64Capítulo

03Partida

99Subpartida

31NC

00TARIC

inférieure à 24|cm

CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES > CHAUSSURES, GUÊTRES ET ARTICLES ANALOGUES; PARTIES DE CES OBJETS > Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel > autres chaussures > autres > autres > Chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures > autres, avec semelles intérieures d'une longueur > inférieure à 24|cm

TM01066Du 1 juillet 2026 au 1 juillet 2028, un droit de douane de 3 EUR par article d’un envoi dont la valeur intrinsèque ne dépasse pas un total de 150 EUR s’applique en lieu et place de la franchise éliminée conformément à l’article 1 du présent règlement, lorsque: a) l’importation des biens est exonérée de TVA conformément à l’article 143, paragraphe 1, point c bis), de la directive 2006/112/CE; ou (b) les marchandises se trouvent dans un envoi postal au sens de l’article 1, point (24), du règlement délégué (UE) 2015/2446.

C127Otros certificados

Identifiant du produit marchand

C128Otros certificados

Identifiant de produit non normalisé du fabricant

C129Otros certificados

Identifiant normalisé du produit du fabricant

Y081Disposiciones particulares

Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré

Importación no autorizada

C990Otros certificados

Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)

EU003Selon les dispositions spéciales du titre II (A) 3. des dispositions préliminaires de la nomenclature combinée, le bénéfice de ces suspensions des droits de douane pour les produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d’exploitation est subordonné aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière en vue du contrôle douanier de la destination de ces produits.

TM5101. La perception des droits de douane est suspendue en ce qui concerne les produits destinés à être incorporés dans les bateaux classés dans les codes NC suivants 8901 10 10, 8901 20 10, 8901 30 10, 8901 90 10, 8902 00 10, 8903 91 10, 8903 92 10, 8904 00 10, 8904 00 91, 8905 10 10, 8905 90 10, 8906 10 00, et 8906 90 10 aux fins de leur construction, réparation, entretien ou transformation, ainsi que les produits destinés à l'armement ou à l'équipement de ces bateaux.8906 90 10 aux fins de leur construction, réparation, entretien ou transformation, ainsi que les produits destinés à l’armement ou à l’équipement de ces bateaux. 2. La perception des droits de douane est suspendue en ce qui concerne: a) les produits destinés à être incorporés dans les plates-formes de forage ou d'exploitation: 1. fixes, de la sous-position ex 8430 49, installées dans ou en dehors de la mer territoriale des États membres; 2. flottants ou submersibles, de la sous-position 8905 20, aux fins de leur construction, réparation, entretien ou transformation, ainsi que les produits destinés à l’équipement de ces plates-formes. b) les tubes, tuyaux, câbles et leurs pièces de raccordement, reliant les plates-formes de forage ou d'exploitation au continent.

Y727Disposiciones particulares

Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 3)

Y728Disposiciones particulares

L152Certificado/licencia de importación

Autorisation d’importation en vertu de l’article 1 novodecies bis paragraph 10 du règlement (UE) no 765/2006 du Conseil

Y870Disposiciones particulares

Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 8 septies du règlement (UE) n° 765/2006)

Import./export. no autorizada tras control

CD925Il est interdit d’acheter, d’importer ou de transférer, directement ou indirectement, dans l’Union, des biens qui permettent à la Biélorussie de diversifier ses sources de revenus et, partant, de participer à l’agression russe contre l’Ukraine, tels qu’ils sont énumérés à l’annexe XXVII, si ces biens sont originaires de Biélorussie ou exportés de Biélorussie Article 1er novodecies bis, paragraphe 1 — règlement (CE) no 765/2006 [règlement (UE) 2024/1865 du Conseil]

L142Certificado/licencia de importación

Autorisation d’importation en vertu de l’article 3 decies paragraph 3 quater du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil

Y874Disposiciones particulares

Les interdictions définies à l’article 3 decies, paragraphe 1, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil ne s’appliquent pas (voir les exemptions à l’article 3 decies, paragraphe 3 bis bis).

