Jerarquía

07Section VII — MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES

3900000000MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES

3917000000Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques

3917310000autres tubes et tuyaux

3917330000autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, avec accessoires

3917330010munis d'accessoires, destinés à des aéronefs civils

3917330090autres

Aranceles y Medidas

Derecho de terceros países6.500 %

Tipo base (erga omnes)

Aplicable a todos los terceros paises sin acuerdo preferencial

6.500 %

Tipos preferenciales(60)

+50

Tipos preferenciales - 60 Origen
Origen	Ahorro	Acuerdo comercial	Details
EU-Canada agreement: re-imported goods1006 0.000 %-6.5 pp	-6.5 pp	—	1
EU-Switzerland agreement: re-imported goods1007 0.000 %-6.5 pp	-6.5 pp	—	2
CARIFORUM1033 0.000 %-6.5 ppEU-CARIFORUM EPA	-6.5 pp	EU-CARIFORUM EPA
Estados de Africa Oriental y Austral1034 0.000 %-6.5 ppESA Interim EPA	-6.5 pp	ESA Interim EPA
AAE SADC1035 0.000 %-6.5 ppSADC EPA	-6.5 pp	SADC EPA
Preferential origin in accordance with the Agreement in the form of an Exchange of Letters between the European Union and the Kingdom of Morocco on the amendment of Protocols 1 and 4 to the Euro-Mediterranean Agreement establishing an association between the European Communities and their Member States, of the one part, and the Kingdom of Morocco, of the other part.2000 0.000 %-6.5 pp	-6.5 pp	—
SPG-TAA (Todo menos armas)2005 0.000 %-6.5 ppEverything But Arms	-6.5 pp	Everything But Arms
Espacio Economico Europeo2012 0.000 %-6.5 ppEEA Agreement	-6.5 pp	EEA Agreement	1

Suspensión arancelaria aeronavegabilidad(1)

heredado de 3917000000

ERGA OMNES

0.000 %1Regulation 1517/182018-11-01

1 certificado(s) requerido(s)

C119Otros certificados

Certificat d’autorisation de mise en service — Formulaire 1 de l’AESA [appendice I de l’annexe I du règlement (UE) n° 748/2012] ou certificat équivalent

Medida no aplicable

CD333Les droits autonomes du tarif douanier commun fixés dans le règlement (CEE) n° 2658/87 applicables aux pièces, composants et autres marchandises destinés à être incorporés ou utilisés dans des aéronefs et dans leurs parties au cours de leur construction, leur réparation, leur entretien, leur réfection, leur modification ou leur transformation sont suspendus. Afin de bénéficier de la suspension, le déclarant présente aux autorités douanières un certificat d’autorisation de mise en service (formulaire 1 de l’AESA), tel que figurant à l’appendice I de l’annexe I du règlement (UE) n° 748/2012, ou un certificat équivalent. Les certificats considérés comme étant équivalents à des certificats d’autorisation de mise en service sont énumérés à l’annexe II du règlement (UE) 2018/1517.

Low-value consignment customs duty(2)

heredado de 3900000000

ERGA OMNES

3.000 EURRegulation 0382/262026-07-01

TM01066Du 1 juillet 2026 au 1 juillet 2028, un droit de douane de 3 EUR par article d’un envoi dont la valeur intrinsèque ne dépasse pas un total de 150 EUR s’applique en lieu et place de la franchise éliminée conformément à l’article 1 du présent règlement, lorsque: a) l’importation des biens est exonérée de TVA conformément à l’article 143, paragraphe 1, point c bis), de la directive 2006/112/CE; ou (b) les marchandises se trouvent dans un envoi postal au sens de l’article 1, point (24), du règlement délégué (UE) 2015/2446.

