Francia
Código Aduanero francés, doctrina DGDDI, BOFIP y documentos oficiales, conectados con los reglamentos de la UE.
Pièces justificatives des dépenses du secteur public local
Circulaire relative à la taxe intérieure de consommation sur le gaz naturel (TICGN)
Circulaire relative à la taxe intérieure de consommation sur le gaz naturel (TICGN)
Taxe intérieure de consommation sur les houilles, lignites et cokes (TICC)
Taxe intérieure de consommation sur les houilles, lignites et cokes (TICC)
NOTE D'INFORMATION N° DGS/PP3/DGOS/DSS/2016/102 du 4 avril 2016 relative à la mise en place du dispositif d’évaluation des dispositifs médicaux financés dans les tarifs des prestations d’hospitalisation, dit « intra-GHS »
NOTE D'INFORMATION N° DGS/PP3/DGOS/DSS/2016/102 du 4 avril 2016 relative à la mise en place du dispositif d’évaluation des dispositifs médicaux financés dans les tarifs des prestations d’hospitalisation, dit « intra-GHS »
Note du 1er avril 2016 relative à la préparation du bilan 2015 du plan d’action « administration exemplaire pour la transition écologique, administration zéro gaspillage » et à l’établissement de l’état de référence du plan ministériel « administration exemplaire » 2015-2020 des services des ministères de l’environnement, de l’énergie et de la mer (MEEM) et du logement et de l’habitat durable (MLHD).
Note technique du 1er avril 2016 relative à la représentation des DREAL aux commissions régionales de la forêt et du bois
Instruction comptable commune
Note du 1er avril 2016 relative à la préparation du bilan 2015 du plan d’action « administration exemplaire pour la transition écologique, administration zéro gaspillage » et à l’établissement de l’état de référence du plan ministériel « administration exemplaire » 2015-2020 des services des ministères de l’environnement, de l’énergie et de la mer (MEEM) et du logement et de l’habitat durable (MLHD).
Note technique du 1er avril 2016 relative à la représentation des DREAL aux commissions régionales de la forêt et du bois
Instruction comptable commune
Voie professionnelle Réussir l'entrée au lycée professionnel
Voie professionnelle Réussir l'entrée au lycée professionnel
Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er avril 2016
Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er avril 2016
Organisation des conférences immobilières 2016
Organisation des conférences immobilières 2016
Organisation des conférences immobilières 2016
Préparation des volets «performance» des projets annuels de performances du PLF 2017 et élaboration des documents de politique transversale (DPT).
Préparation des volets «performance» des projets annuels de performances du PLF 2017 et élaboration des documents de politique transversale (DPT).
Circulaire du 16 mars 2016 relative à la taxe sur certaines boissons dite taxe sur les boissons "prémix".
Circulaire du 16 mars 2016 relative à la taxe sur certaines boissons dite taxe sur les boissons "prémix".
CIRCULAIRE N° 506791/DEF/DCSSA/AA/AJ/DS relative aux tarifs des prestations du service de santé des armées.