INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINÉMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE PRÉCISION > INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS > Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; métronomes et diapasons de tous types > autres > autres > autres > autres
Tipo base (erga omnes)
Aplicable a todos los terceros paises sin acuerdo preferencial
| Origen | Details |
|---|---|
EU-Canada agreement: re-imported goods1006 0.000 %-2.7 pp | 1 |
EU-Switzerland agreement: re-imported goods1007 0.000 %-2.7 pp | 2 |
CARIFORUM1033 0.000 %-2.7 ppEU-CARIFORUM EPA | |
Estados de Africa Oriental y Austral1034 0.000 %-2.7 ppESA Interim EPA | |
AAE SADC1035 0.000 %-2.7 ppSADC EPA | |
Preferential origin in accordance with the Agreement in the form of an Exchange of Letters between the European Union and the Kingdom of Morocco on the amendment of Protocols 1 and 4 to the Euro-Mediterranean Agreement establishing an association between the European Communities and their Member States, of the one part, and the Kingdom of Morocco, of the other part.2000 0.000 %-2.7 pp | |
SPG-TAA (Todo menos armas)2005 0.000 %-2.7 ppEverything But Arms | |
Espacio Economico Europeo2012 0.000 %-2.7 ppEEA Agreement | 1 |
Identifiant du produit marchand
Identifiant de produit non normalisé du fabricant
Identifiant normalisé du produit du fabricant
Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré
Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
Certificat de circulation EUR.1
Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
Certificat de circulation EUR.1
Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
Présentation du certificat "CITES" requis
Le bien déclaré n'est pas repris dans la Convention de Washington (CITES)
Autres que de fourrure de chat et de chien comme mentionné dans le Règlement (CE) n° 1523/2007 (JO L 343).
Confusiones frecuentes
Consejos de clasificación
Usos típicos
Productos de ejemplo
Sinónimos
Accesorios para instrumentos musicales, Partes para instrumentos musicales, Las demás partes y accesorios
Palabras clave
Accessoires pour instruments de musique · Parties pour instruments de musique · Autres parties et accessoires · Parties et accessoires pour instruments de musique
Ce chapitre ne comprend pas : les parties a usage general au sens de la note 2 de la section XV (metaux communs), les microphones, amplificateurs, haut-parleurs, ecouteurs, tourne-disques, magnetophones et autres appareils d'enregistrement ou de reproduction du son (chapitre 85), ni les instruments de musique jouets (position 9503). Le chapitre couvre tous les instruments de musique, des pianos et instruments a cordes aux instruments a vent, instruments a percussion, instruments a clavier, boites a musique, orgues de foire et instruments de musique electroniques (y compris les pianos electroniques et les synthetiseurs). Les parties et accessoires reconnaissables comme etant exclusivement ou principalement destines aux instruments de musique sont classes a la position 9209, y compris les cordes et les mecanismes pour boites a musique.
1. La présente Section ne comprend pas : a) les articles pour usages techniques en caoutchouc vulcanisé non durci (n° 4016), en cuir naturel ou reconstitué (n° 4205) ou en matières textiles (n° 5911) ; b) les ceintures et bandages en matières textiles dont l'action sur l'organe à soutenir ou à maintenir résulte uniquement de leur élasticité (par exemple, ceintures de grossesse, bandages thoraciques, bandages abdominaux, bandages pour les articulations ou les muscles) (Section XI) ; c) les produits réfractaires du n° 6903 ; les articles pour usages chimiques ou autres usages techniques en céramique du n° 6909 ; d) les miroirs en verre non travaillés optiquement du n° 7009 ou les miroirs en métaux communs ou en métaux précieux ne constituant pas des éléments d'optique (n° 8306 ou Chapitre 71) ; e) les articles des n°s 7007, 7008, 7011, 7014, 7015 ou 7017 ; f) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39) ; toutefois, les articles spécialement conçus pour être utilisés exclusivement comme parties d'instruments ou appareils spécifiques sont exclus de cette catégorie ; g) les pompes, compresseurs et ventilateurs (n°s 8413, 8414 ou 8421) ; h) les appareils de pesage (n° 8423) ; les appareils de levage (n°s 8425 à 8428) ; ij) les machines à couper le papier ou le carton (n° 8441) ; les dispositifs pour le réglage des pièces ou des outils sur les machines-outils, du n° 8466 ; k) les articles du Chapitre 95. 2. Sous réserve de la Note 1 ci-dessus, les parties et accessoires des machines, appareils, instruments ou articles de la présente Section sont classés conformément aux règles suivantes : a) les parties et accessoires consistant en articles compris dans l'une des positions de la présente Section ou des Sections XV, XVI ou XVII relèvent de ladite position ; b) les autres parties et accessoires, reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés à une machine, un instrument ou un appareil particulier ou à plusieurs machines, instruments ou appareils d'une même position, sont classés avec ces machines, instruments ou appareils ; c) les autres parties et accessoires relèvent du n° 9033.
Fuente: Comisión Europea - Notas explicativas de la NC (NENC) y notas jurídicas del Sistema Armonizado.
Pièces (par exemple, mécanismes pour boîtes à musique) et accessoires (par exemple, cartes, disques et rouleaux pour instruments mécaniques) d'instruments de musique ; métronomes, diapasons et sifflets de toutes sortes.
CTH
Pièces (par exemple, mécanismes pour boîtes à musique) et accessoires (par exemple, cartes, disques et rouleaux pour instruments mécaniques) d'instruments de musique ; métronomes, diapasons et sifflets de toutes sortes.
CTH
Regla residual
Lorsque le pays d'origine ne peut être déterminé par l'application des règles primaires, le pays d'origine des marchandises est le pays dans lequel la majeure partie des matériaux a pris naissance, déterminé sur la base de la valeur des matériaux.
Anexo 22-01 RD 2015/2446
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Ejemplos de productos
7€0
€0
€0
€18.64/kg
€24.86/kg
3032
ConcentradoSocios terceros (aprovisionamiento)
| # | Socio | Valor (EUR) | kg | €/kg | Cuota | A/A |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 1 | 🇺🇸 United States | €90.8M | 1.8Mt | €51.05/kg | 41.2% | |
| 2 | 🇨🇳 China | €69.1M | 6.1Mt | €11.27/kg | 31.3% | |
| 3 | 🇹🇼 Taiwan | €36.2M | 2.3Mt | €15.95/kg | 16.4% | |
| 4 | 🇹🇳 Tunisia | €19.9M | 2.1Mt | €9.49/kg | 9.0% | |
| 5 | 🇨🇭 Switzerland | €4.6M | 45Kt | €100.71/kg | 2.1% |
Mercados terceros (destinos)
| # | Socio | Valor (EUR) | kg | €/kg | Cuota | A/A |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 1 | 🇺🇸 United States | €23.6M | 314Kt | €74.97/kg | 27.6% | |
| 2 | 🇬🇧 United Kingdom | €20.5M | 746Kt | €27.48/kg | 24.0% | |
| 3 | 🇹🇳 Tunisia | €16.2M | 2.8Mt | €5.78/kg | 19.0% | |
| 4 | 🇨🇭 Switzerland | €13.0M | 231Kt | €56.33/kg | 15.2% | |
| 5 | 🇯🇵 Japan | €9.6M | 37Kt | €256.80/kg | 11.2% | |
| 6 | 🇳🇴 Norway | €2.5M | 67Kt | €37.20/kg | 2.9% |