ENSEMBLE COMPOSE D'UN CADRE ET D'UNE FOURCHE POUR VELO. LES ARTICLES NE SONT NI PEINTS, NI POLIS, NI ANODISES, NI LAQUES. ILS SONT BRUTS, SEUL UN TRAITEMENT DE SURFACE AU ZINC A ETE EFFECTUE. ORIGINE CHINE.

Description of goods

FR-E4-2005-005295

Expired

8714911090- Related TARIC code

Issuing country

Date of issue

Dec 21, 2005

Valid from

Dec 22, 2005

Valid until

Dec 21, 2011

Place of issue

PARIS

Description of goods

Classification justification

RG 1 ET 6 RG 3b - PAR SON PRIX LE CADRE CONFERE SON CARACTERE ESSENTIEL A L'ENSEMBLE.

Keywords

BICYCLES

FR-E4-2005-005295

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ENSEMBLE COMPOSE D'UN CADRE ET D'UNE FOURCHE POUR VELO. LES ARTICLES NE SONT NI PEINTS, NI POLIS, NI ANODISES, NI LAQUES. ILS SONT BRUTS, SEUL UN TRAITEMENT DE SURFACE AU ZINC A ETE EFFECTUE. ORIGINE CHINE.

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