Vista general Nomenclatura TARIC Guia de clasificacion IAV / BTI Reglamentos de clasificación UE Jurisprudencia TJUE - Clasificacion arancelaria Market Intelligence Origen de las mercancías Export Control Calculadora CBAM Verificador EUDR ClassifyAI SH Valor en aduana Incoterms® 2020

90Capítulo

25Partida

80Subpartida

40NC

50TARIC

Capteur électronique à semi-conducteurs permettant de mesurer au moins deux des éléments suivants: -|la pression atmosphérique, la température (également pour la compensation de la température), l'humidité ou les composés organiques volatils, -|dans un boîtier adapté à l'assemblage entièrement automatisé de circuits imprimés ou nu, composé des éléments suivants: -|un ou plusieurs circuits intégrés monolithiques à application spécifique (ASIC) -|un ou plusieurs capteurs microélectromécaniques (MEMS), avec des éléments mécaniques intégrés dans des structures tridimensionnelles sur le matériau semi-conducteur, fabriqués selon la technique des semi-conducteurs, du type destiné à être incorporé aux produits relevant des chapitres 84|à 90|et du chapitre 95

INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINÉMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE PRÉCISION > INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINÉMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE PRÉCISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MÉDICO-CHIRURGICAUX; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS > Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants similaires, thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres, enregistreurs ou non, même combinés entre eux > autres instruments > autres > électroniques > autres > Capteur électronique à semi-conducteurs permettant de mesurer au moins deux des éléments suivants: -|la pression atmosphérique, la température (également pour la compensation de la température), l'humidité ou les composés organiques volatils, -|dans un boîtier adapté à l'assemblage entièrement automatisé de circuits imprimés ou nu, composé des éléments suivants: -|un ou plusieurs circuits intégrés monolithiques à application spécifique (ASIC) -|un ou plusieurs capteurs microélectromécaniques (MEMS), avec des éléments mécaniques intégrés dans des structures tridimensionnelles sur le matériau semi-conducteur, fabriqués selon la technique des semi-conducteurs, du type destiné à être incorporé aux produits relevant des chapitres 84|à 90|et du chapitre 95

Jerarquía

18Section XVIII — INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINÉMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE PRÉCISION

9000000000INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINÉMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE PRÉCISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MÉDICO-CHIRURGICAUX; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS

9025000000Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants similaires, thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres, enregistreurs ou non, même combinés entre eux

9025800000autres instruments

9025804000autres

9025804000électroniques

9025804030autres

9025804050Capteur électronique à semi-conducteurs permettant de mesurer au moins deux des éléments suivants: -|la pression atmosphérique, la température (également pour la compensation de la température), l'humidité ou les composés organiques volatils, -|dans un boîtier adapté à l'assemblage entièrement automatisé de circuits imprimés ou nu, composé des éléments suivants: -|un ou plusieurs circuits intégrés monolithiques à application spécifique (ASIC) -|un ou plusieurs capteurs microélectromécaniques (MEMS), avec des éléments mécaniques intégrés dans des structures tridimensionnelles sur le matériau semi-conducteur, fabriqués selon la technique des semi-conducteurs, du type destiné à être incorporé aux produits relevant des chapitres 84|à 90|et du chapitre 95

Aranceles y Medidas

Derecho de terceros países3.200 %

Tipo base (erga omnes)

Aplicable a todos los terceros paises sin acuerdo preferencial

3.200 %

Tipos preferenciales(60)

+50

Tipos preferenciales - 60 Origen
Origen	Ahorro	Acuerdo comercial	Details
EU-Canada agreement: re-imported goods1006 0.000 %-3.2 pp	-3.2 pp	—	1
EU-Switzerland agreement: re-imported goods1007 0.000 %-3.2 pp	-3.2 pp	—	2
CARIFORUM1033 0.000 %-3.2 ppEU-CARIFORUM EPA	-3.2 pp	EU-CARIFORUM EPA
Estados de Africa Oriental y Austral1034 0.000 %-3.2 ppESA Interim EPA	-3.2 pp	ESA Interim EPA
AAE SADC1035 0.000 %-3.2 ppSADC EPA	-3.2 pp	SADC EPA
Preferential origin in accordance with the Agreement in the form of an Exchange of Letters between the European Union and the Kingdom of Morocco on the amendment of Protocols 1 and 4 to the Euro-Mediterranean Agreement establishing an association between the European Communities and their Member States, of the one part, and the Kingdom of Morocco, of the other part.2000 0.000 %-3.2 pp	-3.2 pp	—
SPG-TAA (Todo menos armas)2005 0.000 %-3.2 ppEverything But Arms	-3.2 pp	Everything But Arms
Espacio Economico Europeo2012 0.000 %-3.2 ppEEA Agreement	-3.2 pp	EEA Agreement	1

