Vista general Nomenclatura TARIC Guia de clasificacion IAV / BTI Reglamentos de clasificación UE Jurisprudencia TJUE - Clasificacion arancelaria Market Intelligence Origen de las mercancías Export Control Calculadora CBAM Verificador EUDR ClassifyAI SH Valor en aduana Incoterms® 2020

71Capítulo

16Partida

20Subpartida

11NC

00TARIC

Colliers, bracelets et autres ouvrages exclusivement en pierres gemmes simplement enfilées, sans dispositif de fermeture ou autres accessoires

PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, MÉTAUX PRÉCIEUX, PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, MÉTAUX PRÉCIEUX, PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES > Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées > en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées > Colliers, bracelets et autres ouvrages exclusivement en pierres gemmes simplement enfilées, sans dispositif de fermeture ou autres accessoires

Jerarquía

14Section XIV — PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, MÉTAUX PRÉCIEUX, PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES

7100000000PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, MÉTAUX PRÉCIEUX, PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES

7116000000Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées

7116200000en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées

7116201100Colliers, bracelets et autres ouvrages exclusivement en pierres gemmes simplement enfilées, sans dispositif de fermeture ou autres accessoires

7116208000autres

Aranceles y Medidas

Derecho de terceros países0.000 %

Tipo base (erga omnes)

Aplicable a todos los terceros paises sin acuerdo preferencial

0.000 %

Tipos preferenciales(39)

+29

Tipos preferenciales - 39 Origen
Origen	Ahorro	Acuerdo comercial	Details
EU-Switzerland agreement: re-imported goods1007 0.000 %	—	—	2
CARIFORUM1033 0.000 %EU-CARIFORUM EPA	—	EU-CARIFORUM EPA
Estados de Africa Oriental y Austral1034 0.000 %ESA Interim EPA	—	ESA Interim EPA
AAE SADC1035 0.000 %SADC EPA	—	SADC EPA
Preferential origin in accordance with the Agreement in the form of an Exchange of Letters between the European Union and the Kingdom of Morocco on the amendment of Protocols 1 and 4 to the Euro-Mediterranean Agreement establishing an association between the European Communities and their Member States, of the one part, and the Kingdom of Morocco, of the other part.2000 0.000 %	—	—
SPG-TAA (Todo menos armas)2005 0.000 %Everything But Arms	—	Everything But Arms
Espacio Economico Europeo2012 0.000 %EEA Agreement	—	EEA Agreement	1
PTU (Paises y territorios de ultramar)2080 0.000 %Overseas Association Decision	—	Overseas Association Decision

Low-value consignment customs duty(2)

heredado de 7100000000

ERGA OMNES

3.000 EURRegulation 0382/262026-07-01

TM01066Du 1 juillet 2026 au 1 juillet 2028, un droit de douane de 3 EUR par article d’un envoi dont la valeur intrinsèque ne dépasse pas un total de 150 EUR s’applique en lieu et place de la franchise éliminée conformément à l’article 1 du présent règlement, lorsque: a) l’importation des biens est exonérée de TVA conformément à l’article 143, paragraphe 1, point c bis), de la directive 2006/112/CE; ou (b) les marchandises se trouvent dans un envoi postal au sens de l’article 1, point (24), du règlement délégué (UE) 2015/2446.

ERGA OMNES

3.000 EUR4Regulation 0382/262026-11-01

4 certificado(s) requerido(s)

C127Otros certificados

Identifiant du produit marchand

C128Otros certificados

Identifiant de produit non normalisé du fabricant

C129Otros certificados

Identifiant normalisé du produit du fabricant

Y081Disposiciones particulares

Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré

Importación no autorizada

Unidad suplementaria(1)

heredado de 7116000000

ERGA OMNES

GRMRegulation 2658/872008-01-01

Control de importación(5)

heredado de 7116200000

Todos los terceros paises

Regulation 0833/142024-09-01

Excepto:RU(Rusia)

12 certificado(s) requerido(s)

L146Certificado/licencia de importación

Autorisation d’importation en vertu de l’article 3 septdecies paragraph 7 sexies du règlement (UE) n° 833/2014 du Conseil

