2 ppESA Interim EPA	-15.2 pp	ESA Interim EPA
AAE SADC1035 0.000 %-15.2 ppSADC EPA	-15.2 pp	SADC EPA
Preferential origin in accordance with the Agreement in the form of an Exchange of Letters between the European Union and the Kingdom of Morocco on the amendment of Protocols 1 and 4 to the Euro-Mediterranean Agreement establishing an association between the European Communities and their Member States, of the one part, and the Kingdom of Morocco, of the other part.2000 0.000 %-15.2 pp	-15.2 pp	—
SPG-TAA (Todo menos armas)2005 0.000 %-15.2 ppEverything But Arms	-15.2 pp	Everything But Arms
SPG+2027 0.000 %-15.2 ppGSP+ Enhanced Arrangement	-15.2 pp	GSP+ Enhanced Arrangement
PTU (Paises y territorios de ultramar)2080 0.000 %-15.2 ppOverseas Association Decision	-15.2 pp	Overseas Association Decision

Derechos adicionales(3)

heredado de 2000000000

ERGA OMNES

50.000 %1Regulation 1227/252025-07-20

Excepto:BY(Bielorrusia)RU(Rusia)

1 certificado(s) requerido(s)

Y155Disposiciones particulares50.000 %

Produits exportés directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou du Belarus

TM01026Si les marchandises sont exportées directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou de la Biélorussie, le droit de douane additionnel fondé sur le règlement (UE) no 2025/1227 du Conseil est appliqué.

Bielorrusia

50.000 %Regulation 1227/252025-07-20

Rusia

50.000 %Regulation 1227/252025-07-20

Suspensión autónoma bajo destino especial(1)

ERGA OMNES

0.000 %1Regulation 2605/252026-01-01

Excepto:BY(Bielorrusia)RU(Rusia)

1 certificado(s) requerido(s)

N990Certificado UN/EDIFACT

EUS - Autorisation de recours au régime de la destination particulière (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)

Subpartida declarada no autorizada

EU001Le bénéfice de l'exemption ou de la réduction des droits de douane est subordonné aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière, en vue du contrôle douanier de la destination de ces marchandises [voir l'article 254 du Règlement (UE) No 952/2013 du Parlement Européen et du Conseil (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1)].

TM861Les suspensions tarifaires autonomes pour les produits agricoles et industriels énumérés à l'annexe I du règlement (UE) 2021/2278 ne s'appliquent pas aux mélanges, préparations ou produits qui sont composés de différents éléments contenant ces produits. Article 1, paragraphe 2, du Règlement (UE) 2021/2278.

Declaración subpartida -precio unitario(1)

heredado de 2009493000

ERGA OMNES

Regulation 0927/122013-02-01

0 certificado(s) requerido(s)

Action 100.000/KGM KGM

CD651La déclaration sous ce code produit n'est permise que si la valeur de référence (poids net/unité supplémentaire ou valeur/poids net ou valeur/unité supplémentaire) est respectée. Sinon, vérifiez les valeurs respectives et corrigez si nécessaire. Dans le cas contraire, un autre code produit doit être déclaré

Low-value consignment customs duty(2)

heredado de 2000000000

ERGA OMNES

3.000 EURRegulation 0382/262026-07-01

TM01066Du 1 juillet 2026 au 1 juillet 2028, un droit de douane de 3 EUR par article d’un envoi dont la valeur intrinsèque ne dépasse pas un total de 150 EUR s’applique en lieu et place de la franchise éliminée conformément à l’article 1 du présent règlement, lorsque: a) l’importation des biens est exonérée de TVA conformément à l’article 143, paragraphe 1, point c bis), de la directive 2006/112/CE; ou (b) les marchandises se trouvent dans un envoi postal au sens de l’article 1, point (24), du règlement délégué (UE) 2015/2446.

