Jerarquía

06Section VI — PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES

3800000000PRODUITS DIVERS DES INDUSTRIES CHIMIQUES

3815000000Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, non dénommés ni compris ailleurs

3815110000Catalyseurs supportés

3815190000autres

3815199000autres

3 otros códigos

3815199070Catalyseur constitué de composés organo-métalliques d'aluminium et de zirconium, fixés sur un support en dioxyde de silicium

5 otros códigos

Aranceles y Medidas

Derecho de terceros países6.500 %

Tipo base (erga omnes)

Aplicable a todos los terceros paises sin acuerdo preferencial

6.500 %

Tipos preferenciales(60)

+50

Tipos preferenciales - 60 Origen
Origen	Ahorro	Acuerdo comercial	Details
EU-Canada agreement: re-imported goods1006 0.000 %-6.5 pp	-6.5 pp	—	1
EU-Switzerland agreement: re-imported goods1007 0.000 %-6.5 pp	-6.5 pp	—	2
CARIFORUM1033 0.000 %-6.5 ppEU-CARIFORUM EPA	-6.5 pp	EU-CARIFORUM EPA
Estados de Africa Oriental y Austral1034 0.000 %-6.5 ppESA Interim EPA	-6.5 pp	ESA Interim EPA
AAE SADC1035 0.000 %-6.5 ppSADC EPA	-6.5 pp	SADC EPA
Preferential origin in accordance with the Agreement in the form of an Exchange of Letters between the European Union and the Kingdom of Morocco on the amendment of Protocols 1 and 4 to the Euro-Mediterranean Agreement establishing an association between the European Communities and their Member States, of the one part, and the Kingdom of Morocco, of the other part.2000 0.000 %-6.5 pp	-6.5 pp	—
SPG-TAA (Todo menos armas)2005 0.000 %-6.5 ppEverything But Arms	-6.5 pp	Everything But Arms
Espacio Economico Europeo2012 0.000 %-6.5 ppEEA Agreement	-6.5 pp	EEA Agreement	1

Suspensión arancelaria aeronavegabilidad(1)

heredado de 3815000000

ERGA OMNES

0.000 %1Regulation 1517/182018-11-01

1 certificado(s) requerido(s)

C119Otros certificados

Certificat d’autorisation de mise en service — Formulaire 1 de l’AESA [appendice I de l’annexe I du règlement (UE) n° 748/2012] ou certificat équivalent

Medida no aplicable

CD333Les droits autonomes du tarif douanier commun fixés dans le règlement (CEE) n° 2658/87 applicables aux pièces, composants et autres marchandises destinés à être incorporés ou utilisés dans des aéronefs et dans leurs parties au cours de leur construction, leur réparation, leur entretien, leur réfection, leur modification ou leur transformation sont suspendus. Afin de bénéficier de la suspension, le déclarant présente aux autorités douanières un certificat d’autorisation de mise en service (formulaire 1 de l’AESA), tel que figurant à l’appendice I de l’annexe I du règlement (UE) n° 748/2012, ou un certificat équivalent. Les certificats considérés comme étant équivalents à des certificats d’autorisation de mise en service sont énumérés à l’annexe II du règlement (UE) 2018/1517.

Suspensión arancelaria autónoma(1)

ERGA OMNES

0.000 %Regulation 2605/252026-01-01

Excepto:RU(Rusia)BY(Bielorrusia)

TM861Les suspensions tarifaires autonomes pour les produits agricoles et industriels énumérés à l'annexe I du règlement (UE) 2021/2278 ne s'appliquent pas aux mélanges, préparations ou produits qui sont composés de différents éléments contenant ces produits. Article 1, paragraphe 2, du Règlement (UE) 2021/2278.

Low-value consignment customs duty(2)

heredado de 3800000000

ERGA OMNES

3.000 EURRegulation 0382/262026-07-01

TM01066Du 1 juillet 2026 au 1 juillet 2028, un droit de douane de 3 EUR par article d’un envoi dont la valeur intrinsèque ne dépasse pas un total de 150 EUR s’applique en lieu et place de la franchise éliminée conformément à l’article 1 du présent règlement, lorsque: a) l’importation des biens est exonérée de TVA conformément à l’article 143, paragraphe 1, point c bis), de la directive 2006/112/CE; ou (b) les marchandises se trouvent dans un envoi postal au sens de l’article 1, point (24), du règlement délégué (UE) 2015/2446.