Suspensión arancelaria aeronavegabilidad(1)

heredado de 9025000000

ERGA OMNES

0.000 %1Regulation 1517/182018-11-01

1 certificado(s) requerido(s)

C119Otros certificados

Certificat d’autorisation de mise en service — Formulaire 1 de l’AESA [appendice I de l’annexe I du règlement (UE) n° 748/2012] ou certificat équivalent

Medida no aplicable

CD333Les droits autonomes du tarif douanier commun fixés dans le règlement (CEE) n° 2658/87 applicables aux pièces, composants et autres marchandises destinés à être incorporés ou utilisés dans des aéronefs et dans leurs parties au cours de leur construction, leur réparation, leur entretien, leur réfection, leur modification ou leur transformation sont suspendus. Afin de bénéficier de la suspension, le déclarant présente aux autorités douanières un certificat d’autorisation de mise en service (formulaire 1 de l’AESA), tel que figurant à l’appendice I de l’annexe I du règlement (UE) n° 748/2012, ou un certificat équivalent. Les certificats considérés comme étant équivalents à des certificats d’autorisation de mise en service sont énumérés à l’annexe II du règlement (UE) 2018/1517.

Suspensión arancelaria autónoma(1)

ERGA OMNES

0.000 %Regulation 2605/252026-01-01

Excepto:RU(Rusia)BY(Bielorrusia)

TM861Les suspensions tarifaires autonomes pour les produits agricoles et industriels énumérés à l'annexe I du règlement (UE) 2021/2278 ne s'appliquent pas aux mélanges, préparations ou produits qui sont composés de différents éléments contenant ces produits. Article 1, paragraphe 2, du Règlement (UE) 2021/2278.

Low-value consignment customs duty(2)

heredado de 9000000000

ERGA OMNES

3.000 EURRegulation 0382/262026-07-01

TM01066Du 1 juillet 2026 au 1 juillet 2028, un droit de douane de 3 EUR par article d’un envoi dont la valeur intrinsèque ne dépasse pas un total de 150 EUR s’applique en lieu et place de la franchise éliminée conformément à l’article 1 du présent règlement, lorsque: a) l’importation des biens est exonérée de TVA conformément à l’article 143, paragraphe 1, point c bis), de la directive 2006/112/CE; ou (b) les marchandises se trouvent dans un envoi postal au sens de l’article 1, point (24), du règlement délégué (UE) 2015/2446.

ERGA OMNES

3.000 EUR4Regulation 0382/262026-11-01

4 certificado(s) requerido(s)

C127Otros certificados

Identifiant du produit marchand

C128Otros certificados

Identifiant de produit non normalisé du fabricant

C129Otros certificados

Identifiant normalisé du produit du fabricant

Y081Disposiciones particulares

Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré

Importación no autorizada

Unidad suplementaria (importación)(1)

ERGA OMNES

NARRegulation 2278/212022-01-01

Control de importación(2)

heredado de 9000000000

Ucrania

Regulation 0692/142026-06-24

EU-Ukraine DCFTA(desde 2016)

3 certificado(s) requerido(s)

Y997Disposiciones particulares

Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)

N864Certificado UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

N954Certificado UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

Importación no autorizada

CD967I. Conformément au règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil, il est interdit d'importer dans l'Union européenne des marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol. Cette interdiction ne s'applique pas en ce qui concerne: les marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol qui ont été mises à la disposition des autorités ukrainiennes pour examen, pour lesquelles le respect des conditions conférant un droit à l'origine préférentielle a été vérifié et pour lesquelles un certificat d'origine a été délivré conformément à l'accord d'association entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et l'Ukraine, d'autre part. II. En vertu du Règlement (UE) No 692/2014 du Conseil, l'exportation de biens et de technologies pour utilisation dans les secteurs du transport; des télécommunications; de l'énergie; de la prospection, de l'exploration et de la production pétrolières, gazières et minières est interdite: (a) à toute personne physique ou morale, à toute entité ou à tout organisme en Crimée ou à Sébastopol; ou (b) en vue d'une utilisation en Crimée ou à Sébastopol.

