VEHICULE AUTOMOBILE EQUIPE D'UN MOTEUR A PISTON ALTERNATIF A ALLUMAGE PAR ETINCELLES, D'UNE CYLINDREE DE 1250 CM3.
DATE DE PREMIERE MISE EN CIRCULATION: 01/07/1952
CHASSIS: TD1 0 412
POIDS A VIDE: 860 KG
VEHICULE AUTOMOBILE EQUIPE D'UN MOTEUR A PISTON ALTERNATIF A ALLUMAGE PAR ETINCELLES, D'UNE CYLINDREE DE 1250 CM3.
DATE DE PREMIERE MISE EN CIRCULATION: 01/07/1952
CHASSIS: TD1 0 412
POIDS A VIDE: 860 KG
VEHICULE AUTOMOBILE EQUIPE D'UN MOTEUR A PISTON ALTERNATIF A ALLUMAGE PAR ETINCELLES, D'UNE CYLINDREE DE 1250 CM3.
DATE DE PREMIERE MISE EN CIRCULATION: 01/07/1952
CHASSIS: TD1 0 412
POIDS A VIDE: 860 KG
Classification justification
RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 8703, 870322 ET 87032290.
ARRET "DAIBER" DE LA CJCE DU 3 DECEMBRE 1998: CET ARTICLE NE PEUT PAS ETRE CONSIDERE COMME PRESENTANT UN INTERET HISTORIQUE CAR IL NE MARQUE PAS UN PAS CARACTERISTIQUE DE L'EVOLUTION DES REALISATIONS HUMAINES OU N'ILLUSTRE PAS UNE PERIODE DE CETTE EVOLUTION.