ERGA OMNES

3.000 EUR4Regulation 0382/262026-11-01

4 certificado(s) requerido(s)

C127Otros certificados

Identifiant du produit marchand

C128Otros certificados

Identifiant de produit non normalisé du fabricant

C129Otros certificados

Identifiant normalisé du produit du fabricant

Y081Disposiciones particulares

Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré

Importación no autorizada

Suspensión -buques, embarcaciones y plataformas de perforación(1)

ERGA OMNES

0.000 %1Regulation 2658/872016-07-01

1 certificado(s) requerido(s)

C990Otros certificados

Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)

Medida no aplicable

EU003Selon les dispositions spéciales du titre II (A) 3. des dispositions préliminaires de la nomenclature combinée, le bénéfice de ces suspensions des droits de douane pour les produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d’exploitation est subordonné aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière en vue du contrôle douanier de la destination de ces produits.

TM5101. La perception des droits de douane est suspendue en ce qui concerne les produits destinés à être incorporés dans les bateaux classés dans les codes NC suivants 8901 10 10, 8901 20 10, 8901 30 10, 8901 90 10, 8902 00 10, 8903 91 10, 8903 92 10, 8904 00 10, 8904 00 91, 8905 10 10, 8905 90 10, 8906 10 00, et 8906 90 10 aux fins de leur construction, réparation, entretien ou transformation, ainsi que les produits destinés à l'armement ou à l'équipement de ces bateaux.8906 90 10 aux fins de leur construction, réparation, entretien ou transformation, ainsi que les produits destinés à l’armement ou à l’équipement de ces bateaux. 2. La perception des droits de douane est suspendue en ce qui concerne: a) les produits destinés à être incorporés dans les plates-formes de forage ou d'exploitation: 1. fixes, de la sous-position ex 8430 49, installées dans ou en dehors de la mer territoriale des États membres; 2. flottants ou submersibles, de la sous-position 8905 20, aux fins de leur construction, réparation, entretien ou transformation, ainsi que les produits destinés à l’équipement de ces plates-formes. b) les tubes, tuyaux, câbles et leurs pièces de raccordement, reliant les plates-formes de forage ou d'exploitation au continent.

Control de importación(6)

heredado de 3917000000

Belarus

Regulation 0765/062025-02-25

4 certificado(s) requerido(s)

Y727Disposiciones particulares

Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 3)

Y728Disposiciones particulares

L152Certificado/licencia de importación

Autorisation d’importation en vertu de l’article 1 novodecies bis paragraph 10 du règlement (UE) no 765/2006 du Conseil

Y870Disposiciones particulares

Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 8 septies du règlement (UE) n° 765/2006)

Import./export. no autorizada tras control

CD925Il est interdit d’acheter, d’importer ou de transférer, directement ou indirectement, dans l’Union, des biens qui permettent à la Biélorussie de diversifier ses sources de revenus et, partant, de participer à l’agression russe contre l’Ukraine, tels qu’ils sont énumérés à l’annexe XXVII, si ces biens sont originaires de Biélorussie ou exportés de Biélorussie Article 1er novodecies bis, paragraphe 1 — règlement (CE) no 765/2006 [règlement (UE) 2024/1865 du Conseil]

Iran

Regulation 0267/122025-09-30

1 certificado(s) requerido(s)

Y750Disposiciones particulares

Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le règlement du Conseil (CE) n° 267/2012, Annexe II

Import./export. no autorizada tras control

TM01042Article 4 du règlement (UE) 267/2012 (Version consolidée) Il est interdit d'acheter à l'Iran, d'importer ou de transporter à partir de l'Iran, directement ou indirectement, les biens et les technologies énumérés aux annexes II, que l'article concerné soit originaire ou non d'Iran.

Control import. -gases fluorados(1)

heredado de 3917330000

ERGA OMNES

Regulation 0573/242025-06-25

2 certificado(s) requerido(s)

Y160Disposiciones particulares

Marchandises autres que celles relevant des dispositions applicables du règlement (UE) 2024/573

Y169Disposiciones particulares

Produits et équipements, y compris les parties de ceux-ci, contenant des gaz fluorés ou utilisant ces gaz aux fins de leur fonctionnement, qui ne font pas l’objet d’une interdiction imposée par l’article 11, paragraphe 1 (à l’exclusion des exemptions pour les équipements militaires et les réparations) et par l’annexe IV [règlement (UE) 2024/573]

