SAC SOUPLE DE DIMENSIONS 44,5 x 39,5 x 20,5 CM, COMPOSÉ DE LAMES DE POLYÉTHYLÈNE DONT LA LARGEUR N'EXCÈDE PAS 5 MM, QUI S'ENTRECROISENT POUR FORMER UN TISSU À ARMURE TOILE. CE DERNIER EST ENDUIT D'UN FILM PLASTIQUE TRANSPARENT SUR UNE DES DEUX FACES COTÉ EXTÉRIEUR. LE POIDS DU TISSU EXCÈDE 120 G AU MÊTRE CARRÉ (160 GRAMMES / M2). L'ARTICLE EST POURVU DE DEUX ANSES EN TISSU, EST IMPRIMÉ DE MOTIFS DÉCORATIFS SUR UNE FACE ET EST DESTINÉ À LA GRANDE DISTRIBUTION.

RG 1 ET 6. NOTE 1 g) DE LA SECTION XI. NOTE 2 a) DU CHAPITRE 59.