ERGA OMNES

3.000 EUR4Regulation 0382/262026-11-01

4 certificado(s) requerido(s)

C127Otros certificados

Identifiant du produit marchand

C128Otros certificados

Identifiant de produit non normalisé du fabricant

C129Otros certificados

Identifiant normalisé du produit du fabricant

Y081Disposiciones particulares

Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré

Importación no autorizada

Suspensión -buques, embarcaciones y plataformas de perforación(1)

ERGA OMNES

0.000 %1Regulation 2658/872022-07-01

1 certificado(s) requerido(s)

C990Otros certificados

Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)

Medida no aplicable

EU003Selon les dispositions spéciales du titre II (A) 3. des dispositions préliminaires de la nomenclature combinée, le bénéfice de ces suspensions des droits de douane pour les produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d’exploitation est subordonné aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière en vue du contrôle douanier de la destination de ces produits.

TM5101. La perception des droits de douane est suspendue en ce qui concerne les produits destinés à être incorporés dans les bateaux classés dans les codes NC suivants 8901 10 10, 8901 20 10, 8901 30 10, 8901 90 10, 8902 00 10, 8903 91 10, 8903 92 10, 8904 00 10, 8904 00 91, 8905 10 10, 8905 90 10, 8906 10 00, et 8906 90 10 aux fins de leur construction, réparation, entretien ou transformation, ainsi que les produits destinés à l'armement ou à l'équipement de ces bateaux.8906 90 10 aux fins de leur construction, réparation, entretien ou transformation, ainsi que les produits destinés à l’armement ou à l’équipement de ces bateaux. 2. La perception des droits de douane est suspendue en ce qui concerne: a) les produits destinés à être incorporés dans les plates-formes de forage ou d'exploitation: 1. fixes, de la sous-position ex 8430 49, installées dans ou en dehors de la mer territoriale des États membres; 2. flottants ou submersibles, de la sous-position 8905 20, aux fins de leur construction, réparation, entretien ou transformation, ainsi que les produits destinés à l’équipement de ces plates-formes. b) les tubes, tuyaux, câbles et leurs pièces de raccordement, reliant les plates-formes de forage ou d'exploitation au continent.

Control de importación(5)

heredado de 3815199000

ERGA OMNES

Regulation 0267/122017-04-03

Excepto:IR(Irán)

3 certificado(s) requerido(s)

Y949Disposiciones particulares

Biens autres que ceux décrits dans les renvois accompagnant la mesure (Règl. 267/2012)

C067Otros certificados

Autorisation d'importation de biens et technologies soumis à restrictions [Règlement (UE) n° 267/2012 du Conseil]

Y069Disposiciones particulares

Marchandises non expédiées d’Iran

Import./export. no autorizada tras control

CD989Si les marchandises déclarées sont décrites dans le renvoi «DU» qui accompagne la mesure, une autorisation préalable d’importation doit être présentée en vue de l'achat à l'Iran, de l'importation ou du transport à partir de l'Iran des biens et des technologies énumérés à l’annexe I, qu'ils soient originaires ou non d’Iran (R267/2012).

DU032Biens 1A225 de la liste des biens à double usage.

Irán

Regulation 0267/122025-09-30

1 certificado(s) requerido(s)

Y949Disposiciones particulares

Biens autres que ceux décrits dans les renvois accompagnant la mesure (Règl. 267/2012)

Import./export. no autorizada tras control

DU032Biens 1A225 de la liste des biens à double usage.

Irán

Regulation 0267/122025-09-30

1 certificado(s) requerido(s)

Y750Disposiciones particulares

Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le règlement du Conseil (CE) n° 267/2012, Annexe II

Import./export. no autorizada tras control

TM01042Article 4 du règlement (UE) 267/2012 (Version consolidée) Il est interdit d'acheter à l'Iran, d'importer ou de transporter à partir de l'Iran, directement ou indirectement, les biens et les technologies énumérés aux annexes II, que l'article concerné soit originaire ou non d'Iran.

Ucrania

Regulation 0692/142026-06-24

EU-Ukraine DCFTA(desde 2016)

3 certificado(s) requerido(s)

Y997Disposiciones particulares

Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)

N864Certificado UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

N954Certificado UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

Importación no autorizada

CD967I. Conformément au règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil, il est interdit d'importer dans l'Union européenne des marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol. Cette interdiction ne s'applique pas en ce qui concerne: les marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol qui ont été mises à la disposition des autorités ukrainiennes pour examen, pour lesquelles le respect des conditions conférant un droit à l'origine préférentielle a été vérifié et pour lesquelles un certificat d'origine a été délivré conformément à l'accord d'association entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et l'Ukraine, d'autre part. II. En vertu du Règlement (UE) No 692/2014 du Conseil, l'exportation de biens et de technologies pour utilisation dans les secteurs du transport; des télécommunications; de l'énergie; de la prospection, de l'exploration et de la production pétrolières, gazières et minières est interdite: (a) à toute personne physique ou morale, à toute entité ou à tout organisme en Crimée ou à Sébastopol; ou (b) en vue d'une utilisation en Crimée ou à Sébastopol.