Import./export. no autorizada tras control

CD917En vertu de l’article 4, paragraphe 6, du règlement (UE) 2024/573, la mise sur le marché de gaz à effet de serre fluorés est interdite sauf si les importateurs fournissent la preuve que tout trifluorométhane obtenu en tant que sous-produit au cours du processus de production des gaz à effet de serre fluorés a été détruit ou récupéré pour une utilisation ultérieure, en utilisant les meilleures techniques disponibles. En vertu de l’article 11, paragraphe 1, premier alinéa, du règlement (UE) 2024/573, la mise sur le marché de produits et d’équipements, ainsi que de parties de ceux-ci, énumérés à l’annexe IV, à l’exception des équipements militaires, est interdite à compter de la date précisée dans ladite annexe. En vertu de l’article 11, paragraphe 1, deuxième alinéa, points a), b) et c), du règlement (UE) 2024/573, la mise sur le marché de parties de produits et d’équipements nécessaires à la réparation et à l’entretien d’équipements existants énumérés à l’annexe IV est autorisée. En vertu de l’article 11, paragraphe 3, du règlement (UE) 2024/573, la mise sur le marché de conteneurs non rechargeables de gaz à effet de serre fluorés inscrits à l’annexe I et à la section 1 de l’annexe II, vides ou entièrement ou partiellement remplis, est interdite. En vertu de l’article 11, paragraphe 4, du règlement (UE) 2024/573, les entreprises qui mettent sur le marché des conteneurs rechargeables de gaz à effet de serre fluorés produisent une déclaration de conformité comprenant des éléments de preuve qui confirment que des dispositions contraignantes sont en place pour la restitution de ces conteneurs en vue de la recharge, mentionnant en particulier les acteurs concernés, leurs engagements obligatoires et les dispositions logistiques pertinentes. En vertu de l’article 12 du règlement (UE) 2024/573, les produits et équipements suivants qui contiennent des gaz à effet de serre fluorés ou dont le fonctionnement est tributaire de ces gaz ne sont mis sur le marché que s’ils sont étiquetés en tant que tels: (a) les équipements de réfrigération; (b) les équipements de climatisation; (c) les pompes à chaleur; (d) les équipements de protection contre l’incendie; (e) les appareils de commutation électrique; (f) les générateurs d’aérosol contenant des gaz à effet de serre fluorés, y compris les inhalateurs doseurs; (g) l’ensemble des conteneurs de gaz à effet de serre fluorés; (h) les solvants à base de gaz à effet de serre fluorés; ou (i) les cycles organiques de Rankine. En vertu de l’article 16 du règlement (UE) 2024/573, la mise sur le marché d’hydrofluorocarbones n’est autorisée que dans la mesure où les importateurs se sont vus attribuer des quotas par la Commission conformément à l’article 17. En vertu de l’article 19, paragraphe 1, du règlement (UE) 2024/573, les équipements de réfrigération et de climatisation, les pompes à chaleur et les inhalateurs doseurs préchargés de substances inscrites à la section 1 de l’annexe I ne sont mis sur le marché que si les substances préchargées dans les produits ou les équipements sont comptabilisées dans le système de quotas. En vertu de l’article 19, paragraphe 2, du règlement (UE) 2024/573, la mise sur le marché des produits visés à l’article 19, paragraphe 1 est soumise à la présentation d’une déclaration de conformité. En vertu de l’article 19, paragraphe 6, du règlement (UE) 2024/573, les entreprises qui ont mis sur le marché moins de 10 tonnes équivalent CO2 d’hydrofluorocarbones, par an, contenus dans les produits ou les équipements visés à l’article 19, paragraphe 1, sont exemptées des dispositions de l’article 19. En vertu de l’article 20, paragraphe 4, du règlement (UE) 2024/573, les entreprises font l’objet d’un enregistrement valable sur le portail F-gas avant d’exercer l’une des activités énumérées aux points a) à g). En vertu de l’article 23, paragraphe 3, point a), du règlement (UE) 2024/573, le numéro d’identification lié à l’enregistrement sur le portail F-gas est déclaré. Les informations énumérées à l’article 23, paragraphe 3, points a) à d), du règlement (UE) 2024/573 sont fournies aux autorités douanières, le cas échéant, dans la déclaration en douane.