L143Certificado/licencia de importación

Autorisation d’importation en vertu de l’article 12 ter, paragraphe 2, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil

Y859Disposiciones particulares

Importación no autorizada

CD875Il est interdit d'acheter, d'importer ou de transférer, directement ou indirectement, dans l'Union, les biens qui génèrent d'importantes recettes pour la Russie et qui lui permettent ainsi de mettre en œuvre ses actions déstabilisant la situation en Ukraine, tels qu'énumérés à l'annexe XXI si ceux-ci sont originaires de Russie ou sont exportés de Russie. En ce qui concerne les biens énumérés à la partie B de l’annexe XXI, les interdictions visées aux paragraphes 1 et 2 ne s’appliquent pas à l’exécution, jusqu’au 8 janvier 2023, de contrats conclus avant le 7 octobre 2022, ou de contrats accessoires nécessaires à l’exécution de tels contrats. Par dérogation au paragraph 1, les autorités compétentes peuvent autoriser l’achat, l’importation ou le transfert des biens énumérés à la partie B de l’annexe XXI, ou la fourniture d’une assistance technique et d’une aide financière y afférentes, dans les conditions qu’elles jugent appropriées, après avoir établi que cela est nécessaire à l’établissement, à l’exploitation, à l’entretien, à l’approvisionnement en combustible et au retraitement du combustible et à la sûreté des capacités nucléaires civiles, et à la poursuite de la conception, de la construction et de la mise en service exigées pour la réalisation d’installations nucléaires civiles, à la fourniture de matériaux précurseurs pour la production de radio-isotopes médicaux et d’applications médicales similaires, ou de technologies critiques pour la surveillance des rayonnements dans l’environnement, ainsi que pour une coopération nucléaire civile, en particulier dans le domaine de la recherche et du développement. RÈGLEMENT (UE) 833/2014 DU CONSEIL - Article 3 decies (RÈGLEMENT (UE) 2022/576 DU CONSEIL)

Y997Disposiciones particulares

Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)

N864Certificado UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

N954Certificado UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

Importación no autorizada

CD967I. Conformément au règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil, il est interdit d'importer dans l'Union européenne des marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol. Cette interdiction ne s'applique pas en ce qui concerne: les marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol qui ont été mises à la disposition des autorités ukrainiennes pour examen, pour lesquelles le respect des conditions conférant un droit à l'origine préférentielle a été vérifié et pour lesquelles un certificat d'origine a été délivré conformément à l'accord d'association entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et l'Ukraine, d'autre part. II. En vertu du Règlement (UE) No 692/2014 du Conseil, l'exportation de biens et de technologies pour utilisation dans les secteurs du transport; des télécommunications; de l'énergie; de la prospection, de l'exploration et de la production pétrolières, gazières et minières est interdite: (a) à toute personne physique ou morale, à toute entité ou à tout organisme en Crimée ou à Sébastopol; ou (b) en vue d'une utilisation en Crimée ou à Sébastopol.