ERGA OMNES

3.000 EUR4Regulation 0382/262026-11-01

4 certificado(s) requerido(s)

C127Otros certificados

Identifiant du produit marchand

C128Otros certificados

Identifiant de produit non normalisé du fabricant

C129Otros certificados

Identifiant normalisé du produit du fabricant

Y081Disposiciones particulares

Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré

Importación no autorizada

Contingente arancelario preferencial(1)

heredado de 2009493000

México

5.800 %Regulation 1362/002026-07-01

EU-Mexico Global Agreement(desde 2000)

Control de importación(2)

heredado de 2000000000

Ucrania

Regulation 0692/142026-06-24

EU-Ukraine DCFTA(desde 2016)

3 certificado(s) requerido(s)

Y997Disposiciones particulares

Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)

N864Certificado UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

N954Certificado UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

Importación no autorizada

CD967I. Conformément au règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil, il est interdit d'importer dans l'Union européenne des marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol. Cette interdiction ne s'applique pas en ce qui concerne: les marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol qui ont été mises à la disposition des autorités ukrainiennes pour examen, pour lesquelles le respect des conditions conférant un droit à l'origine préférentielle a été vérifié et pour lesquelles un certificat d'origine a été délivré conformément à l'accord d'association entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et l'Ukraine, d'autre part. II. En vertu du Règlement (UE) No 692/2014 du Conseil, l'exportation de biens et de technologies pour utilisation dans les secteurs du transport; des télécommunications; de l'énergie; de la prospection, de l'exploration et de la production pétrolières, gazières et minières est interdite: (a) à toute personne physique ou morale, à toute entité ou à tout organisme en Crimée ou à Sébastopol; ou (b) en vue d'une utilisation en Crimée ou à Sébastopol.

Ucrania

Regulation 0263/222026-06-24

EU-Ukraine DCFTA(desde 2016)

3 certificado(s) requerido(s)

Y984Disposiciones particulares

Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia

N954Certificado UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

N864Certificado UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

Import./export. no autorizada tras control

CD860Conformément au règlement (UE) 2022/263 du Conseil (JO L 42I, p. 77): I. Il est interdit d’importer dans l’Union européenne des marchandises originaires des zones non contrôlées par le gouvernement des oblasts ukrainiens de Donetsk, de Kherson, de Louhansk et de Zaporijjia. Les interdictions d’importation ne s’appliquent pas: a) l’exécution, jusqu’au 24 mai 2022, de contrats commerciaux conclus avant le 23 février 2022, ou de contrats accessoires nécessaires à l’exécution de tels contrats, pour autant que la personne physique ou morale, l’entité ou l’organisme souhaitant exécuter le contrat ait notifié, au moins 10 jours ouvrables à l’avance, l’activité ou la transaction à l’autorité compétente de l’État membre dans lequel ils sont établis; b) les marchandises originaires des territoires spécifiés qui ont été mises à la disposition des autorités ukrainiennes pour examen, pour lesquelles le respect des conditions ouvrant droit à l’origine préférentielle a été vérifié et pour lesquelles un certificat d’origine a été délivré conformément à l’accord d’association UE-Ukraine. II. Il est interdit de vendre, de fournir, de transférer ou d’exporter les biens et technologies énumérés à l’annexe II du règlement (UE) 2022/263 du Conseil: a) à toute personne physique ou morale, toute entité ou tout organisme dans les territoires spécifiés, ou b) pour utilisation dans les territoires spécifiés. L’annexe II comprend certains biens et technologies pouvant être utilisés dans les secteurs clés suivants: i) le transport; ii) télécommunications; iii) énergie; iv) la prospection, l’exploration et la production de pétrole, de gaz et de ressources minérales. Les interdictions visées au point II ci-dessus s’appliquent sans préjudice de l’exécution, jusqu’au 24 août 2022, d’une obligation découlant d’un contrat conclu avant le 23 février 2022 ou de contrats accessoires nécessaires à l’exécution de ces contrats, pour autant que l’autorité compétente en ait été informée au moins cinq jours ouvrables à l’avance.