Control import. -bienes y tecnologías restringidos(1)

heredado de 3917330000

Corea del Norte

Regulation 1509/172017-09-01

1 certificado(s) requerido(s)

Y920Disposiciones particulares

Biens autres que ceux décrits dans les renvois associés à la mesure

Import./export. no autorizada tras control

CD995Si les biens déclarés sont décrits dans les renvois associés à la mesure, l'exportation/importation n'est pas autorisée.

DU577Biens 2B350h de la liste des biens à double usage.

Fecha de inicio: 2006-01-01

Descripción y clasificación

Confusiones frecuentes

3917330010: munis d'accessoires, destinés à des aéronefs civils

Consejos de clasificación

avec accessoires, non identifié comme destiné à des aéronefs civils

Productos de ejemplo

Tuyau en matière plastique, non renforcé ni autrement associé à d'autres matières, avec accessoires

Notas reglamentarias

NENC3917

Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques Pour l'interprétation des termes «tubes et tuyaux», voir la note 8 du présent chapitre.

Nota complementariaNotes complementaires du Chapitre 39

1. Au sens du present chapitre, on entend par 'formes primaires' les formes suivantes uniquement: a) les liquides et les pates, y compris les dispersions (emulsions, suspensions) et les solutions; b) les blocs irreguliers, morceaux, poudres (y compris les poudres a mouler), granules, flocons et masses non coherentes similaires.

Nota de capítulo

Origen no preferencial

specific

Tubes, tuyaux et flexibles, ainsi que leurs raccords (par exemple, joints, coudes, brides), en plastiques.

CTH, ou changement au sein de cette position vers un matériau renforcé, stratifié ou supporté.

Regla residual

Lorsque le pays d'origine ne peut être déterminé par l'application des règles primaires et des autres

Anexo 22-01 RD 2015/2446

Preguntas frecuentes

¿Cuál es el arancel aduanero UE para autres (3917330090)?

El arancel de país tercero (erga omnes) para autres es del 6.500 %. Esta tasa se aplica a las importaciones de países sin acuerdo comercial preferencial con la UE.

¿Existen preferencias arancelarias para autres (3917330090)?

Sí, hay 57 preferencias arancelarias disponibles para este código. Las tasas preferenciales se aplican a importaciones de países con acuerdo comercial con la UE.

¿Se requieren controles de importación para autres (3917330090)?

Sí, se aplican 8 medida(s) de control de importación a este código (ej.: CITES, REACH, controles sanitarios, etc.).

¿Cuántas IAV (Información Arancelaria Vinculante) existen para autres (3917330090)?

Se han emitido 216 IAV para este código TARIC por las autoridades aduaneras de los Estados miembros de la UE.

¿Qué productos se clasifican bajo el código 3917330090?

Ayuda

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Haga una pregunta sobre este código o encuentre un experto en clasificación arancelaria.

Jerarquía

07Section VII — MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES

3900000000MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES

3917000000Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques

3917310000autres tubes et tuyaux

3917330000autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, avec accessoires

3917330010munis d'accessoires, destinés à des aéronefs civils

3917330090autres

Aranceles y Medidas

Derecho de terceros países6.500 %

Tipo base (erga omnes)

Aplicable a todos los terceros paises sin acuerdo preferencial

6.500 %

Tipos preferenciales(60)

+50

Tipos preferenciales - 60 Origen
Origen	Ahorro	Acuerdo comercial	Details
EU-Canada agreement: re-imported goods1006 0.000 %-6.5 pp	-6.5 pp	—	1
EU-Switzerland agreement: re-imported goods1007 0.000 %-6.5 pp	-6.5 pp	—	2
CARIFORUM1033 0.000 %-6.5 ppEU-CARIFORUM EPA	-6.5 pp	EU-CARIFORUM EPA
Estados de Africa Oriental y Austral1034 0.000 %-6.5 ppESA Interim EPA	-6.5 pp	ESA Interim EPA
AAE SADC1035 0.000 %-6.5 ppSADC EPA	-6.5 pp	SADC EPA
Preferential origin in accordance with the Agreement in the form of an Exchange of Letters between the European Union and the Kingdom of Morocco on the amendment of Protocols 1 and 4 to the Euro-Mediterranean Agreement establishing an association between the European Communities and their Member States, of the one part, and the Kingdom of Morocco, of the other part.2000 0.000 %-6.5 pp	-6.5 pp	—
SPG-TAA (Todo menos armas)2005 0.000 %-6.5 ppEverything But Arms	-6.5 pp	Everything But Arms
Espacio Economico Europeo2012 0.000 %-6.5 ppEEA Agreement	-6.5 pp	EEA Agreement	1

