LOT DE DEUX VÊTEMENTS, EN BONNETERIE DE COTON À MAILLES FINES, CONDITIONNÉS ENSEMBLE POUR LA VENTE AU DÉTAIL, FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SÉPARÉ : - UN PANTALON LONG, DE COUPE SIMPLE, IMPRIMÉ DE RAYURES VERTICALES DE DIVERSES COULEURS, DESCENDANT JUSQU'AUX CHEVILLES, SANS OUVERTURE, POURVU D'UN BORD ÉLASTIQUE À LA TAILLE ET OURLÉ À L'EXTRÉMITÉ DES JAMBES. - LE DEUXIÈME ARTICLE FAIT L'OBJET DU RTC N° FR-E4-2004-002986-01.

RGI 1 ET 6. NOTE 3B DU CHAPITRE 61 : CET ARTICLE NE CORRESPOND PAS À LA DÉFINITION DES ENSEMBLES. NOTE 9 DU CHAPITRE 61 NESH RELATIVES AU 6108 : L'ARTICLE N'EST PAS DESTINÉ À ÊTRE PORTÉ EXCLUSIVEMENT LA NUIT.