Ucrania

Regulation 0263/222026-06-24

EU-Ukraine DCFTA(desde 2016)

3 certificado(s) requerido(s)

Y984Disposiciones particulares

Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia

N954Certificado UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

N864Certificado UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

Import./export. no autorizada tras control

CD860Conformément au règlement (UE) 2022/263 du Conseil (JO L 42I, p. 77): I. Il est interdit d’importer dans l’Union européenne des marchandises originaires des zones non contrôlées par le gouvernement des oblasts ukrainiens de Donetsk, de Kherson, de Louhansk et de Zaporijjia. Les interdictions d’importation ne s’appliquent pas: a) l’exécution, jusqu’au 24 mai 2022, de contrats commerciaux conclus avant le 23 février 2022, ou de contrats accessoires nécessaires à l’exécution de tels contrats, pour autant que la personne physique ou morale, l’entité ou l’organisme souhaitant exécuter le contrat ait notifié, au moins 10 jours ouvrables à l’avance, l’activité ou la transaction à l’autorité compétente de l’État membre dans lequel ils sont établis; b) les marchandises originaires des territoires spécifiés qui ont été mises à la disposition des autorités ukrainiennes pour examen, pour lesquelles le respect des conditions ouvrant droit à l’origine préférentielle a été vérifié et pour lesquelles un certificat d’origine a été délivré conformément à l’accord d’association UE-Ukraine. II. Il est interdit de vendre, de fournir, de transférer ou d’exporter les biens et technologies énumérés à l’annexe II du règlement (UE) 2022/263 du Conseil: a) à toute personne physique ou morale, toute entité ou tout organisme dans les territoires spécifiés, ou b) pour utilisation dans les territoires spécifiés. L’annexe II comprend certains biens et technologies pouvant être utilisés dans les secteurs clés suivants: i) le transport; ii) télécommunications; iii) énergie; iv) la prospection, l’exploration et la production de pétrole, de gaz et de ressources minérales. Les interdictions visées au point II ci-dessus s’appliquent sans préjudice de l’exécution, jusqu’au 24 août 2022, d’une obligation découlant d’un contrat conclu avant le 23 février 2022 ou de contrats accessoires nécessaires à l’exécution de ces contrats, pour autant que l’autorité compétente en ait été informée au moins cinq jours ouvrables à l’avance.

Restricción de despacho a libre práctica(4)

heredado de 9000000000

Irak

—Regulation 1210/032003-05-23

4053Instruments d'optique, de photographie ou de cinématographie, ayant entre 50 et 100 ans, autres que ceux repris sous les codes additionnels 4008, 4010, 4011, 4013, 4023, 4040 - 4048

TM570Il est interdit: a) d'importer ou d'introduire sur le territoire de la Communauté, et b) d'échanger des biens culturels iraquiens et d'autres biens présentant une importance archéologique, historique, culturelle, scientifique rare ou religieuse, lorsqu'ils ont été sortis illégalement des sites iraquiens, et notamment lorsque: i) ces biens font partie intégrante des collections publiques figurant sur les inventaires des musées, des archives et des fonds de conservation des bibliothèques iraquiens ou sur les inventaires des institutions religieuses iraquiennes, ou ii) il existe un doute raisonable concernant le fait que ces biens ont pu être sortis d'Iraq sans le consentement de leur propriétaire légitime ou en violation des lois et de la réglementation iraquiennes. Ces interdictions ne s'appliquent pas lorqu'il est démontré que: a) ces biens culturels ont été exportés d'Iraq avant le 6 août 1990 ou b) ces biens culturels sont restitués aux institutions iraquiennes conformement à l'objectif de restitution en bon état défini au paragraphe 7 de la résolution 1483 (2003) du Conseil de sécurité des Nations unies.

Irak

—Regulation 1210/032003-05-23

4099Autres que ceux relevant du règlement (CE) n° 1210/2003 (JO L 169): pas de restrictions

Siria

—Regulation 1332/132025-05-29

4053Instruments d'optique, de photographie ou de cinématographie, ayant entre 50 et 100 ans, autres que ceux repris sous les codes additionnels 4008, 4010, 4011, 4013, 4023, 4040 - 4048

TM572Il est interdit d'importer, d'exporter or de transférer des biens culturels syriens et d'autres biens présentant une importance archéologique, historique, culturelle, scientifique rare ou religieuse, y compris les biens dont la liste figure à l'annexe XI du règlement du Conseil (UE) n° 36/2012, lorsqu'il existe de bonnes raisons de soupçonner que ces biens ont été sortis de Syrie sans le consentement de leur propriétaire légitime ou ont été sortis de Syrie en violation du droit syrien ou du droit international, notamment lorsque ces biens font partie intégrante des collections publiques figurant sur les inventaires des fonds de conservation des musées syriens, des archives ou des bibliothèques, ou sur les inventaires des institutions religieuses syriennes. L'interdiction énoncée ne s'applique pas s'il est prouvé que: a) les biens ont été exportés de Syrie avant le 9 mai 2011; ou b) les biens sont restitués en toute sécurité à leurs propriétaires légitimes en Syrie.