Control import. -productos ecológicos(1)

heredado de 2000000000

ERGA OMNES

Regulation 2306/212022-01-01

Excepto:IS(Islandia)NO(Noruega)LI(Liechtenstein)CH(Suiza)

2 certificado(s) requerido(s)

C644Otros certificados

Certificat d'inspection pour les produits biologiques

Y929Disposiciones particulares

Marchandises non concernées par le règlement (UE) n° 2018/848 (produits biologiques)

Import./export. no autorizada tras control

CD808Si les marchandises portent une référence à la production biologique dans l’étiquetage, la publicité ou les documents d’accompagnement des produits, le déclarant doit présenter un certificat d’inspection (C644) à l’importation conformément à l’article 45, paragraphe 1, du règlement (UE) 2018/848 (mise en libre pratique). Pour les produits non couverts par le règlement (UE) 2018/848, le certificat Y929 doit être déclaré. Ces dispositions s’appliquent en plus des règles relatives à l’utilisation du document sanitaire commun d’entrée (DEC) par les autorités compétentes aux postes de contrôle frontaliers conformément à l’article 56, paragraphe 3, point b) i), du règlement (UE) 2017/625 et aux points de contrôle conformément au règlement délégué (UE) 2019/2123 de la Commission et aux règles relatives aux décisions relatives aux lots énoncées à l’article 55 du règlement (UE) 2017/625.

Fecha de inicio: 2010-01-01

Descripción y clasificación

Confusiones frecuentes

2009493099: La marchandise relève du champ résiduel « autres » du code frère.

Consejos de clasificación

Le jus d’ananas remplit les caractéristiques expressément indiquées pour ce code : autre qu’en poudre, valeur Brix supérieure à 20 mais n’excédant pas 67, valeu

Productos de ejemplo

Jus d’ananas, autre qu’en poudre, valeur Brix 45, contenant des sucres d’addition, destiné à la fabrication de boissons

Notas reglamentarias

NENC20092009 11 11 à 2009 11 99

Jus de fruits (y compris les moûts de raisins) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants Pour ce qui concerne les termes «jus non fermentés sans addition d'alcool», voir la note 6 du présent chapitre. Pour ce qui concerne les termes «valeur Brix», voir la note de sous-positions 3 du présent chapitre. Pour ce qui concerne les termes «teneur en sucres d'addition», voir la note complémentaire 5, point a), du présent chapitre. Pour l'application de la note complémentaire 5, point b), du présent chapitre sont considérés comme ayant perdu le caractère originel de jus de fruits au sens du no 2009 , les produits additionnés de sucre en quantité tels qu'ils contiennent moins de 50 % en poids de jus de fruits dans leur état naturel. Pour déterminer si les produits ont perdu leur caractère originel suite à l'addition de sucre, seules les notes complémentaires 2 et 5 du présent chapitre doivent être appliquées La teneur en sucres divers, calculée en saccharose est déterminée conformément aux termes de la note complémentaire 2 susmentionnée. Si la teneur en sucre d'addition calculée par application de la note complémentaire 5, point a), du présent chapitre est supérieure à 50 % en poids, la teneur calculée en jus de fruit dans son état naturel est inférieure à 50 % en poids de sorte que le produit est exclu du no 2009 . La note complémentaire 5, point b), du présent chapitre ne s'applique pas aux jus de fruits naturels concentrés. En conséquence, les jus de fruits naturels concentrés ne sont pas exclus du no 2009 . En ce qui concerne l'addition d'autres substances à des produits du no 2009 , voir les notes explicatives du SH, no 2009 . EXEMPLE L'analyse d'un échantillon de jus d'orange donne le résultat suivant: Conclusion: l'échantillon est considéré ne pas avoir perdu son caractère originel au sens de la note complémentaire 5, point b), du présent chapitre car la teneur en jus de fruit calculée n'est pas inférieure à 50 % en poids. congelés Voir la note explicative de sous-positions du SH, no 2009 11 . 2009 50 10 et 2009 50 90 Jus de tomate Voir la note 4 du présent chapitre et les notes explicatives y relatives.

Origen no preferencial

split_heading

Jus de fruits ou de noix (y compris moût de raisin et eau de coco) et jus de légumes, non fermentés et ne contenant pas d'alcool ajouté, qu'ils contiennent ou non du sucre ajouté ou d'autres substances sucrantes.

