ENSEMBLE DE MEUBLES POUR SALLE DE BAIN EN BOIS COMPOSE: D'UN MEUBLE DE SALLE DE BAIN EN BOIS DE DIMENSIONS 116X86.3X55 CMS AVEC DEUX PORTES ET TROIS TIROIRS, D'UN PLAN DE TOILETTE COMPRENANT UNE VASQUE EN INOX, UN MITIGEUR CHROME, UN ROBINET ET UNE EVACUATION, D'UN MIROIR NON ENCADRE INCRUSTE DANS UN SUPPORT EN BOIS DE DIMENSIONS 105X95 CMS AVEC UNE TABLETTE EN VERRE TREMPE 6MM, D'UNE LAMPE HALOGENE FONCTIONNANT SOUS UNE TENSION DE 230V QUI SE FIXE AU DESSUS DU MIROIR, D'UNE BARRE ACCESSOIRE EN ACIER CHROME EQUIPE DE TROIS PETITES TABLETTES EN VERRE ET D'UNE COLONNE EN BOIS AVEC DEUX PORTES, UN TIROIR ET UNE NICHE DE DIMENSIONS 46X204.4X65 CMS. CE RTC NE REPREND QUE LE PLAN DE TOILETTE COMPRENANT UNE VASQUE EN INOX, UN MITIGEUR CHROME, UN ROBINET ET UNE EVACUATION. LES AUTRES ARTICLES FONT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE.

RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 7324, 732410 ET 73241000. RG 3 B : LES ARTICLES MÉLANGÉS, COMPOSITES, OU LES ASSORTIMENTS SONT CLASSÉS SELON LA MATIÈRE OU L'ARTICLE LEUR CONFÉRANT LE CARACTÈRE ESSENTIEL, AU CAS PRÉSENT LA VASQUE.