Suspensión arancelaria aeronavegabilidad(1)

heredado de 3917000000

ERGA OMNES

0.000 %1Regulation 1517/182018-11-01

1 certificado(s) requerido(s)

C119Otros certificados

Certificat d’autorisation de mise en service — Formulaire 1 de l’AESA [appendice I de l’annexe I du règlement (UE) n° 748/2012] ou certificat équivalent

Medida no aplicable

Low-value consignment customs duty(2)

heredado de 3900000000

ERGA OMNES

3.000 EURRegulation 0382/262026-07-01

ERGA OMNES

3.000 EUR4Regulation 0382/262026-11-01

4 certificado(s) requerido(s)

C127Otros certificados

Identifiant du produit marchand

C128Otros certificados

Identifiant de produit non normalisé du fabricant

C129Otros certificados

Identifiant normalisé du produit du fabricant

Y081Disposiciones particulares

Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré

Importación no autorizada

Suspensión -buques, embarcaciones y plataformas de perforación(1)

ERGA OMNES

0.000 %1Regulation 2658/872016-07-01

1 certificado(s) requerido(s)

C990Otros certificados

Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)

Medida no aplicable

Control de importación(6)

heredado de 3917000000

Belarus

Regulation 0765/062025-02-25

4 certificado(s) requerido(s)

Y727Disposiciones particulares

Y728Disposiciones particulares

L152Certificado/licencia de importación

Autorisation d’importation en vertu de l’article 1 novodecies bis paragraph 10 du règlement (UE) no 765/2006 du Conseil

Y870Disposiciones particulares

Import./export. no autorizada tras control

Iran

Regulation 0267/122025-09-30

1 certificado(s) requerido(s)

Y750Disposiciones particulares

Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le règlement du Conseil (CE) n° 267/2012, Annexe II

Import./export. no autorizada tras control

Control import. -gases fluorados(1)

heredado de 3917330000

ERGA OMNES

Regulation 0573/242025-06-25

2 certificado(s) requerido(s)

Y160Disposiciones particulares

Marchandises autres que celles relevant des dispositions applicables du règlement (UE) 2024/573

Y169Disposiciones particulares

Import./export. no autorizada tras control

Control import. -bienes y tecnologías restringidos(1)

heredado de 3917330000

Corea del Norte

Regulation 1509/172017-09-01

1 certificado(s) requerido(s)

Y920Disposiciones particulares

Biens autres que ceux décrits dans les renvois associés à la mesure

Import./export. no autorizada tras control

CD995Si les biens déclarés sont décrits dans les renvois associés à la mesure, l'exportation/importation n'est pas autorisée.

DU577Biens 2B350h de la liste des biens à double usage.

Fecha de inicio: 2006-01-01

Estadísticas comerciales

Descripción y clasificación

Confusiones frecuentes

3917330010: munis d'accessoires, destinés à des aéronefs civils

Consejos de clasificación

avec accessoires, non identifié comme destiné à des aéronefs civils

Productos de ejemplo

Tuyau en matière plastique, non renforcé ni autrement associé à d'autres matières, avec accessoires

IAV asociados

Ver todos los IAV (216)

Notas reglamentarias

NENC3917

Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques Pour l'interprétation des termes «tubes et tuyaux», voir la note 8 du présent chapitre.

Nota complementariaNotes complementaires du Chapitre 39

Nota de capítulo

Origen no preferencial

specific

Tubes, tuyaux et flexibles, ainsi que leurs raccords (par exemple, joints, coudes, brides), en plastiques.

CTH, ou changement au sein de cette position vers un matériau renforcé, stratifié ou supporté.

