70Capítulo

19Partida

13Subpartida

00NC

87TARIC

autres

OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES > VERRE ET OUVRAGES EN VERRE > Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, stratifils (rovings), tissus, par exemple) > Mèches, stratifils (rovings), fils coupés ou non et mats en ces matières > autres fils, mèches > de filaments > autres > autres

Declarable

D008Documento antidumping/compensatorio26.300 %

Facture commerciale comportant une déclaration signée

CD778L'application du montant du droit individuel pour la société est subordonnée à la présentation aux autorités douanières des États membres d'une facture commerciale en bonne et due forme sur laquelle doit figurer une déclaration signée par un responsable de l'organisme et se présentant comme suit: 1) le nom et la fonction du responsable de la société délivrant la facture commerciale; 2) la déclaration suivante: "Je, soussigné(e), certifie que le (volume) de (produit concerné) vendu à l'exportation vers l'Union européenne et couvert par la présente facture a été produit par (raison sociale et adresse de la société) (code additionnel TARIC) en/au/aux [pays concerné]. Je déclare que les informations fournies dans la présente facture sont complètes et correctes."; 3) la date et la signature. Faute de présentation d’une telle facture, le taux de droit applicable à toutes les autres sociétés s’applique.

C119Otros certificados

Certificat d’autorisation de mise en service — Formulaire 1 de l’AESA [appendice I de l’annexe I du règlement (UE) n° 748/2012] ou certificat équivalent

CD333Les droits autonomes du tarif douanier commun fixés dans le règlement (CEE) n° 2658/87 applicables aux pièces, composants et autres marchandises destinés à être incorporés ou utilisés dans des aéronefs et dans leurs parties au cours de leur construction, leur réparation, leur entretien, leur réfection, leur modification ou leur transformation sont suspendus. Afin de bénéficier de la suspension, le déclarant présente aux autorités douanières un certificat d’autorisation de mise en service (formulaire 1 de l’AESA), tel que figurant à l’appendice I de l’annexe I du règlement (UE) n° 748/2012, ou un certificat équivalent. Les certificats considérés comme étant équivalents à des certificats d’autorisation de mise en service sont énumérés à l’annexe II du règlement (UE) 2018/1517.

TM303Les mesures antidumping/compensatoires continuent de s'appliquer aux marchandises originaires de pays soumis à la dite mesure, même si elles sont importées de Turquie.

TM01066Du 1 juillet 2026 au 1 juillet 2028, un droit de douane de 3 EUR par article d’un envoi dont la valeur intrinsèque ne dépasse pas un total de 150 EUR s’applique en lieu et place de la franchise éliminée conformément à l’article 1 du présent règlement, lorsque: a) l’importation des biens est exonérée de TVA conformément à l’article 143, paragraphe 1, point c bis), de la directive 2006/112/CE; ou (b) les marchandises se trouvent dans un envoi postal au sens de l’article 1, point (24), du règlement délégué (UE) 2015/2446.

C127Otros certificados

Identifiant du produit marchand

C128Otros certificados

Identifiant de produit non normalisé du fabricant

C129Otros certificados

Identifiant normalisé du produit du fabricant

Y081Disposiciones particulares

Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré

Importación no autorizada

C990Otros certificados

Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)

EU003Selon les dispositions spéciales du titre II (A) 3. des dispositions préliminaires de la nomenclature combinée, le bénéfice de ces suspensions des droits de douane pour les produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d’exploitation est subordonné aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière en vue du contrôle douanier de la destination de ces produits.

TM5101. La perception des droits de douane est suspendue en ce qui concerne les produits destinés à être incorporés dans les bateaux classés dans les codes NC suivants 8901 10 10, 8901 20 10, 8901 30 10, 8901 90 10, 8902 00 10, 8903 91 10, 8903 92 10, 8904 00 10, 8904 00 91, 8905 10 10, 8905 90 10, 8906 10 00, et 8906 90 10 aux fins de leur construction, réparation, entretien ou transformation, ainsi que les produits destinés à l'armement ou à l'équipement de ces bateaux.8906 90 10 aux fins de leur construction, réparation, entretien ou transformation, ainsi que les produits destinés à l’armement ou à l’équipement de ces bateaux. 2. La perception des droits de douane est suspendue en ce qui concerne: a) les produits destinés à être incorporés dans les plates-formes de forage ou d'exploitation: 1. fixes, de la sous-position ex 8430 49, installées dans ou en dehors de la mer territoriale des États membres; 2. flottants ou submersibles, de la sous-position 8905 20, aux fins de leur construction, réparation, entretien ou transformation, ainsi que les produits destinés à l’équipement de ces plates-formes. b) les tubes, tuyaux, câbles et leurs pièces de raccordement, reliant les plates-formes de forage ou d'exploitation au continent.

