PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES > BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES > Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du n$o|2009 > autres > autres > ne contenant pas de produits des n$o$s|0401|à 0404|ou de matières grasses provenant des produits des n$o$s|0401|à 0404 > autres > autres > autres
Sinónimos
otras bebidas no alcohólicas, bebida láctea, bebida con grasa láctea
Materiales
Palabras clave
autres boissons non alcooliques · boisson lactée · boisson contenant des matières grasses laitières · boisson non alcoolique · contenant des produits laitiers ou des matières grasses laitières · boisson des industries alimentaires
Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du n o 2009 Pour ce qui concerne les termes «boissons non alcooliques», voir la note 3 du présent chapitre. Les boissons non alcooliques de cette position sont des liquides directement propres et destinés à la consommation humaine en tant que boissons, quels que soient la quantité absorbée ou les usages particuliers pour lesquels divers types de liquides peuvent être consommés, dans la mesure où elles ne relèvent pas d’une autre position plus spécifique. Leur classement ne saurait dépendre de facteurs purement subjectifs et variables, comme la manière de consommer ces boissons ou le but de leur absorption, par exemple, pour étancher la soif ou maintenir l’organisme en bonne santé (voir l’arrêt de la Cour de justice de l’Union européenne dans l’affaire 114/80). Cette position couvre, entre autres, les aliments liquides, prêts à boire pour nourrissons.
1. Au sens des sous-positions 2204 10, 2204 21 et 2204 29, on entend par: a) 'titre alcoometrique acquis', le nombre de volumes d'alcool pur a une temperature de 20 degres C contenues dans 100 volumes du produit a cette temperature; b) 'titre alcoometrique en puissance', le nombre de volumes d'alcool pur a une temperature de 20 degres C susceptibles d'etre obtenues par la fermentation totale des sucres contenus dans 100 volumes du produit a cette temperature; c) 'titre alcoometrique total', la somme des titres alcoometriques acquis et en puissance; d) 'titre alcoometrique volumique naturel', le titre alcoometrique total du produit avant tout enrichissement; e) '% vol', le symbole du titre alcoometrique volumique. 2. Au sens de la sous-position 2204 30, on entend par 'mout de raisins', le mout de raisins frais dont on a eventuellement arrete la fermentation ou empeche la fermentation autrement que par addition d'alcool et qui a un titre alcoometrique acquis n'excedant pas 1 % vol. 3. Au sens de la sous-position 2204 10, on entend par 'vins mousseux', les vins qui, conserves a une temperature de 20 degres C dans des recipients fermes, presentent une surpression non inferieure a 3 bars.
1. Le présent chapitre ne comprend pas: a) les produits du présent chapitre (autres que ceux de la position 2209) préparés à des fins culinaires et de ce fait devenus impropres à la consommation en tant que boissons (généralement position 2103); b) l'eau de mer (position 2501); c) les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté (position 2853); d) l'acide acétique d'une concentration excédant 10 % en poids d'acide acétique (position 2915); e) les médicaments des positions 3003 ou 3004; f) les produits de parfumerie ou de toilette (chapitre 33). 2. Au sens du présent chapitre et des chapitres 20 et 21, le «titre alcoométrique volumique» est déterminé à la température de 20 degrés Celsius. 3. Au sens de la position 2202, le terme «boissons non alcooliques» désigne les boissons d'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 0,5 % vol. Les boissons alcooliques sont classées dans les positions 2203 à 2206 ou la position 2208, selon le cas. 4. Au sens de la position 2207, on entend par «alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus» l'alcool auquel aucun agent dénaturant n'a été ajouté. La position 2208 couvre, entre autres, l'alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol ainsi que les eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses.
1. Dans la présente Section, le terme « pellets » désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc., agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. 2. L'expression « préparations alimentaires » dans la présente Section, sauf dispositions contraires, désigne les préparations classées dans les positions 1601 à 2106.
Fuente: Comisión Europea - Notas explicativas de la NC (NENC) y notas jurídicas del Sistema Armonizado.
Eaux, y compris eaux minérales et eaux gazeuses, contenant du sucre ajouté ou autre substance sucrante ou aromatisées, et autres boissons non alcoolisées, n'incluant pas les jus de fruits, noix ou légumes de la heading 2009
Comme spécifié pour les sous-positions
- Eaux, y compris eaux minérales et eaux gazeuses, contenant du sucre ajouté ou autre substance sucrante ou aromatisées
CTH, sauf pour la heading 2201
- Autres
Comme spécifié pour les sous-positions divisées
Anexo 22-01 RD 2015/2446
Ejemplos de productos
50€0
938.5M L€0
3.0B L+€0
€1.14/L
(€1.14/kg)€1.61/L
(€1.58/kg)1880
ModeradoSocios terceros (aprovisionamiento)
| # | Socio | Valor (EUR) | kg | €/kg | Cuota | A/A |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 1 | 🇬🇧 United Kingdom | €155.3M | 67.4Mt | €2.30/kg | 25.7% | |
| 2 | 🇰🇷 South Korea | €135.4M | 148.3Mt | €0.9135/kg | 22.4% | |
| 3 | 🇹🇭 Thailand | €118.8M | 105.6Mt | €1.13/kg | 19.6% | |
| 4 | 🇺🇸 United States | €80.3M | 8.9Mt | €8.97/kg | 13.3% | |
| 5 | 🇽🇸 XS | €69.3M | 97.0Mt | €0.7143/kg | 11.4% | |
| 6 | 🇻🇳 Vietnam | €24.8M | 27.8Mt | €0.8904/kg | 4.1% | |
| 7 | 🇹🇼 Taiwan | €21.4M | 22.4Mt | €0.9554/kg | 3.5% |
Mercados terceros (destinos)
| # | Socio | Valor (EUR) | kg | €/kg | Cuota | A/A |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 1 | 🇬🇧 United Kingdom | €1.4B | 925.5Mt | €1.50/kg | 55.2% | |
| 2 | 🇺🇸 United States | €394.1M | 228.3Mt | €1.73/kg | 15.7% | |
| 3 | 🇨🇭 Switzerland | €360.4M | 306.5Mt | €1.18/kg | 14.4% | |
| 4 | 🇨🇳 China | €189.1M | 49.5Mt | €3.82/kg | 7.5% | |
| 5 | 🇹🇷 Turkey | €179.2M | 58.2Mt | €3.08/kg | 7.1% |