autres

1. Sauf dispositions contraires et sous réserve de la note 4 ci-après, les positions du présent chapitre couvrent uniquement les produits à l'état brut ou les produits lavés (même à l'aide de substances chimiques éliminant les impuretés sans changer la structure du produit), concassés, broyés, pulvérisés, soumis à lévigation, criblés, tamisés, enrichis par flottation, séparation magnétique ou autres procédés mécaniques ou physiques (à l'exclusion de la cristallisation), mais non les produits grillés, calcinés, obtenus par mélange ou soumis à une ouvraison dépassant celle indiquée dans chaque position. Les produits du présent chapitre peuvent contenir un agent antipoussière ajouté, à condition que cet ajout ne rende pas le produit plus apte à des emplois particuliers qu'à son usage général. 2. Le présent chapitre ne comprend pas: a) le soufre sublimé, le soufre précipité ou le soufre colloïdal (position 2802); b) les terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné évalué en Fe2O3 (position 2821); c) les médicaments ou autres produits du chapitre 30; d) les produits de parfumerie, de toilette ou cosmétiques (chapitre 33); e) les pavés, bordures de trottoirs ou dalles de pavement (position 6801); les cubes pour mosaïques ou similaires (position 6802); les ardoises pour toitures, revêtements ou couches d'étanchéité (position 6803); f) les pierres gemmes (position 7102 ou 7103); g) les cristaux cultivés (autres que les éléments d'optique) d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, de chlorure de sodium ou d'oxyde de magnésium, de la position 3824; les éléments d'optique en chlorure de sodium ou en oxyde de magnésium (position 9001). 3. Toute référence dans la position 2517 à la «dolomie» comprend la «dolomie frittée ou calcinée» (y compris la dolomie goudronnée). 4. La position 2530 comprend, entre autres, la vermiculite, la perlite et les chlorites, non expansées; les terres colorantes, même calcinées ou mélangées entre elles; les oxydes de fer micacés naturels; l'écume de mer; l'ambre (succin); l'écume de mer et l'ambre (succin) agglomérés, en plaquettes, baguettes, bâtons ou formes similaires, non travaillés après moulage; le jais; la strontianite (même calcinée), autre que l'oxyde de strontium; les débris de poteries, de béton ou de briques.

La Section V ne comporte pas de Notes de Section proprement dites. Les règles de classement des produits minéraux sont régies par les Notes de Chapitres individuelles des Chapitres 25, 26 et 27. En particulier, la Note 1 du Chapitre 25 précise que, sauf dispositions contraires, les positions de ce Chapitre ne couvrent que les produits à l'état brut ou les produits lavés, concassés, broyés, pulvérisés, lévigués, criblés, tamisés, enrichis par flottation, séparation magnétique ou autres procédés mécaniques ou physiques (à l'exclusion de la cristallisation), mais non les produits grillés, calcinés, obtenus par mélange ou ayant subi un traitement allant au-delà de celui indiqué dans chaque position.