Comme spécifié pour les positions divisées

specific

Jus de fruits ou de noix (y compris le moût de raisin et l'eau de coco) et jus de légumes, non fermentés et ne contenant pas d'alcool ajouté, qu'ils contiennent ou non du sucre ajouté ou d'autres substances sucrantes

Comme spécifié pour les headings divisés

Regla residual

1. Aux fins de cette règle résiduelle, « mélange » désigne l'opération délibérée et proportionnellement contrôlée consistant à réunir deux matériaux fongibles ou plus. 2. L'origine d'un mélange de produits de ce

Anexo 22-01 RD 2015/2446

Preguntas frecuentes

¿Cuál es el arancel aduanero UE para Jus d'ananas, autre qu'en poudre: - d'une valeur Brix supérieure à 20 mais n'excédant pas 67, - d'une valeur supérieure à 30 EUR par 100 kg de poids net, - contenant des sucres d'addition destiné à la fabrication de produits de l'industrie agro‑alimentaire (2009493091)?

El arancel de país tercero (erga omnes) para Jus d'ananas, autre qu'en poudre: - d'une valeur Brix supérieure à 20 mais n'excédant pas 67, - d'une valeur supérieure à 30 EUR par 100 kg de poids net, - contenant des sucres d'addition destiné à la fabrication de produits de l'industrie agro‑alimentaire es del 15.200 %. Esta tasa se aplica a las importaciones de países sin acuerdo comercial preferencial con la UE.

¿Existen preferencias arancelarias para Jus d'ananas, autre qu'en poudre: - d'une valeur Brix supérieure à 20 mais n'excédant pas 67, - d'une valeur supérieure à 30 EUR par 100 kg de poids net, - contenant des sucres d'addition destiné à la fabrication de produits de l'industrie agro‑alimentaire (2009493091)?

Sí, hay 50 preferencias arancelarias disponibles para este código. Las tasas preferenciales se aplican a importaciones de países con acuerdo comercial con la UE.

¿Se requieren controles de importación para Jus d'ananas, autre qu'en poudre: - d'une valeur Brix supérieure à 20 mais n'excédant pas 67, - d'une valeur supérieure à 30 EUR par 100 kg de poids net, - contenant des sucres d'addition destiné à la fabrication de produits de l'industrie agro‑alimentaire (2009493091)?

Sí, se aplican 3 medida(s) de control de importación a este código (ej.: CITES, REACH, controles sanitarios, etc.).

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Jerarquía

04Section IV — PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES

2000000000PRÉPARATIONS DE LÉGUMES, DE FRUITS OU D'AUTRES PARTIES DE PLANTES

2009000000Jus de fruits (y compris les moûts de raisin et l'eau de noix de coco) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants

2009410000Jus d'ananas

2009490000autres

2009493000d'une valeur Brix excédant 20|mais n'excédant pas 67

2009493000d'une valeur excédant 30|€ par 100|kg poids net, contenant des sucres d'addition

Aranceles y Medidas

Derecho de terceros países15.200 %

Tipo base (erga omnes)

Aplicable a todos los terceros paises sin acuerdo preferencial

15.200 %

Tipos preferenciales(51)

+41

Tipos preferenciales - 51 Origen
Origen	Ahorro	Acuerdo comercial	Details
EU-Canada agreement: re-imported goods1006 0.000 %-15.2 pp	-15.2 pp	—	1
CARIFORUM1033 0.000 %-15.2 ppEU-CARIFORUM EPA	-15.2 pp	EU-CARIFORUM EPA
Estados de Africa Oriental y Austral1034 0.000 %-15.2 ppESA Interim EPA	-15.2 pp	ESA Interim EPA
AAE SADC1035 0.000 %-15.2 ppSADC EPA	-15.2 pp	SADC EPA
Preferential origin in accordance with the Agreement in the form of an Exchange of Letters between the European Union and the Kingdom of Morocco on the amendment of Protocols 1 and 4 to the Euro-Mediterranean Agreement establishing an association between the European Communities and their Member States, of the one part, and the Kingdom of Morocco, of the other part.2000 0.000 %-15.2 pp	-15.2 pp	—
SPG-TAA (Todo menos armas)2005 0.000 %-15.2 ppEverything But Arms	-15.2 pp	Everything But Arms
SPG+2027 0.000 %-15.2 ppGSP+ Enhanced Arrangement	-15.2 pp	GSP+ Enhanced Arrangement
PTU (Paises y territorios de ultramar)2080 0.000 %-15.2 ppOverseas Association Decision	-15.2 pp	Overseas Association Decision

