VÊTEMENT POUR FEMMES DESTINÉ À RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS, DE TYPE BLOUSE, SANS MANCHES, CONFECTIONNÉ EN ÉTOFFE DE BONNETERIE DE LAINE COMPORTANT PLUS DE 10 RANGÉES DE MAILLES AU CENTIMÈTRE LINÉAIRE, AJUSTÉE, LÉGÈRE ET DESCENDANT JUSQU'AUX HANCHES. CETTE BLOUSE COMPORTE UNE ENCOLURE EN V TRÈS DÉCOLLETÉE BORDÉE PAR UN GALON DE DENTELLE, UN BIAIS SATINÉ SUR LE POURTOUR DES EMMANCHURES ET UN OURLET À LA BASE.

Description of goods

FR-E4-2006-001995

Expired

6106901000- Related TARIC code

VÊTEMENT POUR FEMMES DESTINÉ À RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS, DE TYPE BLOUSE, SANS MANCHES, CONFECTIONNÉ EN ÉTOFFE DE BONNETERIE DE LAINE COMPORTANT PLUS DE 10 RANGÉES DE MAILLES AU CENTIMÈTRE LINÉAIRE, AJUSTÉE, LÉGÈRE ET DESCENDANT JUSQU'AUX HANCHES.

CETTE BLOUSE COMPORTE UNE ENCOLURE EN V TRÈS DÉCOLLETÉE BORDÉE PAR UN GALON DE DENTELLE, UN BIAIS SATINÉ SUR LE POURTOUR DES EMMANCHURES ET UN OURLET À LA BASE.

Source EBTI

Issuing country

Date of issue

Apr 19, 2006

Valid from

Apr 19, 2006

Valid until

Apr 18, 2012

Place of issue

PARIS

Description of goods

Classification justification

RGI 1 ET 6. RÈGLEMENT DE CLASSEMENT N°893/93 DU 13/04/1993 : NOTION DE TRÈS DÉCOLLETÉ. NENC RELATIVES À LA POSITION 6106 : DÉFINITION DE BLOUSE.

Keywords

AT THE ARMHOLESAT THE BOTTOMFINE KNITFOR WOMENHIP LENGTHKNITTED OR CROCHETEDOF WOOLSATINSMOCKSWITH GALLOONWITH HEMWITH LACEWITH V-NECKWITH VERY LOW-CUT NECKLINEWITHOUT SLEEVES

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AT THE ARMHOLESAT THE BOTTOMFINE KNITFOR WOMENHIP LENGTHKNITTED OR CROCHETEDOF WOOLSATINSMOCKSWITH GALLOONWITH HEMWITH LACEWITH V-NECKWITH VERY LOW-CUT NECKLINEWITHOUT SLEEVES

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