Ucrania

Regulation 0263/222026-06-24

EU-Ukraine DCFTA(desde 2016)

3 certificado(s) requerido(s)

Y984Disposiciones particulares

Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia

N954Certificado UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

N864Certificado UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

Import./export. no autorizada tras control

CD860Conformément au règlement (UE) 2022/263 du Conseil (JO L 42I, p. 77): I. Il est interdit d’importer dans l’Union européenne des marchandises originaires des zones non contrôlées par le gouvernement des oblasts ukrainiens de Donetsk, de Kherson, de Louhansk et de Zaporijjia. Les interdictions d’importation ne s’appliquent pas: a) l’exécution, jusqu’au 24 mai 2022, de contrats commerciaux conclus avant le 23 février 2022, ou de contrats accessoires nécessaires à l’exécution de tels contrats, pour autant que la personne physique ou morale, l’entité ou l’organisme souhaitant exécuter le contrat ait notifié, au moins 10 jours ouvrables à l’avance, l’activité ou la transaction à l’autorité compétente de l’État membre dans lequel ils sont établis; b) les marchandises originaires des territoires spécifiés qui ont été mises à la disposition des autorités ukrainiennes pour examen, pour lesquelles le respect des conditions ouvrant droit à l’origine préférentielle a été vérifié et pour lesquelles un certificat d’origine a été délivré conformément à l’accord d’association UE-Ukraine. II. Il est interdit de vendre, de fournir, de transférer ou d’exporter les biens et technologies énumérés à l’annexe II du règlement (UE) 2022/263 du Conseil: a) à toute personne physique ou morale, toute entité ou tout organisme dans les territoires spécifiés, ou b) pour utilisation dans les territoires spécifiés. L’annexe II comprend certains biens et technologies pouvant être utilisés dans les secteurs clés suivants: i) le transport; ii) télécommunications; iii) énergie; iv) la prospection, l’exploration et la production de pétrole, de gaz et de ressources minérales. Les interdictions visées au point II ci-dessus s’appliquent sans préjudice de l’exécution, jusqu’au 24 août 2022, d’une obligation découlant d’un contrat conclu avant le 23 février 2022 ou de contrats accessoires nécessaires à l’exécution de ces contrats, pour autant que l’autorité compétente en ait été informée au moins cinq jours ouvrables à l’avance.

Control import. -residuos(1)

heredado de 3815199000

ERGA OMNES

Regulation 1157/242026-05-21

6 certificado(s) requerido(s)

C672Otros certificados

Informations accompagnant les transferts de déchets visés du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 18 et annexe VII

C669Otros certificados

Document de notification selon les dispositions du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 5 et annexe IA

Y923Disposiciones particulares

Produit non soumis aux dispositions du Règlement (UE) 2024/1157

C672Otros certificados

Informations accompagnant les transferts de déchets visés du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 18 et annexe VII

C670Otros certificados

Document de mouvement selon les dispositions du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 5 et annexe IB

Y923Disposiciones particulares

Produit non soumis aux dispositions du Règlement (UE) 2024/1157

Import./export. no autorizada tras control

CD572Les déchets mentionnés à l’article 4, paragraphes 1 et 2, du règlement (UE) 2024/1157 sont soumis à la procédure de notification et de consentement écrits préalables.

CD573Les déchets mentionnés à l’article 4, paragraphe 4, du règlement (UE) 2024/1157 sont soumis aux exigences générales d’information énoncées à l’article 18 du même règlement si la quantité de déchets expédiés dépasse 20 kg.

CD574S'ils présentent des caractéristiques de danger, les déchets énumérés à l'annexe III (liste verte) sont soumis aux dispositions qui leur seraient applicables comme s'ils figuraient à l'annexe IV (liste orange). Cfr Article 4, paragraphe 2, point e), du règlement (UE) 2024/1157

