Billets de banque

1. Le présent chapitre ne comprend pas: a) les négatifs ou positifs photographiques sur supports transparents (chapitre 37); b) les cartes, plans et globes en relief, même imprimés (position 9023); c) les cartes à jouer ou les autres articles du chapitre 95; d) les gravures, estampes ou lithographies originales (position 9702), les timbres-poste ou timbres fiscaux, les marques postales, les enveloppes premier jour, les entiers postaux ou articles similaires de la position 9704, les objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge ou les autres articles du chapitre 97. 2. Au sens du chapitre 49, le terme «imprimé» comprend également les reproductions obtenues au moyen d'un duplicateur, les productions sous le contrôle d'un ordinateur, les reproductions en relief, photographiées, photocopiées, thermocopiées ou dactylographiées. 3. Les journaux et publications périodiques reliés autrement qu'en papier et les collections de journaux ou de publications périodiques comprenant plus d'un numéro sous une même couverture sont classés dans la position 4901, même s'ils contiennent de la publicité. 4. La position 4901 comprend également: a) un recueil de reproductions imprimées, par exemple d'œuvres d'art ou de dessins, avec un texte relatif, présenté avec des pages numérotées sous une forme propre à être relié en un ou plusieurs volumes; b) un supplément illustré accompagnant un volume relié et constituant un accessoire de celui-ci; c) les parties imprimées de livres ou de brochures, sous forme de feuilles ou de cahiers assemblés ou séparés, constituant la totalité ou une partie d'un ouvrage complet et destinées à être reliées. Toutefois, les images ou illustrations imprimées ne portant pas de texte, qu'elles se présentent sous forme de cahiers ou de feuilles séparées, relèvent de la position 4911.