Y984Disposiciones particulares

Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia

N954Certificado UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

N864Certificado UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

Import./export. no autorizada tras control

CD860Conformément au règlement (UE) 2022/263 du Conseil (JO L 42I, p. 77): I. Il est interdit d’importer dans l’Union européenne des marchandises originaires des zones non contrôlées par le gouvernement des oblasts ukrainiens de Donetsk, de Kherson, de Louhansk et de Zaporijjia. Les interdictions d’importation ne s’appliquent pas: a) l’exécution, jusqu’au 24 mai 2022, de contrats commerciaux conclus avant le 23 février 2022, ou de contrats accessoires nécessaires à l’exécution de tels contrats, pour autant que la personne physique ou morale, l’entité ou l’organisme souhaitant exécuter le contrat ait notifié, au moins 10 jours ouvrables à l’avance, l’activité ou la transaction à l’autorité compétente de l’État membre dans lequel ils sont établis; b) les marchandises originaires des territoires spécifiés qui ont été mises à la disposition des autorités ukrainiennes pour examen, pour lesquelles le respect des conditions ouvrant droit à l’origine préférentielle a été vérifié et pour lesquelles un certificat d’origine a été délivré conformément à l’accord d’association UE-Ukraine. II. Il est interdit de vendre, de fournir, de transférer ou d’exporter les biens et technologies énumérés à l’annexe II du règlement (UE) 2022/263 du Conseil: a) à toute personne physique ou morale, toute entité ou tout organisme dans les territoires spécifiés, ou b) pour utilisation dans les territoires spécifiés. L’annexe II comprend certains biens et technologies pouvant être utilisés dans les secteurs clés suivants: i) le transport; ii) télécommunications; iii) énergie; iv) la prospection, l’exploration et la production de pétrole, de gaz et de ressources minérales. Les interdictions visées au point II ci-dessus s’appliquent sans préjudice de l’exécution, jusqu’au 24 août 2022, d’une obligation découlant d’un contrat conclu avant le 23 février 2022 ou de contrats accessoires nécessaires à l’exécution de ces contrats, pour autant que l’autorité compétente en ait été informée au moins cinq jours ouvrables à l’avance.

C400Otros certificados

Présentation du certificat "CITES" requis

Y900Disposiciones particulares

Le bien déclaré n'est pas repris dans la Convention de Washington (CITES)

Import./export. no autorizada tras control

CD370Si le produit est repris dans la liste annexée au Règlement (CE) n° 338/97 et ses dernières modifications, une autorisation d'importation doit être présentée.

Y945Disposiciones particulares

Effets personnels des voyageurs ou biens sans caractère commercial à usage personnel des voyageurs contenus dans leurs bagages (Article 10.2 du règlement (UE) 2017/1509)

Y946Disposiciones particulares

Biens nécessaires aux fins officielles de missions diplomatiques ou consulaires des États membres en RPDC ou d'organisations internationales jouissant d'immunités conformément au droit international, ou effets personnels de leur personnel (Article 10.3 du règlement (UE) 2017/1509)

Y948Disposiciones particulares

Biens autres que ceux désignés à l’annexe VIII (articles de luxe) du règlement (UE) 2017/1509

Import./export. no autorizada tras control

CD203L'interdiction ne s'applique pas aux effets personnels des voyageurs ni aux biens sans caractère commercial à usage personnel des voyageurs contenus dans leurs bagages (Article 10.2 du règlement (UE) 2017/1509)

CD223L'interdiction ne s'applique pas aux biens qui sont nécessaires aux tâches officielles de missions diplomatiques ou consulaires des États membres en RPDC ou d'organisations internationales jouissant d'immunités conformément au droit international, ni aux effets personnels de leur personnel (Article 10.3 du règlement (UE) 2017/1509).

CD995Si les biens déclarés sont décrits dans les renvois associés à la mesure, l'exportation/importation n'est pas autorisée.

TM684Marchandises de la liste des articles de luxe auquel il est fait référence à l'Article 10 du Règlement (UE) 2017/1509

C679Otros certificados

Attestation (produits dérivés du phoque), délivrée par un organisme reconnu conformément au règlement (UE) no 737/2010 avant le 18 octobre 2015

C680Otros certificados

Notification écrite d'importation et document prouvant où les produits ont été acquis (produits dérivés du phoque)

C683Otros certificados

Union Européenne - Attestation établie pour les produits dérivés du phoque provenant de formes de chasse pratiquées par les communautés Inuites ou d’autres communautés indigènes aux fins de leur mise sur le marché de l’Union conformément à l’article 3, paragraphe 1, du Règlement (CE) n° 1007/2009 sur le commerce des produits dérivés du phoque

Y032Disposiciones particulares

Autres produits que ceux dérivés du phoque repris dans le Règlement (UE) 2015/1850 (JO L 271)

Import./export. no autorizada tras control

CD603Les produits dérivés du phoque ne peuvent être placés sur le marché que s'ils sont accompagnés d'une attestation (pour usages commerciaux), ou d'une notification écrite d'importation (pour usages personnels) et d'un document prouvant le lieu d'acquisition des produits (Règlement d'exécution (UE) 2015/1850 de la Commission (JO L 271)).

