GANT UNICOLORE, NON RECONNAISSABLE COMME ÉTANT POUR HOMMES OU POUR FEMMES, EN CUIR ( BOVIN), ÉLASTIQUÉ AU NIVEAU DU POIGNET, COMPORTANT DEUX MOTIFS BRODÉS SUR LE DESSUS, UNE PETITE BLOUCLE EN PLASTIQUE CÔTÉ EXTÉRIEUR ET UNE ÉTIQUETTE COUSUE SOUS LA BOUCLE.

Description of goods

FR-E4-2007-002257

Expired

4203299900- Related TARIC code

GANT UNICOLORE, NON RECONNAISSABLE COMME ÉTANT POUR HOMMES OU POUR FEMMES, EN CUIR ( BOVIN), ÉLASTIQUÉ AU NIVEAU DU POIGNET, COMPORTANT DEUX MOTIFS BRODÉS SUR LE DESSUS, UNE PETITE BLOUCLE EN PLASTIQUE CÔTÉ EXTÉRIEUR ET UNE ÉTIQUETTE COUSUE SOUS LA BOUCLE.

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Date of issue

Jun 1, 2007

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Jun 1, 2007

Valid until

Dec 31, 2010

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PARIS

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Classification justification

RG 1 ET 6. LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES LIBELLÉS DE POSITION ET DE SOUS POSITION. NOTE N°3 DU CHAPITRE 42. NESH ET NENC RELATIVES À LA POSITION 4203.

Keywords

AT THE WRISTSELASTICGLOVESLEATHEROF WOVEN FABRICONE-COLOUREDWITH EMBROIDERYWITH LABEL

FR-E4-2007-002257

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RG 1 ET 6. LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES LIBELLÉS DE POSITION ET DE SOUS POSITION. NOTE N°3 DU CHAPITRE 42. NESH ET NENC RELATIVES À LA POSITION 4203.

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AT THE WRISTSELASTICGLOVESLEATHEROF WOVEN FABRICONE-COLOUREDWITH EMBROIDERYWITH LABEL

GANT UNICOLORE, NON RECONNAISSABLE COMME ÉTANT POUR HOMMES OU POUR FEMMES, EN CUIR ( BOVIN), ÉLASTIQUÉ AU NIVEAU DU POIGNET, COMPORTANT DEUX MOTIFS BRODÉS SUR LE DESSUS, UNE PETITE BLOUCLE EN PLASTIQUE CÔTÉ EXTÉRIEUR ET UNE ÉTIQUETTE COUSUE SOUS LA BOUCLE.

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