CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES > CHAUSSURES, GUÊTRES ET ARTICLES ANALOGUES; PARTIES DE CES OBJETS > Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles > Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique
Ejemplos de productos
50Tipo base (erga omnes)
Aplicable a todos los terceros paises sin acuerdo preferencial
| Origen | Details |
|---|---|
EU-Canada agreement: re-imported goods1006 0.000 %-16.9 pp | 1 |
EU-Switzerland agreement: re-imported goods1007 0.000 %-16.9 pp | 2 |
CARIFORUM1033 0.000 %-16.9 ppEU-CARIFORUM EPA | |
Estados de Africa Oriental y Austral1034 0.000 %-16.9 ppESA Interim EPA | |
AAE SADC1035 0.000 %-16.9 ppSADC EPA | |
Preferential origin in accordance with the Agreement in the form of an Exchange of Letters between the European Union and the Kingdom of Morocco on the amendment of Protocols 1 and 4 to the Euro-Mediterranean Agreement establishing an association between the European Communities and their Member States, of the one part, and the Kingdom of Morocco, of the other part.2000 0.000 %-16.9 pp | |
SPG-TAA (Todo menos armas)2005 0.000 %-16.9 ppEverything But Arms | |
Espacio Economico Europeo2012 0.000 %-16.9 ppEEA Agreement | 1 |
Identifiant du produit marchand
Identifiant de produit non normalisé du fabricant
Identifiant normalisé du produit du fabricant
Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré
Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
Certificat de circulation EUR.1
Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
Certificat de circulation EUR.1
Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
Dérogation à l'interdiction d'importer octroyée dans le cadre de la réparation et l’entretien d’équipements existants, en vertu du 2ème paragraphe de l'article 11.1 du règlement 2024/573
Dérogation à l'interdiction d'importation conformément à l'article 11.1 et 11.2 du règlement (UE) 2024/573
Marchandises autres que celles relevant des dispositions applicables du règlement (UE) 2024/573
Produits et équipements, y compris les parties de ceux-ci, contenant des gaz fluorés ou utilisant ces gaz aux fins de leur fonctionnement, qui ne font pas l’objet d’une interdiction imposée par l’article 11, paragraphe 1 (à l’exclusion des exemptions pour les équipements militaires et les réparations) et par l’annexe IV [règlement (UE) 2024/573]
Effets personnels des voyageurs ou biens sans caractère commercial à usage personnel des voyageurs contenus dans leurs bagages (Article 10.2 du règlement (UE) 2017/1509)
Biens nécessaires aux fins officielles de missions diplomatiques ou consulaires des États membres en RPDC ou d'organisations internationales jouissant d'immunités conformément au droit international, ou effets personnels de leur personnel (Article 10.3 du règlement (UE) 2017/1509)
Attestation (produits dérivés du phoque), délivrée par un organisme reconnu conformément au règlement (UE) no 737/2010 avant le 18 octobre 2015
Notification écrite d'importation et document prouvant où les produits ont été acquis (produits dérivés du phoque)
Union Européenne - Attestation établie pour les produits dérivés du phoque provenant de formes de chasse pratiquées par les communautés Inuites ou d’autres communautés indigènes aux fins de leur mise sur le marché de l’Union conformément à l’article 3, paragraphe 1, du Règlement (CE) n° 1007/2009 sur le commerce des produits dérivés du phoque
Autres produits que ceux dérivés du phoque repris dans le Règlement (UE) 2015/1850 (JO L 271)
Usos típicos
Productos de ejemplo
Sinónimos
Zapatillas de tenis, Zapatillas de baloncesto, Zapatillas de entrenamiento
Materiales
Palabras clave
Chaussures de tennis · Chaussures de basket-ball · Chaussures d'entraînement · Dessus en matières textiles · Semelle extérieure en caoutchouc ou en matière plastique · Chaussures de sport
►M50 L'expression “chaussures de tennis, de basket-ball, de gymnastique ou d'entraînement et chaussures similaires” utilisée dans la présente sous-position comprend des chaussures qui, en raison de leur forme, de leur coupe, de leur aspect et de leurs matériaux, font apparaître a) qu’elles sont conçues en vue de la pratique d’une activité sportive spécifique qui nécessite généralement des mouvements de course, des mouvements de saut, des virages rapides et des arrêts brusques, ou b) qu’elles ont une conception spécifique qui permet uniquement l’exercice d’une activité sportive donnée et cette conception spécifique n’est pas adaptée à la simple marche (par exemple, des chaussons d’escalade libre, des chaussons souples de gymnastique ou de danse). Parmi les activités sportives figurent également la voile, le squash, le tennis de table, le volleyball. Toutefois, les chaussures conçues principalement ou exclusivement pour des activités telles que le rafting, la marche, le trekking, la randonnée, l'alpinisme traditionnel, sont exclues. La semelle des chaussures conçues pour courir, sauter, effectuer des virages rapides et des arrêts brusques doit avoir des