C127Otros certificados

Identifiant du produit marchand

C128Otros certificados

Identifiant de produit non normalisé du fabricant

C129Otros certificados

Identifiant normalisé du produit du fabricant

Y081Disposiciones particulares

Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré

Importación no autorizada

C990Otros certificados

Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)

Y727Disposiciones particulares

Y728Disposiciones particulares

L152Certificado/licencia de importación

Autorisation d’importation en vertu de l’article 1 novodecies bis paragraph 10 du règlement (UE) no 765/2006 du Conseil

Y870Disposiciones particulares

Import./export. no autorizada tras control

L142Certificado/licencia de importación

Autorisation d’importation en vertu de l’article 3 decies paragraph 3 quater du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil

Y874Disposiciones particulares

Les interdictions définies à l’article 3 decies, paragraphe 1, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil ne s’appliquent pas (voir les exemptions à l’article 3 decies, paragraphe 3 bis bis).

L143Certificado/licencia de importación

Autorisation d’importation en vertu de l’article 12 ter, paragraphe 2, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil

Y859Disposiciones particulares

Importación no autorizada

Y997Disposiciones particulares

Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)

N864Certificado UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

N954Certificado UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

Importación no autorizada

Y984Disposiciones particulares

Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia

N954Certificado UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

N864Certificado UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

Import./export. no autorizada tras control

C400Otros certificados

Présentation du certificat "CITES" requis

Y900Disposiciones particulares

Le bien déclaré n'est pas repris dans la Convention de Washington (CITES)

Import./export. no autorizada tras control

CD370Si le produit est repris dans la liste annexée au Règlement (CE) n° 338/97 et ses dernières modifications, une autorisation d'importation doit être présentée.

Y945Disposiciones particulares

Effets personnels des voyageurs ou biens sans caractère commercial à usage personnel des voyageurs contenus dans leurs bagages (Article 10.2 du règlement (UE) 2017/1509)

Y946Disposiciones particulares

Y948Disposiciones particulares

Biens autres que ceux désignés à l’annexe VIII (articles de luxe) du règlement (UE) 2017/1509

Import./export. no autorizada tras control

CD995Si les biens déclarés sont décrits dans les renvois associés à la mesure, l'exportation/importation n'est pas autorisée.

TM684Marchandises de la liste des articles de luxe auquel il est fait référence à l'Article 10 du Règlement (UE) 2017/1509

C679Otros certificados

Attestation (produits dérivés du phoque), délivrée par un organisme reconnu conformément au règlement (UE) no 737/2010 avant le 18 octobre 2015

C680Otros certificados

Notification écrite d'importation et document prouvant où les produits ont été acquis (produits dérivés du phoque)

C683Otros certificados

Y032Disposiciones particulares

Autres produits que ceux dérivés du phoque repris dans le Règlement (UE) 2015/1850 (JO L 271)

Import./export. no autorizada tras control

DEBTI17263/26-1Activo

6403.99.31.00

DE20 jul 202619 jul 2029

Zehenstegsandalen, Größe 37, Foto siehe Anlage, - mit Laufsohlen aus laut Antrag Kunststoff; ohne Hauptsohle aus Holz, - mit zehenfreiem Oberteil (nicht geschlossenes Blatt) aus Leder (den größten Teil der Außenfläche bildend) und Kunststoff, - seitlich mit Schnallenverschluss, - mit Nieten aus unedlem Metall verziert, - nicht den Knöchel bedeckend, - mit einer größten Höhe des Absatzes und der Sohle von ca. 2 cm, - mit einer Länge der Innensohle von ca. 23,9 cm, somit keine Ware der Unterposition (KN) 6403 9938. "Schuhe mit Laufsohlen aus Kunststoff und Oberteil aus Leder, andere als in den Unterpositionen (KN) 6403 1200 bis 6403 9905 genannte, deren Blatt nicht geschlossen ist, andere als in der Unterposition (KN) 6403 9911 genannte, mit einer Länge der Innensohle von weniger als 24 cm"

