MÉTAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES MÉTAUX > OUVRAGES EN FONTE, FER OU ACIER > Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionné), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en fonte, fer ou acier > Radiateurs et leurs parties > autres
Tipo base (erga omnes)
Aplicable a todos los terceros paises sin acuerdo preferencial
| Origen | Details |
|---|---|
EU-Canada agreement: re-imported goods1006 0.000 %-3.2 pp | 1 |
EU-Switzerland agreement: re-imported goods1007 0.000 %-3.2 pp | 2 |
CARIFORUM1033 0.000 %-3.2 ppEU-CARIFORUM EPA | |
Estados de Africa Oriental y Austral1034 0.000 %-3.2 ppESA Interim EPA | |
AAE SADC1035 0.000 %-3.2 ppSADC EPA | |
Preferential origin in accordance with the Agreement in the form of an Exchange of Letters between the European Union and the Kingdom of Morocco on the amendment of Protocols 1 and 4 to the Euro-Mediterranean Agreement establishing an association between the European Communities and their Member States, of the one part, and the Kingdom of Morocco, of the other part.2000 0.000 %-3.2 pp | |
SPG-TAA (Todo menos armas)2005 0.000 %-3.2 ppEverything But Arms | |
Espacio Economico Europeo2012 0.000 %-3.2 ppEEA Agreement | 1 |
Certificat d’autorisation de mise en service — Formulaire 1 de l’AESA [appendice I de l’annexe I du règlement (UE) n° 748/2012] ou certificat équivalent
Identifiant du produit marchand
Identifiant de produit non normalisé du fabricant
Identifiant normalisé du produit du fabricant
Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré
Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
Autorisation d’importation en vertu de l’article 3 octies, paragraphe 7, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
Preuve du pays d’origine des intrants sidérurgiques utilisés pour la transformation du produit dans un pays tiers
Le produit est importé d’un pays partenaire pour l’importation de fer et d’acier dont la liste figure à l’annexe XXXVI du règlement (UE) no 833/2014
Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 12 sexies du règlement (UE) n° 833/2014)
Autorisation d’importation en vertu de l’article 12 ter, paragraphe 2, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
Autorisation d’importation en vertu de l’article 3 octies, paragraphe 7, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
Autorisation d’importation en vertu de l’article 12 ter, paragraphe 2, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 12 sexies du règlement (UE) n° 833/2014)
Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
Certificat de circulation EUR.1
Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
Certificat de circulation EUR.1
Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
Confusiones frecuentes
Consejos de clasificación
Usos típicos
Productos de ejemplo
Sinónimos
radiador de calefacción central, parte de radiador, radiador de acero
Materiales
Palabras clave
radiateur de chauffage central · partie de radiateur · radiateur en acier · chauffage central · à chauffage non électrique · fer ou acier, à l'exclusion de la fonte
Ce chapitre couvre les ouvrages en fonte, fer ou acier, y compris la fonte, mais exclut les produits specifiquement couverts par le chapitre 72 (fer et acier sous formes primaires et semi-finies) ou par la section XVI (machines et appareils mecaniques). Les articles en fer ou acier clairement identifiables comme parties de machines ou d'appareils specifiques sont classes avec ces machines aux chapitres 84-85 plutot que dans ce chapitre. Le chapitre comprend une large gamme de produits manufactures tels que tubes, tuyaux, constructions, recipients, ouvrages en fils, chaines, vis, boulons, aiguilles, ressorts, poeles, radiateurs et autres articles a usage domestique, industriel ou de construction.
