68Capítulo

10Partida

11Subpartida

10NC

00TARIC

en béton léger (à base de bimskies, de scories granulées, etc.)

OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES > OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES > Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés > Tuiles, carreaux, dalles, briques et articles similaires > Blocs et briques pour la construction > en béton léger (à base de bimskies, de scories granulées, etc.)

Origen

EU-Canada agreement: re-imported goods1006

0.000 %-1.7 pp

EU-Switzerland agreement: re-imported goods1007

0.000 %-1.7 pp

CARIFORUM1033

0.000 %-1.7 ppEU-CARIFORUM EPA

Estados de Africa Oriental y Austral1034

0.000 %-1.7 ppESA Interim EPA

AAE SADC1035

0.000 %-1.7 ppSADC EPA

Preferential origin in accordance with the Agreement in the form of an Exchange of Letters between the European Union and the Kingdom of Morocco on the amendment of Protocols 1 and 4 to the Euro-Mediterranean Agreement establishing an association between the European Communities and their Member States, of the one part, and the Kingdom of Morocco, of the other part.2000

0.000 %-1.7 pp

SPG-TAA (Todo menos armas)2005

0.000 %-1.7 ppEverything But Arms

Espacio Economico Europeo2012

0.000 %-1.7 ppEEA Agreement

Jerarquía

13Section XIII — OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES

6800000000OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES

6810000000Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés

6810110000Tuiles, carreaux, dalles, briques et articles similaires

6810110000Blocs et briques pour la construction

6810111000en béton léger (à base de bimskies, de scories granulées, etc.)

6810119000autres

Aranceles y Medidas

Derecho de terceros países1.700 %

Tipo base (erga omnes)

Aplicable a todos los terceros paises sin acuerdo preferencial

1.700 %

Tipos preferenciales(60)

+50

Tipos preferenciales - 60 Origen
Origen	Ahorro	Acuerdo comercial	Details
EU-Canada agreement: re-imported goods1006 0.000 %-1.7 pp	-1.7 pp	—	1
EU-Switzerland agreement: re-imported goods1007 0.000 %-1.7 pp	-1.7 pp	—	2
CARIFORUM1033 0.000 %-1.7 ppEU-CARIFORUM EPA	-1.7 pp	EU-CARIFORUM EPA
Estados de Africa Oriental y Austral1034 0.000 %-1.7 ppESA Interim EPA	-1.7 pp	ESA Interim EPA
AAE SADC1035 0.000 %-1.7 ppSADC EPA	-1.7 pp	SADC EPA
Preferential origin in accordance with the Agreement in the form of an Exchange of Letters between the European Union and the Kingdom of Morocco on the amendment of Protocols 1 and 4 to the Euro-Mediterranean Agreement establishing an association between the European Communities and their Member States, of the one part, and the Kingdom of Morocco, of the other part.2000 0.000 %-1.7 pp	-1.7 pp	—
SPG-TAA (Todo menos armas)2005 0.000 %-1.7 ppEverything But Arms	-1.7 pp	Everything But Arms
Espacio Economico Europeo2012 0.000 %-1.7 ppEEA Agreement	-1.7 pp	EEA Agreement	1

Low-value consignment customs duty(2)

heredado de 6800000000

ERGA OMNES

3.000 EURRegulation 0382/262026-07-01

TM01066Du 1 juillet 2026 au 1 juillet 2028, un droit de douane de 3 EUR par article d’un envoi dont la valeur intrinsèque ne dépasse pas un total de 150 EUR s’applique en lieu et place de la franchise éliminée conformément à l’article 1 du présent règlement, lorsque: a) l’importation des biens est exonérée de TVA conformément à l’article 143, paragraphe 1, point c bis), de la directive 2006/112/CE; ou (b) les marchandises se trouvent dans un envoi postal au sens de l’article 1, point (24), du règlement délégué (UE) 2015/2446.

ERGA OMNES

3.000 EUR4Regulation 0382/262026-11-01

4 certificado(s) requerido(s)

C127Otros certificados

Identifiant du produit marchand

C128Otros certificados

Identifiant de produit non normalisé du fabricant

C129Otros certificados

Identifiant normalisé du produit du fabricant

Y081Disposiciones particulares

Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré

Importación no autorizada

Suspensión -buques, embarcaciones y plataformas de perforación(1)

heredado de 6810000000

ERGA OMNES

0.000 %1Regulation 2658/872016-07-01

1 certificado(s) requerido(s)

C990Otros certificados

Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)

Medida no aplicable

EU003Selon les dispositions spéciales du titre II (A) 3. des dispositions préliminaires de la nomenclature combinée, le bénéfice de ces suspensions des droits de douane pour les produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d’exploitation est subordonné aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière en vue du contrôle douanier de la destination de ces produits.

