FONTAINE DECORATIVE A EAU EN RESINE SOUS FORME D’ESCALIER SUR UNE MURETTE EN PIERRE OU SONT INSTALLEES UN COQ ET UNE POULE MUNIE D’UNE PETITE POMPE QUI FAIT CIRCULER L’EAU. CETTE FONTAINE FONCTIONNE AU MOYEN D'UNE POMPE. LA POMPE EST ALIMENTEE PAR UN BRANCHEMENT ELECTRIQUE. HAUTEUR 39 CM

Description of goods

FR-E4-2005-003589

Expired

8413819000- Related TARIC code

FONTAINE DECORATIVE A EAU EN RESINE SOUS FORME D’ESCALIER SUR UNE MURETTE EN PIERRE OU SONT INSTALLEES UN COQ ET UNE POULE MUNIE D’UNE PETITE POMPE QUI FAIT CIRCULER L’EAU. CETTE FONTAINE FONCTIONNE AU MOYEN D'UNE POMPE. LA POMPE EST ALIMENTEE PAR UN BRANCHEMENT ELECTRIQUE.

HAUTEUR 39 CM

Source EBTI

Issuing country

Date of issue

Sep 13, 2005

Valid from

Sep 13, 2005

Valid until

Dec 31, 2005

Place of issue

PARIS

Description of goods

Classification justification

RG1 ET 6 RG 3b : LA POMPE CONFERE A L’ARTICLE SON CARACTERE ESSENTIEL. NESH DE LA POSITION 84 13

Keywords

ANIMALSELECTRICORNAMENTAL ARTICLESPUMPSRESINS

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FONTAINE DECORATIVE A EAU EN RESINE SOUS FORME D’ESCALIER SUR UNE MURETTE EN PIERRE OU SONT INSTALLEES UN COQ ET UNE POULE MUNIE D’UNE PETITE POMPE QUI FAIT CIRCULER L’EAU. CETTE FONTAINE FONCTIONNE AU MOYEN D'UNE POMPE. LA POMPE EST ALIMENTEE PAR UN BRANCHEMENT ELECTRIQUE. HAUTEUR 39 CM

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