CD577Par dérogation à l’article 4, paragraphes 1 et 2, les transferts de déchets explicitement destinés à l’analyse en laboratoire ou à des essais de traitement expérimental en vue d’évaluer les caractéristiques physiques ou chimiques des déchets ou de déterminer dans quelle mesure ils se prêtent à être valorisés ou éliminés sont soumis aux exigences générales en matière d’information énoncées à l’article 18 lorsque toutes les conditions suivantes sont remplies: a) la quantité de déchets ne dépasse pas la quantité raisonnablement nécessaire pour effectuer l’analyse ou l’essai dans chaque cas particulier, et n’est pas supérieure à 250 kg ou à toute quantité supérieure convenue au cas par cas par les autorités compétentes d’expédition et de destination et par la personne qui organise le transfert; b) si la personne qui organise le transfert demande une quantité supérieure à 250 kg, cette personne fournit aux autorités compétentes d’expédition et de destination les informations figurant à l’annexe VII, dans la mesure du possible, accompagnées d’une explication motivée de la raison pour laquelle cette quantité supérieure est nécessaire pour effectuer l’analyse ou l’essai. Article 4, paragraphe 5 – règlement (UE) 2024/1157

Control import. -REACH(1)

heredado de 3815199000

ERGA OMNES

Regulation 1907/062023-02-10

3 certificado(s) requerido(s)

Y106Disposiciones particulares

Conformité avec les restrictions REACH définies à la colonne 2 de l’annexe XVII du règlement (CE) nº 1907/2006

Y110Disposiciones particulares

Exemption des restrictions REACH en vertu de l'article 67, paragraphes 1 et 2, du règlement (CE) nº 1907/2006

Y113Disposiciones particulares

Substance/mélange non soumis aux dispositions du Règlement (CE) n° 1907/2006 (Annexe XVII)

Import./export. no autorizada tras control

CD730Une substance pour laquelle l’annexe XVII contient une restriction n’est importée que si elle remplit les conditions de cette restriction. Cette disposition n'est pas applicable à la fabrication, à la mise sur le marché et à l'utilisation d'une substance dans le cadre d'activités de recherche et de développement scientifiques. L'annexe XVII précise si la restriction n'est pas applicable aux activités de recherche et de développement axées sur les produits et les processus ainsi que la quantité maximale qui en bénéficie. Les restrictions ne s'appliquent pas à l'utilisation de substances dans les produits cosmétiques, au sens du règlement (CE) n° 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil du 30 novembre 2009 relatif aux produits cosmétiques (abrogeant la directive 76/768/CEE), en ce qui concerne les restrictions relatives aux risques pour la santé humaine dans le cadre du champ d’application dudit règlement. [Article 67, paragraphes 1 et 2, du règlement (CE) nº 1907/2006].

CHM00009REACH - Annexe XVII - Proposition n°9

CHM00040REACH - Annexe XVII - Proposition n°40

Control import. -bienes y tecnologías restringidos(1)

heredado de 3815199000

Corea del Norte

Regulation 1509/172017-09-01

1 certificado(s) requerido(s)

Y920Disposiciones particulares

Biens autres que ceux décrits dans les renvois associés à la mesure

Import./export. no autorizada tras control

CD995Si les biens déclarés sont décrits dans les renvois associés à la mesure, l'exportation/importation n'est pas autorisée.

DU032Biens 1A225 de la liste des biens à double usage.

Fecha de inicio: 1997-01-01

Descripción y clasificación

Confusiones frecuentes

3815199075: Le catalyseur est constitué de composés organométalliques d’aluminium et de chrome sur support en dioxyde de silicium.
3815199082: Le catalyseur est constitué de composés organométalliques de bore, de titane et d’aluminium sur support en dioxyde de silicium et se présente sous forme de poud

Consejos de clasificación

Le catalyseur est constitué de composés organométalliques d’aluminium et de zirconium sur support en dioxyde de silicium.

Usos típicos

Notas reglamentarias

Nota de capítuloChapitre 38 — Produits divers des industries chimiques

1. Le présent chapitre ne comprend pas: a) les éléments ou composés de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exception des produits suivants: le graphite artificiel (position 3801); les insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires présentés dans les formes ou emballages décrits à la position 3808; les produits présentés comme charges pour appareils extincteurs ou présentés dans des grenades extinctrices (position 3813); les matériaux de référence certifiés visés à la note 2 ci-dessous; les produits visés à la note 3 a) ou 3 c) ci-dessous; b) les mélanges de produits chimiques et de substances alimentaires ou d'autres substances ayant une valeur nutritive, des types utilisés dans la préparation d'aliments pour la consommation humaine (généralement position 2106); c) les scories, cendres et résidus (y compris les boues, autres que les boues d'épuration), contenant des métaux, de l'arsenic ou leurs mélanges et répondant aux conditions des notes 3 a) ou 3 b) du chapitre 26 (position 2620); d) les médicaments (position 3003 ou 3004); ou e) les catalyseurs usagés des types utilisés pour l'extraction des métaux communs ou pour la fabrication de composés chimiques de métaux communs (position 2620), les catalyseurs usagés des types utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (position 7112) ou les catalyseurs constitués de métaux ou d'alliages métalliques sous forme, par exemple, de poudre fine ou de toile tissée (section XIV ou XV). 2. A) Au sens de la position 3822, l'expression «matériaux de référence certifiés» désigne les matériaux de référence accompagnés d'un certificat indiquant les valeurs des propriétés certifiées, les méthodes utilisées pour déterminer ces valeurs et le degré de certitude associé à chaque valeur, et qui sont propres à des fins analytiques, d'étalonnage ou de référencement. 3. La position 3824 comprend les produits suivants qui ne sont classés dans aucune autre position de la nomenclature: a) les cristaux cultivés (autres que les éléments d'optique) d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, d'oxyde de magnésium ou d'halogénures de métaux alcalins ou alcalino-terreux; b) les huiles de fusel; l'huile de Dippel; c) les produits pour effacer l'encre conditionnés pour la vente au détail; d) les correcteurs de stencils, autres fluides correcteurs et rubans correcteurs (autres que ceux de la position 9612), conditionnés pour la vente au détail; e) les montres pyroscopiques fusibles pour le contrôle de la température des fours.

