SAC SOUPLE DE DIMENSIONS 52 x 40 x 21.5 CM COMPOSE DE LAMES DE POLYETHYLENE DONT LA LARGEUR N'EXCEDE PAS 5MM QUI S'ENTRECROISENT POUR FORMER UN TISSU A ARMURE TOILE. CE DERNIER EST ENDUIT D'UN FILM PLASTIQUE TRANSPARENT SUR LA FACE EXTERIEURE. LE POIDS DU TISSU EXCEDE 120G AU METRE CARRE (140 GRAMMES / M2). L'ARTICLE EST POURVU DE DEUX ANSES EN TISSU, EST IMPRIME DE MOTIFS DECORATIFS ET EST DESTINE A LA GRANDE DISTRIBUTION.

RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC. NOTE COMPLEMENTAIRE 1. DU CHAPITRE 42- NESH RELATIVES A LA POSITION 42 02 SUITE A DECISION DU COMITE DU CODE DES DOUANES ADOPTEE LE 6/03/2008 LORS DE LA 445 ème REUNION, LE RTC N° FR-E4-2004-000438 N’EST PLUS VALIDE, L’ORIGINAL DEVRA ETRE IMPERATIVEMENT RENVOYE AU BUREAU E/4. CE RTC LE REMPLACE.