RG1 RG6, LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DES CODES NC 16010099.
NOTE 1b DU CHAPITRE 20, LES PRODUIT COMPORTANT PLUS DE 20% DE VIANDES RELEVENT DU CHAPITRE 16.
NESH 1601, LE PRODUIT CORRESPOND AUX SAUCISSES ET SAUCISSONS REPRIS DANS CETTE POSITION.