Jerarquía

15Section XV — MÉTAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES MÉTAUX

7400000000CUIVRE ET OUVRAGES EN CUIVRE

7412000000Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre

7412100000en cuivre affiné

7412200000en alliages de cuivre

Aranceles y Medidas

Derecho de terceros países5.200 %

Tipo base (erga omnes)

Aplicable a todos los terceros paises sin acuerdo preferencial

5.200 %

Tipos preferenciales(60)

+50

Tipos preferenciales - 60 Origen
Origen	Ahorro	Acuerdo comercial	Details
EU-Canada agreement: re-imported goods1006 0.000 %-5.2 pp	-5.2 pp	—	1
EU-Switzerland agreement: re-imported goods1007 0.000 %-5.2 pp	-5.2 pp	—	2
CARIFORUM1033 0.000 %-5.2 ppEU-CARIFORUM EPA	-5.2 pp	EU-CARIFORUM EPA
Estados de Africa Oriental y Austral1034 0.000 %-5.2 ppESA Interim EPA	-5.2 pp	ESA Interim EPA
AAE SADC1035 0.000 %-5.2 ppSADC EPA	-5.2 pp	SADC EPA
Preferential origin in accordance with the Agreement in the form of an Exchange of Letters between the European Union and the Kingdom of Morocco on the amendment of Protocols 1 and 4 to the Euro-Mediterranean Agreement establishing an association between the European Communities and their Member States, of the one part, and the Kingdom of Morocco, of the other part.2000 0.000 %-5.2 pp	-5.2 pp	—
SPG-TAA (Todo menos armas)2005 0.000 %-5.2 ppEverything But Arms	-5.2 pp	Everything But Arms
Espacio Economico Europeo2012 0.000 %-5.2 ppEEA Agreement	-5.2 pp	EEA Agreement	1

Suspensión arancelaria aeronavegabilidad(1)

heredado de 7412000000

ERGA OMNES

0.000 %1Regulation 1517/182018-11-01

1 certificado(s) requerido(s)

C119Otros certificados

Certificat d’autorisation de mise en service — Formulaire 1 de l’AESA [appendice I de l’annexe I du règlement (UE) n° 748/2012] ou certificat équivalent

Medida no aplicable

CD333Les droits autonomes du tarif douanier commun fixés dans le règlement (CEE) n° 2658/87 applicables aux pièces, composants et autres marchandises destinés à être incorporés ou utilisés dans des aéronefs et dans leurs parties au cours de leur construction, leur réparation, leur entretien, leur réfection, leur modification ou leur transformation sont suspendus. Afin de bénéficier de la suspension, le déclarant présente aux autorités douanières un certificat d’autorisation de mise en service (formulaire 1 de l’AESA), tel que figurant à l’appendice I de l’annexe I du règlement (UE) n° 748/2012, ou un certificat équivalent. Les certificats considérés comme étant équivalents à des certificats d’autorisation de mise en service sont énumérés à l’annexe II du règlement (UE) 2018/1517.

Low-value consignment customs duty(2)

heredado de 7400000000

ERGA OMNES

3.000 EURRegulation 0382/262026-07-01

TM01066Du 1 juillet 2026 au 1 juillet 2028, un droit de douane de 3 EUR par article d’un envoi dont la valeur intrinsèque ne dépasse pas un total de 150 EUR s’applique en lieu et place de la franchise éliminée conformément à l’article 1 du présent règlement, lorsque: a) l’importation des biens est exonérée de TVA conformément à l’article 143, paragraphe 1, point c bis), de la directive 2006/112/CE; ou (b) les marchandises se trouvent dans un envoi postal au sens de l’article 1, point (24), du règlement délégué (UE) 2015/2446.

ERGA OMNES

3.000 EUR4Regulation 0382/262026-11-01

4 certificado(s) requerido(s)

C127Otros certificados

Identifiant du produit marchand

C128Otros certificados

Identifiant de produit non normalisé du fabricant

C129Otros certificados

Identifiant normalisé du produit du fabricant

Y081Disposiciones particulares

Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré

Importación no autorizada

Suspensión -buques, embarcaciones y plataformas de perforación(1)

heredado de 7412000000

ERGA OMNES

0.000 %1Regulation 2658/872016-07-01

1 certificado(s) requerido(s)

C990Otros certificados

Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)

Medida no aplicable

EU003Selon les dispositions spéciales du titre II (A) 3. des dispositions préliminaires de la nomenclature combinée, le bénéfice de ces suspensions des droits de douane pour les produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d’exploitation est subordonné aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière en vue du contrôle douanier de la destination de ces produits.