Siria

—Regulation 1332/132025-05-29

4098Autres que ceux relevant du règlement (CE) n° 1332/2013 (JO L 335): pas de restrictions

Fecha de inicio: 2016-07-01

Descripción y clasificación

Confusiones frecuentes

9025804089: Instrument électronique de la position 9025 ne réunissant pas les caractéristiques expressément prévues pour ce capteur à semi-conducteurs MEMS.

Consejos de clasificación

Capteur électronique à semi-conducteurs avec ASIC et MEMS mesurant au moins deux des grandeurs énumérées, dans un boîtier approprié et destiné à l'incorporation

Productos de ejemplo

Capteur électronique à semi-conducteurs MEMS avec ASIC, destiné à mesurer la température et l'humidité, en boîtier CMS, pour incorporation dans des produits des

Notas reglamentarias

Nota complementariaNotes complementaires du Chapitre 90

1. Au sens de la position 9001, l'expression 'fibres optiques, faisceaux et cables de fibres optiques' designe les fibres optiques, faisceaux et cables de fibres optiques en verre ou en matieres plastiques, constitues de fibres a gaine individuelle, meme assembles avec des conducteurs electriques ou munis de connecteurs.

Nota de capítuloChapitre 90 — Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinematographie, de mesure, de controle ou de precision; Instruments et appareils medico-chirurgicaux; Parties et accessoires de ces instruments ou appareils

Ce chapitre ne comprend pas : les articles a usage technique general (par exemple, les pompes de la position 8413, les garnitures en metal ou graphite de la position 8484), les parties a usage general au sens de la note 2 de la section XV (metaux communs) ou les parties similaires en matieres plastiques (chapitre 39), les pompes elevatoires de la position 8413, ni les appareils de pesage de la position 8423. Note 2 (Parties et accessoires) : les parties et accessoires qui sont des marchandises reprises dans une position de ce chapitre ou des chapitres 84, 85 ou 91 sont classees dans leurs positions respectives. Les autres parties et accessoires exclusivement ou principalement utilises avec les instruments de ce chapitre sont classes a la position 9033. Le chapitre couvre une tres large gamme allant des lentilles et prismes (position 9001) aux microscopes, telescopes, lasers, instruments de navigation, instruments de dessin, instruments de mesure, instruments medicaux, jusqu'aux appareils a rayons X et instruments d'analyse physique ou chimique.

Origen no preferencial

value_added

Hydromètres et instruments flottants similaires, thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres, enregistrant ou non, ainsi que toute combinaison de ces instruments.

CTH ; ou règle de valeur ajoutée de 45 %

value_added

Hydromètres et instruments flottants similaires, thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres, enregistrant ou non, ainsi que toute combinaison de ces instruments.

CTH ; ou règle de valeur ajoutée de 45 %

Regla residual

Lorsque le pays d'origine ne peut être déterminé par l'application des règles primaires, le pays d'origine des marchandises est le pays dans lequel la majeure partie des matériaux a pris naissance, déterminé sur la base de la valeur des matériaux.

Anexo 22-01 RD 2015/2446

Preguntas frecuentes

¿Cuál es el arancel aduanero UE para Capteur électronique à semi-conducteurs permettant de mesurer au moins deux des éléments suivants: -|la pression atmosphérique, la température (également pour la compensation de la température), l'humidité ou les composés organiques volatils, -|dans un boîtier adapté à l'assemblage entièrement automatisé de circuits imprimés ou nu, composé des éléments suivants: -|un ou plusieurs circuits intégrés monolithiques à application spécifique (ASIC) -|un ou plusieurs capteurs microélectromécaniques (MEMS), avec des éléments mécaniques intégrés dans des structures tridimensionnelles sur le matériau semi-conducteur, fabriqués selon la technique des semi-conducteurs, du type destiné à être incorporé aux produits relevant des chapitres 84|à 90|et du chapitre 95 (9025804050)?

El arancel de país tercero (erga omnes) para Capteur électronique à semi-conducteurs permettant de mesurer au moins deux des éléments suivants: -|la pression atmosphérique, la température (également pour la compensation de la température), l'humidité ou les composés organiques volatils, -|dans un boîtier adapté à l'assemblage entièrement automatisé de circuits imprimés ou nu, composé des éléments suivants: -|un ou plusieurs circuits intégrés monolithiques à application spécifique (ASIC) -|un ou plusieurs capteurs microélectromécaniques (MEMS), avec des éléments mécaniques intégrés dans des structures tridimensionnelles sur le matériau semi-conducteur, fabriqués selon la technique des semi-conducteurs, du type destiné à être incorporé aux produits relevant des chapitres 84|à 90|et du chapitre 95 es del 3.200 %. Esta tasa se aplica a las importaciones de países sin acuerdo comercial preferencial con la UE.