Derechos adicionales(3)

heredado de 2000000000

ERGA OMNES

50.000 %1Regulation 1227/252025-07-20

Excepto:BY(Bielorrusia)RU(Rusia)

1 certificado(s) requerido(s)

Y155Disposiciones particulares50.000 %

Produits exportés directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou du Belarus

Bielorrusia

50.000 %Regulation 1227/252025-07-20

Rusia

50.000 %Regulation 1227/252025-07-20

Suspensión autónoma bajo destino especial(1)

ERGA OMNES

0.000 %1Regulation 2605/252026-01-01

Excepto:BY(Bielorrusia)RU(Rusia)

1 certificado(s) requerido(s)

N990Certificado UN/EDIFACT

EUS - Autorisation de recours au régime de la destination particulière (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)

Subpartida declarada no autorizada

Declaración subpartida -precio unitario(1)

heredado de 2009493000

ERGA OMNES

Regulation 0927/122013-02-01

0 certificado(s) requerido(s)

Action 100.000/KGM KGM

Low-value consignment customs duty(2)

heredado de 2000000000

ERGA OMNES

3.000 EURRegulation 0382/262026-07-01

ERGA OMNES

3.000 EUR4Regulation 0382/262026-11-01

4 certificado(s) requerido(s)

C127Otros certificados

Identifiant du produit marchand

C128Otros certificados

Identifiant de produit non normalisé du fabricant

C129Otros certificados

Identifiant normalisé du produit du fabricant

Y081Disposiciones particulares

Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré

Importación no autorizada

Contingente arancelario preferencial(1)

heredado de 2009493000

México

5.800 %Regulation 1362/002026-07-01

EU-Mexico Global Agreement(desde 2000)

Control de importación(2)

heredado de 2000000000

Ucrania

Regulation 0692/142026-06-24

EU-Ukraine DCFTA(desde 2016)

3 certificado(s) requerido(s)

Y997Disposiciones particulares

Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)

N864Certificado UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

N954Certificado UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

Importación no autorizada

Ucrania

Regulation 0263/222026-06-24

EU-Ukraine DCFTA(desde 2016)

3 certificado(s) requerido(s)

Y984Disposiciones particulares

Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia

N954Certificado UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

N864Certificado UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

Import./export. no autorizada tras control

Control import. -productos ecológicos(1)

heredado de 2000000000

ERGA OMNES

Regulation 2306/212022-01-01

Excepto:IS(Islandia)NO(Noruega)LI(Liechtenstein)CH(Suiza)

2 certificado(s) requerido(s)

C644Otros certificados

Certificat d'inspection pour les produits biologiques

Y929Disposiciones particulares

Marchandises non concernées par le règlement (UE) n° 2018/848 (produits biologiques)

Import./export. no autorizada tras control

Fecha de inicio: 2010-01-01

Estadísticas comerciales

Descripción y clasificación

Confusiones frecuentes

2009493099: La marchandise relève du champ résiduel « autres » du code frère.

Consejos de clasificación

Le jus d’ananas remplit les caractéristiques expressément indiquées pour ce code : autre qu’en poudre, valeur Brix supérieure à 20 mais n’excédant pas 67, valeu

Productos de ejemplo

Jus d’ananas, autre qu’en poudre, valeur Brix 45, contenant des sucres d’addition, destiné à la fabrication de boissons

IAV asociados

Jurisprudencia TJUE

Notas reglamentarias

NENC20092009 11 11 à 2009 11 99

Origen no preferencial

split_heading

Comme spécifié pour les positions divisées

specific

Comme spécifié pour les headings divisés

Regla residual

Anexo 22-01 RD 2015/2446

Preguntas frecuentes

Sí, hay 50 preferencias arancelarias disponibles para este código. Las tasas preferenciales se aplican a importaciones de países con acuerdo comercial con la UE.