TM5101. La perception des droits de douane est suspendue en ce qui concerne les produits destinés à être incorporés dans les bateaux classés dans les codes NC suivants 8901 10 10, 8901 20 10, 8901 30 10, 8901 90 10, 8902 00 10, 8903 91 10, 8903 92 10, 8904 00 10, 8904 00 91, 8905 10 10, 8905 90 10, 8906 10 00, et 8906 90 10 aux fins de leur construction, réparation, entretien ou transformation, ainsi que les produits destinés à l'armement ou à l'équipement de ces bateaux.8906 90 10 aux fins de leur construction, réparation, entretien ou transformation, ainsi que les produits destinés à l’armement ou à l’équipement de ces bateaux. 2. La perception des droits de douane est suspendue en ce qui concerne: a) les produits destinés à être incorporés dans les plates-formes de forage ou d'exploitation: 1. fixes, de la sous-position ex 8430 49, installées dans ou en dehors de la mer territoriale des États membres; 2. flottants ou submersibles, de la sous-position 8905 20, aux fins de leur construction, réparation, entretien ou transformation, ainsi que les produits destinés à l’équipement de ces plates-formes. b) les tubes, tuyaux, câbles et leurs pièces de raccordement, reliant les plates-formes de forage ou d'exploitation au continent.

Control de importación(3)

heredado de 6810000000

Rusia

Regulation 0833/142023-12-19

4 certificado(s) requerido(s)

L142Certificado/licencia de importación

Autorisation d’importation en vertu de l’article 3 decies paragraph 3 quater du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil

Y874Disposiciones particulares

Les interdictions définies à l’article 3 decies, paragraphe 1, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil ne s’appliquent pas (voir les exemptions à l’article 3 decies, paragraphe 3 bis bis).

L143Certificado/licencia de importación

Autorisation d’importation en vertu de l’article 12 ter, paragraphe 2, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil

Y859Disposiciones particulares

Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 12 sexies du règlement (UE) n° 833/2014)

Importación no autorizada

CD868Il est interdit d'acheter, d'importer ou de transférer, directement ou indirectement, dans l'Union, les biens qui génèrent d'importantes recettes pour la Russie et qui lui permettent ainsi de mettre en œuvre ses actions déstabilisant la situation en Ukraine, tels qu'énumérés à l'annexe XXI si ceux-ci sont originaires de Russie ou sont exportés de Russie. Par dérogation au paragraph 1, les autorités compétentes peuvent autoriser l’achat, l’importation ou le transfert des biens énumérés à la partie B de l’annexe XXI, ou la fourniture d’une assistance technique et d’une aide financière y afférentes, dans les conditions qu’elles jugent appropriées, après avoir établi que cela est nécessaire à l’établissement, à l’exploitation, à l’entretien, à l’approvisionnement en combustible et au retraitement du combustible et à la sûreté des capacités nucléaires civiles, et à la poursuite de la conception, de la construction et de la mise en service exigées pour la réalisation d’installations nucléaires civiles, à la fourniture de matériaux précurseurs pour la production de radio-isotopes médicaux et d’applications médicales similaires, ou de technologies critiques pour la surveillance des rayonnements dans l’environnement, ainsi que pour une coopération nucléaire civile, en particulier dans le domaine de la recherche et du développement. RÈGLEMENT (UE) 833/2014 DU CONSEIL - Article 3 decies (RÈGLEMENT (UE) 2022/576 DU CONSEIL)

Ucrania

Regulation 0692/142026-06-24

EU-Ukraine DCFTA(desde 2016)

3 certificado(s) requerido(s)

Y997Disposiciones particulares

Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)

N864Certificado UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

N954Certificado UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

Importación no autorizada

CD967I. Conformément au règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil, il est interdit d'importer dans l'Union européenne des marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol. Cette interdiction ne s'applique pas en ce qui concerne: les marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol qui ont été mises à la disposition des autorités ukrainiennes pour examen, pour lesquelles le respect des conditions conférant un droit à l'origine préférentielle a été vérifié et pour lesquelles un certificat d'origine a été délivré conformément à l'accord d'association entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et l'Ukraine, d'autre part. II. En vertu du Règlement (UE) No 692/2014 du Conseil, l'exportation de biens et de technologies pour utilisation dans les secteurs du transport; des télécommunications; de l'énergie; de la prospection, de l'exploration et de la production pétrolières, gazières et minières est interdite: (a) à toute personne physique ou morale, à toute entité ou à tout organisme en Crimée ou à Sébastopol; ou (b) en vue d'une utilisation en Crimée ou à Sébastopol.