L147Certificado/licencia de importación

Preuve du pays d’origine des diamants ou des produits incorporant des diamants utilisés comme intrants pour la transformation du produit dans un pays tiers [article 3 septdecies, paragraphe 10, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil]

C101Otros certificados

Certificat, fondé sur une déclaration de stock soumise, délivré par l’autorité visée à l’annexe XXXVIII B du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil

Y704Disposiciones particulares

Les interdictions définies à l’article 3 septdecies paragraphes 1 - 4, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 3 septdecies paragraphe 6)

Y705Disposiciones particulares

Diamants d’un poids inférieur à 0.5 carat ou 0.1 gramme

Y872Disposiciones particulares

Marchandises autres que celles visées par les interdictions définies à l’article 3 septdecies, paragraphe 1, du règlement (UE) no 833/2014

Y873Disposiciones particulares

Marchandises ne transitant pas par le territoire de la Russie

Y859Disposiciones particulares

Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 12 sexies du règlement (UE) n° 833/2014)

Y709Disposiciones particulares

Preuve de la date de l’importation initiale dans l’Union européenne

Y711Disposiciones particulares

Preuve de la date finale de transformation ou de fabrication dans le pays tiers

Y712Disposiciones particulares

Les interdictions définies à l’article 3 septdecies paragraph 4, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 3 septdecies paragraphe 13)

Y699Disposiciones particulares

Produits qui étaient physiquement situés dans un état transformé ou manufacturé dans un pays tiers avant la date d’applicabilité de l’interdiction concernée [article 3 septdecies, paragraphe 12, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil]

Import./export. no autorizada tras control

CD7941. À compter du 1 janvier 2024, il est interdit d’acheter, d’importer ou de transférer, directement ou indirectement, des diamants et des produits incorporant des diamants énumérés à l’annexe XXXVIIIA, parties A, B et C, s’ils sont originaires de Russie ou ont été exportés de Russie vers l’Union ou vers un pays tiers. 2. À compter du 1 janvier 2024, il est interdit d’acheter, d’importer ou de transférer, directement ou indirectement, des diamants et des produits incorporant des diamants énumérés à l’annexe XXXVIII A, parties A, B et C, de toute origine, s’ils transitent par le territoire de la Russie. 3. À compter du 1 mars 2024, il est interdit d’acheter, d’importer ou de transférer, directement ou indirectement, des produits énumérés à l’annexe XXXVIIIA, partie A, lorsqu’ils sont transformés dans un pays tiers, constitués de diamants originaires de Russie ou exportés de Russie d’un poids égal ou supérieur à 1.0 carats par diamant. 4. À compter du 1 septembre 2024, il est interdit d’acheter, d’importer ou de transférer, directement ou indirectement, des produits énumérés à l’annexe XXXVIIIA, parties A, B et C, lorsqu’ils sont transformés dans un pays tiers, consistant en diamants originaires de Russie ou en incorporant de tels produits ou exportés de Russie d’un poids égal ou supérieur à 0.5 carats ou 0.1 grammes par diamant. Les interdictions visées aux paragraphes 1 à 4 ne s’appliquent pas aux biens énumérés à la partie C de l’annexe XXXVIIIA destinés à l’usage personnel des personnes physiques se rendant dans l’Union ou des membres de leur famille proche voyageant avec elles, appartenant à ces personnes et non destinés à la vente. Par dérogation aux paragraphes 1 à 4, les autorités compétentes peuvent autoriser le transfert ou l’importation de biens culturels prêtés dans le cadre de la coopération culturelle formelle avec la Russie. Aux fins des paragraphes 3 et 4, au moment de l’importation, les importateurs fournissent la preuve du pays d’origine des diamants ou des produits incorporant des diamants utilisés comme intrants pour la transformation du produit dans un pays tiers. À partir du 1 septembre 2024, les preuves fondées sur la traçabilité comprennent un certificat correspondant certifiant que les diamants ne sont pas extraits, transformés ou produits en Russie. Article 3 septdecies du règlement (UE) no 833/2014 concernant des mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine.