caractéristiques permettant d’absorber les chocs résultant des impacts de ces mouvements. Ces caractéristiques seraient, par exemple, des coussins d’air ou de gaz, en particulier dans la partie talon de la chaussure. La semelle extérieure doit avoir une structure spécifique qui soutient les changements de direction ou la semelle doit avoir la forme d’une semelle de course typique (la partie avant étant plus basse que la partie talon). En outre, le dessus des chaussures conçues pour courir, sauter, effectuer des virages rapides ou des arrêts abrupts doit assurer la stabilité et l’équilibre du pied lors de la course, des sauts, des changements de direction et des arrêts brusques. La matière du dessus, ses renforts, le rembourrage et la doublure peuvent assurer cette stabilité et cet équilibre et peuvent également protéger le pied (par exemple, un bout renforcé pour protéger les orteils). ◄
1. Au sens des sous-positions 6402 12, 6402 19, 6403 12, 6403 19 et 6404 11: a) on entend par 'chaussures de sport': - les chaussures concues pour la pratique d'une activite sportive, munies de crampons, de pointes, d'attaches, de barrettes ou de dispositifs similaires, ou pour lesquelles il est prevu la possibilite de rapporter de tels dispositifs, - les chaussures de patinage, les chaussures de ski et les chaussures de ski de fond, les chaussures de surf des neiges (snowboard), les chaussures de lutte, de boxe et les chaussures de cyclisme.
Ce chapitre ne couvre pas les couvre-chaussures a jeter en matiere legere (papier, feuille de plastique), les chaussures jouets (position 9503), les chaussures orthopediques (position 9021), ni les chaussures de ski de fond. La matiere constitutive du dessus est determinee par la matiere ayant la plus grande surface exterieure, sans tenir compte des accessoires ou renforts tels que les protege-chevilles, les bordures, l'ornementation, les boucles, les pattes, les oeillets ou dispositifs similaires. La matiere de la semelle exterieure est determinee de maniere similaire par la matiere ayant la plus grande surface de contact avec le sol. Aux fins de ce chapitre, le 'caoutchouc' et les 'matieres plastiques' comprennent les tissus ou autres produits textiles comportant une couche exterieure de caoutchouc ou de matiere plastique visible a l'oeil nu. Le 'cuir' designe les marchandises des positions 4107 et 4112 a 4114. L'expression 'matieres textiles' designe les fibres, fils, tissus et articles confectionnes des Chapitres 50 a 63.
La présente Section ne comprend pas : a) les articles en matières plastiques moulés en forme de pied (tongs et chaussures légères similaires), classés selon leur matière constitutive au Chapitre 39 ; b) les chaussures de protection munies d'embouts métalliques, classées selon leur matière constitutive ; c) les chaussures ou coiffures jouets (Chapitre 95). Au sens du n° 6406, le terme « parties » s'entend des semelles, des talons, des tiges et autres éléments, des semelles intérieures, des semelles extérieures, des contreforts et des bouts durs, mais ne comprend pas les chevilles, les protecteurs, les œillets, les crochets, les boucles, les ornements, les tresses, les lacets, les pompons ou autres garnitures (qui relèvent de leurs positions respectives), ni les boutons ou articles du n° 9606.
Fuente: Comisión Europea - Notas explicativas de la NC (NENC) y notas jurídicas del Sistema Armonizado.
Chaussures avec semelles extérieures en caoutchouc, plastiques, cuir et dessus en textile
CTH excluant l'assemblage des dessus fixés aux composants intérieurs ou autres semelles de 6406
Regla residual
Lorsque le pays d'origine ne peut être déterminé par l'application des règles principales, le pays d'origine des marchandises est le pays dans lequel la majeure partie des matériaux a pris naissance, déterminé sur la base de la valeur des matériaux.
Anexo 22-01 RD 2015/2446
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757/2011
El producto es un zapato de entrenamiento, sin caña, sin género, con plantilla interior superior a 24 cm, suela exterior de caucho, y plantilla intermedia de polímero de baja densidad. La parte superior está mayoritariamente cubierta de material textil gris, con paneles en cuero gris, material plástico y textil blanco (fieltro) en la parte trasera, además de textil impermeable negro y elementos de refuerzo de plástico, con una construcción compleja que incluye costuras en zigzag, refuerzos internos y bandas textiles, y múltiples detalles. El uso principal es como calzado deportivo o de ocio polivalente. Las particularidades reglamentarias incluyen la conformidad con la normativa sobre seguridad de calzado (REACH, sustancias químicas, seguridad de uso). La clasificación arancelaria debe determinarse según la materia predominante en la superficie exterior de la parte superior (textil, cuero o plástico). La clasificación aduanera debe realizarse conforme a las Reglas Generales de Interpretación (RGI) del CAU, considerando la naturaleza del producto y sus componentes principales.