Y949Disposiciones particulares

Biens autres que ceux décrits dans les renvois accompagnant la mesure (Règl. 267/2012)

C067Otros certificados

Autorisation d'importation de biens et technologies soumis à restrictions [Règlement (UE) n° 267/2012 du Conseil]

Y069Disposiciones particulares

Marchandises non expédiées d’Iran

Import./export. no autorizada tras control

CD989Si les marchandises déclarées sont décrites dans le renvoi «DU» qui accompagne la mesure, une autorisation préalable d’importation doit être présentée en vue de l'achat à l'Iran, de l'importation ou du transport à partir de l'Iran des biens et des technologies énumérés à l’annexe I, qu'ils soient originaires ou non d’Iran (R267/2012).

DU031Biens 1A202 de la liste des biens à double usage.

DU072Biens 1C210 de la liste des biens à double usage.

Y727Disposiciones particulares

Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 3)

Y728Disposiciones particulares

L152Certificado/licencia de importación

Autorisation d’importation en vertu de l’article 1 novodecies bis paragraph 10 du règlement (UE) no 765/2006 du Conseil

Y870Disposiciones particulares

Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 8 septies du règlement (UE) n° 765/2006)

Import./export. no autorizada tras control

CD925Il est interdit d’acheter, d’importer ou de transférer, directement ou indirectement, dans l’Union, des biens qui permettent à la Biélorussie de diversifier ses sources de revenus et, partant, de participer à l’agression russe contre l’Ukraine, tels qu’ils sont énumérés à l’annexe XXVII, si ces biens sont originaires de Biélorussie ou exportés de Biélorussie Article 1er novodecies bis, paragraphe 1 — règlement (CE) no 765/2006 [règlement (UE) 2024/1865 du Conseil]

Y949Disposiciones particulares

Biens autres que ceux décrits dans les renvois accompagnant la mesure (Règl. 267/2012)

Import./export. no autorizada tras control

DU031Biens 1A202 de la liste des biens à double usage.

DU072Biens 1C210 de la liste des biens à double usage.

C672Otros certificados

Informations accompagnant les transferts de déchets visés du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 18 et annexe VII

C669Otros certificados

Document de notification selon les dispositions du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 5 et annexe IA

Y923Disposiciones particulares

Produit non soumis aux dispositions du Règlement (UE) 2024/1157

C672Otros certificados

Informations accompagnant les transferts de déchets visés du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 18 et annexe VII

C670Otros certificados

Document de mouvement selon les dispositions du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 5 et annexe IB

Y923Disposiciones particulares

Produit non soumis aux dispositions du Règlement (UE) 2024/1157

Import./export. no autorizada tras control

CD572Les déchets mentionnés à l’article 4, paragraphes 1 et 2, du règlement (UE) 2024/1157 sont soumis à la procédure de notification et de consentement écrits préalables.

CD573Les déchets mentionnés à l’article 4, paragraphe 4, du règlement (UE) 2024/1157 sont soumis aux exigences générales d’information énoncées à l’article 18 du même règlement si la quantité de déchets expédiés dépasse 20 kg.