Bielorrusia

Regulation 0765/062024-07-01

4 certificado(s) requerido(s)

Y734Disposiciones particulares

Les interdictions définies à l’article 1 novodecies quater paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies quater paragraphe 4)

Y740Disposiciones particulares

Marchandises autres que celles visées par les interdictions définies à l’article 1 novodecies quater, paragraphe 1, du règlement (UE) no 765/2006

L151Certificado/licencia de importación

Autorisation d’importation en vertu de l’article 1 novodecies quater paragraph 5 du règlement (UE) no 765/2006 du Conseil

Y870Disposiciones particulares

Import./export. no autorizada tras control

CD9281. À partir du 1er juillet 2024, il est interdit d’acheter, d’importer ou de transférer, directement ou indirectement, des diamants et produits intégrant des diamants, énumérés à l’annexe XXIX, parties A, B et C, s’ils sont originaires de Biélorussie ou ont été exportés de Biélorussie dans l’Union ou dans tout pays tiers. 2. À partir du 1er juillet 2024, il est interdit d’acheter, d’importer ou de transférer, directement ou indirectement, des diamants et produits intégrant des diamants, énumérés à l’annexe XXIX, parties A, B et C, de toute origine, s’ils ont transité par le territoire de la Biélorussie. Article 1er novodecies quater — règlement (CE) no 765/2006 [règlement (UE) 2024/1865 du Conseil]

Rusia

Regulation 0833/142024-06-26

9 certificado(s) requerido(s)

L146Certificado/licencia de importación

Autorisation d’importation en vertu de l’article 3 septdecies paragraph 7 sexies du règlement (UE) n° 833/2014 du Conseil

C101Otros certificados

Certificat, fondé sur une déclaration de stock soumise, délivré par l’autorité visée à l’annexe XXXVIII B du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil

Y704Disposiciones particulares

Les interdictions définies à l’article 3 septdecies paragraphes 1 - 4, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 3 septdecies paragraphe 6)

Y872Disposiciones particulares

Marchandises autres que celles visées par les interdictions définies à l’article 3 septdecies, paragraphe 1, du règlement (UE) no 833/2014

Y859Disposiciones particulares

Y709Disposiciones particulares

Preuve de la date de l’importation initiale dans l’Union européenne

Y711Disposiciones particulares

Preuve de la date finale de transformation ou de fabrication dans le pays tiers

Y712Disposiciones particulares

Les interdictions définies à l’article 3 septdecies paragraph 4, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 3 septdecies paragraphe 13)

Y699Disposiciones particulares

Import./export. no autorizada tras control

Ucrania

Regulation 0692/142026-06-24

EU-Ukraine DCFTA(desde 2016)

3 certificado(s) requerido(s)

Y997Disposiciones particulares

Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)

N864Certificado UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

N954Certificado UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

Importación no autorizada

CD967I. Conformément au règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil, il est interdit d'importer dans l'Union européenne des marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol. Cette interdiction ne s'applique pas en ce qui concerne: les marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol qui ont été mises à la disposition des autorités ukrainiennes pour examen, pour lesquelles le respect des conditions conférant un droit à l'origine préférentielle a été vérifié et pour lesquelles un certificat d'origine a été délivré conformément à l'accord d'association entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et l'Ukraine, d'autre part. II. En vertu du Règlement (UE) No 692/2014 du Conseil, l'exportation de biens et de technologies pour utilisation dans les secteurs du transport; des télécommunications; de l'énergie; de la prospection, de l'exploration et de la production pétrolières, gazières et minières est interdite: (a) à toute personne physique ou morale, à toute entité ou à tout organisme en Crimée ou à Sébastopol; ou (b) en vue d'une utilisation en Crimée ou à Sébastopol.

Ucrania

Regulation 0263/222026-06-24

EU-Ukraine DCFTA(desde 2016)

3 certificado(s) requerido(s)