Ucrania

Regulation 0263/222026-06-24

EU-Ukraine DCFTA(desde 2016)

3 certificado(s) requerido(s)

Y984Disposiciones particulares

Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia

N954Certificado UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

N864Certificado UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

Import./export. no autorizada tras control

CD860Conformément au règlement (UE) 2022/263 du Conseil (JO L 42I, p. 77): I. Il est interdit d’importer dans l’Union européenne des marchandises originaires des zones non contrôlées par le gouvernement des oblasts ukrainiens de Donetsk, de Kherson, de Louhansk et de Zaporijjia. Les interdictions d’importation ne s’appliquent pas: a) l’exécution, jusqu’au 24 mai 2022, de contrats commerciaux conclus avant le 23 février 2022, ou de contrats accessoires nécessaires à l’exécution de tels contrats, pour autant que la personne physique ou morale, l’entité ou l’organisme souhaitant exécuter le contrat ait notifié, au moins 10 jours ouvrables à l’avance, l’activité ou la transaction à l’autorité compétente de l’État membre dans lequel ils sont établis; b) les marchandises originaires des territoires spécifiés qui ont été mises à la disposition des autorités ukrainiennes pour examen, pour lesquelles le respect des conditions ouvrant droit à l’origine préférentielle a été vérifié et pour lesquelles un certificat d’origine a été délivré conformément à l’accord d’association UE-Ukraine. II. Il est interdit de vendre, de fournir, de transférer ou d’exporter les biens et technologies énumérés à l’annexe II du règlement (UE) 2022/263 du Conseil: a) à toute personne physique ou morale, toute entité ou tout organisme dans les territoires spécifiés, ou b) pour utilisation dans les territoires spécifiés. L’annexe II comprend certains biens et technologies pouvant être utilisés dans les secteurs clés suivants: i) le transport; ii) télécommunications; iii) énergie; iv) la prospection, l’exploration et la production de pétrole, de gaz et de ressources minérales. Les interdictions visées au point II ci-dessus s’appliquent sans préjudice de l’exécution, jusqu’au 24 août 2022, d’une obligation découlant d’un contrat conclu avant le 23 février 2022 ou de contrats accessoires nécessaires à l’exécution de ces contrats, pour autant que l’autorité compétente en ait été informée au moins cinq jours ouvrables à l’avance.

Prohibición de importación(1)

heredado de 6810000000

Bielorrusia

—Regulation 0355/222022-06-05

TM953Il est interdit: d'importer dans l'Union, directement ou indirectement, les produits de ciment énumérés à l'annexe XI si ceux-ci: i) sont originaires de Biélorussie; ou ii) ont été exportés depuis la Biélorussie; Règlement (CE) no 765/2006 du Conseil — article 1 septdecies, paragraphe 1 (règlement (UE) 2022/355 du Conseil)

Fecha de inicio: 1972-01-01

Estadísticas comerciales

Descripción y clasificación

Confusiones frecuentes

6810119000: Blocs ou briques non décrits comme étant en béton léger à base de pierre ponce concassée, de scories granulées, etc.

Consejos de clasificación

Blocs ou briques de construction en béton léger à base de pierre ponce concassée, de scories granulées, etc.

Productos de ejemplo

Blocs de construction en béton léger à base de pierre ponce concassée

IAV asociados

Notas reglamentarias

NENC68101110

en béton léger (à base de bimskies, de scories granulées, etc.) Rentrent dans la présente sous-position les blocs et briques en béton cellulaire dont la densité en prise ne dépasse par 1,7 kilogramme par décimètre cube. Le béton léger est un bon isolant thermique, mais sa résistance est moindre que celle du béton qui a une plus forte densité.

NENC6810

Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés Le béton est formé d'un mélange de ciment, de matières de charge (sable, gravier) et d'eau qui acquiert en se solidifiant une grande dureté. Le béton armé contient, en outre, noyées dans la masse des barres (fers à béton) ou des nattes en acier. En utilisant des matières de charge plus légères (argile expansé, bimskies, vermiculite, scories granulées, par exemple) on obtient un «béton léger».

Origen no preferencial

tariff_shift

-- Blocs de construction et briques

CTH

tariff_shift

-- Blocs de construction et briques

CTH

Regla residual

Lorsque le pays d'origine ne peut être déterminé par l'application des règles primaires, le pays d'origine des marchandises est le pays dans lequel la majeure partie des matériaux a pris naissance, déterminé sur la base de la valeur des matériaux.