Regla residual

Lorsque le pays d'origine ne peut être déterminé par l'application des règles primaires et des autres

Anexo 22-01 RD 2015/2446

Preguntas frecuentes

¿Cuál es el arancel aduanero UE para autres (3917330090)?

El arancel de país tercero (erga omnes) para autres es del 6.500 %. Esta tasa se aplica a las importaciones de países sin acuerdo comercial preferencial con la UE.

¿Existen preferencias arancelarias para autres (3917330090)?

Sí, hay 57 preferencias arancelarias disponibles para este código. Las tasas preferenciales se aplican a importaciones de países con acuerdo comercial con la UE.

¿Se requieren controles de importación para autres (3917330090)?

Sí, se aplican 8 medida(s) de control de importación a este código (ej.: CITES, REACH, controles sanitarios, etc.).

¿Cuántas IAV (Información Arancelaria Vinculante) existen para autres (3917330090)?

Se han emitido 216 IAV para este código TARIC por las autoridades aduaneras de los Estados miembros de la UE.

¿Qué productos se clasifican bajo el código 3917330090?

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1. Dans la nomenclature, l'expression «matières plastiques» s'entend des matières des positions 3901 à 3914 qui sont ou ont été aptes, soit au stade de la polymérisation, soit à un stade ultérieur, à recevoir une forme par moulage, coulage, extrusion, laminage ou tout autre procédé, sous l'action d'une contrainte extérieure (généralement la chaleur et la pression, avec éventuellement l'aide d'un solvant ou d'un plastifiant), forme qu'elles conservent lorsque la contrainte extérieure cesse de s'exercer. Dans la nomenclature, toute référence aux «matières plastiques» inclut également la fibre vulcanisée. L'expression ne s'applique toutefois pas aux matières considérées comme matières textiles de la section XI. 2. Le présent chapitre ne comprend pas: a) les préparations lubrifiantes des positions 2710 ou 3403; b) les cires des positions 2712 ou 3404; c) les composés organiques de constitution chimique définie présentés isolément (chapitre 29); d) l'héparine ou ses sels (position 3001); e) les solutions (autres que les collodions) composées de produits des positions 3901 à 3913 dans des solvants organiques volatils, lorsque le poids du solvant excède 50 % du poids de la solution (position 3208); les estampages de feuilles à peindre de la position 3212; f) les agents de surface organiques ou les préparations de la position 3402; g) les gommes fondues ou gommes esters (position 3806); h) les additifs préparés pour huiles minérales (y compris l'essence) ou pour d'autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales (position 3811); ij) les fluides hydrauliques préparés à base de polyglycols, de silicones ou d'autres polymères du chapitre 39 (position 3819); k) les réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur support en matières plastiques, les réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même sur support en matières plastiques (position 3822); l) le caoutchouc synthétique, tel qu'il est défini au chapitre 40, ou les ouvrages en caoutchouc synthétique; m) les articles de sellerie ou de bourrellerie (position 4201) ou les malles, valises, sacs à main ou autres contenants de la position 4202; n) les tresses, les ouvrages de vannerie et les autres articles du chapitre 46; o) les revêtements muraux de la position 4814; p) les produits de la section XI (matières textiles et ouvrages en ces matières); q) les articles de la section XII (chaussures, coiffures, parapluies); r) les bijoux de fantaisie de la position 7117; s) les articles de la section XVI (machines et appareils mécaniques ou électriques); t) les parties d'aéronefs ou de véhicules de la section XVII; u) les articles du chapitre 90 (instruments d'optique, matériel médical); v) les articles du chapitre 91 (horlogerie); w) les articles du chapitre 92 (instruments de musique); x) les articles du chapitre 94 (meubles, luminaires, constructions préfabriquées); y) les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, articles de sport); z) les articles du chapitre 96 (ouvrages divers).

