PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES > SAVONS, AGENTS DE SURFACE ORGANIQUES, PRÉPARATIONS POUR LESSIVES, PRÉPARATIONS LUBRIFIANTES, CIRES ARTIFICIELLES, CIRES PRÉPARÉES, PRODUITS D'ENTRETIEN, BOUGIES ET ARTICLES SIMILAIRES, PÂTES À MODELER, "CIRES POUR L'ART DENTAIRE" ET COMPOSITIONS POUR L'ART DENTAIRE À BASE DE PLÂTRE > Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) et préparations de nettoyage, même contenant du savon, autres que celles du n$o|3401 > Préparations conditionnées pour la vente au détail > Préparations tensio-actives
Sinónimos
formulación tensioactiva, preparación de tensioactivos, formulación de tensioactivos
Palabras clave
formulation tensio-active · préparation de tensioactifs · formulation de tensioactifs · préparation tensio-active · conditionnée pour la vente au détail
1. Le présent chapitre ne comprend pas: a) les mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales des types utilisés comme préparations pour le démoulage (position 1517); b) les composés de constitution chimique définie présentés isolément; c) les shampooings, les dentifrices, les crèmes et mousses à raser ou les préparations pour le bain contenant du savon ou d'autres agents de surface organiques (position 3305, 3306 ou 3307). 2. Au sens de la position 3401, l'expression «savons» vise uniquement les savons solubles dans l'eau. Les savons et les autres produits de la position 3401 peuvent contenir des matières ajoutées (par exemple, des désinfectants, des poudres abrasives, des charges ou des substances médicamenteuses). Les produits contenant des poudres abrasives restent classés dans la position 3401 uniquement s'ils se présentent en barres, morceaux, pièces moulées ou formes. Sous d'autres formes, ils relèvent de la position 3405 en tant que «poudres à récurer et préparations similaires». 3. Au sens de la position 3402, les «agents de surface organiques» sont des produits qui, mélangés à l'eau à une concentration de 0,5 % à 20 degrés Celsius, et laissés au repos pendant une heure à la même température: a) donnent un liquide transparent ou translucide ou une émulsion stable sans séparation de matière insoluble; et b) réduisent la tension superficielle de l'eau à 4,5 x 10-2 N/m (45 dyn/cm) ou moins.
1. A) Les produits (autres que les minerais de métaux radioactifs) répondant aux spécifications du libellé du n° 2844 ou 2845 doivent être classés dans ces positions et dans aucune autre position de la Nomenclature. B) Sous réserve des dispositions du paragraphe A) ci-dessus, les produits répondant aux spécifications du libellé du n° 2843, 2846 ou 2852 doivent être classés dans ces positions et dans aucune autre position de la présente Section. 2. Sous réserve de la Note 1 ci-dessus, les produits susceptibles d'être classés dans le n° 3004, 3005, 3006, 3212, 3303, 3304, 3305, 3306, 3307, 3506, 3707 ou 3808, du fait de leur conditionnement en doses mesurées ou pour la vente au détail, doivent être classés dans ces positions et dans aucune autre position de la Nomenclature. 3. Les produits présentés en assortiments composés de plusieurs éléments constitutifs distincts dont certains ou la totalité relèvent de la présente Section et qui sont destinés à être mélangés pour obtenir un produit des Sections VI ou VII sont à classer dans la position afférente à ce dernier produit, sous réserve que les éléments constitutifs soient : a) nettement reconnaissables, de par leur conditionnement, comme étant destinés à être utilisés ensemble sans être préalablement reconditionnés ; b) présentés en même temps ; c) reconnaissables, de par leur nature ou leurs proportions respectives, comme étant complémentaires les uns des autres.
Fuente: Comisión Europea - Notas explicativas de la NC (NENC) y notas jurídicas del Sistema Armonizado.
Agents tensioactifs organiques non ioniques
CTSH
Agents tensioactifs organiques (autres que le savon) ; préparations tensioactives, préparations pour lavage (y compris préparations auxiliaires pour lavage) et préparations nettoyantes, qu'elles contiennent ou non du savon, autres que celles du heading 3401.
Tel que spécifié pour les sous-positions
Regla residual
Lorsque le pays d'origine ne peut être déterminé par l'application des règles primaires et des autres
Anexo 22-01 RD 2015/2446
€0
€0
+€0
€2.28/kg
€1.80/kg
3605
ConcentradoSocios terceros (aprovisionamiento)
| # | Socio | Valor (EUR) | kg | €/kg | Cuota | A/A |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 1 | 🇬🇧 United Kingdom | €139.0M | 63.7Mt | €2.18/kg | 53.1% | |
| 2 | 🇺🇸 United States | €64.9M | 16.3Mt | €3.98/kg | 24.8% | |
| 3 | 🇹🇷 Turkey | €22.4M | 21.5Mt | €1.04/kg | 8.6% | |
| 4 | 🇨🇳 China | €21.0M | 12.6Mt | €1.67/kg | 8.0% | |
| 5 | 🇨🇭 Switzerland | €14.3M | 2.6Mt | €5.48/kg | 5.5% |
Mercados terceros (destinos)
| # | Socio | Valor (EUR) | kg | €/kg | Cuota | A/A |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 1 | 🇨🇳 China | €281.1M | 193.4Mt | €1.45/kg | 53.8% | |
| 2 | 🇬🇧 United Kingdom | €79.3M | 48.7Mt | €1.63/kg | 15.2% | |
| 3 | 🇨🇭 Switzerland | €62.8M | 28.6Mt | €2.20/kg | 12.0% | |
| 4 | 🇺🇸 United States | €55.4M | 10.5Mt | €5.26/kg | 10.6% | |
| 5 | 🇺🇦 Ukraine | €43.8M | 26.8Mt | €1.64/kg | 8.4% |