¿Existen preferencias arancelarias para Capteur électronique à semi-conducteurs permettant de mesurer au moins deux des éléments suivants: -|la pression atmosphérique, la température (également pour la compensation de la température), l'humidité ou les composés organiques volatils, -|dans un boîtier adapté à l'assemblage entièrement automatisé de circuits imprimés ou nu, composé des éléments suivants: -|un ou plusieurs circuits intégrés monolithiques à application spécifique (ASIC) -|un ou plusieurs capteurs microélectromécaniques (MEMS), avec des éléments mécaniques intégrés dans des structures tridimensionnelles sur le matériau semi-conducteur, fabriqués selon la technique des semi-conducteurs, du type destiné à être incorporé aux produits relevant des chapitres 84|à 90|et du chapitre 95 (9025804050)?

Ayuda

¿Necesita ayuda?

Haga una pregunta sobre este código o encuentre un experto en clasificación arancelaria.

Jerarquía

18Section XVIII — INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINÉMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE PRÉCISION

9025800000autres instruments

9025804000autres

9025804000électroniques

9025804030autres

Aranceles y Medidas

Derecho de terceros países3.200 %

Tipo base (erga omnes)

Aplicable a todos los terceros paises sin acuerdo preferencial

3.200 %

Tipos preferenciales(60)

+50

Tipos preferenciales - 60 Origen
Origen	Ahorro	Acuerdo comercial	Details
EU-Canada agreement: re-imported goods1006 0.000 %-3.2 pp	-3.2 pp	—	1
EU-Switzerland agreement: re-imported goods1007 0.000 %-3.2 pp	-3.2 pp	—	2
CARIFORUM1033 0.000 %-3.2 ppEU-CARIFORUM EPA	-3.2 pp	EU-CARIFORUM EPA
Estados de Africa Oriental y Austral1034 0.000 %-3.2 ppESA Interim EPA	-3.2 pp	ESA Interim EPA
AAE SADC1035 0.000 %-3.2 ppSADC EPA	-3.2 pp	SADC EPA
Preferential origin in accordance with the Agreement in the form of an Exchange of Letters between the European Union and the Kingdom of Morocco on the amendment of Protocols 1 and 4 to the Euro-Mediterranean Agreement establishing an association between the European Communities and their Member States, of the one part, and the Kingdom of Morocco, of the other part.2000 0.000 %-3.2 pp	-3.2 pp	—
SPG-TAA (Todo menos armas)2005 0.000 %-3.2 ppEverything But Arms	-3.2 pp	Everything But Arms
Espacio Economico Europeo2012 0.000 %-3.2 ppEEA Agreement	-3.2 pp	EEA Agreement	1

Suspensión arancelaria aeronavegabilidad(1)

heredado de 9025000000

ERGA OMNES

0.000 %1Regulation 1517/182018-11-01

1 certificado(s) requerido(s)

C119Otros certificados

Certificat d’autorisation de mise en service — Formulaire 1 de l’AESA [appendice I de l’annexe I du règlement (UE) n° 748/2012] ou certificat équivalent

Medida no aplicable

Suspensión arancelaria autónoma(1)

ERGA OMNES

0.000 %Regulation 2605/252026-01-01

Excepto:RU(Rusia)BY(Bielorrusia)

Low-value consignment customs duty(2)

heredado de 9000000000

ERGA OMNES

3.000 EURRegulation 0382/262026-07-01

ERGA OMNES

3.000 EUR4Regulation 0382/262026-11-01

4 certificado(s) requerido(s)

C127Otros certificados

Identifiant du produit marchand

C128Otros certificados

Identifiant de produit non normalisé du fabricant

C129Otros certificados

Identifiant normalisé du produit du fabricant

Y081Disposiciones particulares

Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré

Importación no autorizada

Unidad suplementaria (importación)(1)

ERGA OMNES

NARRegulation 2278/212022-01-01

Control de importación(2)

heredado de 9000000000

Ucrania

Regulation 0692/142026-06-24

EU-Ukraine DCFTA(desde 2016)

3 certificado(s) requerido(s)

Y997Disposiciones particulares

Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)

N864Certificado UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

N954Certificado UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

Importación no autorizada

Ucrania

Regulation 0263/222026-06-24

EU-Ukraine DCFTA(desde 2016)

3 certificado(s) requerido(s)

Y984Disposiciones particulares

Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia

N954Certificado UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

N864Certificado UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

Import./export. no autorizada tras control

Restricción de despacho a libre práctica(4)

heredado de 9000000000

Irak

—Regulation 1210/032003-05-23

4053Instruments d'optique, de photographie ou de cinématographie, ayant entre 50 et 100 ans, autres que ceux repris sous les codes additionnels 4008, 4010, 4011, 4013, 4023, 4040 - 4048

