PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > OUVRAGES EN CUIR; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX > Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier > Sacs à main, même à bandoulière, y compris ceux sans poignée > à surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles > en feuilles de matières plastiques
Palabras clave
sac à main pour femme · sac à bandoulière · sac à main en feuilles de matières plastiques · sac à main · surface extérieure en feuilles de matières plastiques · à bandoulière ou sans poignée
Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier Pour ce qui concerne l'interprétation de l'expression «surface extérieure» voir la note complémentaire 1 du présent chapitre ainsi que la note explicative de sous-positions du SH, nos 4202 11 , 4202 21 , 4202 31 et 4202 91 . La présente position comprend les housses intégrales de raquettes, munies ou non d'une poignée ou d'une bandoulière. Toutefois, la présente position ne comprend pas les housses pour têtes de raquettes de tennis ou de badminton, clubs de golf, etc., confectionnées en tissu (habituellement recouvert de matières plastiques) comportant ou non une poche pour le logement des balles (no 6307 ). ►M24 Cette position comprend également les petits sacs en feuilles de matières plastiques munis d’un système de fermeture (par exemple, une fermeture à glissière) et destinés à un usage prolongé. Ils présentent généralement des bords renforcés (à l’aide de matières plastiques ou textiles, par exemple) ou des coutures piquées. Ils peuvent être utilisés, notamment, comme trousse de toilette, comme trousse à crayons ou comme porte-documents et peuvent être munis d’une poignée ou d’une boucle pour les suspendre. Des exemples de ces sacs figurent ci-dessous: Cette position ne comprend pas les petits sacs simples en feuilles de matières plastiques munis d’un système de fermeture, non destinés à un usage prolongé. Les bords de ces sacs sont simplement collés, sans autres renforts (par exemple, il n’y a pas de bords renforcés en matières textiles ou plastiques, ni de coutures piquées). Ils peuvent présenter un pli sur le bas et/ou sur les côtés et sont généralement munis d’une simple fermeture à glissière en plastique de type «zip-lock». Ils peuvent être munis d’une petite poignée ou d’une petite boucle pour les suspendre. Il convient de les classer en fonction de leur matière constitutive (classement au chapitre 39). Des exemples de ces sacs figurent ci-dessous: ◄ à surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué Pour ce qui concerne l'interprétation de l'expression «cuir reconstitué», voir les notes explicatives du SH, no 4115 , partie I. 4202 12 11 et 4202 12 19 en feuilles de matières plastiques Si le matériau extérieur d'un contenant est un matériau composite dont la couche extérieure perceptible à l'œil nu est une feuille de matière plastique (tissu de matière textile associé à une feuille de matière plastique, par exemple), le classement dans les présentes sous-positions est opéré indépendamment du fait que cette feuille ait été fabriquée avant la fabrication du matériau composite ou que la couche de matière plastique ait été obtenue par enduction ou recouvrement d'un matériau (tissu de matière textile, par exemple) avec de la matière plastique, sous réserve que la couche extérieure perceptible à l'œil nu présente un aspect similaire à celui d'une feuille de matière plastique rapportée, préalablement fabriquée.
1. Le présent chapitre ne comprend pas: a) le catgut stérile et les matériaux stériles similaires pour sutures (position 3006); b) les articles en caoutchouc vulcanisé autre que le caoutchouc durci (position 4014 ou 4015), en matières plastiques (chapitre 39), en matières textiles (section XI) ou en carton (chapitre 48); c) les articles du chapitre 64 (chaussures) ou du chapitre 65 (coiffures); d) les fouets, cravaches ou autres articles de la position 6602; e) les boutons de manchettes, bracelets ou autres bijoux de fantaisie (position 7117); f) les garnitures ou accessoires de harnachement, tels que les étriers, les mors, les plaques de harnais et les boucles, présentés isolément (généralement section XV); g) les cordes, peaux pour tambours ou similaires, ou les autres parties d'instruments de musique (position 9209). 2. Outre les dispositions de la note 1, la position 4202 ne comprend pas: a) les sacs en feuilles de matières plastiques, même imprimés, avec poignées, non conçus pour un usage prolongé (position 3923); b) les articles en matières à tresser (position 4602). 3. Au sens de la position 4202, l'expression «surface extérieure» se rapporte au matériau de l'extérieur du contenant, le matériau étant visible à l'œil nu, même lorsque ce matériau constitue la couche extérieure d'une combinaison de matériaux formant l'extérieur du contenant.