Origen no preferencial

tariff_shift

Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, non spécifiés ni inclus ailleurs.

CTH

tariff_shift

Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, non spécifiés ni inclus ailleurs.

CTH

Regla residual

Lorsque le pays d'origine ne peut être déterminé par l'application des règles primaires et des autres

Anexo 22-01 RD 2015/2446

Preguntas frecuentes

¿Cuál es el arancel aduanero UE para Catalyseur constitué de composés organo-métalliques d'aluminium et de zirconium, fixés sur un support en dioxyde de silicium (3815199070)?

El arancel de país tercero (erga omnes) para Catalyseur constitué de composés organo-métalliques d'aluminium et de zirconium, fixés sur un support en dioxyde de silicium es del 6.500 %. Esta tasa se aplica a las importaciones de países sin acuerdo comercial preferencial con la UE.

¿Existen preferencias arancelarias para Catalyseur constitué de composés organo-métalliques d'aluminium et de zirconium, fixés sur un support en dioxyde de silicium (3815199070)?

Sí, hay 57 preferencias arancelarias disponibles para este código. Las tasas preferenciales se aplican a importaciones de países con acuerdo comercial con la UE.

¿Se requieren controles de importación para Catalyseur constitué de composés organo-métalliques d'aluminium et de zirconium, fixés sur un support en dioxyde de silicium (3815199070)?

Sí, se aplican 8 medida(s) de control de importación a este código (ej.: CITES, REACH, controles sanitarios, etc.).

¿Cuántas IAV (Información Arancelaria Vinculante) existen para Catalyseur constitué de composés organo-métalliques d'aluminium et de zirconium, fixés sur un support en dioxyde de silicium (3815199070)?

Ayuda

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Jerarquía

06Section VI — PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES

3800000000PRODUITS DIVERS DES INDUSTRIES CHIMIQUES

3815000000Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, non dénommés ni compris ailleurs

3815110000Catalyseurs supportés

3815190000autres

3815199000autres

3 otros códigos

3815199070Catalyseur constitué de composés organo-métalliques d'aluminium et de zirconium, fixés sur un support en dioxyde de silicium

5 otros códigos

Aranceles y Medidas

Derecho de terceros países6.500 %

Tipo base (erga omnes)

Aplicable a todos los terceros paises sin acuerdo preferencial

6.500 %

Tipos preferenciales(60)

+50

Tipos preferenciales - 60 Origen
Origen	Ahorro	Acuerdo comercial	Details
EU-Canada agreement: re-imported goods1006 0.000 %-6.5 pp	-6.5 pp	—	1
EU-Switzerland agreement: re-imported goods1007 0.000 %-6.5 pp	-6.5 pp	—	2
CARIFORUM1033 0.000 %-6.5 ppEU-CARIFORUM EPA	-6.5 pp	EU-CARIFORUM EPA
Estados de Africa Oriental y Austral1034 0.000 %-6.5 ppESA Interim EPA	-6.5 pp	ESA Interim EPA
AAE SADC1035 0.000 %-6.5 ppSADC EPA	-6.5 pp	SADC EPA
Preferential origin in accordance with the Agreement in the form of an Exchange of Letters between the European Union and the Kingdom of Morocco on the amendment of Protocols 1 and 4 to the Euro-Mediterranean Agreement establishing an association between the European Communities and their Member States, of the one part, and the Kingdom of Morocco, of the other part.2000 0.000 %-6.5 pp	-6.5 pp	—
SPG-TAA (Todo menos armas)2005 0.000 %-6.5 ppEverything But Arms	-6.5 pp	Everything But Arms
Espacio Economico Europeo2012 0.000 %-6.5 ppEEA Agreement	-6.5 pp	EEA Agreement	1