DEBTI1033/26-1Activo

6403.99.31.00

DE2 mar 20261 mar 2029

Sandalen, Größe 28, Foto siehe Anlage, - mit Laufsohlen aus laut Antrag Kautschuk/Kunststoff; ohne Hauptsohle aus Holz, - mit zehenfreiem Oberteil (nicht geschlossenes Blatt) aus Leder, - auf das Oberteil sind Verstärkungsteile aus Spinnstoffen und großflächig aus Leder aufgesetzt, - über dem Spann mit zwei Klettverschlüssen, - nicht den Knöchel bedeckend, - mit einer größten Höhe des Absatzes und der Sohle von ca. 0,7 cm, - mit einer Länge der Innensohle von ca. 17,8 cm, - seitlich mit einem Firmenlogo versehen, - im Bereich der Ferse mit einer Anziehhilfe und einem eingenähten Etikett, - auf den Klettverschlussriegeln mit eingeprägten Motiven (Frosch) versehen. "Schuhe mit Laufsohlen aus Kautschuk/Kunststoff und Oberteil aus Leder, andere als in den Unterpositionen (KN) 6403 1200 bis 6403 9905 genannte, deren Blatt nicht geschlossen ist, andere als in der Unterposition (KN) 6403 9911 genannte, mit einer Länge der Innensohle von weniger als 24 cm"

DEBTI792/26-1Activo

6403.99.31.00

DE16 feb 202615 feb 2029

Sandalen, Größe 21, Foto siehe Anlage, - mit Laufsohlen aus laut Antrag Kunststoff; ohne Hauptsohle aus Holz, - mit zehenfreiem Oberteil (nicht geschlossenes Blatt) aus Leder, - über dem Spann mit zwei Klettverschlüssen, - die untere Klettverschlusslasche ist mit aufgedrucktem Leopardenmuster verziert, - nicht den Knöchel bedeckend, - mit einer größten Höhe des Absatzes und der Sohle von ca. 1,5 cm, - mit einer Länge der Innensohle von ca. 14 cm. "Schuhe mit Laufsohlen aus Kunststoff und Oberteil aus Leder, andere als in den Unterpositionen (KN) 6403 1200 bis 6403 9905 genannte, deren Blatt nicht geschlossen ist, andere als in der Unter- position (KN) 6403 9911 genannte, mit einer Länge der Innensohle von weniger als 24 cm"

DEBTI43740/25-1Activo

6403.99.31.00

DE8 dic 20257 dic 2028

Sandalen, Größe 28, Foto siehe Anlage, - mit Laufsohlen aus laut Antrag Kunststoff; ohne Hauptsohle aus Holz, - mit zehenfreiem Oberteil (nicht geschlossenes Blatt) aus Leder, damit keine Ware der Position 6404, - auf das Oberteil sind Verstärkungsteile aus Leder und Spinnstoff aufgesetzt, - im Bereich des Spanns mit zwei Klettverschlüssen, - nicht den Knöchel bedeckend, - mit einer größten Höhe des Absatzes und der Sohle von ca. 2 cm, - mit einer Länge der Innensohle von ca. 18 cm, - auf den Klettverschlussriegeln mit Firmenlogos versehen. "Schuhe mit Laufsohlen aus Kunststoff und Oberteil aus Leder, andere als in den Unterpositionen (KN) 6403 1200 bis 6403 9905 genannte, deren Blatt nicht geschlossen ist, andere als in der Unter- position (KN) 6403 9911 genannte, mit einer Länge der Innensohle von weniger als 24 cm"