TM5101. La perception des droits de douane est suspendue en ce qui concerne les produits destinés à être incorporés dans les bateaux classés dans les codes NC suivants 8901 10 10, 8901 20 10, 8901 30 10, 8901 90 10, 8902 00 10, 8903 91 10, 8903 92 10, 8904 00 10, 8904 00 91, 8905 10 10, 8905 90 10, 8906 10 00, et 8906 90 10 aux fins de leur construction, réparation, entretien ou transformation, ainsi que les produits destinés à l'armement ou à l'équipement de ces bateaux.8906 90 10 aux fins de leur construction, réparation, entretien ou transformation, ainsi que les produits destinés à l’armement ou à l’équipement de ces bateaux. 2. La perception des droits de douane est suspendue en ce qui concerne: a) les produits destinés à être incorporés dans les plates-formes de forage ou d'exploitation: 1. fixes, de la sous-position ex 8430 49, installées dans ou en dehors de la mer territoriale des États membres; 2. flottants ou submersibles, de la sous-position 8905 20, aux fins de leur construction, réparation, entretien ou transformation, ainsi que les produits destinés à l’équipement de ces plates-formes. b) les tubes, tuyaux, câbles et leurs pièces de raccordement, reliant les plates-formes de forage ou d'exploitation au continent.

Control de importación(2)

heredado de 7400000000

Ucrania

Regulation 0692/142026-06-24

EU-Ukraine DCFTA(desde 2016)

3 certificado(s) requerido(s)

Y997Disposiciones particulares

Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)

N864Certificado UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

N954Certificado UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

Importación no autorizada

CD967I. Conformément au règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil, il est interdit d'importer dans l'Union européenne des marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol. Cette interdiction ne s'applique pas en ce qui concerne: les marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol qui ont été mises à la disposition des autorités ukrainiennes pour examen, pour lesquelles le respect des conditions conférant un droit à l'origine préférentielle a été vérifié et pour lesquelles un certificat d'origine a été délivré conformément à l'accord d'association entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et l'Ukraine, d'autre part. II. En vertu du Règlement (UE) No 692/2014 du Conseil, l'exportation de biens et de technologies pour utilisation dans les secteurs du transport; des télécommunications; de l'énergie; de la prospection, de l'exploration et de la production pétrolières, gazières et minières est interdite: (a) à toute personne physique ou morale, à toute entité ou à tout organisme en Crimée ou à Sébastopol; ou (b) en vue d'une utilisation en Crimée ou à Sébastopol.

Ucrania

Regulation 0263/222026-06-24

EU-Ukraine DCFTA(desde 2016)

3 certificado(s) requerido(s)

Y984Disposiciones particulares

Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia

N954Certificado UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

N864Certificado UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

Import./export. no autorizada tras control

CD860Conformément au règlement (UE) 2022/263 du Conseil (JO L 42I, p. 77): I. Il est interdit d’importer dans l’Union européenne des marchandises originaires des zones non contrôlées par le gouvernement des oblasts ukrainiens de Donetsk, de Kherson, de Louhansk et de Zaporijjia. Les interdictions d’importation ne s’appliquent pas: a) l’exécution, jusqu’au 24 mai 2022, de contrats commerciaux conclus avant le 23 février 2022, ou de contrats accessoires nécessaires à l’exécution de tels contrats, pour autant que la personne physique ou morale, l’entité ou l’organisme souhaitant exécuter le contrat ait notifié, au moins 10 jours ouvrables à l’avance, l’activité ou la transaction à l’autorité compétente de l’État membre dans lequel ils sont établis; b) les marchandises originaires des territoires spécifiés qui ont été mises à la disposition des autorités ukrainiennes pour examen, pour lesquelles le respect des conditions ouvrant droit à l’origine préférentielle a été vérifié et pour lesquelles un certificat d’origine a été délivré conformément à l’accord d’association UE-Ukraine. II. Il est interdit de vendre, de fournir, de transférer ou d’exporter les biens et technologies énumérés à l’annexe II du règlement (UE) 2022/263 du Conseil: a) à toute personne physique ou morale, toute entité ou tout organisme dans les territoires spécifiés, ou b) pour utilisation dans les territoires spécifiés. L’annexe II comprend certains biens et technologies pouvant être utilisés dans les secteurs clés suivants: i) le transport; ii) télécommunications; iii) énergie; iv) la prospection, l’exploration et la production de pétrole, de gaz et de ressources minérales. Les interdictions visées au point II ci-dessus s’appliquent sans préjudice de l’exécution, jusqu’au 24 août 2022, d’une obligation découlant d’un contrat conclu avant le 23 février 2022 ou de contrats accessoires nécessaires à l’exécution de ces contrats, pour autant que l’autorité compétente en ait été informée au moins cinq jours ouvrables à l’avance.