Suspensión arancelaria aeronavegabilidad(1)

heredado de 3815000000

ERGA OMNES

0.000 %1Regulation 1517/182018-11-01

1 certificado(s) requerido(s)

C119Otros certificados

Certificat d’autorisation de mise en service — Formulaire 1 de l’AESA [appendice I de l’annexe I du règlement (UE) n° 748/2012] ou certificat équivalent

Medida no aplicable

Suspensión arancelaria autónoma(1)

ERGA OMNES

0.000 %Regulation 2605/252026-01-01

Excepto:RU(Rusia)BY(Bielorrusia)

Low-value consignment customs duty(2)

heredado de 3800000000

ERGA OMNES

3.000 EURRegulation 0382/262026-07-01

ERGA OMNES

3.000 EUR4Regulation 0382/262026-11-01

4 certificado(s) requerido(s)

C127Otros certificados

Identifiant du produit marchand

C128Otros certificados

Identifiant de produit non normalisé du fabricant

C129Otros certificados

Identifiant normalisé du produit du fabricant

Y081Disposiciones particulares

Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré

Importación no autorizada

Suspensión -buques, embarcaciones y plataformas de perforación(1)

ERGA OMNES

0.000 %1Regulation 2658/872022-07-01

1 certificado(s) requerido(s)

C990Otros certificados

Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)

Medida no aplicable

Control de importación(5)

heredado de 3815199000

ERGA OMNES

Regulation 0267/122017-04-03

Excepto:IR(Irán)

3 certificado(s) requerido(s)

Y949Disposiciones particulares

Biens autres que ceux décrits dans les renvois accompagnant la mesure (Règl. 267/2012)

C067Otros certificados

Autorisation d'importation de biens et technologies soumis à restrictions [Règlement (UE) n° 267/2012 du Conseil]

Y069Disposiciones particulares

Marchandises non expédiées d’Iran

Import./export. no autorizada tras control

DU032Biens 1A225 de la liste des biens à double usage.

Irán

Regulation 0267/122025-09-30

1 certificado(s) requerido(s)

Y949Disposiciones particulares

Biens autres que ceux décrits dans les renvois accompagnant la mesure (Règl. 267/2012)

Import./export. no autorizada tras control

DU032Biens 1A225 de la liste des biens à double usage.

Irán

Regulation 0267/122025-09-30

1 certificado(s) requerido(s)

Y750Disposiciones particulares

Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le règlement du Conseil (CE) n° 267/2012, Annexe II

Import./export. no autorizada tras control

Ucrania

Regulation 0692/142026-06-24

EU-Ukraine DCFTA(desde 2016)

3 certificado(s) requerido(s)

Y997Disposiciones particulares

Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)

N864Certificado UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

N954Certificado UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

Importación no autorizada

Ucrania

Regulation 0263/222026-06-24

EU-Ukraine DCFTA(desde 2016)

3 certificado(s) requerido(s)

Y984Disposiciones particulares

Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia

N954Certificado UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

N864Certificado UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

Import./export. no autorizada tras control

Control import. -residuos(1)

heredado de 3815199000

ERGA OMNES

Regulation 1157/242026-05-21

6 certificado(s) requerido(s)

C672Otros certificados

Informations accompagnant les transferts de déchets visés du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 18 et annexe VII

C669Otros certificados

Document de notification selon les dispositions du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 5 et annexe IA

Y923Disposiciones particulares

Produit non soumis aux dispositions du Règlement (UE) 2024/1157

C672Otros certificados

Informations accompagnant les transferts de déchets visés du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 18 et annexe VII

C670Otros certificados

Document de mouvement selon les dispositions du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 5 et annexe IB

Y923Disposiciones particulares

Produit non soumis aux dispositions du Règlement (UE) 2024/1157

Import./export. no autorizada tras control

CD572Les déchets mentionnés à l’article 4, paragraphes 1 et 2, du règlement (UE) 2024/1157 sont soumis à la procédure de notification et de consentement écrits préalables.