DEBTI36512/25-1Activo

6403.99.31.00

DE24 nov 202523 nov 2028

Sandalen, Größe 27, Foto siehe Anlage, - mit Laufsohlen aus laut Antrag Kautschuk; ohne Hauptsohle aus Holz, - mit zehenfreiem Oberteil (nicht geschlossenes Blatt) aus Leder (den größten Teil der Außenfläche bildend) und Kunststoff (Spinnstoff mit einer mit bloßem Auge wahrnehmbaren Außenschicht aus Kunststoff), - über dem Spann mit zwei Klettverschlüssen, - auf der oberen Klettverschlusslasche mit einem aufgedruckten Firmenlogo versehen, - seitlich mit einer angenieteten und auf der unteren Klettverschlusslasche mit zwei aufgenähten, blütenförmigen Verzierungen aus augenscheinlich Kunststoff, - nicht den Knöchel bedeckend, - mit einer größten Höhe des Absatzes und der Sohle von ca. 2,3 cm, - mit einer Länge der Innensohle von ca. 17,4 cm. "Schuhe mit Laufsohlen aus Kautschuk und Oberteil aus Leder, andere als in den Unterposi- tionen (KN) 6403 1200 bis 6403 9905 genannte, deren Blatt nicht geschlossen ist, andere als in der Unterposition (KN) 6403 9911 genannte, mit einer Länge der Innensohle von weniger als 24 cm"

DEBTI36511/25-1Activo

6403.99.31.00

DE24 nov 202523 nov 2028

Sandalen, Größe 25, Foto siehe Anlage, - mit Laufsohlen aus laut Antrag Kautschuk; ohne Hauptsohle aus Holz, - mit zehenfreiem Oberteil (nicht geschlossenes Blatt) aus Leder, - über dem Spann mit zwei Klettverschlüssen, - auf der oberen Klettverschlusslasche mit einem aufgedruckten Firmenlogo versehen, - auf der unteren Klettverschlusslasche mit drei aufgenähten Sternen verziert, - nicht den Knöchel bedeckend, - mit einer größten Höhe des Absatzes und der Sohle von ca. 2,1 cm, - mit einer Länge der Innensohle von ca. 16,4 cm. "Schuhe mit Laufsohlen aus Kautschuk und Oberteil aus Leder, andere als in den Unterposi- tionen (KN) 6403 1200 bis 6403 9905 genannte, deren Blatt nicht geschlossen ist, andere als in der Unterposition (KN) 6403 9911 genannte, mit einer Länge der Innensohle von weniger als 24 cm"