Y984Disposiciones particulares

Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia

N954Certificado UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

N864Certificado UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

Import./export. no autorizada tras control

CD860Conformément au règlement (UE) 2022/263 du Conseil (JO L 42I, p. 77): I. Il est interdit d’importer dans l’Union européenne des marchandises originaires des zones non contrôlées par le gouvernement des oblasts ukrainiens de Donetsk, de Kherson, de Louhansk et de Zaporijjia. Les interdictions d’importation ne s’appliquent pas: a) l’exécution, jusqu’au 24 mai 2022, de contrats commerciaux conclus avant le 23 février 2022, ou de contrats accessoires nécessaires à l’exécution de tels contrats, pour autant que la personne physique ou morale, l’entité ou l’organisme souhaitant exécuter le contrat ait notifié, au moins 10 jours ouvrables à l’avance, l’activité ou la transaction à l’autorité compétente de l’État membre dans lequel ils sont établis; b) les marchandises originaires des territoires spécifiés qui ont été mises à la disposition des autorités ukrainiennes pour examen, pour lesquelles le respect des conditions ouvrant droit à l’origine préférentielle a été vérifié et pour lesquelles un certificat d’origine a été délivré conformément à l’accord d’association UE-Ukraine. II. Il est interdit de vendre, de fournir, de transférer ou d’exporter les biens et technologies énumérés à l’annexe II du règlement (UE) 2022/263 du Conseil: a) à toute personne physique ou morale, toute entité ou tout organisme dans les territoires spécifiés, ou b) pour utilisation dans les territoires spécifiés. L’annexe II comprend certains biens et technologies pouvant être utilisés dans les secteurs clés suivants: i) le transport; ii) télécommunications; iii) énergie; iv) la prospection, l’exploration et la production de pétrole, de gaz et de ressources minérales. Les interdictions visées au point II ci-dessus s’appliquent sans préjudice de l’exécution, jusqu’au 24 août 2022, d’une obligation découlant d’un contrat conclu avant le 23 février 2022 ou de contrats accessoires nécessaires à l’exécution de ces contrats, pour autant que l’autorité compétente en ait été informée au moins cinq jours ouvrables à l’avance.

Control import. -bienes de lujo(1)

heredado de 7116000000

Corea del Norte

Regulation 2062/172018-02-01

2 certificado(s) requerido(s)

Y945Disposiciones particulares

Effets personnels des voyageurs ou biens sans caractère commercial à usage personnel des voyageurs contenus dans leurs bagages (Article 10.2 du règlement (UE) 2017/1509)

Y946Disposiciones particulares

Biens nécessaires aux fins officielles de missions diplomatiques ou consulaires des États membres en RPDC ou d'organisations internationales jouissant d'immunités conformément au droit international, ou effets personnels de leur personnel (Article 10.3 du règlement (UE) 2017/1509)

Import./export. no autorizada tras control

CD203L'interdiction ne s'applique pas aux effets personnels des voyageurs ni aux biens sans caractère commercial à usage personnel des voyageurs contenus dans leurs bagages (Article 10.2 du règlement (UE) 2017/1509)

CD223L'interdiction ne s'applique pas aux biens qui sont nécessaires aux tâches officielles de missions diplomatiques ou consulaires des États membres en RPDC ou d'organisations internationales jouissant d'immunités conformément au droit international, ni aux effets personnels de leur personnel (Article 10.3 du règlement (UE) 2017/1509).

TM684Marchandises de la liste des articles de luxe auquel il est fait référence à l'Article 10 du Règlement (UE) 2017/1509

Fecha de inicio: 1972-01-01

Descripción y clasificación

Confusiones frecuentes

7116208000: Ouvrage en pierres gemmes non exclusivement naturelles

Consejos de clasificación

Ouvrage exclusivement en pierres gemmes naturelles

Productos de ejemplo

Collier en pierres gemmes naturelles, simplement enfilé, sans fermoir ni accessoires

Notas reglamentarias

NENC7116

Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées Voir la note 2, point B), du présent chapitre.

Nota complementariaNotes complementaires du Chapitre 71

1. Au sens des positions 7106, 7108 et 7110, on entend par 'sous formes mi-ouvrees' les formes qui ont subi un travail au-dela de celui necessaire a la production de barres, fils, profiles, plaques, bandes et feuilles, mais qui ne sont pas classifiables en tant qu'ouvrages ou parties d'ouvrages relevant des positions 7113 a 7118.

Nota de capítulo

Origen no preferencial

specific

Articles de perles naturelles/cultivées ou pierres

CTH

Anexo 22-01 RD 2015/2446

Preguntas frecuentes

¿Cuál es el arancel aduanero UE para Colliers, bracelets et autres ouvrages exclusivement en pierres gemmes simplement enfilées, sans dispositif de fermeture ou autres accessoires (7116201100)?

