TAPIS DE FORME RECTANGULAIRE (60 CM *90 CM) EN LATTES DE BAMBOU DE 5 MM DE LARGE (MATIÈRE VÉGÉTALE) PARALLÉLISÉES À PLAT PAR DES FILS TEXTILES, AVEC UN PLANCHER EN MATIÈRE SYNTHÉTIQUE ANTIDÉRAPENTE, BORDÉ SUR SON POURTOUR D'UN BIAIS EN TISSU DE 2 CM DE LARGE.

Description of goods

FR-E4-2006-000321

Expired

46019190- Related TARIC code

TAPIS DE FORME RECTANGULAIRE (60 CM *90 CM) EN LATTES DE BAMBOU DE 5 MM DE LARGE (MATIÈRE VÉGÉTALE) PARALLÉLISÉES À PLAT PAR DES FILS TEXTILES, AVEC UN PLANCHER EN MATIÈRE SYNTHÉTIQUE ANTIDÉRAPENTE, BORDÉ SUR SON POURTOUR D'UN BIAIS EN TISSU DE 2 CM DE LARGE.

Source EBTI

Issuing country

Date of issue

Feb 14, 2006

Valid from

Feb 14, 2006

Valid until

Dec 31, 2006

Place of issue

PARIS

Description of goods

Classification justification

RG 1 ET 6 RG 3B: LA SURFACE SUPÉRIEURE EN LATTES DE BAMBOUS CONFÈRE LE CARACTÈRE ESSENTIEL À L'ARTICLE NOTES N°1 ET 3 DU CHAPITRE 46. NESH RELATIVES À LA POSITION 4601 – POINT B. NENC RELATIVES À LA POSITION 4601: DÉFINITION EXCLUANT LE PRODUIT DES NATTES, PAILLASSONS ET CLAIES.

Keywords

ARTIFICIAL OR SYNTHETICBAMBOOSCARPETSPARALLELVEGETABLE MATERIALSWITH YARN

FR-E4-2006-000321

Expired

46019190- Related TARIC code

Source EBTI

Issuing country

Date of issue

Feb 14, 2006

Valid from

Feb 14, 2006

Valid until

Dec 31, 2006

Place of issue

PARIS

Description of goods

Classification justification

Keywords

ARTIFICIAL OR SYNTHETICBAMBOOSCARPETSPARALLELVEGETABLE MATERIALSWITH YARN

TAPIS DE FORME RECTANGULAIRE (60 CM *90 CM) EN LATTES DE BAMBOU DE 5 MM DE LARGE (MATIÈRE VÉGÉTALE) PARALLÉLISÉES À PLAT PAR DES FILS TEXTILES, AVEC UN PLANCHER EN MATIÈRE SYNTHÉTIQUE ANTIDÉRAPENTE, BORDÉ SUR SON POURTOUR D'UN BIAIS EN TISSU DE 2 CM DE LARGE.

See also