DEBTI17263/26-1Activo

6403.99.31.00

DE20 jul 202619 jul 2029

DEBTI1033/26-1Activo

6403.99.31.00

DE2 mar 20261 mar 2029

DEBTI792/26-1Activo

6403.99.31.00

DE16 feb 202615 feb 2029

DEBTI43740/25-1Activo

6403.99.31.00

DE8 dic 20257 dic 2028

DEBTI36512/25-1Activo

6403.99.31.00

DE24 nov 202523 nov 2028

DEBTI36511/25-1Activo

6403.99.31.00

DE24 nov 202523 nov 2028

Origen	Ahorro	Acuerdo comercial	Details
EU-Canada agreement: re-imported goods1006 0.000 %-8.0 pp	-8.0 pp	—	1
EU-Switzerland agreement: re-imported goods1007 0.000 %-8.0 pp	-8.0 pp	—	2
CARIFORUM1033 0.000 %-8.0 ppEU-CARIFORUM EPA	-8.0 pp	EU-CARIFORUM EPA
Estados de Africa Oriental y Austral1034 0.000 %-8.0 ppESA Interim EPA	-8.0 pp	ESA Interim EPA
AAE SADC1035 0.000 %-8.0 ppSADC EPA	-8.0 pp	SADC EPA
Preferential origin in accordance with the Agreement in the form of an Exchange of Letters between the European Union and the Kingdom of Morocco on the amendment of Protocols 1 and 4 to the Euro-Mediterranean Agreement establishing an association between the European Communities and their Member States, of the one part, and the Kingdom of Morocco, of the other part.2000 0.000 %-8.0 pp	-8.0 pp	—
SPG-TAA (Todo menos armas)2005 0.000 %-8.0 ppEverything But Arms	-8.0 pp	Everything But Arms
Espacio Economico Europeo2012 0.000 %-8.0 ppEEA Agreement	-8.0 pp	EEA Agreement	1

Origen	Ahorro	Acuerdo comercial	Details
EU-Canada agreement: re-imported goods1006 0.000 %-8.0 pp	-8.0 pp	—	1
EU-Switzerland agreement: re-imported goods1007 0.000 %-8.0 pp	-8.0 pp	—	2
CARIFORUM1033 0.000 %-8.0 ppEU-CARIFORUM EPA	-8.0 pp	EU-CARIFORUM EPA
Estados de Africa Oriental y Austral1034 0.000 %-8.0 ppESA Interim EPA	-8.0 pp	ESA Interim EPA
AAE SADC1035 0.000 %-8.0 ppSADC EPA	-8.0 pp	SADC EPA
Preferential origin in accordance with the Agreement in the form of an Exchange of Letters between the European Union and the Kingdom of Morocco on the amendment of Protocols 1 and 4 to the Euro-Mediterranean Agreement establishing an association between the European Communities and their Member States, of the one part, and the Kingdom of Morocco, of the other part.2000 0.000 %-8.0 pp	-8.0 pp	—
SPG-TAA (Todo menos armas)2005 0.000 %-8.0 ppEverything But Arms	-8.0 pp	Everything But Arms
Espacio Economico Europeo2012 0.000 %-8.0 ppEEA Agreement	-8.0 pp	EEA Agreement	1

#	Socio	Valor (EUR)	kg	€/kg	Cuota
1	🇮🇳 India	€99.7M	4.1Mt	€24.53/kg	52.6%
2	🇨🇳 China	€28.7M	1.0Mt	€27.95/kg	15.2%
3	🇻🇳 Vietnam	€28.6M	1.0Mt	€27.69/kg	15.1%
4	🇹🇳 Tunisia	€20.6M	840Kt	€24.56/kg	10.9%
5	🇮🇩 Indonesia	€8.3M	229Kt	€36.08/kg	4.4%
6	🇽🇸 XS	€3.5M	69Kt	€50.23/kg	1.8%

#	Socio	Valor (EUR)	kg	€/kg	Cuota
1	🇺🇸 United States	€46.5M	678Kt	€68.51/kg	41.7%
2	🇨🇭 Switzerland	€26.5M	261Kt	€101.69/kg	23.8%
3	🇬🇧 United Kingdom	€17.5M	324Kt	€54.23/kg	15.8%
4	🇷🇺 Russia	€10.5M	179Kt	€58.74/kg	9.5%
5	🇨🇦 Canada	€10.3M	167Kt	€62.05/kg	9.3%

#	Socio	Valor (EUR)	kg	€/kg	Cuota
1	🇮🇳 India	€99.7M	4.1Mt	€24.53/kg	52.6%
2	🇨🇳 China	€28.7M	1.0Mt	€27.95/kg	15.2%
3	🇻🇳 Vietnam	€28.6M	1.0Mt	€27.69/kg	15.1%
4	🇹🇳 Tunisia	€20.6M	840Kt	€24.56/kg	10.9%
5	🇮🇩 Indonesia	€8.3M	229Kt	€36.08/kg	4.4%
6	🇽🇸 XS	€3.5M	69Kt	€50.23/kg	1.8%

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