CD574S'ils présentent des caractéristiques de danger, les déchets énumérés à l'annexe III (liste verte) sont soumis aux dispositions qui leur seraient applicables comme s'ils figuraient à l'annexe IV (liste orange). Cfr Article 4, paragraphe 2, point e), du règlement (UE) 2024/1157

CD577Par dérogation à l’article 4, paragraphes 1 et 2, les transferts de déchets explicitement destinés à l’analyse en laboratoire ou à des essais de traitement expérimental en vue d’évaluer les caractéristiques physiques ou chimiques des déchets ou de déterminer dans quelle mesure ils se prêtent à être valorisés ou éliminés sont soumis aux exigences générales en matière d’information énoncées à l’article 18 lorsque toutes les conditions suivantes sont remplies: a) la quantité de déchets ne dépasse pas la quantité raisonnablement nécessaire pour effectuer l’analyse ou l’essai dans chaque cas particulier, et n’est pas supérieure à 250 kg ou à toute quantité supérieure convenue au cas par cas par les autorités compétentes d’expédition et de destination et par la personne qui organise le transfert; b) si la personne qui organise le transfert demande une quantité supérieure à 250 kg, cette personne fournit aux autorités compétentes d’expédition et de destination les informations figurant à l’annexe VII, dans la mesure du possible, accompagnées d’une explication motivée de la raison pour laquelle cette quantité supérieure est nécessaire pour effectuer l’analyse ou l’essai. Article 4, paragraphe 5 – règlement (UE) 2024/1157

Y966Disposiciones particulares

Biens autres que ceux désignés dans les renvois MG qui accompagnent la mesure (Annexe III, du règlement (UE) 267/2012)

Import./export. no autorizada tras control

CD971L'annexe III (les notes de bas de page MG) comprend les articles, y compris les biens et les technologies, qui figurent sur la liste du Régime de contrôle de la technologie des missiles (RÈGLEMENT 267/2012)

CD985Si les marchandises déclarées sont décrites dans le renvoi «MG» qui accompagne la mesure (Article 4 bis, Article 4 quater - RÈGLEMENT 267/2012) ; Il est interdit de vendre, de fournir, de transférer ou d'exporter, directement ou indirectement, les biens et les technologies énumérés à l'annexe III, ou tout autre article que l'État membre juge susceptible de contribuer à la mise au point de vecteurs d'armes nucléaires, originaires ou non de l'Union, à toute personne, toute entité ou tout organisme iranien ou aux fins d'une utilisation en Iran. Il est interdit d'acheter à l'Iran, d'importer ou de transporter à partir de l'Iran, directement ou indirectement, des biens et des technologies énumérés à l'annexe III, que l'article concerné soit originaire ou non d'Iran.

Y920Disposiciones particulares

Biens autres que ceux décrits dans les renvois associés à la mesure

Import./export. no autorizada tras control

CD995Si les biens déclarés sont décrits dans les renvois associés à la mesure, l'exportation/importation n'est pas autorisée.

DU063Biens 1C010 de la liste des biens à double usage.

DU072Biens 1C210 de la liste des biens à double usage.

D008Documento antidumping/compensatorio26.300 %

Facture commerciale comportant une déclaration signée

C119Otros certificados

Certificat d’autorisation de mise en service — Formulaire 1 de l’AESA [appendice I de l’annexe I du règlement (UE) n° 748/2012] ou certificat équivalent

TM303Les mesures antidumping/compensatoires continuent de s'appliquer aux marchandises originaires de pays soumis à la dite mesure, même si elles sont importées de Turquie.

C127Otros certificados

Identifiant du produit marchand

C128Otros certificados

Identifiant de produit non normalisé du fabricant

C129Otros certificados

Identifiant normalisé du produit du fabricant

Y081Disposiciones particulares

Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré

Importación no autorizada

C990Otros certificados

Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)

Y949Disposiciones particulares

Biens autres que ceux décrits dans les renvois accompagnant la mesure (Règl. 267/2012)

C067Otros certificados

Autorisation d'importation de biens et technologies soumis à restrictions [Règlement (UE) n° 267/2012 du Conseil]

Y069Disposiciones particulares

Marchandises non expédiées d’Iran

Import./export. no autorizada tras control

DU031Biens 1A202 de la liste des biens à double usage.

DU072Biens 1C210 de la liste des biens à double usage.