El arancel de país tercero (erga omnes) para Colliers, bracelets et autres ouvrages exclusivement en pierres gemmes simplement enfilées, sans dispositif de fermeture ou autres accessoires es del 0.000 %. Esta tasa se aplica a las importaciones de países sin acuerdo comercial preferencial con la UE.

¿Existen preferencias arancelarias para Colliers, bracelets et autres ouvrages exclusivement en pierres gemmes simplement enfilées, sans dispositif de fermeture ou autres accessoires (7116201100)?

Sí, hay 36 preferencias arancelarias disponibles para este código. Las tasas preferenciales se aplican a importaciones de países con acuerdo comercial con la UE.

¿Se requieren controles de importación para Colliers, bracelets et autres ouvrages exclusivement en pierres gemmes simplement enfilées, sans dispositif de fermeture ou autres accessoires (7116201100)?

Sí, se aplican 6 medida(s) de control de importación a este código (ej.: CITES, REACH, controles sanitarios, etc.).

¿Cuántas IAV (Información Arancelaria Vinculante) existen para Colliers, bracelets et autres ouvrages exclusivement en pierres gemmes simplement enfilées, sans dispositif de fermeture ou autres accessoires (7116201100)?

Ayuda

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Jerarquía

14Section XIV — PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, MÉTAUX PRÉCIEUX, PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES

7100000000PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, MÉTAUX PRÉCIEUX, PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES

7116000000Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées

7116200000en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées

7116201100Colliers, bracelets et autres ouvrages exclusivement en pierres gemmes simplement enfilées, sans dispositif de fermeture ou autres accessoires

7116208000autres

Aranceles y Medidas

Derecho de terceros países0.000 %

Tipo base (erga omnes)

Aplicable a todos los terceros paises sin acuerdo preferencial

0.000 %

Tipos preferenciales(39)

+29

Tipos preferenciales - 39 Origen
Origen	Ahorro	Acuerdo comercial	Details
EU-Switzerland agreement: re-imported goods1007 0.000 %	—	—	2
CARIFORUM1033 0.000 %EU-CARIFORUM EPA	—	EU-CARIFORUM EPA
Estados de Africa Oriental y Austral1034 0.000 %ESA Interim EPA	—	ESA Interim EPA
AAE SADC1035 0.000 %SADC EPA	—	SADC EPA
Preferential origin in accordance with the Agreement in the form of an Exchange of Letters between the European Union and the Kingdom of Morocco on the amendment of Protocols 1 and 4 to the Euro-Mediterranean Agreement establishing an association between the European Communities and their Member States, of the one part, and the Kingdom of Morocco, of the other part.2000 0.000 %	—	—
SPG-TAA (Todo menos armas)2005 0.000 %Everything But Arms	—	Everything But Arms
Espacio Economico Europeo2012 0.000 %EEA Agreement	—	EEA Agreement	1
PTU (Paises y territorios de ultramar)2080 0.000 %Overseas Association Decision	—	Overseas Association Decision

Low-value consignment customs duty(2)

heredado de 7100000000

ERGA OMNES

3.000 EURRegulation 0382/262026-07-01

ERGA OMNES

3.000 EUR4Regulation 0382/262026-11-01

4 certificado(s) requerido(s)

C127Otros certificados

Identifiant du produit marchand

C128Otros certificados

Identifiant de produit non normalisé du fabricant

C129Otros certificados

Identifiant normalisé du produit du fabricant

Y081Disposiciones particulares

Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré

Importación no autorizada

Unidad suplementaria(1)

heredado de 7116000000

ERGA OMNES

GRMRegulation 2658/872008-01-01

Control de importación(5)

heredado de 7116200000

Todos los terceros paises

Regulation 0833/142024-09-01

Excepto:RU(Rusia)

12 certificado(s) requerido(s)

L146Certificado/licencia de importación

Autorisation d’importation en vertu de l’article 3 septdecies paragraph 7 sexies du règlement (UE) n° 833/2014 du Conseil

L147Certificado/licencia de importación

C101Otros certificados

Certificat, fondé sur une déclaration de stock soumise, délivré par l’autorité visée à l’annexe XXXVIII B du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil

Y704Disposiciones particulares

Les interdictions définies à l’article 3 septdecies paragraphes 1 - 4, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 3 septdecies paragraphe 6)

Y705Disposiciones particulares

Diamants d’un poids inférieur à 0.5 carat ou 0.1 gramme

Y872Disposiciones particulares

Marchandises autres que celles visées par les interdictions définies à l’article 3 septdecies, paragraphe 1, du règlement (UE) no 833/2014

Y873Disposiciones particulares

Marchandises ne transitant pas par le territoire de la Russie

Y859Disposiciones particulares

Y709Disposiciones particulares

Preuve de la date de l’importation initiale dans l’Union européenne

Y711Disposiciones particulares

Preuve de la date finale de transformation ou de fabrication dans le pays tiers

Y712Disposiciones particulares

Les interdictions définies à l’article 3 septdecies paragraph 4, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 3 septdecies paragraphe 13)

Y699Disposiciones particulares

Import./export. no autorizada tras control

Bielorrusia

Regulation 0765/062024-07-01

4 certificado(s) requerido(s)

Y734Disposiciones particulares

Y740Disposiciones particulares

Marchandises autres que celles visées par les interdictions définies à l’article 1 novodecies quater, paragraphe 1, du règlement (UE) no 765/2006

L151Certificado/licencia de importación

Autorisation d’importation en vertu de l’article 1 novodecies quater paragraph 5 du règlement (UE) no 765/2006 du Conseil

Y870Disposiciones particulares

Import./export. no autorizada tras control

Rusia

Regulation 0833/142024-06-26

9 certificado(s) requerido(s)

L146Certificado/licencia de importación

Autorisation d’importation en vertu de l’article 3 septdecies paragraph 7 sexies du règlement (UE) n° 833/2014 du Conseil

C101Otros certificados

Certificat, fondé sur une déclaration de stock soumise, délivré par l’autorité visée à l’annexe XXXVIII B du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil

Y704Disposiciones particulares

Les interdictions définies à l’article 3 septdecies paragraphes 1 - 4, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 3 septdecies paragraphe 6)

Y872Disposiciones particulares

Marchandises autres que celles visées par les interdictions définies à l’article 3 septdecies, paragraphe 1, du règlement (UE) no 833/2014

Y859Disposiciones particulares

Y709Disposiciones particulares

Preuve de la date de l’importation initiale dans l’Union européenne

Y711Disposiciones particulares

Preuve de la date finale de transformation ou de fabrication dans le pays tiers

Y712Disposiciones particulares

Les interdictions définies à l’article 3 septdecies paragraph 4, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 3 septdecies paragraphe 13)

Y699Disposiciones particulares

Import./export. no autorizada tras control

Ucrania

Regulation 0692/142026-06-24

EU-Ukraine DCFTA(desde 2016)

3 certificado(s) requerido(s)

Y997Disposiciones particulares

Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)

N864Certificado UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

N954Certificado UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

Importación no autorizada

Ucrania

Regulation 0263/222026-06-24

EU-Ukraine DCFTA(desde 2016)

3 certificado(s) requerido(s)

Y984Disposiciones particulares

Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia

N954Certificado UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

N864Certificado UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

Import./export. no autorizada tras control

Control import. -bienes de lujo(1)

heredado de 7116000000

Corea del Norte

Regulation 2062/172018-02-01

2 certificado(s) requerido(s)

Y945Disposiciones particulares

Effets personnels des voyageurs ou biens sans caractère commercial à usage personnel des voyageurs contenus dans leurs bagages (Article 10.2 du règlement (UE) 2017/1509)

Y946Disposiciones particulares

Import./export. no autorizada tras control

TM684Marchandises de la liste des articles de luxe auquel il est fait référence à l'Article 10 du Règlement (UE) 2017/1509

Fecha de inicio: 1972-01-01

Estadísticas comerciales

Descripción y clasificación

Confusiones frecuentes

7116208000: Ouvrage en pierres gemmes non exclusivement naturelles

Consejos de clasificación

Ouvrage exclusivement en pierres gemmes naturelles

Productos de ejemplo

Collier en pierres gemmes naturelles, simplement enfilé, sans fermoir ni accessoires

IAV asociados

Ver todos los IAV (10)

Notas reglamentarias

NENC7116

Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées Voir la note 2, point B), du présent chapitre.