Control import. -REACH(1)

heredado de 3815199000

ERGA OMNES

Regulation 1907/062023-02-10

3 certificado(s) requerido(s)

Y106Disposiciones particulares

Conformité avec les restrictions REACH définies à la colonne 2 de l’annexe XVII du règlement (CE) nº 1907/2006

Y110Disposiciones particulares

Exemption des restrictions REACH en vertu de l'article 67, paragraphes 1 et 2, du règlement (CE) nº 1907/2006

Y113Disposiciones particulares

Substance/mélange non soumis aux dispositions du Règlement (CE) n° 1907/2006 (Annexe XVII)

Import./export. no autorizada tras control

CHM00009REACH - Annexe XVII - Proposition n°9

CHM00040REACH - Annexe XVII - Proposition n°40

Control import. -bienes y tecnologías restringidos(1)

heredado de 3815199000

Corea del Norte

Regulation 1509/172017-09-01

1 certificado(s) requerido(s)

Y920Disposiciones particulares

Biens autres que ceux décrits dans les renvois associés à la mesure

Import./export. no autorizada tras control

CD995Si les biens déclarés sont décrits dans les renvois associés à la mesure, l'exportation/importation n'est pas autorisée.

DU032Biens 1A225 de la liste des biens à double usage.

Fecha de inicio: 1997-01-01

Estadísticas comerciales

Descripción y clasificación

Confusiones frecuentes

3815199075: Le catalyseur est constitué de composés organométalliques d’aluminium et de chrome sur support en dioxyde de silicium.
3815199082: Le catalyseur est constitué de composés organométalliques de bore, de titane et d’aluminium sur support en dioxyde de silicium et se présente sous forme de poud

Consejos de clasificación

Le catalyseur est constitué de composés organométalliques d’aluminium et de zirconium sur support en dioxyde de silicium.

Usos típicos

IAV asociados

Ver todos los IAV (9)

Notas reglamentarias

Nota de capítuloChapitre 38 — Produits divers des industries chimiques

Origen no preferencial

tariff_shift

Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, non spécifiés ni inclus ailleurs.

CTH

tariff_shift

Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, non spécifiés ni inclus ailleurs.

CTH

Regla residual

Lorsque le pays d'origine ne peut être déterminé par l'application des règles primaires et des autres

Anexo 22-01 RD 2015/2446

Preguntas frecuentes

¿Cuál es el arancel aduanero UE para Catalyseur constitué de composés organo-métalliques d'aluminium et de zirconium, fixés sur un support en dioxyde de silicium (3815199070)?

¿Existen preferencias arancelarias para Catalyseur constitué de composés organo-métalliques d'aluminium et de zirconium, fixés sur un support en dioxyde de silicium (3815199070)?

Sí, hay 57 preferencias arancelarias disponibles para este código. Las tasas preferenciales se aplican a importaciones de países con acuerdo comercial con la UE.

¿Se requieren controles de importación para Catalyseur constitué de composés organo-métalliques d'aluminium et de zirconium, fixés sur un support en dioxyde de silicium (3815199070)?

Sí, se aplican 8 medida(s) de control de importación a este código (ej.: CITES, REACH, controles sanitarios, etc.).

Ayuda

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Haga una pregunta sobre este código o encuentre un experto en clasificación arancelaria.

Sinónimos

catalizador de aluminio-zirconio, catalizador organometálico soportado, catalizador soportado sobre dióxido de silicio

Materiales

composés organo-métalliques d’aluminium et de zirconiumsupport en dioxyde de silicium

Palabras clave

catalyseur aluminium-zirconium · catalyseur organométallique supporté · catalyseur supporté sur dioxyde de silicium · catalyseur · composés organo-métalliques d’aluminium et de zirconium · support en dioxyde de silicium · fixé sur un support

Nota de secciónNotes de Section VI — Produits des industries chimiques ou des industries connexes

1. A) Les produits (autres que les minerais de métaux radioactifs) répondant aux spécifications du libellé du n° 2844 ou 2845 doivent être classés dans ces positions et dans aucune autre position de la Nomenclature. B) Sous réserve des dispositions du paragraphe A) ci-dessus, les produits répondant aux spécifications du libellé du n° 2843, 2846 ou 2852 doivent être classés dans ces positions et dans aucune autre position de la présente Section. 2. Sous réserve de la Note 1 ci-dessus, les produits susceptibles d'être classés dans le n° 3004, 3005, 3006, 3212, 3303, 3304, 3305, 3306, 3307, 3506, 3707 ou 3808, du fait de leur conditionnement en doses mesurées ou pour la vente au détail, doivent être classés dans ces positions et dans aucune autre position de la Nomenclature. 3. Les produits présentés en assortiments composés de plusieurs éléments constitutifs distincts dont certains ou la totalité relèvent de la présente Section et qui sont destinés à être mélangés pour obtenir un produit des Sections VI ou VII sont à classer dans la position afférente à ce dernier produit, sous réserve que les éléments constitutifs soient : a) nettement reconnaissables, de par leur conditionnement, comme étant destinés à être utilisés ensemble sans être préalablement reconditionnés ; b) présentés en même temps ; c) reconnaissables, de par leur nature ou leurs proportions respectives, comme étant complémentaires les uns des autres.