Irak

—Regulation 1210/032003-05-23

4099Autres que ceux relevant du règlement (CE) n° 1210/2003 (JO L 169): pas de restrictions

Siria

—Regulation 1332/132025-05-29

4053Instruments d'optique, de photographie ou de cinématographie, ayant entre 50 et 100 ans, autres que ceux repris sous les codes additionnels 4008, 4010, 4011, 4013, 4023, 4040 - 4048

Siria

—Regulation 1332/132025-05-29

4098Autres que ceux relevant du règlement (CE) n° 1332/2013 (JO L 335): pas de restrictions

Fecha de inicio: 2016-07-01

Estadísticas comerciales

Descripción y clasificación

Confusiones frecuentes

9025804089: Instrument électronique de la position 9025 ne réunissant pas les caractéristiques expressément prévues pour ce capteur à semi-conducteurs MEMS.

Consejos de clasificación

Capteur électronique à semi-conducteurs avec ASIC et MEMS mesurant au moins deux des grandeurs énumérées, dans un boîtier approprié et destiné à l'incorporation

Productos de ejemplo

Capteur électronique à semi-conducteurs MEMS avec ASIC, destiné à mesurer la température et l'humidité, en boîtier CMS, pour incorporation dans des produits des

IAV asociados

Jurisprudencia TJUE

C-44/15

26 nov 2015

Hauptzollamt Frankfurt am Main v Duval GmbH & Co. KG

Judgment of the Court (Ninth Chamber) of 26 November 2015.#Hauptzollamt Frankfurt am Main v Duval GmbH & Co. KG.#Reference for a preliminary ruling — Customs union and Common Customs Tariff — Tariff classification — Combined Nomenclature — Position 9025 — Concept of ‘thermometer’ — Indicators of exposure to a predetermined target temperature to be used on one occasion only.#Case C-44/15.

Notas reglamentarias

Nota complementariaNotes complementaires du Chapitre 90

Origen no preferencial

value_added

Hydromètres et instruments flottants similaires, thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres, enregistrant ou non, ainsi que toute combinaison de ces instruments.

CTH ; ou règle de valeur ajoutée de 45 %

value_added

Hydromètres et instruments flottants similaires, thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres, enregistrant ou non, ainsi que toute combinaison de ces instruments.

CTH ; ou règle de valeur ajoutée de 45 %

Regla residual

Anexo 22-01 RD 2015/2446

Preguntas frecuentes

Ayuda

¿Necesita ayuda?

Haga una pregunta sobre este código o encuentre un experto en clasificación arancelaria.

Palabras clave

multicapteur · capteur environnemental MEMS · capteur de pression, de température et d'humidité · Mesure d'au moins deux grandeurs : pression atmosphérique, température, humidité ou composés organiques volatils · Capteur à semi-conducteurs avec ASIC et éléments capteurs MEMS · Boîtier adapté à l'assemblage automatisé de circuits imprimés ou à la technologie de puce nue · Destiné à être incorporé dans des produits des chapitres 84 à 90 et 95 · MEMS · ASIC · SMD · CMS

Nota de secciónNotes de Section XVIII — Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision ; instruments et appareils médico-chirurgicaux ; horlogerie ; instruments de musique ; parties et accessoires de ces instruments ou appareils

1. La présente Section ne comprend pas : a) les articles pour usages techniques en caoutchouc vulcanisé non durci (n° 4016), en cuir naturel ou reconstitué (n° 4205) ou en matières textiles (n° 5911) ; b) les ceintures et bandages en matières textiles dont l'action sur l'organe à soutenir ou à maintenir résulte uniquement de leur élasticité (par exemple, ceintures de grossesse, bandages thoraciques, bandages abdominaux, bandages pour les articulations ou les muscles) (Section XI) ; c) les produits réfractaires du n° 6903 ; les articles pour usages chimiques ou autres usages techniques en céramique du n° 6909 ; d) les miroirs en verre non travaillés optiquement du n° 7009 ou les miroirs en métaux communs ou en métaux précieux ne constituant pas des éléments d'optique (n° 8306 ou Chapitre 71) ; e) les articles des n°s 7007, 7008, 7011, 7014, 7015 ou 7017 ; f) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39) ; toutefois, les articles spécialement conçus pour être utilisés exclusivement comme parties d'instruments ou appareils spécifiques sont exclus de cette catégorie ; g) les pompes, compresseurs et ventilateurs (n°s 8413, 8414 ou 8421) ; h) les appareils de pesage (n° 8423) ; les appareils de levage (n°s 8425 à 8428) ; ij) les machines à couper le papier ou le carton (n° 8441) ; les dispositifs pour le réglage des pièces ou des outils sur les machines-outils, du n° 8466 ; k) les articles du Chapitre 95. 2. Sous réserve de la Note 1 ci-dessus, les parties et accessoires des machines, appareils, instruments ou articles de la présente Section sont classés conformément aux règles suivantes : a) les parties et accessoires consistant en articles compris dans l'une des positions de la présente Section ou des Sections XV, XVI ou XVII relèvent de ladite position ; b) les autres parties et accessoires, reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés à une machine, un instrument ou un appareil particulier ou à plusieurs machines, instruments ou appareils d'une même position, sont classés avec ces machines, instruments ou appareils ; c) les autres parties et accessoires relèvent du n° 9033.