Nota de secciónNotes de Section VII — Matières plastiques et ouvrages en ces matières ; caoutchouc et ouvrages en caoutchouc

1. Les produits présentés en assortiments composés de plusieurs éléments constitutifs distincts dont certains ou la totalité relèvent de la présente Section et qui sont destinés à être mélangés pour obtenir un produit des Sections VI ou VII sont à classer dans la position afférente à ce dernier produit, sous réserve que les éléments constitutifs soient : a) nettement reconnaissables, de par leur conditionnement, comme étant destinés à être utilisés ensemble sans être préalablement reconditionnés ; b) présentés en même temps ; c) reconnaissables, de par leur nature ou leurs proportions respectives, comme étant complémentaires les uns des autres. 2. À l'exception des articles des n°s 3918 ou 3919, les matières plastiques, le caoutchouc et les ouvrages en ces matières, imprimés de motifs, de caractères ou de représentations figurées non accessoires par rapport à l'utilisation principale du produit, relèvent du Chapitre 49.

Estadísticas comerciales

Importaciones

€0

Exportaciones

€0

Balance

€0

Import €/kg

€13.84/kg

Export €/kg

€22.91/kg

Concentración de mercado (HHI)

2580

Concentrado

Valor comercial (2022–2025)

Fuentes de importación

Socios terceros (aprovisionamiento)

#	Socio	Valor (EUR)	kg	€/kg	Cuota
1	🇨🇳 China	€282.1M	31.0Mt	€9.09/kg	31.5%
2	🇺🇸 United States	€277.0M	2.4Mt	€116.56/kg	30.9%
3	🇬🇧 United Kingdom	€208.8M	5.7Mt	€36.33/kg	23.3%
4	🇨🇭 Switzerland	€73.9M	2.8Mt	€26.23/kg	8.3%
5	🇹🇷 Turkey	€35.6M	4.3Mt	€8.36/kg	4.0%
6	🇸🇬 Singapore	€18.3M	159Kt	€115.27/kg	2.0%

Mercados de exportación

Mercados terceros (destinos)

#	Socio	Valor (EUR)	kg	€/kg	Cuota
1	🇨🇭 Switzerland	€162.3M	9.4Mt	€17.28/kg	27.2%
2	🇺🇸 United States	€153.5M	1.6Mt	€94.39/kg	25.7%
3	🇬🇧 United Kingdom	€143.5M	11.8Mt	€12.14/kg	24.0%
4	🇨🇳 China	€99.2M	2.1Mt	€47.00/kg	16.6%
5	🇯🇵 Japan	€26.6M	189Kt	€140.84/kg	4.5%
6	🇹🇳 Tunisia	€12.3M	540Kt	€22.78/kg	2.1%

Estados miembros UE

Importadores UEExportadores UE

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Importaciones

€0

Exportaciones

€0

Balance

€0

Import €/kg

€13.84/kg

Export €/kg

€22.91/kg

Concentración de mercado (HHI)

2580

Concentrado

Valor comercial (2022–2025)

Fuentes de importación

Socios terceros (aprovisionamiento)

#	Socio	Valor (EUR)	kg	€/kg	Cuota
1	🇨🇳 China	€282.1M	31.0Mt	€9.09/kg	31.5%
2	🇺🇸 United States	€277.0M	2.4Mt	€116.56/kg	30.9%
3	🇬🇧 United Kingdom	€208.8M	5.7Mt	€36.33/kg	23.3%
4	🇨🇭 Switzerland	€73.9M	2.8Mt	€26.23/kg	8.3%
5	🇹🇷 Turkey	€35.6M	4.3Mt	€8.36/kg	4.0%
6	🇸🇬 Singapore	€18.3M	159Kt	€115.27/kg	2.0%

Mercados de exportación

Mercados terceros (destinos)

#	Socio	Valor (EUR)	kg	€/kg	Cuota
1	🇨🇭 Switzerland	€162.3M	9.4Mt	€17.28/kg	27.2%
2	🇺🇸 United States	€153.5M	1.6Mt	€94.39/kg	25.7%
3	🇬🇧 United Kingdom	€143.5M	11.8Mt	€12.14/kg	24.0%
4	🇨🇳 China	€99.2M	2.1Mt	€47.00/kg	16.6%
5	🇯🇵 Japan	€26.6M	189Kt	€140.84/kg	4.5%
6	🇹🇳 Tunisia	€12.3M	540Kt	€22.78/kg	2.1%

Estados miembros UE

Importadores UEExportadores UE

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