Y727Disposiciones particulares

Y728Disposiciones particulares

L152Certificado/licencia de importación

Autorisation d’importation en vertu de l’article 1 novodecies bis paragraph 10 du règlement (UE) no 765/2006 du Conseil

Y870Disposiciones particulares

Import./export. no autorizada tras control

Y949Disposiciones particulares

Biens autres que ceux décrits dans les renvois accompagnant la mesure (Règl. 267/2012)

Import./export. no autorizada tras control

DU031Biens 1A202 de la liste des biens à double usage.

DU072Biens 1C210 de la liste des biens à double usage.

C672Otros certificados

Informations accompagnant les transferts de déchets visés du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 18 et annexe VII

C669Otros certificados

Document de notification selon les dispositions du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 5 et annexe IA

Y923Disposiciones particulares

Produit non soumis aux dispositions du Règlement (UE) 2024/1157

C672Otros certificados

Informations accompagnant les transferts de déchets visés du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 18 et annexe VII

C670Otros certificados

Document de mouvement selon les dispositions du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 5 et annexe IB

Y923Disposiciones particulares

Produit non soumis aux dispositions du Règlement (UE) 2024/1157

Import./export. no autorizada tras control

CD572Les déchets mentionnés à l’article 4, paragraphes 1 et 2, du règlement (UE) 2024/1157 sont soumis à la procédure de notification et de consentement écrits préalables.

Y966Disposiciones particulares

Biens autres que ceux désignés dans les renvois MG qui accompagnent la mesure (Annexe III, du règlement (UE) 267/2012)

Import./export. no autorizada tras control

Y920Disposiciones particulares

Biens autres que ceux décrits dans les renvois associés à la mesure

Import./export. no autorizada tras control

CD995Si les biens déclarés sont décrits dans les renvois associés à la mesure, l'exportation/importation n'est pas autorisée.

DU063Biens 1C010 de la liste des biens à double usage.

DU072Biens 1C210 de la liste des biens à double usage.

DEBTI2377/26-1Activo

7019.13.00.87

DE20 abr 202619 abr 2029

Garn aus Glasfasern, Foto siehe Anlage, - aus Endlosfilamenten, - - mit einem Siliciumdioxidgehalt von 96 GHT oder mehr, - mit einem Nenndurchmesser der Einzelfilamente von 9 µm, - mit einem Titer von 176 tex, - durch S-Drehung gezwirnt, somit kein Glasseidenstrang (Roving), - mit einem PTFE-Finish versehen; somit nicht unbehandelt, - Meterware auf Rollen (Spulen), - die Glasfasern bestimmen aufgrund des Umfangs und ihrer Bedeutung in Bezug auf die Verwendung den wesentlichen Charakter der Ware. "Ware aus Glasfasern, Garn, keine Glasseidenstränge (Rovings), aus Filamenten, andere als in den TARIC-Codes 7019 1300 10 bis 7019 1300 50 genannte, keine Vorgarne (Lunten) und Corde"

DEBTI48732/25-1Activo

7019.13.00.87

DE26 ene 202625 ene 2029

Garn aus Glasfasern, Foto siehe Anlage, ein Warenmuster wurde nicht vorgelegt, die Einreihung erfolgt anhand der Antragsangaben, - aus endlosen Filamenten aus E-Glas, - - mit einem Siliciumdioxidgehalt von weniger als 93 GHT, - mit einem Nenndurchmesser der Einzelfilamente von 9 µm, - mit einem Titer von 68 tex, - durch Z-Drehung gezwirnt, somit kein Glasseidenstrang (Roving), - mit einer Schlichte versehen, - Meterware auf Rollen (Spulen). "Ware aus Glasfasern, keine Stapelfasern, keine Glasseidenstränge (Rovings), Garne, aus Filamenten, andere als in den TARIC-Codes 7019 1300 10 bis 7019 1300 50 genannte, keine Vorgarne (Lunten) und Corde"

DEBTI54469/24-1Activo

7019.13.00.87

DE24 ene 202523 ene 2028

Garn aus Glasfasern, sog. E-Glas-Garn, Foto siehe Anlage, - aus endlosen Filamenten aus Glas, - laut Datenblatt: - - aus E-Glas, somit mit einem Siliciumdioxidgehalt von weniger als 93 GHT, - - mit einem Nenndurchmesser der Einzelfilamente von 9 µm (+/- 1 µm), - - mit einem Titer von weniger als 300 tex, - - durch Z-Drehung gezwirnt, somit kein Glasseidenstrang (Roving), - - Meterware auf Rollen (Spulen). "Ware aus Glasfasern, keine Stapelfasern, keine Glasseidenstränge (Rovings), Garne, aus Filamenten, andere als in den TARIC-Codes 7019 1300 10 bis 7019 1300 50 genannte, keine Vorgarne (Lunten) und Corde"