3801/92
Classification is determined by general rules 1 and 6 for the interpretation of the combined nomenclature by notes 3 and 4 (a) and the additional note 1 to Chapter 64 and by the wording of CN codes 6404 and 6404 11 00. After the removal of the strips of leather and/or plastics-coated textile material, all of which are regarded as reinforcements, the external surface area of the uppers consists entirely of textile material. Documented CN 2026 code: 64041100.
3801/92
Classification is determined by general rules 1 and 6 for the interpretation of the combined nomenclature, by notes 3 and 4 (a) and the additional note 1 to Chapter 64 and by the wording of CN codes 6404 and 6404 11 00. After removal of the pieces of leather and plastics, all of which are regarded as reinforcements, the external surface area of the uppers consists entirely of textile material. Documented CN 2026 code: 64041100.
C‑2/13
6 feb 2014Directeur général des douanes et droits indirects and Chef de l’agence de la direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières v Humeau Beaupréau SAS
On those grounds, the Court (Sixth Chamber) hereby rules: General Rule 2(a) for the interpretation of the Combined Nomenclature set out in Annex I to Council Regulation (EEC) No 2658/87 of 23 July 1987 on the tariff and statistical nomenclature and on the Common Customs Tariff, in the version in force at the material time, must be interpreted as meaning that an upper, an outer sole and an inner sole, as an article presented unassembled having the essential character of footwear, come under heading 6404 of the combined nomenclature where, following their import, a counter must be inserted into the upper and the outer sole and the upper must be roughed for the purpose of their assembly. [Signatures] ( *1 ) Language of the case: French.
C-165/07.
22 may 2008Skatteministeriet v Ecco Sko A/S.
On those grounds, the Court (Fifth Chamber) hereby rules: 1. The Combined Nomenclature set out in Annex I to Council Regulation (EEC) No 2658/87 of 23 July 1987 on the tariff and statistical nomenclature and on the Common Customs Tariff, as amended by Commission Regulation (EC) No 2388/2000 of 13 October 2000, must be interpreted as meaning that a sandal such as that in question in the main proceedings, with an outer sole of rubber, whose upper is made up of two leather sections glued to the inner sole and linked to each other by leather fastening straps covered with Velcro strips, with the leather making up around 71% of the upper’s external surface area and the elastic textile material underneath the leather remaining exposed in places, falls within: – heading 6404 of the Combined Nomenclature if the textile material of the upper of the sandal, without the leather sections, fulfils the purpose of an upper, that is to say, provides sufficient support for the foot to enable the wearer to walk in the sandal; – heading 6403 of the Combined Nomenclature if the textile material of the upper of the sandal, without the leather sections, does not fulfil the purpose of an upper, that is to say, does not provide sufficient support for the foot to enable the wearer to walk in the sandal. 2. Additional Note 1 to Chapter 64 of the Combined Nomenclature, inserted by Commission Regulation (EEC) No 3800/92 of 23 December 1992 amending Regulation No 2658/87, is compatible with Note 4(a) to that chapter. [Signatures] * Language of the case: Danish.
€0
607.4M PA€0
60.6M PA€0
€19.77/PA
(€25.91/kg)€44.28/PA
(€56.75/kg)4268
ConcentradoSocios terceros (aprovisionamiento)
| # | Socio | Valor (EUR) | kg | €/kg | Cuota | A/A |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 1 | 🇻🇳 Vietnam | €6.9B | 237.4Mt | €29.27/kg | 60.5% | |
| 2 | 🇨🇳 China | €2.1B | 88.2Mt | €23.49/kg | 18.1% | |
| 3 | 🇮🇩 Indonesia | €1.9B | 79.5Mt | €23.50/kg | 16.3% | |
| 4 | 🇰🇭 KH | €346.2M | 13.4Mt | €25.77/kg | 3.0% | |
| 5 | 🇬🇧 United Kingdom | €244.8M | 23.9Mt | €10.24/kg | 2.1% |
Mercados terceros (destinos)
| # | Socio | Valor (EUR) | kg | €/kg | Cuota | A/A |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 1 | 🇬🇧 United Kingdom | €705.8M | 14.0Mt | €50.26/kg | 34.6% | |
| 2 | 🇨🇭 Switzerland | €543.8M | 5.2Mt | €105.33/kg | 26.7% | |
| 3 | 🇹🇷 Turkey | €370.2M | 9.0Mt | €40.97/kg | 18.1% | |
| 4 | 🇳🇴 Norway | €274.2M | 4.1Mt | €66.69/kg | 13.4% | |
| 5 | 🇺🇸 United States | €146.2M | 2.0Mt | €74.51/kg | 7.2% |