1. La présente Section ne comprend pas : a) les peintures, encres ou autres préparations à base de paillettes ou de poudres métalliques (n°s 3207 à 3210, 3212, 3213 ou 3215) ; b) les articles des n°s 4201 ou 4202 lorsqu'ils sont constitués de feuilles de matières plastiques ou de matières textiles (classés selon leur matière constitutive au Chapitre 39 ou à la Section XI, respectivement). 2. Dans la Nomenclature, l'expression « cuir reconstitué » s'entend exclusivement des matières visées au n° 4115.
Fuente: Comisión Europea - Notas explicativas de la NC (NENC) y notas jurídicas del Sistema Armonizado.
Ejemplos de productos
50€0
764.5M PST€0
70.8M PST+€0
€5.64/PST
(€15.73/kg)€137.00/PST
(€390.35/kg)5721
ConcentradoSocios terceros (aprovisionamiento)
| # | Socio | Valor (EUR) | kg | €/kg | Cuota | A/A |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 1 | 🇨🇳 China | €3.0B | 213.5Mt | €13.87/kg | 74.4% | |
| 2 | 🇲🇲 MM | €355.5M | 13.5Mt | €26.33/kg | 8.9% | |
| 3 | 🇰🇭 KH | €326.9M | 13.0Mt | €25.06/kg | 8.2% | |
| 4 | 🇻🇳 Vietnam | €174.9M | 18.1Mt | €9.65/kg | 4.4% | |
| 5 | 🇮🇩 Indonesia | €160.8M | 7.4Mt | €21.68/kg | 4.0% |
Mercados terceros (destinos)
| # | Socio | Valor (EUR) | kg | €/kg | Cuota | A/A |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 1 | 🇨🇳 China | €3.1B | 2.1Mt | €1.5K/kg | 41.1% | |
| 2 | 🇭🇰 Hong Kong | €1.4B | 997Kt | €1.4K/kg | 18.3% | |
| 3 | 🇺🇸 United States | €1.2B | 1.3Mt | €901.40/kg | 15.8% | |
| 4 | 🇸🇬 Singapore | €1.1B | 785Kt | €1.5K/kg | 15.1% | |
| 5 | 🇯🇵 Japan | €735.0M | 718Kt | €1.0K/kg | 9.7% |
324/2007
El producto es un conjunto de tres artículos presentado para la venta minorista, que incluye principalmente una bolsa de material plástico transparente, equipada con un asa de tela y un cierre de velcro. La bolsa generalmente sirve como embalaje o almacenamiento para los otros componentes del conjunto, ofreciendo practicidad y visibilidad del contenido. El artículo, por su diseño y uso previsto, corresponde en sí mismo a la partida 4202 (bolsos, bolsas y recipientes similares), sujeto a la naturaleza de los otros artículos del conjunto y a la aplicación de las RGI 3 b) para determinar la clasificación global. Además, debe cumplir con los requisitos reglamentarios relativos a los materiales plásticos en contacto con el usuario (en particular REACH).
347/2001
These four items cannot be considered as ‘goods put up in sets for retail sale’ because they do not meet a particular need or serve to carry out a specific activity. Classification is determined by the provisions of General Rules 1 and 6 for the interpretation of the Combined Nomenclature, and the wording of CN codes 6104 and 6104 53 00 Note 1(e) to Chapter 95 excludes textile fancy dresses of Chapters 61 and 62. See also the HS explanatory note to heading 9505, (A), (3). Classification is determined by the provisions of General Rules 1 and 6 for the interpretation of the Combined Nomenclature, and the wording of CN codes 9503 00 and 9503 00 95. Classification is determined by the provisions of General Rules 1 and 6 for the interpretation of the Combined Nomenclature, note 1(f) of Chapter 64 and the wording of CN Codes 9503 00 and 9503 00 99. The dancing slippers (toys) are not considered to be footwear of Chapter 64 because of the tightness of the elastic around the upper edge of the dancing slippers (toys) and across the foot. The textile used would not withstand regular wear as dancing slippers. Classification is determined by the provisions of General Rules 1 and 6 for the interpretation of the Combined Nomenclature, and the wording of CN codes 4202, 4202 22 and 4202 22 10. Note 1(d) to Chapter 95 excludes ‘sports bags or other containers of heading 4202, 4303 and 4304’. Documented CN 2026 code: 61045300, 95030095, 95030099, 42022210.