ITBTIIT922104-2024-BTI0325Activo

7019.13.00.87

IT3 sept 20242 sept 2027

Filato in fibra di vetro di colore bianco/trasparente, bobinato su rocchetti di materia plastica. Il filato, non di tipo S-glass, è costituito da filamenti continui di fibre di vetro di diametro medio di 11 μm. Il filato è ritorto (30 torsioni/m) ed ha una densità lineare di circa 400 Tex. Il filato viene utilizzato per la fabbricazione di pale eoliche.

ITBTIIT922104-2024-BTI0324Activo

7019.13.00.87

IT3 sept 20242 sept 2027

Filato in fibra di vetro di colore bianco/trasparente, bobinato su rocchetti di materia plastica. Il filato, non di tipo S-glass, è costituito da filamenti continui di fibre di vetro di diametro medio di 9 μm. Il filato è ritorto (25 torsioni/m) ed ha una densità lineare di circa 132 Tex. Il filato viene utilizzato per la fabbricazione di pale eoliche.

ITBTIIT922104-2024-BTI0119Activo

7019.13.00.87

IT22 mar 202421 mar 2027

Filati in fibra di vetro di colore bianco/trasparente, bobinati su rocchetti di materia plastica. I filati, non di tipo S-glass, sono costituiti da filamenti continui di fibre di vetro di diametro medio di diverse misure, a seconda della tipologia: 7μm, 9 μm, 9.2 μm o 9.7 μm. I filati sono ritorti (19, 20, 28, 30 o 38 torsioni/m) ed hanno, parimenti, diversa densità lineare: 35 Tex, 71 Tex, 135 Tex, 204, 267 Tex.

DEBTI2377/26-1Activo

7019.13.00.87

DE20 abr 202619 abr 2029

DEBTI48732/25-1Activo

7019.13.00.87

DE26 ene 202625 ene 2029

DEBTI54469/24-1Activo

7019.13.00.87

DE24 ene 202523 ene 2028

ITBTIIT922104-2024-BTI0325Activo

7019.13.00.87

IT3 sept 20242 sept 2027

ITBTIIT922104-2024-BTI0324Activo

7019.13.00.87

IT3 sept 20242 sept 2027

Filato in fibra di vetro di colore bianco/trasparente, bobinato su rocchetti di materia plastica. Il filato, non di tipo S-glass, è costituito da filamenti continui di fibre di vetro di diametro medio di 9 μm. Il filato è ritorto (25 torsioni/m) ed ha una densità lineare di circa 132 Tex. Il filato viene utilizzato per la fabbricazione di pale eoliche.

ITBTIIT922104-2024-BTI0119Activo

7019.13.00.87

IT22 mar 202421 mar 2027

Origen	Ahorro	Acuerdo comercial	Details
EU-Canada agreement: re-imported goods1006 0.000 %-7.0 pp	-7.0 pp	—	1
EU-Switzerland agreement: re-imported goods1007 0.000 %-7.0 pp	-7.0 pp	—	2
CARIFORUM1033 0.000 %-7.0 ppEU-CARIFORUM EPA	-7.0 pp	EU-CARIFORUM EPA
Estados de Africa Oriental y Austral1034 0.000 %-7.0 ppESA Interim EPA	-7.0 pp	ESA Interim EPA
AAE SADC1035 0.000 %-7.0 ppSADC EPA	-7.0 pp	SADC EPA
Preferential origin in accordance with the Agreement in the form of an Exchange of Letters between the European Union and the Kingdom of Morocco on the amendment of Protocols 1 and 4 to the Euro-Mediterranean Agreement establishing an association between the European Communities and their Member States, of the one part, and the Kingdom of Morocco, of the other part.2000 0.000 %-7.0 pp	-7.0 pp	—
SPG-TAA (Todo menos armas)2005 0.000 %-7.0 ppEverything But Arms	-7.0 pp	Everything But Arms
Espacio Economico Europeo2012 0.000 %-7.0 ppEEA Agreement	-7.0 pp	EEA Agreement	1

