LOT DE 6 JEUX POUR AMUSEMENT DESTINE AUX CHIENS COMPOSE D’UNE BALLE EN MATIERE PLASTIQUE DECOREE D’EMPREINTES DE PIEDS DE CHIENS ET DE MOTIFS SOUS LA FORME D’UN OS EN RELIEF, DE DEUX BALLES DE TYPE TENNIS, D’UNE CORDE TRESSEE SOUS LA FORME D’UN OS, D’UN JOUET EN PELUCHE (ETOFFE DE BONNETERIE)SOUS LA FORME D’UN OS ET D’UN PERE NOEL EN PELUCHE (ETOFFE DE BONNETERIE) L’ENSEMBLE EST DE COLORI ROUGE ET VERT. CES JEUX SONT CONDITIONNES DANS UNE POCHETTE EN MATIERE PLASTIQUE MUNIE D’UNE ANSE SE FERMANT A L’AIDE D’UN RABAT DOTE DE BOUTONS-PRESSION.

RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC. RG 3C: CLASSEMENT DANS LA POSITION PLACÉE LA DERNIÈRE PAR ORDRE DE NUMÉROTATION, PARMI CELLES SUSCEPTIBLES D'ÊTRE PRISES EN CONSIDÉRATION RG 5b) L’EMBALLAGE CONTENANT LES JEUX D’AMUSEMENT POUR CHIEN SUIT LE CLASSEMENT DE LA MARCHANDISE. NESH RELATIVES A LA POSITION 63 07 : ARTICLES CONFECTIONNES NOTE D'EXCLUSION RELATIVE AU CHAPITRE 95 03 : NENC C 50 DU 28/02/2006