PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES > TABACS ET SUCCÉDANÉS DE TABAC FABRIQUÉS; PRODUITS, CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINÉS A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS CONTENANT DE LA NICOTINE DESTINÉS A L'ABSORPTION DE LA NICOTINE DANS LE CORPS HUMAIN > Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac > Tabacs partiellement ou totalement écotés > Tabacs flue cured > autres
Ejemplos de productos
2Tipo base (erga omnes)
Aplicable a todos los terceros paises sin acuerdo preferencial
| Origen | Details |
|---|---|
EU-Canada agreement: re-imported goods1006 0.000 %-11.2 pp | 1 |
CARIFORUM1033 0.000 %-11.2 ppEU-CARIFORUM EPA | |
Estados de Africa Oriental y Austral1034 0.000 %-11.2 ppESA Interim EPA | |
AAE SADC1035 0.000 %-11.2 ppSADC EPA | |
Preferential origin in accordance with the Agreement in the form of an Exchange of Letters between the European Union and the Kingdom of Morocco on the amendment of Protocols 1 and 4 to the Euro-Mediterranean Agreement establishing an association between the European Communities and their Member States, of the one part, and the Kingdom of Morocco, of the other part.2000 0.000 %-11.2 pp | |
SPG-TAA (Todo menos armas)2005 0.000 %-11.2 ppEverything But Arms | |
SPG+2027 0.000 %-11.2 ppGSP+ Enhanced Arrangement | |
PTU (Paises y territorios de ultramar)2080 0.000 %-11.2 ppOverseas Association Decision |
Produits exportés directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou du Belarus
Identifiant du produit marchand
Identifiant de produit non normalisé du fabricant
Identifiant normalisé du produit du fabricant
Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré
Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
Certificat de circulation EUR.1
Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
Certificat de circulation EUR.1
Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
Confusiones frecuentes
Consejos de clasificación
Productos de ejemplo
Sinónimos
tabaco flue-cured, tabaco desvenado, tabaco bruto
Materiales
Palabras clave
tabacs flue cured · tabac écoté · tabac brut · Tabacs · bruts ou non fabriqués · flue cured · Partiellement ou totalement écotés
Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac En ce qui concerne les tabacs bruts ou non fabriqués, voir les notes explicatives du SH, no 2401 , chiffre 1. On entend par: a) tabacs flue cured du type Virginia: les tabacs qui ont été séchés à l'air chaud dans des conditions atmosphériques artificielles par un procédé de régulation de la chaleur et de la ventilation, en évitant tout contact de la fumée avec les feuilles de tabac; la couleur du tabac séché varie normalement du jaune citron à l'orange très foncé ou au rouge. D'autres couleurs et combinaisons de couleurs découlent fréquemment de différences de maturité ou des techniques de culture ou de séchage; b) tabacs light air cured du type Burley, y compris les hybrides de Burley: les tabacs qui ont été séchés à l'air chaud dans des conditions atmosphériques naturelles et qui ne dégagent pas une odeur de fumée lorsqu'ils ont été soumis à la chaleur ou au passage d'air supplémentaire; les feuilles ont une couleur qui peut aller de tan clair à rougeâtre. D'autres couleurs et combinaisons de couleurs découlent fréquemment de différences de maturité ou des techniques de culture ou de séchage; c) tabacs light air cured du type Maryland: les tabacs qui ont été séchés à l'air chaud dans des conditions atmosphériques naturelles et qui ne dégagent pas une odeur de fumée lorsqu'ils ont été soumis à la chaleur ou au passage d'air supplémentaire; les feuilles ont une couleur qui peut aller de jaune clair à cerise foncé. D'autres couleurs et combinaisons de couleurs découlent fréquemment de différences de maturité ou des techniques de culture ou de séchage; d) tabacs fire cured: les tabacs qui ont été séchés à l'air chaud dans des conditions atmosphériques artificielles à l'aide de feux de bois dont ils ont absorbé partiellement la fumée. Les feuilles de tabacs fire cured sont plus épaisses que celles de tabacs Burley, flue cured ou Maryland de tiges correspondantes. Les couleurs varient normalement de brun jaunâtre à brun très foncé. D'autres couleurs et combinaisons de couleurs découlent fréquemment de différences de maturité ou des techniques de culture ou de séchage. Les tabacs sun cured ont été séchés directement par la chaleur solaire en plein air et en pleine lumière. Ne relèvent pas de la présente position notamment les plantes de tabac vivantes (no 0602 ).