Prohibición de importación(1)

heredado de 7400000000

Corea del Norte

—Regulation 1509/172017-09-01

TM505Marchandises de l'annexe VII du règlement (UE) 2017/1509 (Cuivre, nickel, argent et zinc)

Fecha de inicio: 1972-01-01

Descripción y clasificación

Confusiones frecuentes

7412200000: L'accessoire de tuyauterie est en alliage de cuivre.

Consejos de clasificación

L'accessoire de tuyauterie est en cuivre affiné.

Usos típicos

accessoire de tuyauterie

Productos de ejemplo

Raccord de tuyauterie en cuivre affiné

Notas reglamentarias

Nota de capítuloChapitre 74 — Cuivre et ouvrages en cuivre

Au sens de ce chapitre, le 'cuivre affine' designe le metal contenant au moins 99,85 % en poids de cuivre, ou le metal contenant au moins 97,5 % en poids de cuivre a condition que la teneur en poids de tout autre element ne depasse pas les limites specifiees. Les 'alliages de cuivre' sont des substances metalliques autres que le cuivre non affine dans lesquelles le cuivre predomine en poids sur chacun des autres elements ; ils comprennent le laiton (alliages cuivre-zinc), le bronze (alliages cuivre-etain) et le cupronickel (alliages cuivre-nickel). Les 'alliages meres' sont des alliages contenant plus de 10 % en poids d'autres elements, non utilement malleables, utilises comme additifs dans la preparation d'autres alliages. Le chapitre couvre le cuivre depuis les formes brutes jusqu'aux articles finis, et exclut les produits du chapitre 26 (minerais) et les elements de la position 8544 (fils isoles).

Nota de sección

Origen no preferencial

tariff_shift

Raccords pour tubes ou tuyaux en cuivre (par exemple, manchons, coudes, manchons de raccordement).

CTH

tariff_shift

Raccords pour tubes ou tuyaux en cuivre (par exemple, manchons, coudes, manchons de raccordement).

CTH

Regla residual

Lorsque le pays d'origine ne peut être déterminé par l'application des règles primaires, le pays d'origine des marchandises est le pays dans lequel la majeure partie des matériaux a pris naissance, déterminé sur la base de la valeur des matériaux.

Anexo 22-01 RD 2015/2446

Preguntas frecuentes

¿Cuál es el arancel aduanero UE para en cuivre affiné (7412100000)?

El arancel de país tercero (erga omnes) para en cuivre affiné es del 5.200 %. Esta tasa se aplica a las importaciones de países sin acuerdo comercial preferencial con la UE.

¿Existen preferencias arancelarias para en cuivre affiné (7412100000)?

Sí, hay 57 preferencias arancelarias disponibles para este código. Las tasas preferenciales se aplican a importaciones de países con acuerdo comercial con la UE.

¿Se requieren controles de importación para en cuivre affiné (7412100000)?

Sí, se aplican 2 medida(s) de control de importación a este código (ej.: CITES, REACH, controles sanitarios, etc.).

¿Cuántas IAV (Información Arancelaria Vinculante) existen para en cuivre affiné (7412100000)?

Se han emitido 25 IAV para este código TARIC por las autoridades aduaneras de los Estados miembros de la UE.

¿Qué productos se clasifican bajo el código 7412100000?