¿Se requieren controles de importación para Capteur électronique à semi-conducteurs permettant de mesurer au moins deux des éléments suivants: -|la pression atmosphérique, la température (également pour la compensation de la température), l'humidité ou les composés organiques volatils, -|dans un boîtier adapté à l'assemblage entièrement automatisé de circuits imprimés ou nu, composé des éléments suivants: -|un ou plusieurs circuits intégrés monolithiques à application spécifique (ASIC) -|un ou plusieurs capteurs microélectromécaniques (MEMS), avec des éléments mécaniques intégrés dans des structures tridimensionnelles sur le matériau semi-conducteur, fabriqués selon la technique des semi-conducteurs, du type destiné à être incorporé aux produits relevant des chapitres 84|à 90|et du chapitre 95 (9025804050)?

Sí, se aplican 2 medida(s) de control de importación a este código (ej.: CITES, REACH, controles sanitarios, etc.).

¿Cuántas IAV (Información Arancelaria Vinculante) existen para Capteur électronique à semi-conducteurs permettant de mesurer au moins deux des éléments suivants: -|la pression atmosphérique, la température (également pour la compensation de la température), l'humidité ou les composés organiques volatils, -|dans un boîtier adapté à l'assemblage entièrement automatisé de circuits imprimés ou nu, composé des éléments suivants: -|un ou plusieurs circuits intégrés monolithiques à application spécifique (ASIC) -|un ou plusieurs capteurs microélectromécaniques (MEMS), avec des éléments mécaniques intégrés dans des structures tridimensionnelles sur le matériau semi-conducteur, fabriqués selon la technique des semi-conducteurs, du type destiné à être incorporé aux produits relevant des chapitres 84|à 90|et du chapitre 95 (9025804050)?

Se han emitido 3 IAV para este código TARIC por las autoridades aduaneras de los Estados miembros de la UE.

¿Qué productos se clasifican bajo el código 9025804050?

El código TARIC 9025804050 (Capteur électronique à semi-conducteurs permettant de mesurer au moins deux des éléments suivants: -|la pression atmosphérique, la température (également pour la compensation de la température), l'humidité ou les composés organiques volatils, -|dans un boîtier adapté à l'assemblage entièrement automatisé de circuits imprimés ou nu, composé des éléments suivants: -|un ou plusieurs circuits intégrés monolithiques à application spécifique (ASIC) -|un ou plusieurs capteurs microélectromécaniques (MEMS), avec des éléments mécaniques intégrés dans des structures tridimensionnelles sur le matériau semi-conducteur, fabriqués selon la technique des semi-conducteurs, du type destiné à être incorporé aux produits relevant des chapitres 84|à 90|et du chapitre 95) abarca los siguientes productos: Capteur électronique à semi-conducteurs MEMS avec ASIC, destiné à mesurer la température et l'humidité, en boîtier CMS, pour incorporation dans des produits des, Capteur électronique à semi-conducteurs avec MEMS et ASIC, destiné à mesurer la pression atmosphérique, la température et les composés organiques volatils, en b.

¿Cuáles son las reglas de origen no preferencial para Capteur électronique à semi-conducteurs permettant de mesurer au moins deux des éléments suivants: -|la pression atmosphérique, la température (également pour la compensation de la température), l'humidité ou les composés organiques volatils, -|dans un boîtier adapté à l'assemblage entièrement automatisé de circuits imprimés ou nu, composé des éléments suivants: -|un ou plusieurs circuits intégrés monolithiques à application spécifique (ASIC) -|un ou plusieurs capteurs microélectromécaniques (MEMS), avec des éléments mécaniques intégrés dans des structures tridimensionnelles sur le matériau semi-conducteur, fabriqués selon la technique des semi-conducteurs, du type destiné à être incorporé aux produits relevant des chapitres 84|à 90|et du chapitre 95 (9025804050)?

