RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES (CITER LE CAS ÉCHÉANT LES NOTES DE SECTIONS, CHAPITRES) AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC.
RG 3c - PAS DE CARACTERE ESSENTIEL, LA CAMERA DE TELEVISION EST CLASSEE DANS LA POSITION PLACEE LA DERNIERE PAR ORDRE DE NUMEROTATION PARMI CELLES SUSCEPTIBLES D'ETRE VALABLEMENT PRISES EN CONSIDERATION.
EN RAISON DES MODIFICATIONS DE LA NOMENCLATURE LE 01/01/2007, LE CODE REPRIS EN CASE 6 N'EST VALIDE QUE JUSQU'AU 31/12/2006.