Origen	Ahorro	Acuerdo comercial	Details
EU-Canada agreement: re-imported goods1006 0.000 %-7.0 pp	-7.0 pp	—	1
EU-Switzerland agreement: re-imported goods1007 0.000 %-7.0 pp	-7.0 pp	—	2
CARIFORUM1033 0.000 %-7.0 ppEU-CARIFORUM EPA	-7.0 pp	EU-CARIFORUM EPA
Estados de Africa Oriental y Austral1034 0.000 %-7.0 ppESA Interim EPA	-7.0 pp	ESA Interim EPA
AAE SADC1035 0.000 %-7.0 ppSADC EPA	-7.0 pp	SADC EPA
Preferential origin in accordance with the Agreement in the form of an Exchange of Letters between the European Union and the Kingdom of Morocco on the amendment of Protocols 1 and 4 to the Euro-Mediterranean Agreement establishing an association between the European Communities and their Member States, of the one part, and the Kingdom of Morocco, of the other part.2000 0.000 %-7.0 pp	-7.0 pp	—
SPG-TAA (Todo menos armas)2005 0.000 %-7.0 ppEverything But Arms	-7.0 pp	Everything But Arms
Espacio Economico Europeo2012 0.000 %-7.0 ppEEA Agreement	-7.0 pp	EEA Agreement	1

#	Socio	Valor (EUR)	kg	€/kg	Cuota
1	🇹🇼 Taiwan	€118.0M	58.6Mt	€2.01/kg	31.0%
2	🇬🇧 United Kingdom	€93.2M	4.0Mt	€23.06/kg	24.5%
3	🇺🇸 United States	€75.8M	7.0Mt	€10.83/kg	19.9%
4	🇨🇳 China	€58.9M	31.9Mt	€1.85/kg	15.5%
5	🇲🇽 Mexico	€35.0M	15.5Mt	€2.25/kg	9.2%

#	Socio	Valor (EUR)	kg	€/kg	Cuota
1	🇺🇸 United States	€50.2M	15.1Mt	€3.33/kg	41.2%
2	🇬🇧 United Kingdom	€38.7M	10.9Mt	€3.56/kg	31.7%
3	🇹🇷 Turkey	€12.8M	4.8Mt	€2.65/kg	10.5%
4	🇨🇳 China	€9.3M	1.2Mt	€7.99/kg	7.6%
5	🇷🇺 Russia	€8.8M	2.9Mt	€3.08/kg	7.2%
6	🇲🇽 Mexico	€2.1M	498Kt	€4.20/kg	1.7%

#	Socio	Valor (EUR)	kg	€/kg	Cuota
1	🇹🇼 Taiwan	€118.0M	58.6Mt	€2.01/kg	31.0%
2	🇬🇧 United Kingdom	€93.2M	4.0Mt	€23.06/kg	24.5%
3	🇺🇸 United States	€75.8M	7.0Mt	€10.83/kg	19.9%
4	🇨🇳 China	€58.9M	31.9Mt	€1.85/kg	15.5%
5	🇲🇽 Mexico	€35.0M	15.5Mt	€2.25/kg	9.2%

autres

Jerarquía

Aranceles y Medidas

Descripción y clasificación

Notas reglamentarias

Origen no preferencial

Preguntas frecuentes

Ayuda

¿Necesita ayuda?

Jerarquía

Aranceles y Medidas

Estadísticas comerciales

Descripción y clasificación

IAV asociados

Jurisprudencia TJUE

Notas reglamentarias

Origen no preferencial

Preguntas frecuentes

Ayuda

¿Necesita ayuda?

IAV asociados

Estadísticas comerciales

Valor comercial (2022–2025)

Fuentes de importación

Mercados de exportación

Estados miembros UE

Valor comercial (2022–2025)

Fuentes de importación

Mercados de exportación

Estados miembros UE

Jurisprudencia TJUE