Sí, se aplican 3 medida(s) de control de importación a este código (ej.: CITES, REACH, controles sanitarios, etc.).

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Nota complementariaAdditional Notes to Chapter 20

1. For the purposes of this chapter, the 'sugar content' corresponds to the figure indicated by a refractometer (used in accordance with the method prescribed in Annex I to Implementing Regulation (EU) No 974/2014) at a temperature of 20 degrees C and multiplied by 0.95 or, in the case of products of subheading 2009 (fruit juices), by the factor 0.93. 2. For the purposes of subheading 2001 90 and 2005 99, 'sweet corn' (Zea mays var. saccharata) means preparations of corn with a sugar content determined on a dry basis of at least 30 % by weight. 3. For the purposes of subheadings 2006 00 31, 2006 00 35, 2006 00 38, 2006 00 91, 2006 00 95 and 2006 00 99, the 'sugar content' means the sucrose content determined by the refractometric method. 4. The Brix value of fruit juices of heading 2009 is the Brix value as read on the refractometer at 20 degrees C. It indicates the percentage by weight of soluble dry matter (predominantly sugars).

Nota de capítuloChapitre 20 — Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes

1. Le présent chapitre ne comprend pas: a) les légumes, fruits ou noix, préparés ou conservés par les procédés énumérés aux chapitres 7, 8 ou 11; b) les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisses, saucissons, viandes, abats, sang, poissons ou crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques, ou une combinaison de ces produits (chapitre 16); c) les produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie et les autres produits de la position 1905; d) les préparations alimentaires composées homogénéisées de la position 2104. 2. Les positions 2007 et 2008 ne s'appliquent pas aux gelées et pâtes de fruits, aux amandes dragéifiées ou aux produits similaires présentés sous forme de confiseries (position 1704) ou de chocolat (position 1806). 3. Les positions 2001, 2004 et 2005 couvrent, selon le cas, uniquement les produits du chapitre 7 ou des positions 1105 ou 1106, qui ont été préparés ou conservés par des procédés autres que ceux visés à la note 1 a). 4. Le jus de tomates dont la teneur en poids de matière sèche est de 7 % ou plus est classé dans la position 2002.

Nota de secciónNotes de Section IV — Produits des industries alimentaires ; boissons, liquides alcooliques et vinaigres ; tabacs et succédanés de tabac fabriqués

1. Dans la présente Section, le terme « pellets » désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc., agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. 2. L'expression « préparations alimentaires » dans la présente Section, sauf dispositions contraires, désigne les préparations classées dans les positions 1601 à 2106.

¿Qué productos se clasifican bajo el código 2009493091?

El código TARIC 2009493091 (Jus d'ananas, autre qu'en poudre: - d'une valeur Brix supérieure à 20 mais n'excédant pas 67, - d'une valeur supérieure à 30 EUR par 100 kg de poids net, - contenant des sucres d'addition destiné à la fabrication de produits de l'industrie agro‑alimentaire) abarca los siguientes productos: Jus d’ananas, autre qu’en poudre, valeur Brix 45, contenant des sucres d’addition, destiné à la fabrication de boissons, Jus d’ananas sucré, non fermenté, sans addition d’alcool, valeur Brix 60, destiné à l’industrie agroalimentaire.

¿Cuáles son las reglas de origen no preferencial para Jus d'ananas, autre qu'en poudre: - d'une valeur Brix supérieure à 20 mais n'excédant pas 67, - d'une valeur supérieure à 30 EUR par 100 kg de poids net, - contenant des sucres d'addition destiné à la fabrication de produits de l'industrie agro‑alimentaire (2009493091)?

Las reglas de origen no preferencial para Jus d'ananas, autre qu'en poudre: - d'une valeur Brix supérieure à 20 mais n'excédant pas 67, - d'une valeur supérieure à 30 EUR par 100 kg de poids net, - contenant des sucres d'addition destiné à la fabrication de produits de l'industrie agro‑alimentaire se definen en el Anexo 22-01 del Acto Delegado del CAU. Estas reglas determinan el país de origen para aranceles NMF, medidas de política comercial y marcado de origen.