Las reglas de origen no preferencial para Capteur électronique à semi-conducteurs permettant de mesurer au moins deux des éléments suivants: -|la pression atmosphérique, la température (également pour la compensation de la température), l'humidité ou les composés organiques volatils, -|dans un boîtier adapté à l'assemblage entièrement automatisé de circuits imprimés ou nu, composé des éléments suivants: -|un ou plusieurs circuits intégrés monolithiques à application spécifique (ASIC) -|un ou plusieurs capteurs microélectromécaniques (MEMS), avec des éléments mécaniques intégrés dans des structures tridimensionnelles sur le matériau semi-conducteur, fabriqués selon la technique des semi-conducteurs, du type destiné à être incorporé aux produits relevant des chapitres 84|à 90|et du chapitre 95 se definen en el Anexo 22-01 del Acto Delegado del CAU. Estas reglas determinan el país de origen para aranceles NMF, medidas de política comercial y marcado de origen.

¿Puede utilizarse el código TARIC 9025804050 en una declaración aduanera?

Sí, el código TARIC 9025804050 (Capteur électronique à semi-conducteurs permettant de mesurer au moins deux des éléments suivants: -|la pression atmosphérique, la température (également pour la compensation de la température), l'humidité ou les composés organiques volatils, -|dans un boîtier adapté à l'assemblage entièrement automatisé de circuits imprimés ou nu, composé des éléments suivants: -|un ou plusieurs circuits intégrés monolithiques à application spécifique (ASIC) -|un ou plusieurs capteurs microélectromécaniques (MEMS), avec des éléments mécaniques intégrés dans des structures tridimensionnelles sur le matériau semi-conducteur, fabriqués selon la technique des semi-conducteurs, du type destiné à être incorporé aux produits relevant des chapitres 84|à 90|et du chapitre 95) es un código declarable. Puede utilizarse directamente en las declaraciones aduaneras de importación y exportación de la UE (Documento Administrativo Único).

Estadísticas comerciales

Importaciones

€0

Exportaciones

€0

Balance

+€0

Import €/kg

€58.48/kg

Export €/kg

€303.03/kg

Concentración de mercado (HHI)

4296

Concentrado

Valor comercial (2022–2025)

Fuentes de importación

Socios terceros (aprovisionamiento)

#	Socio	Valor (EUR)	kg	€/kg	Cuota
1	🇨🇳 China	€341.1M	9.6Mt	€35.39/kg	62.4%
2	🇺🇸 United States	€84.6M	282Kt	€300.03/kg	15.5%
3	🇨🇭 Switzerland	€45.5M	65Kt	€700.80/kg	8.3%
4	🇬🇧 United Kingdom	€40.6M	141Kt	€287.95/kg	7.4%
5	🇹🇭 Thailand	€35.1M	149Kt	€235.07/kg	6.4%

Mercados de exportación

Mercados terceros (destinos)

#	Socio	Valor (EUR)	kg	€/kg	Cuota
1	🇺🇸 United States	€254.2M	511Kt	€497.11/kg	38.5%
2	🇨🇳 China	€194.6M	429Kt	€453.58/kg	29.5%
3	🇬🇧 United Kingdom	€93.3M	378Kt	€246.84/kg	14.1%
4	🇯🇵 Japan	€62.7M	77Kt	€814.95/kg	9.5%
5	🇨🇭 Switzerland	€55.1M	285Kt	€193.26/kg	8.3%

Estados miembros UE

Importadores UEExportadores UE

Ver análisis completo

Importaciones

€0

Exportaciones

€0

Balance

+€0

Import €/kg

€58.48/kg

Export €/kg

€303.03/kg

Concentración de mercado (HHI)

4296

Concentrado

Valor comercial (2022–2025)

Fuentes de importación

Socios terceros (aprovisionamiento)

#	Socio	Valor (EUR)	kg	€/kg	Cuota
1	🇨🇳 China	€341.1M	9.6Mt	€35.39/kg	62.4%
2	🇺🇸 United States	€84.6M	282Kt	€300.03/kg	15.5%
3	🇨🇭 Switzerland	€45.5M	65Kt	€700.80/kg	8.3%
4	🇬🇧 United Kingdom	€40.6M	141Kt	€287.95/kg	7.4%
5	🇹🇭 Thailand	€35.1M	149Kt	€235.07/kg	6.4%

Mercados de exportación

Mercados terceros (destinos)

#	Socio	Valor (EUR)	kg	€/kg	Cuota
1	🇺🇸 United States	€254.2M	511Kt	€497.11/kg	38.5%
2	🇨🇳 China	€194.6M	429Kt	€453.58/kg	29.5%
3	🇬🇧 United Kingdom	€93.3M	378Kt	€246.84/kg	14.1%
4	🇯🇵 Japan	€62.7M	77Kt	€814.95/kg	9.5%
5	🇨🇭 Switzerland	€55.1M	285Kt	€193.26/kg	8.3%

Estados miembros UE

Importadores UEExportadores UE

Ver análisis completo