Anexo 22-01 RD 2015/2446

Preguntas frecuentes

¿Cuál es el arancel aduanero UE para en béton léger (à base de bimskies, de scories granulées, etc.) (6810111000)?

El arancel de país tercero (erga omnes) para en béton léger (à base de bimskies, de scories granulées, etc.) es del 1.700 %. Esta tasa se aplica a las importaciones de países sin acuerdo comercial preferencial con la UE.

¿Existen preferencias arancelarias para en béton léger (à base de bimskies, de scories granulées, etc.) (6810111000)?

Sí, hay 57 preferencias arancelarias disponibles para este código. Las tasas preferenciales se aplican a importaciones de países con acuerdo comercial con la UE.

¿Se requieren controles de importación para en béton léger (à base de bimskies, de scories granulées, etc.) (6810111000)?

Sí, se aplican 3 medida(s) de control de importación a este código (ej.: CITES, REACH, controles sanitarios, etc.).

¿Cuántas IAV (Información Arancelaria Vinculante) existen para en béton léger (à base de bimskies, de scories granulées, etc.) (6810111000)?

Se han emitido 2 IAV para este código TARIC por las autoridades aduaneras de los Estados miembros de la UE.

Ayuda

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#	Socio	Valor (EUR)	kg	€/kg	Cuota
1	🇹🇷 Turkey	€14.1M	92.1Mt	€0.1527/kg	35.0%
2	🇧🇦 Bosnia and Herzegovina	€10.2M	88.0Mt	€0.1155/kg	25.3%
3	🇬🇧 United Kingdom	€9.2M	70.4Mt	€0.1307/kg	22.9%
4	🇽🇸 XS	€4.7M	44.4Mt	€0.1067/kg	11.8%
5	🇽🇰 Kosovo	€1.9M	14.7Mt	€0.1316/kg	4.8%

#	Socio	Valor (EUR)	kg	€/kg	Cuota
1	🇬🇧 United Kingdom	€34.2M	233.4Mt	€0.1464/kg	58.2%
2	🇲🇩 Moldova	€9.0M	71.3Mt	€0.1264/kg	15.4%
3	🇨🇭 Switzerland	€6.5M	26.5Mt	€0.2448/kg	11.0%
4	🇳🇴 Norway	€4.8M	26.2Mt	€0.1828/kg	8.2%
5	🇮🇸 Iceland	€2.6M	16.8Mt	€0.1528/kg	4.4%
6	🇧🇦 Bosnia and Herzegovina	€1.7M	9.3Mt	€0.1785/kg	2.8%

#	Socio	Valor (EUR)	kg	€/kg	Cuota
1	🇹🇷 Turkey	€14.1M	92.1Mt	€0.1527/kg	35.0%
2	🇧🇦 Bosnia and Herzegovina	€10.2M	88.0Mt	€0.1155/kg	25.3%
3	🇬🇧 United Kingdom	€9.2M	70.4Mt	€0.1307/kg	22.9%
4	🇽🇸 XS	€4.7M	44.4Mt	€0.1067/kg	11.8%
5	🇽🇰 Kosovo	€1.9M	14.7Mt	€0.1316/kg	4.8%

#	Socio	Valor (EUR)	kg	€/kg	Cuota
1	🇬🇧 United Kingdom	€34.2M	233.4Mt	€0.1464/kg	58.2%
2	🇲🇩 Moldova	€9.0M	71.3Mt	€0.1264/kg	15.4%
3	🇨🇭 Switzerland	€6.5M	26.5Mt	€0.2448/kg	11.0%
4	🇳🇴 Norway	€4.8M	26.2Mt	€0.1828/kg	8.2%
5	🇮🇸 Iceland	€2.6M	16.8Mt	€0.1528/kg	4.4%
6	🇧🇦 Bosnia and Herzegovina	€1.7M	9.3Mt	€0.1785/kg	2.8%

en béton léger (à base de bimskies, de scories granulées, etc.)

Jerarquía

Aranceles y Medidas

Descripción y clasificación

Notas reglamentarias

Origen no preferencial

Preguntas frecuentes

Ayuda

¿Necesita ayuda?

Jerarquía

Aranceles y Medidas

Estadísticas comerciales

Descripción y clasificación

IAV asociados

Notas reglamentarias

Origen no preferencial

Preguntas frecuentes

Ayuda

¿Necesita ayuda?

IAV asociados

Estadísticas comerciales

Valor comercial (2022–2025)

Fuentes de importación

Mercados de exportación

Estados miembros UE

Valor comercial (2022–2025)

Fuentes de importación

Mercados de exportación

Estados miembros UE