¿Puede utilizarse el código TARIC 2009493091 en una declaración aduanera?

Sí, el código TARIC 2009493091 (Jus d'ananas, autre qu'en poudre: - d'une valeur Brix supérieure à 20 mais n'excédant pas 67, - d'une valeur supérieure à 30 EUR par 100 kg de poids net, - contenant des sucres d'addition destiné à la fabrication de produits de l'industrie agro‑alimentaire) es un código declarable. Puede utilizarse directamente en las declaraciones aduaneras de importación y exportación de la UE (Documento Administrativo Único).

Estadísticas comerciales

Importaciones

€0

Exportaciones

€0

Balance

€0

Import €/kg

€2.45/kg

Export €/kg

€2.89/kg

Concentración de mercado (HHI)

2563

Concentrado

Valor comercial (2022–2025)

Fuentes de importación

Socios terceros (aprovisionamiento)

#	Socio	Valor (EUR)	kg	€/kg	Cuota
1	🇹🇭 Thailand	€231.7M	90.2Mt	€2.57/kg	39.2%
2	🇨🇷 CR	€139.1M	55.7Mt	€2.50/kg	23.5%
3	🇮🇩 Indonesia	€88.2M	37.6Mt	€2.35/kg	14.9%
4	🇧🇷 Brazil	€69.9M	25.0Mt	€2.79/kg	11.8%
5	🇿🇦 South Africa	€62.4M	30.0Mt	€2.08/kg	10.6%

Mercados de exportación

Mercados terceros (destinos)

#	Socio	Valor (EUR)	kg	€/kg	Cuota
1	🇷🇺 Russia	€25.0M	8.8Mt	€2.83/kg	28.9%
2	🇳🇬 Nigeria	€16.1M	6.8Mt	€2.35/kg	18.6%
3	🇰🇼 Kuwait	€14.9M	5.9Mt	€2.55/kg	17.3%
4	🇺🇸 United States	€12.2M	3.4Mt	€3.54/kg	14.1%
5	🇸🇦 Saudi Arabia	€12.0M	4.4Mt	€2.70/kg	13.9%
6	🇬🇧 United Kingdom	€6.2M	1.3Mt	€4.63/kg	7.1%

Estados miembros UE

Importadores UEExportadores UE

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Importaciones

€0

Exportaciones

€0

Balance

€0

Import €/kg

€2.45/kg

Export €/kg

€2.89/kg

Concentración de mercado (HHI)

2563

Concentrado

Valor comercial (2022–2025)

Fuentes de importación

Socios terceros (aprovisionamiento)

#	Socio	Valor (EUR)	kg	€/kg	Cuota
1	🇹🇭 Thailand	€231.7M	90.2Mt	€2.57/kg	39.2%
2	🇨🇷 CR	€139.1M	55.7Mt	€2.50/kg	23.5%
3	🇮🇩 Indonesia	€88.2M	37.6Mt	€2.35/kg	14.9%
4	🇧🇷 Brazil	€69.9M	25.0Mt	€2.79/kg	11.8%
5	🇿🇦 South Africa	€62.4M	30.0Mt	€2.08/kg	10.6%

Mercados de exportación

Mercados terceros (destinos)

#	Socio	Valor (EUR)	kg	€/kg	Cuota
1	🇷🇺 Russia	€25.0M	8.8Mt	€2.83/kg	28.9%
2	🇳🇬 Nigeria	€16.1M	6.8Mt	€2.35/kg	18.6%
3	🇰🇼 Kuwait	€14.9M	5.9Mt	€2.55/kg	17.3%
4	🇺🇸 United States	€12.2M	3.4Mt	€3.54/kg	14.1%
5	🇸🇦 Saudi Arabia	€12.0M	4.4Mt	€2.70/kg	13.9%
6	🇬🇧 United Kingdom	€6.2M	1.3Mt	€4.63/kg	7.1%

Estados miembros UE

Importadores UEExportadores UE

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