LOT DE MONOFILAMENTS SYNTHÉTIQUES (POLYAMIDE), DE 5 CM DE LONGUEUR, D'UN TITRE INDIVIDUEL DE 869 DÉCITEX, DONT LA PLUS GRANDE DIMENSION DE LA COUPE TRANSVERSALE N'EXCÈDE PAS 1 MM ET MAINTENUS ENSEMBLE PAR UN RUBAN ADHÉSIF ENROULÉ EN HÉLICE. CES MONOFILAMENTS SONT DESTINÉS À ÊTRE UTILISÉS DANS LA FABRICATION DE BROSSES OU DE PINCEAUX MAIS NE CONSTITUENT PAS DES TÊTES PRÉPARÉES POUR ARTICLES DE BROSSERIE.

RGI 1 ET 6. NOTE 1g) DE LA SECTION XI. NESH RELATIVES À LA POSITION 5404 : RESTENT COMPRIS DANS CETTE POSITION LES MONOFILAMENTS COUPÉS À DES LONGUEURS DÉTERMINÉS. NENC RELATIVES AU SOUS-POSITIONS 5404.10.10 ET 5404.10.90. NESH RELATIVES À LA POSITION 9603, PARAGRAPHE E : SONT EXCLUS DE LA POSITION 9603 LES ASSEMBLAGES DE POILS PRÉPARÉS POUR LA BROSSERIE MAIS DEVANT ÊTRE SUBDIVISÉS EN TOUFFES PLUS PETITES DESTINÉES AU MONTAGE.