¿Qué productos se clasifican bajo el código 3815199070?

El código TARIC 3815199070 (Catalyseur constitué de composés organo-métalliques d'aluminium et de zirconium, fixés sur un support en dioxyde de silicium) abarca los siguientes productos: Catalyseur supporté constitué de composés organométalliques d’aluminium et de zirconium sur support en dioxyde de silicium, Préparation catalytique: composés organométalliques d’aluminium et de zirconium fixés sur dioxyde de silicium.

¿Cuáles son las reglas de origen no preferencial para Catalyseur constitué de composés organo-métalliques d'aluminium et de zirconium, fixés sur un support en dioxyde de silicium (3815199070)?

Las reglas de origen no preferencial para Catalyseur constitué de composés organo-métalliques d'aluminium et de zirconium, fixés sur un support en dioxyde de silicium se definen en el Anexo 22-01 del Acto Delegado del CAU. Estas reglas determinan el país de origen para aranceles NMF, medidas de política comercial y marcado de origen.

¿Puede utilizarse el código TARIC 3815199070 en una declaración aduanera?

Sí, el código TARIC 3815199070 (Catalyseur constitué de composés organo-métalliques d'aluminium et de zirconium, fixés sur un support en dioxyde de silicium) es un código declarable. Puede utilizarse directamente en las declaraciones aduaneras de importación y exportación de la UE (Documento Administrativo Único).

Estadísticas comerciales

Importaciones

€0

Exportaciones

€0

Balance

+€0

Import €/kg

€25.44/kg

Export €/kg

€24.39/kg

Concentración de mercado (HHI)

4475

Concentrado

Valor comercial (2022–2025)

Fuentes de importación

Socios terceros (aprovisionamiento)

#	Socio	Valor (EUR)	kg	€/kg	Cuota
1	🇲🇰 North Macedonia	€1.4B	32.1Mt	€44.94/kg	62.8%
2	🇺🇸 United States	€480.3M	31.4Mt	€15.27/kg	20.9%
3	🇬🇧 United Kingdom	€161.2M	7.8Mt	€20.78/kg	7.0%
4	🇨🇳 China	€108.4M	4.5Mt	€24.25/kg	4.7%
5	🇯🇵 Japan	€104.9M	3.4Mt	€30.46/kg	4.6%

Mercados de exportación

Mercados terceros (destinos)

#	Socio	Valor (EUR)	kg	€/kg	Cuota
1	🇺🇸 United States	€859.5M	32.0Mt	€26.88/kg	33.6%
2	🇨🇳 China	€722.9M	17.8Mt	€40.60/kg	28.3%
3	🇸🇦 Saudi Arabia	€364.8M	10.7Mt	€34.01/kg	14.3%
4	🇶🇦 Qatar	€309.8M	10.0Mt	€30.88/kg	12.1%
5	🇿🇦 South Africa	€298.6M	12.6Mt	€23.74/kg	11.7%

Estados miembros UE

Importadores UEExportadores UE

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Importaciones

€0

Exportaciones

€0

Balance

+€0

Import €/kg

€25.44/kg

Export €/kg

€24.39/kg

Concentración de mercado (HHI)

4475

Concentrado

Valor comercial (2022–2025)

Fuentes de importación

Socios terceros (aprovisionamiento)

#	Socio	Valor (EUR)	kg	€/kg	Cuota
1	🇲🇰 North Macedonia	€1.4B	32.1Mt	€44.94/kg	62.8%
2	🇺🇸 United States	€480.3M	31.4Mt	€15.27/kg	20.9%
3	🇬🇧 United Kingdom	€161.2M	7.8Mt	€20.78/kg	7.0%
4	🇨🇳 China	€108.4M	4.5Mt	€24.25/kg	4.7%
5	🇯🇵 Japan	€104.9M	3.4Mt	€30.46/kg	4.6%

Mercados de exportación

Mercados terceros (destinos)

#	Socio	Valor (EUR)	kg	€/kg	Cuota
1	🇺🇸 United States	€859.5M	32.0Mt	€26.88/kg	33.6%
2	🇨🇳 China	€722.9M	17.8Mt	€40.60/kg	28.3%
3	🇸🇦 Saudi Arabia	€364.8M	10.7Mt	€34.01/kg	14.3%
4	🇶🇦 Qatar	€309.8M	10.0Mt	€30.88/kg	12.1%
5	🇿🇦 South Africa	€298.6M	12.6Mt	€23.74/kg	11.7%

Estados miembros UE

Importadores UEExportadores UE

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