POLYBUTADIÈNE TÉRÈPHTALATE PRÉSENTÉ SOUS FORME PRIMAIRE (GRANULÉS SOLIDES). LES GRANULÉS SONT DE COULEUR CRÈME, OPAQUES ET BRILLANTS.

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FR-E4-2007-000164

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3907919090- Related TARIC code

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Mar 13, 2007

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Mar 13, 2007

Valid until

Dec 31, 2008

Place of issue

PARIS

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POLYBUTADIÈNE TÉRÈPHTALATE PRÉSENTÉ SOUS FORME PRIMAIRE (GRANULÉS SOLIDES). LES GRANULÉS SONT DE COULEUR CRÈME, OPAQUES ET BRILLANTS.

Classification justification

LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES 3907, 3907 91 ET 3907 91 90. NOTE 6 DU CHAPITRE 39 : DÉFINITION DES FORMES PRIMAIRES. NESH RELATIVES À LA POSITION 3907 : CE PRODUIT EST CONSIDÉRÉ COMME UN TYPE DE POLYESTER NON SATURÉ, SOUS FORME SOLIDE.

Keywords

AS GRANULESAS PRIMARY FORMOF PLASTICSOPAQUEPOLYESTERSUNSATURATED

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AS GRANULESAS PRIMARY FORMOF PLASTICSOPAQUEPOLYESTERSUNSATURATED

POLYBUTADIÈNE TÉRÈPHTALATE PRÉSENTÉ SOUS FORME PRIMAIRE (GRANULÉS SOLIDES). LES GRANULÉS SONT DE COULEUR CRÈME, OPAQUES ET BRILLANTS.

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