Nota complementariaNotes complementaires du Chapitre 71

Nota de capítulo

Origen no preferencial

specific

Articles de perles naturelles/cultivées ou pierres

CTH

Anexo 22-01 RD 2015/2446

Preguntas frecuentes

¿Cuál es el arancel aduanero UE para Colliers, bracelets et autres ouvrages exclusivement en pierres gemmes simplement enfilées, sans dispositif de fermeture ou autres accessoires (7116201100)?

¿Existen preferencias arancelarias para Colliers, bracelets et autres ouvrages exclusivement en pierres gemmes simplement enfilées, sans dispositif de fermeture ou autres accessoires (7116201100)?

Sí, hay 36 preferencias arancelarias disponibles para este código. Las tasas preferenciales se aplican a importaciones de países con acuerdo comercial con la UE.

Sí, se aplican 6 medida(s) de control de importación a este código (ej.: CITES, REACH, controles sanitarios, etc.).

Ayuda

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Au sens de ce chapitre, les 'metaux precieux' sont l'argent, l'or et le platine. Le 'platine' comprend l'iridium, l'osmium, le palladium, le rhodium et le ruthenium. Les 'alliages de metaux precieux' comprennent les alliages contenant un ou plusieurs metaux precieux, a condition que la teneur en metal precieux en poids soit d'au moins 2 % pour les metaux du groupe du platine ou d'au moins 2 % pour les alliages d'or ou d'argent (des seuils specifiques s'appliquent). Les 'pierres gemmes' (precieuses) et les 'pierres fines' (semi-precieuses) comprennent respectivement les diamants, rubis, saphirs, emeraudes, et toutes les autres pierres de joaillerie. Le chapitre couvre egalement les 'doubles ou plaques de metaux precieux' (metal commun recouvert de metal precieux par soudage, laminage a chaud, etc., ou le revetement represente au moins 5 % du poids total). Le chapitre exclut les amalgames dentaires, les composes chimiques de la position 2843 et les monnaies ayant cours legal.

Nota de secciónNotes de Section XIV — Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières ; bijouterie de fantaisie ; monnaies

1. Sous réserve de la Note 1 a) de la Section VI, et sauf dispositions contraires, tous les ouvrages constitués entièrement ou partiellement de perles fines ou de culture, de pierres gemmes ou de pierres synthétiques ou reconstituées sont classés dans le présent Chapitre. 2. A) Les n°s 7113, 7114 et 7115 ne couvrent pas les articles dans lesquels le métal précieux ou le plaqué ou doublé de métal précieux ne constitue qu'un simple accessoire ou garniture de minime importance (par exemple, monogrammes, viroles et bordures), et le paragraphe b) de la Note précédente ne s'applique pas à ces articles. B) Le n° 7116 ne couvre pas les articles contenant du métal précieux ou du plaqué ou doublé de métal précieux (autrement que comme accessoire de minime importance). 3. La présente Section ne comprend pas : a) les amalgames de métaux précieux et le métal précieux à l'état colloïdal (n° 2843) ; b) les ligatures stériles pour sutures chirurgicales, les produits d'obturation dentaire et autres articles du Chapitre 30 ; c) les produits du Chapitre 32 (par exemple, les lustres) ; d) les catalyseurs sur support (n° 3815).

¿Qué productos se clasifican bajo el código 7116201100?

El código TARIC 7116201100 (Colliers, bracelets et autres ouvrages exclusivement en pierres gemmes simplement enfilées, sans dispositif de fermeture ou autres accessoires) abarca los siguientes productos: Collier en pierres gemmes naturelles, simplement enfilé, sans fermoir ni accessoires, Bracelet en pierres gemmes naturelles, simplement enfilé, sans fermoir ni autres accessoires.

¿Cuáles son las reglas de origen no preferencial para Colliers, bracelets et autres ouvrages exclusivement en pierres gemmes simplement enfilées, sans dispositif de fermeture ou autres accessoires (7116201100)?

