INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINÉMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE PRÉCISION > INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINÉMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE PRÉCISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MÉDICO-CHIRURGICAUX; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS > Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple), à l'exclusion des instruments et appareils des n$o$s|9014, 9015, 9028|ou 9032 > pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides > autres
Tipo base (erga omnes)
Aplicable a todos los terceros paises sin acuerdo preferencial
| Origen | Details |
|---|---|
EU-Switzerland agreement: re-imported goods1007 0.000 % | 2 |
CARIFORUM1033 0.000 %EU-CARIFORUM EPA | |
Estados de Africa Oriental y Austral1034 0.000 %ESA Interim EPA | |
AAE SADC1035 0.000 %SADC EPA | |
Preferential origin in accordance with the Agreement in the form of an Exchange of Letters between the European Union and the Kingdom of Morocco on the amendment of Protocols 1 and 4 to the Euro-Mediterranean Agreement establishing an association between the European Communities and their Member States, of the one part, and the Kingdom of Morocco, of the other part.2000 0.000 % | |
SPG-TAA (Todo menos armas)2005 0.000 %Everything But Arms | |
Espacio Economico Europeo2012 0.000 %EEA Agreement | 1 |
SPG+2027 0.000 %GSP+ Enhanced Arrangement |
Identifiant du produit marchand
Identifiant de produit non normalisé du fabricant
Identifiant normalisé du produit du fabricant
Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré
Biens autres que ceux décrits dans les renvois accompagnant la mesure (Règl. 267/2012)
Autorisation d'importation de biens et technologies soumis à restrictions [Règlement (UE) n° 267/2012 du Conseil]
Marchandises non expédiées d’Iran
Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 3)
Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 4)
Autorisation d’importation en vertu de l’article 1 novodecies bis paragraph 10 du règlement (UE) no 765/2006 du Conseil
Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 8 septies du règlement (UE) n° 765/2006)
Biens autres que ceux décrits dans les renvois accompagnant la mesure (Règl. 267/2012)
Confusiones frecuentes
Consejos de clasificación
Usos típicos
Productos de ejemplo
Sinónimos
medidor de caudal, caudalímetro de líquidos, instrumento de medición de caudal
Palabras clave
débitmètre · débitmètre pour liquides · instrument de mesure de débit · débit de liquides · mesure ou contrôle
Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple), à l'exclusion des instruments et appareils des n os 9014 , 9015 , 9028 ou 9032 pour la mesure ou le contrôle de la pression Relèvent par exemple de ces sous-positions les gonfleurs à manomètre incorporé pour pneumatiques même si ces appareils ne sont pas conçus pour être raccordés à une source d'alimentation externe mais comportent un réservoir propre d'air comprimé.
1. Au sens de la position 9001, l'expression 'fibres optiques, faisceaux et cables de fibres optiques' designe les fibres optiques, faisceaux et cables de fibres optiques en verre ou en matieres plastiques, constitues de fibres a gaine individuelle, meme assembles avec des conducteurs electriques ou munis de connecteurs.
Ce chapitre ne comprend pas : les articles a usage technique general (par exemple, les pompes de la position 8413, les garnitures en metal ou graphite de la position 8484), les parties a usage general au sens de la note 2 de la section XV (metaux communs) ou les parties similaires en matieres plastiques (chapitre 39), les pompes elevatoires de la position 8413, ni les appareils de pesage de la position 8423. Note 2 (Parties et accessoires) : les parties et accessoires qui sont des marchandises reprises dans une position de ce chapitre ou des chapitres 84, 85 ou 91 sont classees dans leurs positions respectives. Les autres parties et accessoires exclusivement ou principalement utilises avec les instruments de ce chapitre sont classes a la position 9033. Le chapitre couvre une tres large gamme allant des lentilles et prismes (position 9001) aux microscopes, telescopes, lasers, instruments de navigation, instruments de dessin, instruments de mesure, instruments medicaux, jusqu'aux appareils a rayons X et instruments d'analyse physique ou chimique.
