REGLES GENERALES 1 ET 6 LE CLASSEMENT DES MARCHANDISES EST DETERMINE CONFORMEMENT AUX LIBELLES DES SECTIONS CHAPITRES POSITIONS ET SOUS POSITIONS.
NOTE 2 DU CHAPITRE 16.
CONSIDERATIONS GENERALES DU CHAPITRE 16.
NOTES EXPLICATIVES DU SYSTEME HARMONISE DE LA POSITION 1601.
NOTES EXPLICATIVES DE LA NOMENCLATURE COMBINEE DE LA SOUS POSITION 16010099.