Las reglas de origen no preferencial para Colliers, bracelets et autres ouvrages exclusivement en pierres gemmes simplement enfilées, sans dispositif de fermeture ou autres accessoires se definen en el Anexo 22-01 del Acto Delegado del CAU. Estas reglas determinan el país de origen para aranceles NMF, medidas de política comercial y marcado de origen.

¿Puede utilizarse el código TARIC 7116201100 en una declaración aduanera?

Sí, el código TARIC 7116201100 (Colliers, bracelets et autres ouvrages exclusivement en pierres gemmes simplement enfilées, sans dispositif de fermeture ou autres accessoires) es un código declarable. Puede utilizarse directamente en las declaraciones aduaneras de importación y exportación de la UE (Documento Administrativo Único).

Estadísticas comerciales

Importaciones

€0

815.2M G

Exportaciones

€0

26.5M G

Balance

€0

Import €/kg

€0.1116/G

(€83.31/kg)

Export €/kg

€1.33/G

(€679.00/kg)

Concentración de mercado (HHI)

5542

Concentrado

Valor comercial (2022–2025)

Fuentes de importación

Socios terceros (aprovisionamiento)

#	Socio	Valor (EUR)	kg	€/kg	Cuota
1	🇨🇳 China	€62.6M	920Kt	€68.01/kg	72.9%
2	🇮🇳 India	€10.3M	36Kt	€287.21/kg	12.1%
3	🇭🇰 Hong Kong	€6.0M	64Kt	€92.99/kg	7.0%
4	🇺🇸 United States	€4.5M	22Kt	€204.96/kg	5.2%
5	🇹🇭 Thailand	€1.4M	10Kt	€130.63/kg	1.6%
6	🇨🇭 Switzerland	€1.1M	1Kt	€856.44/kg	1.3%

Mercados de exportación

Mercados terceros (destinos)

#	Socio	Valor (EUR)	kg	€/kg	Cuota
1	🇺🇸 United States	€14.8M	9Kt	€1.7K/kg	56.1%
2	🇨🇭 Switzerland	€3.7M	9Kt	€407.85/kg	14.2%
3	🇭🇰 Hong Kong	€3.3M	2Kt	€1.9K/kg	12.6%
4	🇬🇧 United Kingdom	€2.2M	11Kt	€213.25/kg	8.5%
5	🇲🇽 Mexico	€1.7M	2Kt	€849.01/kg	6.5%
6	🇨🇳 China	€589K	247	€2.4K/kg	2.2%

Estados miembros UE

Importadores UEExportadores UE

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Importaciones

€0

815.2M G

Exportaciones

€0

26.5M G

Balance

€0

Import €/kg

€0.1116/G

(€83.31/kg)

Export €/kg

€1.33/G

(€679.00/kg)

Concentración de mercado (HHI)

5542

Concentrado

Valor comercial (2022–2025)

Fuentes de importación

Socios terceros (aprovisionamiento)

#	Socio	Valor (EUR)	kg	€/kg	Cuota
1	🇨🇳 China	€62.6M	920Kt	€68.01/kg	72.9%
2	🇮🇳 India	€10.3M	36Kt	€287.21/kg	12.1%
3	🇭🇰 Hong Kong	€6.0M	64Kt	€92.99/kg	7.0%
4	🇺🇸 United States	€4.5M	22Kt	€204.96/kg	5.2%
5	🇹🇭 Thailand	€1.4M	10Kt	€130.63/kg	1.6%
6	🇨🇭 Switzerland	€1.1M	1Kt	€856.44/kg	1.3%

Mercados de exportación

Mercados terceros (destinos)

#	Socio	Valor (EUR)	kg	€/kg	Cuota
1	🇺🇸 United States	€14.8M	9Kt	€1.7K/kg	56.1%
2	🇨🇭 Switzerland	€3.7M	9Kt	€407.85/kg	14.2%
3	🇭🇰 Hong Kong	€3.3M	2Kt	€1.9K/kg	12.6%
4	🇬🇧 United Kingdom	€2.2M	11Kt	€213.25/kg	8.5%
5	🇲🇽 Mexico	€1.7M	2Kt	€849.01/kg	6.5%
6	🇨🇳 China	€589K	247	€2.4K/kg	2.2%

Estados miembros UE

Importadores UEExportadores UE

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