1. For the purposes of subheading 2401 10, 'tobacco, not stemmed/stripped' means whole tobacco plants and leaves thereof, in the natural state or dried or fermented. 2. For the purposes of subheading 2403 11, 'water pipe tobacco' means tobacco intended for smoking in a water pipe and which consists of a mixture of tobacco and glycerol, whether or not containing aromatic oils and extracts, molasses or sugar, and whether or not flavoured with fruit. However, tobacco-free products intended for smoking in a water pipe are excluded from this subheading.
1. Le présent chapitre ne comprend pas les cigarettes médicamenteuses (chapitre 30). 2. Tous les produits susceptibles d'être classés dans la position 2404 et dans toute autre position du présent chapitre sont classés dans la position 2404. 3. Au sens de la position 2404, l'expression «inhalation sans combustion» désigne l'inhalation par chauffage ou par tout autre moyen, sans combustion. 4. Les positions 2401 à 2403 couvrent le tabac et les succédanés de tabac fabriqués. La position 2404 couvre les produits contenant de la nicotine, du tabac ou des succédanés de tabac, destinés à l'inhalation sans combustion, ainsi que les autres produits contenant de la nicotine.
1. Dans la présente Section, le terme « pellets » désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc., agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. 2. L'expression « préparations alimentaires » dans la présente Section, sauf dispositions contraires, désigne les préparations classées dans les positions 1601 à 2106.
Fuente: Comisión Europea - Notas explicativas de la NC (NENC) y notas jurídicas del Sistema Armonizado.
- Tabac, partiellement ou totalement egrene/depouille
L'origine est le pays ou le tabac et les substituts de tabac de cette sous-position sont obtenus dans leur etat naturel ou non transforme.
- Tabac, partiellement ou totalement egrene/depouille
L'origine est le pays ou le tabac et les substituts de tabac de cette sous-position sont obtenus dans leur etat naturel ou non transforme.
Regla residual
1. Aux fins de cette règle résiduelle, « mélange » désigne l'opération délibérée et proportionnellement contrôlée consistant à réunir deux matériaux fongibles ou plus. 2. L'origine d'un mélange de produits de ce
Anexo 22-01 RD 2015/2446
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ConcentradoSocios terceros (aprovisionamiento)
| # | Socio | Valor (EUR) | kg | €/kg | Cuota | A/A |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 1 | 🇧🇷 Brazil | €2.3B | 367.5Mt | €6.20/kg | 45.0% | |
| 2 | 🇮🇳 India | €759.2M | 142.1Mt | €5.34/kg | 15.0% | |
| 3 | 🇹🇿 TZ | €721.0M | 122.6Mt | €5.88/kg | 14.3% | |
| 4 | 🇿🇼 ZW | €656.1M | 99.0Mt | €6.63/kg | 13.0% | |
| 5 | 🇺🇸 United States | €642.3M | 74.3Mt | €8.65/kg | 12.7% |
Mercados terceros (destinos)
| # | Socio | Valor (EUR) | kg | €/kg | Cuota | A/A |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 1 | 🇷🇺 Russia | €359.1M | 46.2Mt | €7.76/kg | 36.1% | |
| 2 | 🇹🇷 Turkey | €255.4M | 35.1Mt | €7.27/kg | 25.7% | |
| 3 | 🇦🇪 United Arab Emirates | €166.8M | 18.5Mt | €8.99/kg | 16.8% | |
| 4 | 🇯🇵 Japan | €115.4M | 15.9Mt | €7.26/kg | 11.6% | |
| 5 | 🇯🇴 Jordan | €97.6M | 10.7Mt | €9.09/kg | 9.8% |