Résidences mobiles

Résidences mobiles Les résidences mobiles peuvent présenter, par exemple, les caractéristiques suivantes: Les combinaisons d'articles devant être classées au no 9503 en vertu de la présente note se composent d'un ou de plusieurs articles relevant du no 9503 combinés à un ou plusieurs articles relevant d'autres positions conditionnés ensemble pour la vente au détail et ces combinaisons présentent la caractéristique essentielle de jouets. La caractéristique essentielle de jouets est conférée à ces combinaisons non seulement par l'emballage mais aussi par l'importance, la valeur et l'utilisation de leurs composants. Le classement de ces combinaisons dans la sous-position correspondante est déterminé par les articles du no 9503 contenus dans la combinaison; les autres composants ne sont pas pris en considération. Par exemple: 9503 00 Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre Pour distinguer les jouets représentant des êtres humains de ceux représentant des animaux ou des créatures non humaines, il n’est pas tenu compte: Si un jouet porte un masque (même doté, par exemple, d’oreilles d’animaux) permettant de voir ou de reconnaître une grande partie du visage humain ou des parties reconnaissables de celui-ci, ou si le masque peut être enlevé et révèle des caractéristiques humanoïdes, il doit être considéré comme un jouet représentant un être humain. Sont compris dans la présente position: 1. les articles gonflables, de différentes formes et tailles, destinés aux jeux d'eau, tels que des bouées à placer autour de la taille, en forme d'animaux, etc., décorées ou non, dans ou sur lesquelles il est possible de s'asseoir; 2. bateaux gonflables destinés aux enfants à des fins de jeu; 3. hélicoptères multirotors («drones») de différentes tailles. Ils se distinguent des articles de la position 8802 notamment par leur faible poids, leur hauteur, distance et autonomie de vol limitées, leur vitesse maximale et leur incapacité à voler de manière autonome ou à transporter des charges/marchandises. Ils sont facilement contrôlés à distance et ne sont pas équipés d’appareils électroniques sophistiqués (p. ex. GPS, instruments de vol de nuit, caméra à vision nocturne). Sont exclus de la présente position: a) les brassards gonflables, bouées gonflables à placer autour du cou, ceintures gonflables ou articles similaires, non utilisables à des fins de sécurité ou de sauvetage, mais destinés à aider toute personne, c'est-à-dire à flotter, par exemple apprenant à nager (no 9506 ); b) les matelas gonflables (généralement classés selon leur matière constitutive); c) les articles qui, de par leur conception, sont exclusivement destinés aux animaux (souris en tissus contenant de l'herbe à chat, chaussure «à mâcher» en peau de buffle, os en matière plastique, etc.). Voir aussi la note 5 du présent chapitre. d) les ensembles constitués d’un porte-clés et d’un jouet, qui sont assemblés de manière à faciliter la manipulation des clés attachées (par exemple une chaine ou un mousqueton pivotant) et qui, par leur taille/nature et leurs caractéristiques, sont principalement destinés à porter des clés et constituent normalement des articles de poche ou de sac à main (généralement classés selon la matière constitutive du porte-clés).