1. La présente Section ne comprend pas : a) les peintures, encres ou autres préparations à base de paillettes ou de poudres métalliques (n°s 3207 à 3210, 3212, 3213 ou 3215) ; b) le ferrocérium et les autres alliages pyrophoriques (n° 3606) ; c) les coiffures et leurs parties des n°s 6506 ou 6507 ; d) les carcasses de parapluies et autres articles du Chapitre 66 ; e) les articles du Chapitre 71 (alliages de métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs, bijouterie de fantaisie) ; f) les articles de la Section XVI (machines et appareils, matériel électrique) ; g) les voies ferrées assemblées (n° 8608) et autres articles de la Section XVII (véhicules, aéronefs, bateaux) ; h) les instruments et appareils de la Section XVIII, y compris les ressorts d'horlogerie ; ij) les plombs de chasse (n° 9306) et autres articles de la Section XIX (armes et munitions) ; k) les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires, constructions préfabriquées) ; l) les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, articles de sport) ; m) les cribles à main, les boutons, les porte-plume, les porte-mine, les monopieds, bipieds, trépieds et articles similaires, et autres articles du Chapitre 96 ; n) les articles du Chapitre 97 (objets d'art). 2. Dans la Nomenclature, on entend par « parties et fournitures d'emploi général » : a) les articles des n°s 7307, 7312, 7315, 7317 ou 7318 et les articles similaires en autres métaux communs ; b) les ressorts et lames de ressorts en métaux communs, autres que les ressorts d'horlogerie (n° 9114) ; c) les articles des n°s 8301, 8302, 8308, 8310 et les cadres et miroirs en métaux communs du n° 8306. Dans les Chapitres 73 à 76 et 78 à 82, les références aux parties de marchandises ne comprennent pas les parties et fournitures d'emploi général telles que définies ci-dessus. 3. Dans la Nomenclature, l'expression « métaux communs » désigne : le fer et l'acier, le cuivre, le nickel, l'aluminium, le plomb, le zinc, l'étain, le tungstène (wolfram), le molybdène, le tantale, le magnésium, le cobalt, le bismuth, le cadmium, le titane, le zirconium, l'antimoine, le manganèse, le béryllium, le chrome, le germanium, le vanadium, le gallium, le hafnium (celtium), l'indium, le niobium (columbium), le rhénium et le thallium. 4. Dans la Nomenclature, le terme « cermets » désigne les produits contenant une combinaison hétérogène microscopique d'un composant métallique et d'un composant céramique, y compris les carbures métalliques frittés. 5. Classement des alliages (autres que les ferro-alliages et les alliages mères définis aux Chapitres 72 et 74) : les alliages de métaux communs entre eux sont classés comme alliages du métal qui prédomine en poids sur chacun des autres métaux. Les alliages non dénommés ni compris ailleurs sont classés comme ouvrages du métal qui prédomine en poids.
Fuente: Comisión Europea - Notas explicativas de la NC (NENC) y notas jurídicas del Sistema Armonizado.
Anexo 22-01 RD 2015/2446
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Ejemplos de productos
3€0
€0
€0
€2.14/kg
€4.72/kg
6880
ConcentradoSocios terceros (aprovisionamiento)
| # | Socio | Valor (EUR) | kg | €/kg | Cuota | A/A |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 1 | 🇹🇷 Turkey | €955.9M | 496.6Mt | €1.93/kg | 81.8% | |
| 2 | 🇨🇳 China | €152.7M | 36.4Mt | €4.19/kg | 13.1% | |
| 3 | 🇬🇧 United Kingdom | €37.2M | 9.0Mt | €4.13/kg | 3.2% | |
| 4 | 🇨🇭 Switzerland | €14.1M | 1.8Mt | €7.68/kg | 1.2% | |
| 5 | 🇪🇬 Egypt | €5.6M | 2.0Mt | €2.80/kg | 0.5% | |
| 6 | 🇺🇦 Ukraine | €2.6M | 1.8Mt | €1.39/kg | 0.2% |
Mercados terceros (destinos)
| # | Socio | Valor (EUR) | kg | €/kg | Cuota | A/A |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 1 | 🇬🇧 United Kingdom | €240.6M | 55.5Mt | €4.34/kg | 49.6% | |
| 2 | 🇨🇭 Switzerland | €96.8M | 14.2Mt | €6.81/kg | 20.0% | |
| 3 | 🇷🇺 Russia | €66.4M | 12.1Mt | €5.49/kg | 13.7% | |
| 4 | 🇳🇴 Norway | €41.4M | 8.4Mt | €4.94/kg | 8.5% | |
| 5 | 🇺🇦 Ukraine | €39.9M | 13.0Mt | €3.07/kg | 8.2% |