1. La présente Section ne comprend pas : a) les articles pour usages techniques en caoutchouc vulcanisé non durci (n° 4016), en cuir naturel ou reconstitué (n° 4205) ou en matières textiles (n° 5911) ; b) les ceintures et bandages en matières textiles dont l'action sur l'organe à soutenir ou à maintenir résulte uniquement de leur élasticité (par exemple, ceintures de grossesse, bandages thoraciques, bandages abdominaux, bandages pour les articulations ou les muscles) (Section XI) ; c) les produits réfractaires du n° 6903 ; les articles pour usages chimiques ou autres usages techniques en céramique du n° 6909 ; d) les miroirs en verre non travaillés optiquement du n° 7009 ou les miroirs en métaux communs ou en métaux précieux ne constituant pas des éléments d'optique (n° 8306 ou Chapitre 71) ; e) les articles des n°s 7007, 7008, 7011, 7014, 7015 ou 7017 ; f) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39) ; toutefois, les articles spécialement conçus pour être utilisés exclusivement comme parties d'instruments ou appareils spécifiques sont exclus de cette catégorie ; g) les pompes, compresseurs et ventilateurs (n°s 8413, 8414 ou 8421) ; h) les appareils de pesage (n° 8423) ; les appareils de levage (n°s 8425 à 8428) ; ij) les machines à couper le papier ou le carton (n° 8441) ; les dispositifs pour le réglage des pièces ou des outils sur les machines-outils, du n° 8466 ; k) les articles du Chapitre 95. 2. Sous réserve de la Note 1 ci-dessus, les parties et accessoires des machines, appareils, instruments ou articles de la présente Section sont classés conformément aux règles suivantes : a) les parties et accessoires consistant en articles compris dans l'une des positions de la présente Section ou des Sections XV, XVI ou XVII relèvent de ladite position ; b) les autres parties et accessoires, reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés à une machine, un instrument ou un appareil particulier ou à plusieurs machines, instruments ou appareils d'une même position, sont classés avec ces machines, instruments ou appareils ; c) les autres parties et accessoires relèvent du n° 9033.
Fuente: Comisión Europea - Notas explicativas de la NC (NENC) y notas jurídicas del Sistema Armonizado.
Instruments et appareils pour mesurer ou contrôler le débit, le niveau, la pression ou d'autres variables des liquides ou gaz (par exemple, débitmètres, jauges de niveau, manomètres, compteurs de chaleur), à l'exclusion des instruments et appareils des positions 9014, 9015, 9028 ou 9032.
CTH ; ou règle de valeur ajoutée de 45 %
Instruments et appareils pour mesurer ou contrôler le débit, le niveau, la pression ou d'autres variables des liquides ou gaz (par exemple, débitmètres, jauges de niveau, manomètres, compteurs de chaleur), à l'exclusion des instruments et appareils des positions 9014, 9015, 9028 ou 9032.
CTH ; ou règle de valeur ajoutée de 45 %
Regla residual
Lorsque le pays d'origine ne peut être déterminé par l'application des règles primaires, le pays d'origine des marchandises est le pays dans lequel la majeure partie des matériaux a pris naissance, déterminé sur la base de la valeur des matériaux.
Anexo 22-01 RD 2015/2446
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Ejemplos de productos
1€0
13.4M PST€0
12.0M PST+€0
€15.28/PST
(€74.17/kg)€57.06/PST
(€137.11/kg)3089
ConcentradoSocios terceros (aprovisionamiento)
| # | Socio | Valor (EUR) | kg | €/kg | Cuota | A/A |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 1 | 🇺🇸 United States | €84.6M | 259Kt | €327.08/kg | 46.1% | |
| 2 | 🇬🇧 United Kingdom | €44.9M | 386Kt | €116.24/kg | 24.4% | |
| 3 | 🇨🇳 China | €27.6M | 1.6Mt | €16.84/kg | 15.0% | |
| 4 | 🇨🇭 Switzerland | €21.9M | 139Kt | €158.23/kg | 11.9% | |
| 5 | 🇯🇵 Japan | €3.2M | 88Kt | €36.47/kg | 1.7% | |
| 6 | 🇮🇳 India | €1.6M | 15Kt | €104.79/kg | 0.8% |
Mercados terceros (destinos)
| # | Socio | Valor (EUR) | kg | €/kg | Cuota | A/A |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 1 | 🇨🇳 China | €115.0M | 674Kt | €170.68/kg | 31.4% | |
| 2 | 🇺🇸 United States | €105.5M | 588Kt | €179.43/kg | 28.8% | |
| 3 | 🇨🇭 Switzerland | €55.5M | 811Kt | €68.52/kg | 15.2% | |
| 4 | 🇬🇧 United Kingdom | €55.4M | 347Kt | €159.56/kg | 15.1% | |
| 5 | 🇮🇳 India | €34.4M | 155Kt | €221.92/kg | 9.4% |