Ayuda

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Jerarquía

15Section XV — MÉTAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES MÉTAUX

7400000000CUIVRE ET OUVRAGES EN CUIVRE

7412000000Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre

7412100000en cuivre affiné

7412200000en alliages de cuivre

Aranceles y Medidas

Derecho de terceros países5.200 %

Tipo base (erga omnes)

Aplicable a todos los terceros paises sin acuerdo preferencial

5.200 %

Tipos preferenciales(60)

+50

Tipos preferenciales - 60 Origen
Origen	Ahorro	Acuerdo comercial	Details
EU-Canada agreement: re-imported goods1006 0.000 %-5.2 pp	-5.2 pp	—	1
EU-Switzerland agreement: re-imported goods1007 0.000 %-5.2 pp	-5.2 pp	—	2
CARIFORUM1033 0.000 %-5.2 ppEU-CARIFORUM EPA	-5.2 pp	EU-CARIFORUM EPA
Estados de Africa Oriental y Austral1034 0.000 %-5.2 ppESA Interim EPA	-5.2 pp	ESA Interim EPA
AAE SADC1035 0.000 %-5.2 ppSADC EPA	-5.2 pp	SADC EPA
Preferential origin in accordance with the Agreement in the form of an Exchange of Letters between the European Union and the Kingdom of Morocco on the amendment of Protocols 1 and 4 to the Euro-Mediterranean Agreement establishing an association between the European Communities and their Member States, of the one part, and the Kingdom of Morocco, of the other part.2000 0.000 %-5.2 pp	-5.2 pp	—
SPG-TAA (Todo menos armas)2005 0.000 %-5.2 ppEverything But Arms	-5.2 pp	Everything But Arms
Espacio Economico Europeo2012 0.000 %-5.2 ppEEA Agreement	-5.2 pp	EEA Agreement	1

Suspensión arancelaria aeronavegabilidad(1)

heredado de 7412000000

ERGA OMNES

0.000 %1Regulation 1517/182018-11-01

1 certificado(s) requerido(s)

C119Otros certificados

Certificat d’autorisation de mise en service — Formulaire 1 de l’AESA [appendice I de l’annexe I du règlement (UE) n° 748/2012] ou certificat équivalent

Medida no aplicable

Low-value consignment customs duty(2)

heredado de 7400000000

ERGA OMNES

3.000 EURRegulation 0382/262026-07-01

ERGA OMNES

3.000 EUR4Regulation 0382/262026-11-01

4 certificado(s) requerido(s)

C127Otros certificados

Identifiant du produit marchand

C128Otros certificados

Identifiant de produit non normalisé du fabricant

C129Otros certificados

Identifiant normalisé du produit du fabricant

Y081Disposiciones particulares

Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré

Importación no autorizada

Suspensión -buques, embarcaciones y plataformas de perforación(1)

heredado de 7412000000

ERGA OMNES

0.000 %1Regulation 2658/872016-07-01

1 certificado(s) requerido(s)

C990Otros certificados

Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)

Medida no aplicable

Control de importación(2)

heredado de 7400000000

Ucrania

Regulation 0692/142026-06-24

EU-Ukraine DCFTA(desde 2016)

3 certificado(s) requerido(s)

Y997Disposiciones particulares

Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)

N864Certificado UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

N954Certificado UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

Importación no autorizada

Ucrania

Regulation 0263/222026-06-24

EU-Ukraine DCFTA(desde 2016)

3 certificado(s) requerido(s)

Y984Disposiciones particulares

Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia

N954Certificado UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

N864Certificado UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

Import./export. no autorizada tras control

Prohibición de importación(1)

heredado de 7400000000

Corea del Norte

—Regulation 1509/172017-09-01

TM505Marchandises de l'annexe VII du règlement (UE) 2017/1509 (Cuivre, nickel, argent et zinc)

Fecha de inicio: 1972-01-01

Estadísticas comerciales

Descripción y clasificación

Confusiones frecuentes

7412200000: L'accessoire de tuyauterie est en alliage de cuivre.

Consejos de clasificación

L'accessoire de tuyauterie est en cuivre affiné.

Usos típicos

accessoire de tuyauterie

Productos de ejemplo

Raccord de tuyauterie en cuivre affiné

IAV asociados

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